Annonces du Conseil Ducal

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.


Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non », 1 « sans avis » et 3 non votants (non excusés), pour la nouvelle grille du montant des taxes.

Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.

Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :

Citation :

Exonération totale pour les aliments de base :

La miche de pain
Le sac de maïs
Le fruit
Le légume
Le morceau de viande
Le poisson
La bouteille de lait

Citation :

Exonération totale des matières premières :

Le stère de bois
Le minerai de fer
Le quintal de pierre
Le sac de blé
La peau
La pelote de laine
Le quintal de carcasses de vache
Le demi-quintal de carcasses de cochon

Citation :

Exonération totale des produits intermédiaires :

La rame
La coque
Le manche
Le seau non cerclé
Le kilo de fer brut
Le sac de farine
La lame non forgée
La lame de hache
La hache non aiguisée
La lame d'épée
L'épée non aiguisée
La petite échelle
Le tonneau
Le mât
La petite voile
La grande voile
La roue
Le sac de malt
Le moût
La tête de pelle

Citation :

Exonération totale des plantes médicinales :

Les Brins de marjolaine
Les Fleurs de partenelle
Les Feuilles de tilleul
Les Branches de céleri
Les Brins de lavande
Les Fleurs d'anis
Les Brins de romarin
Les Branches de thym
Les Morceaux d'écorce de saule blanc
Les Brins d'angélique
Les Fleurs de bourrache
Les Fleurs de pavot blanc
Les Feuilles de menthe
Les Fleurs de camomille
Les Baies de sureau noir

Citation :

Exonération totale des produits finis suivants :

La barque
L'épée
Le bouclier
Le casque
Le bâton
La hache
Le seau cerclé
Le couteau
La petite échelle
La grande échelle
La charrette
Le mauvais marcheur
Le foncet
La cogue marchande
La caraque marchande
Le nave génoise
La charrette
La pelle

Citation :

Exonération et taxation à 10% des objets spéciaux suivants :

0% Le caillou (utile pour les transactions)
10% Le jeu de cartes
10% Le jambonneau
10% La pioche
10%Le bâton des rois mages

Citation :

Exonération et taxation à 10 % des vêtements :

0%Les chausses
0%La chemise
0%La jupe
0%La corde
0%Les braies
0%La ceinture
0%Les poulaines
0%Les bottes
0%Le chapeau
0%La coiffe
0%La toque
0%Le foulard
0%Les bas
0% Le bonnet
0%Le gilet
0%Le tablier
0%Le col
0%La cape
0%Le bustier
0%La robe
0%Le mantel
0%La houppelande
10%La mitre
10%Les panoplies
10%La lanterne
10%Le mantel de fourrure
10%Les bottes de fourrure

Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 10%.



Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

Rédigé le treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.

Citation :

ANNONCE DUCALE " ERRATUM "

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.

Une erreur à s'est glissée sur le montant des taxations a 10% dans notre précédente annonce, ceux-ci ne peuvent pas dépasser les 9.9%.

Pour cela, cette annonce portant mention Erratum, confirme et remplace l’annonce du treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI. Les taxes suivantes ont donc été mises à jour sur notre Coutumier.

Citation :

Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non », 1 « sans avis » et 3 non votants (non excusés), pour la nouvelle grille du montant des taxes.

Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.

Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant

:

Citation :

Exonération totale pour les aliments de base :

La miche de pain
Le sac de maïs
Le fruit
Le légume
Le morceau de viande
Le poisson
La bouteille de lait

Citation :

Exonération totale des matières premières :

Le stère de bois
Le minerai de fer
Le quintal de pierre
Le sac de blé
La peau
La pelote de laine
Le quintal de carcasses de vache
Le demi-quintal de carcasses de cochon

Citation :

Exonération totale des produits intermédiaires :

La rame
La coque
Le manche
Le seau non cerclé
Le kilo de fer brut
Le sac de farine
La lame non forgée
La lame de hache
La hache non aiguisée
La lame d'épée
L'épée non aiguisée
La petite échelle
Le tonneau
Le mât
La petite voile
La grande voile
La roue
Le sac de malt
Le moût
La tête de pelle

Citation :

Exonération totale des plantes médicinales :

Les Brins de marjolaine
Les Fleurs de partenelle
Les Feuilles de tilleul
Les Branches de céleri
Les Brins de lavande
Les Fleurs d'anis
Les Brins de romarin
Les Branches de thym
Les Morceaux d'écorce de saule blanc
Les Brins d'angélique
Les Fleurs de bourrache
Les Fleurs de pavot blanc
Les Feuilles de menthe
Les Fleurs de camomille
Les Baies de sureau noir

