Esclavagisme - Matou62 - COUPABLE

Ville : Briançon
Prévenu : Matou62
Sergent : Vladab1

Citation :

Preuve d'esclavagisme:



Ce n'est pas la première fois que Matou62 est impliquer dans une affaire d'esclavagisme. En effet je lui ai écris dernièrement à 2 reprises concernant une situation d'où il a été lui-même victime d'esclavagisme. Puisqu'il ne m'a jamais répondu et que j'ai du transmettre le dossier d'alison2704 devant le tribunal, je demande à ce que son dossier soit transmit devant le tribunal à son tour.

Citation :

J'ai essayé de communiquer avec lui, mais il ne me donne pas de réponse.

J'attends vos indications...

Citation :

Matou ne m'a pas répondu et on est samedi, donc dossier à transmettre devant la justice!

Voilà le premier dossier de la soirée

acte d'accusation fait :)

Réquisitoire fait :)

Citation :

Matou62 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que votre culpabilité ne puis faire doute et que toute peine méritant salaire décent, je vous condamne à une amende de 5 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Matou62.

La cour vous reproche d’avoir embauché messire Vince14 dans la ville de Briançon pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi.

Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Les preuves sont les suivantes :

https://2img.net/r/ihimizer/img106/7070/preuvematou62fn0.png

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé ne daignant se présenter au tribunal je demande au juge d'appliquer une amende de 20 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

je suis vraiment desolé mais je ne le savais pas je venais juste de le savoir aprés avoir vu que se message
et de plus je ne pouvai pas payer plus et je ne pouvais pas faire travaillé cette personne vu que je n'avais pas de graine pour semé
donc cette personne a été payé pour rien faire
merci de prendre d'en compte

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 20 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]