Esclavagisme - Riga COUPABLE

Village : Valence
Prévenu : Riga
Lieutenant Invictus

Le 12 Avril :


Médiation lancée.
Objet de la transaction : 1 pain à 11,60 écus.

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Invictus* a écrit:

Absent depuis le 13/04.

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Aujourd'hui Invictus* a écrit:

Le prévenu était revenu hier, je l'avais relancé mais aucune réponse.

Je dépose plainte.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

30 avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Riga au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Riga était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Aurions nous affaire à un muet ?
en tout cas il me semble que non, le silence etant un aveux, je déclare messire Riga coupable d'acte d'esclavagisme et le condamne à 15 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir proposé un contrat de travail sans avoir respecté l’article IV.1.C sur l’esclavagisme qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img46/3295/riga2kv2.png).

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 10 écus d'amende!

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.