Citation :

Exonération totale des produits finis suivants :

La barque
L'épée
Le bouclier
Le casque
Le bâton
La hache
Le seau cerclé
Le couteau
La petite échelle
La grande échelle
La charrette
Le mauvais marcheur
Le foncet
La cogue marchande
La caraque marchande
Le nave génoise
La charrette
La pelle

Citation :

Exonération et taxation à 9.9% des objets spéciaux suivants :

0% Le caillou (utile pour les transactions)
9.9% Le jeu de cartes
9.9% Le jambonneau
9.9% La pioche
9.9%Le bâton des rois mages

Citation :

Exonération et taxation à 9.9 % des vêtements :

0%Les chausses
0%La chemise
0%La jupe
0%La corde
0%Les braies
0%La ceinture
0%Les poulaines
0%Les bottes
0%Le chapeau
0%La coiffe
0%La toque
0%Le foulard
0%Les bas
0% Le bonnet
0%Le gilet
0%Le tablier
0%Le col
0%La cape
0%Le bustier
0%La robe
0%Le mantel
0%La houppelande
9.9%La mitre
9.9%Les panoplies
9.9%La lanterne
9.9%Le mantel de fourrure
9.9%Les bottes de fourrure

Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 9.9%.



Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

Rédigé le Dix-septième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.

Citation :

ANNONCE DUCALE

"L’homme est une plante qui porte des pensées, comme un rosier porte des roses et un pommier des pommes."

(Antoine Fabre d’Olivet)

Et le Porte... Parole...

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente,


Salutations et Respects !


Qu'il soit su que sa Grâce Rotule Baccard a décidé de me nommer, moi, Eléanna, à la communication de ce Conseil Ducal. Ainsi, la fonction de Porte-Parole sera désormais assurée par mes soins.
Le Sire Felryn devient donc Conseiller Sans Portefeuille, à compter de ce jour.





Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXI ème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :

ANNONCE DUCALE

« La coutume est plus sûre que la loi.  »
(Euripide)

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente,


Salutations et Respects !


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté et adopté, avec 9 voix "pour", 1 « contre » et 2 non votants (non excusés), la suppression du livre du Coutumier traitant du Concordat qui n'a plus de valeur à ce jour sur nos terres.
Ainsi, le livre sur la Coutume du Lyonnais-Dauphiné ne compte actuellement plus que 7 livres au lieu des 8 prévus initialement, et il a été apporté les modifications suivantes :

En rouge les éléments retirés, et en vert les éléments ajoutés.



Citation :

Oyez, Oyez!

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (à cet endroit)
[i]La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en huit sept Livres décrits ci-après:


• Livre I : Territoire de la province
  
• Livre II : Promulgation et application des lois
  
• Livre III : Droit politique
  
• Livre IV : Droit commun
  
• Livre V : Droit économique
  
• Livre VI : Code pénal
  
• Livre VII : Des rapports avec l'église
  
• Livre VIII : Code Fiscal


- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)
Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.

- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)
Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.

- LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS (à cet endroit)
Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.


Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi!





Citation :

Oyez, Oyez!

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (à cet endroit)
La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en
huit sept Livres.

- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)
Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.


• Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers
  
• Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
  
• Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
  
• Corpus des Compagnies d'Ordonnance
  
• De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
  
• Ordonnance des Compagnies Nobiliaires
  
• Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
  
• Statuts du Barreau
  
• L'Université du Lyonnais-Dauphiné


- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)
Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.

- LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS(à cet endroit)
Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.


Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi!




Citation :

Oyez, Oyez!

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (à cet endroit)
La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en huit sept Livres.

- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)
Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.

- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)
Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.


• Charte des Collections ducales
  
• Charte de l'école de la prévôté du Lyonnais-Dauphiné
  
• Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
  
• Charte des Marchands Ambulants Dauphinois
  
• Statuts du Corps médical du Lyonnais-Dauphiné et de l'Hospital du Pont du Rhône
  
• Statuts des Ports du Lyonnais-Dauphiné
  
• Statuts de l'Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné


- LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS (à cet endroit)
Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.

Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi!




Citation :

Oyez, Oyez!

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (à cet endroit)
La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en huit sept Livres.

- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)
Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.

- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)
Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.

- LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS (à cet endroit)
Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.


• Bureau des notables
  
• Chambre des Tribuns
  
• Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
  
• Relais de Poste
  
• L'Evergétisme
  
• L'Assemblée du Peuple


Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi!



