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 Esclavagisme - Kruinch COUPABLE

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MessageSujet: Esclavagisme - Kruinch COUPABLE   Esclavagisme - Kruinch COUPABLE Icon_minitimeSam 10 Fév 2007 - 12:01

Village - Valence
Agent - Heredras
Prévenu - Kruinch


Citation :
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Kruinch COUPABLE   Esclavagisme - Kruinch COUPABLE Icon_minitimeDim 11 Fév 2007 - 16:38

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Kruinch COUPABLE   Esclavagisme - Kruinch COUPABLE Icon_minitimeJeu 15 Fév 2007 - 10:42

Je crois que ce procès est bloqué et l'accusée est en retraite Confused
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Kruinch COUPABLE   Esclavagisme - Kruinch COUPABLE Icon_minitimeVen 16 Fév 2007 - 14:09

Réquisitoire rédigé :)
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Demons

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Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Kruinch COUPABLE   Esclavagisme - Kruinch COUPABLE Icon_minitimeDim 18 Fév 2007 - 22:11

18 février 1455

Citation :
Procès ayant opposé Kruinch au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Kruinch était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Demons salua la cour puis prit la parole:*
Messire les tables de la loi dauphinoise résident dans notre lieu de justice ouvert et la plupart des messages des maires reprenent une partie de ces lois. Nul n'est censé ignorer la loi. Je vous dclare donc coupable d'esclavagisme et vous condamne à 5 ecus d'amende.

(HRP : on peut lire les lois ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=182639)
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

L'accusé devra répondre d'esclavagisme devant cette cour pour avoir embauché Sanda à un salaire de 14 écus alors que le salaire minimal en vigueur dans notre Duché est de 16 écus pour une embauche sans caractéristique.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusée s'est retirée en retraite spirituelle. Peut être pour demander le pardon à aristote pour la faute commise...

Je demande ainsi, Monsieur Le Juge, une peine de 5 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

Je suis désolée mais tout ceci est marqué ou? Si on veut le savoir?
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Kruinch COUPABLE   Esclavagisme - Kruinch COUPABLE Icon_minitime

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