Escroquerie - Seb123 - COUPABLE

Village : Valence
Prévenu : Seb123
Lieutenant Invictus

Le 22 mai, le sieur Seb123, résident briançonnais, a déversé sur notre marché une grande quantité de pains à prix cassés (6,80 écus), sans aucune autorisation de notre maire.
Cette dernière a acheté 5 de ces pains pour en avoir la preuve.



Voici l'état du marché au moment de l'achat :



De plus, le prévenu n'est pas en mesure de produire des pains, il est meunier.

Vers 12h30, je lui ai demandé de retirer ses pains de la vente.
Il m'a répondu favorablement vers 15h30 :



Problème, il a largement eu le temps de vendre ses pains, vu leur faible prix, comme l'atteste l'état de sa bourse au milieu et en fin de journée :





c'est sur que ça vient de la vente des pains. Il y en avait 40 au début du constat et je voyais leur nombre diminuer à vu d'oeil sur le marché. Pas étonnant vu le faible prix.

acte d'accusation fait

acte d'accusation fait

Citation :

Seb123 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Aux vues des piéces présentées, sachant que j'ai pu déterminer le fait que vous ayez vendu au total 10 miches, que vous ayez le droit de vendre 2 unités sur notre marché, que votre culpabilité ne puis être contesté, je vous condamne à une amende de 50 écus, ce qui correspond à la vente des denrées frauduleusement entrée sur le marché valentinois.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Seb123 .

La cour vous reproche d’avoir mis sur le marché de Valence un nombre important de miches de pains (notons que vous n'êtes pas boulanger) sans en avoir informé le maire.

La loi stipule:
Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.

Les preuves de votre acte se trouve ici:
https://2img.net/r/ihimizer/img502/5274/plaintepain680tc4.png
https://2img.net/r/ihimizer/img132/4088/seb1231mm0.png


La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Mes salutations à la cour.
Je me présente : Seb123 de Briançon.

Je suis vraiment dsl avoir provoqué tout cela car se n'est pas dans mes habitude de crée des probléme surtout au niveau de la justice dont hestime elle fait toujours un bon travaille.

Je suis un honéte, fidel et grand travailleur dans notre beau duché si avais su que cette article dans la loi existait il est sur que aurai pas vendu mes miches pains sur le marché de Valence ou alors aurai demandé une autorisation à la mairie je remercie madame la Procureur de me l'avoir cité prochaine fois je ne créerai plus ce genre de probléme.

Petite précition quand meme sur ce que à dit le lieutenant pour le nombre de pains qui était sur le marché et marqué dans vos preuves il était du nombre de 38 miches et non de 40 miches de pains.

Et donc aussi je payerai une amende si il le faut.

Je vous remercie de m'avoir écouté.
Réquisitoire de l'accusation

S'agissant de votre première affaire et en esperant ne plus revoir dans notre tribunal , au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 30 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

Je n'ai rien à rajouté sur ce qui à été dit et je promet devant le tribunal que ca sera la premiere et dernier fois que je ferai ce genre de probléme.
L'accusation a appelé Invictus à la barre

Voici son témoignage :
Mes salutations à la cour.
Je me présente : Invictus, lieutenant de Valence.

Dame Maïryan (alors maire de Valence) m'avait alerté de la présence de nombreux pains sur le marché de au prix cassé de 6,80 écus (alors que les autres pains proposés étaient vendus au minimum à 7,15 écus). Elle me signala également le nom du vendeur, Seb123. Celui-ci, résident briançonnais, n'avait demandé aucune autorisation.

Je constatais en effet 40 pains à ce prix. Je contactais immédiatement le vendeur et lui demandait de retirer ses produits de la vente. Il ne put répondre que quelques heures plus tard et ,semble t'il, s'éxécuta.
https://2img.net/r/ihimizer/img46/8007/seb1235zd7.png

Néanmoins, il avait eu le temps d'écouler une partie de sa marchandise comme le prouve l'état de sa bourse au milieu et en fin de journée :
https://2img.net/r/ihimizer/img402/9256/seb1233ed1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img265/7938/seb1234jd2.png

Je peux attester que cet enrichissement provient de la vente illégale des pains car ceux-ci s'écoulaient sous mes yeux sur le marché.

Je demande donc à ce que l'amende couvre le bénéfice illicite réalisé par l'accusé (au moins 60 écus).

Je vous remercie de m'avoir écouté.
L'accusation a appelé Maïryan à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour...

permettez moi de me présenter... Je suis Maïryan, Maire de valence lors des faits qui nous intéressent.

J'ai en effet constaté la vente de 40 pains à 6.80 sur le marché Valentinois. Le cours de la farine étant élevé sur le marché, cela m'a parut plus qu'étonnant. J'ai donc immédiatement contacté le lieutenant Invictus qu'aucune autorisation n'avait été demandé en mairie et que de surcroit messire Seb123 n'était pas boulanger.

Ne pas connaitre la loi est en effet une fort bonne excuse pour plaider l'innocence mais ma question est à présent la suivante....D'où provient ce pain ? Et qui est donc ce Monsieur si ce n'est un MA ?
(auquel cas il doit être informé de cette loi).

Je rajouterai que 2 personnes de Valence ont elle même acheté 5 miches chacune avant que nous nous apercevions de la supercherie... donc les 40 miches sont dès lors 50...voir certainement plus. la mauvaise foi serait elle ici de mise dans la défense ?

Voilà donc en ce qui me concerne les éléments que je peux vous apporter pour traiter cette affaire..

Merci votre honneur de m'avoir entendu.

Maï

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 25 mai 1455.