Escroquerie - Kraitos - COUPABLE

Ville : Dié
Prévenu : Kraitos (ce nom vous dit quelque chose? c'est normal )
Sergent : Espoire

espoire a écrit:

Aujourd'hui 12-06-1455 j'ai remarqué puis acheté de la laine a un prix au dessus du prix autorisé dans le duché qui est de 12.20 ecus.







Courrier de médiation envoyé.

Citation :

Bonjour Kraitos

Je vous ai acheté : le 12-06-2007 une pelote de laine a 12.65 ecus

Le prix de vente de la laine est de 12.20 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.

Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Afin d'éviter de passer devant le juge et de payer une amende bien plus conséquente, je te propose la médiation suivante :

Je remets en vente cette pelote de laine à 12.65 écus et vous devez le racheter sous 48 heures, et enlevé les autre pelote du marché. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations

Bien à vous
Espoire, Sergent de police de Dié

Citation :

N'ayant pas eu de reponse au courrier envoyé, et que le delai de 48h est dépassé, je depose plainte contre Kraitos pour Escroquerie.

Messire Kraitos a apparemment décidé de diversifier les chefs d'inculpation pour lesquels il doit se rendre en cour de Justice...

acte d'accusation fait :)

Réquisitoire fait :)

Citation :

Kraitos était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que votre culpabilité ne puis faire doute et vu votre statut social, je vous condamne à une amende de 10 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Kraitos.

La cour vous reproche d’avoir mis en vente sur le marché de Dié des pelotes de laine à un prix superieur que celui fixé par la loi.

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Les preuves de votre acte se trouve ici:

https://i.servimg.com/u/f16/11/25/73/46/captur21.jpg

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

j'ai rien a dire a par qu'il ou elle n'avait qu'as acheter autre chose , a croire qu'il le font expres pour envoyer une plainte , je crois que je vais finir par porter plainte pour les policier pour laisser les plaintes comme sa avoir lieu .
Réquisitoire de l'accusation

La maréchaussée fait respecter la loi et vous devriez faire de même messire !.

Au vu des pièces du dossier et puisque vous comparaissez également pour une affaire d'esclavagisme devant la cour je demande au juge Shinji d'appliquer une amende de 20 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement renduu par Shinji de Kiriyama, le 21 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]