Invité Invité
| Sujet: Esclavagisme - Kruinch COUPABLE Sam 10 Fév 2007 - 12:01 | |
| Village - Valence Agent - Heredras Prévenu - Kruinch - Citation :
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Kruinch COUPABLE Dim 11 Fév 2007 - 16:38 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Kruinch COUPABLE Jeu 15 Fév 2007 - 10:42 | |
| Je crois que ce procès est bloqué et l'accusée est en retraite |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Kruinch COUPABLE Ven 16 Fév 2007 - 14:09 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Kruinch COUPABLE Dim 18 Fév 2007 - 22:11 | |
| 18 février 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Kruinch au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Kruinch était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. *Demons salua la cour puis prit la parole:* Messire les tables de la loi dauphinoise résident dans notre lieu de justice ouvert et la plupart des messages des maires reprenent une partie de ces lois. Nul n'est censé ignorer la loi. Je vous dclare donc coupable d'esclavagisme et vous condamne à 5 ecus d'amende.
(HRP : on peut lire les lois ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=182639) Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
L'accusé devra répondre d'esclavagisme devant cette cour pour avoir embauché Sanda à un salaire de 14 écus alors que le salaire minimal en vigueur dans notre Duché est de 16 écus pour une embauche sans caractéristique.
Défense, je vous laisse la parole. Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
L'accusée s'est retirée en retraite spirituelle. Peut être pour demander le pardon à aristote pour la faute commise...
Je demande ainsi, Monsieur Le Juge, une peine de 5 écus. Dernière plaidoirie de la défense
Je suis désolée mais tout ceci est marqué ou? Si on veut le savoir? | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Kruinch COUPABLE | |
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