Escroquerie - Spartane117 - COUPABLE

Ville : Montélimar
Prévenu : Spartane117
Sergent : Demoiselle_stefie

Citation :

le 12 Juin j'ai racheté un miche de pain a 12.15 a messire Spartane117 je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposé une médiation, je n'ai pas eu de nouvelle je dépose donc plainte.



De plus étant niveau 0 il a spéculation.

Il y a certainement eu spéculation... mais nous n'avons malheureusement pas de preuve pour cela... En même temps, c'est l'une des plaintes pour lesquelles il est le plus difficile d'avoir un dossier complet.

acte d'accusation fait

Réquisitoire fait :)

Citation :

Spartane117 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusé a rejoint aristote, je le condamne à une amende symbolique de 1 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Spartane117 .

La cour vous reproche vendu sur le marché de Montélimar une miche de pain à un prix superieur que celui prévu par la loi (soit 12,15 ecus au lieu de 8)

Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img260/4264/pinjg2.png

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La cour prend note que l'accusé ne se présente pas au tribunal car son état de santé est entre la vie et la mort à l'heure actuelle (voir fiche).

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 5 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 21 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]