Vala j'ai trouvé le dossier monsieur le juge je transferts votre message ici et je classe.
Demons a écrit:
(j'ai pas trouvé les dossiers mais il était mort alors j'ai jugé)
4 avril 1455
Citation :
Procès ayant opposé Marouane93130 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Marouane93130 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Qu'Aristote l'accueille auprès de lui comme un frère. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation Vous êtes accusé d'avoir vendu des matiéres premiéres à un prix trop élevé (https://2img.net/r/ihimizer/img133/7830/marouanehuotj2nb4.png).
Qu'avez-vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense Je ne connaissais pas le prix
Réquisitoire de l'accusation Les prix sont indiqués en mairie.
Aux vues des piéces, je demande à la cour de vous condamner à 70 écus d'amende en plus du rachat des biens vendu à un prix trop élevé.
Dernière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Procès ayant opposé Marouane93130 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Marouane93130 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Marouane est mort, que Christos le prenne comme un frère! Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Sujet: Escroquerie/Esclavagisme - Marouanne93130 - COUPABLE 
Dim 25 Mar 2007 - 19:53
je transferts votre message ici et je classe.