La numérotation du Livre traitant du Code Fiscal a donc été modifié en conséquence.




Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXI ème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :

ANNONCE DUCALE

Au festin, à la taverne !

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente,


Salutations et Respects !


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté et adopté, avec 5 voix "pour", 1 « sans avis » et 6 non votants (non excusés), la suppression de l'article du Coutumier suivant, issu du Livre V, traitant du droit économique, en vue d'alléger celui-ci.




Citation :


V.4 : Escroquerie

V.4.a : Des tavernes

V.4.a.i : Des repas

Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.




L'article a donc été supprimé du Coutumier, et les articles suivants renommés en conséquence.




Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXI ème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :

ANNONCE DUCALE

C'est pas l'homme qui prend la mer
C'est la mer qui prend l'homme
Moi la mer elle m'a prit
Au dépourvu...
Tant pis

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente,


Salutations et Respects !


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté et adopté à la majorité absolue, avec 8 voix "pour", et 4 non votants (non excusés), la mise en place de la nouvelle Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, comme suit :



Citation :

Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné


Article 1 : De la définition de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné et de ses attributions

La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires :
• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux ;
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports ;
• à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales ;
• à l'entretien des ports et des bateaux.


Article 2 : De la Hiérarchie au sein de l’Amirauté du Lyonnais Dauphiné

L’Amirauté est dirigée par l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Les décisions de l’Amirauté sont émises par une chambre décisionnaire constituée du Duc, de l’Amiral, du Prévôt des maréchaux, du Capitaine, et du Commissaire au Commerce pour les contrats commerciaux.
En cas de désaccord, la décision finale reviendra au Duc.

2.1 L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné

L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil Ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.
[color=red]Si L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné souhaite quitter le Duché, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal
La démission de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné doit d’être acceptée par le Conseil Ducal et n'est effective qu’après la nomination d’un nouvel Amiral, après vote à la majorité absolue du Conseil Ducal.
Le Conseil Ducal, par vote à la majorité absolue, peut décider de démettre l'Amiral de ses fonctions, si celui-ci ne remplit pas ses fonctions correctement.

2.2 Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné est nommé par l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Il a pour rôle de seconder l’Amiral. Il est sous les ordres direct de l’Amiral et il a autorité sur les chefs de port et sur les capitaines ducaux. En cas d’absence temporaire de l’Amiral il se doit de gérer l’amirauté en remplacement de l'Amiral, le temps que celui-ci reprenne ses fonctions.
Il a prioritairement la fonction de gérer les bureaux universitaires dédiés à la navigation (Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné)
La démission du Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné se doit d’être acceptée par l'Amiral et n'est effective qu’après la nomination d’un nouveau Vice Amiral.
Le Vice Amiral peut être démis de ses fonctions après décision de l'Amiral, en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné

2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

2.4 Capitaines des bateaux ducaux et corsaires ducaux

2.4.a Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés par l’Amiral Du Lyonnais-Dauphiné en accord avec la Chambre décisionnaire.

Ils sont placés sous les ordres directs de l’Amiral du lyonnais-Dauphiné et peuvent être placés par ce dernier sous l'autorité du Capitaine du Lyonnais-Dauphiné en cas de manœuvre militaire.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réservent que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois.

Les Capitaines peuvent confier la conduite du navire aux Matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc…)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les comtés/duchés dans lesquels se rendent ces bateaux.
Aucune attaque ne peut être tolérées sans l’ordre de l’Amiral ou du Capitaine.

2.4.b Les corsaires sont des capitaines de bateaux de guerre qui organisent et effectuent des frappes préventives sur les bateaux classés pirates ou ayant porté atteinte aux intérêts du Lyonnais Dauphiné.
Les corsaires n'interviennent que sur demande expresse de L'Amirauté, du Duc, ou du Capitaine.

2.5 Des manquements aux devoirs et des sanctions

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs, les capitaine ducaux du Lyonnais-Dauphiné, tout comme les corsaires, peuvent être démis de leur fonction par la Chambre décisionnaire, et poursuivi en justice, pour un chef d’accusation en fonction de la nature du manquement observé.


Article 3 : Les ports du Lyonnais Dauphiné

3.1 Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 3 ports situés dans les villes suivantes :
- Lyon
- Vienne
- Valence

Les ports Lyonnais-Dauphinois doivent pouvoir accueillir au minimum 1 bateau de propriétaire non dauphinois ayant le pavillon ou non, ceci afin de laisser régulièrement un quai libre par le roulement des voyageurs.

3.2 Les navires

La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord et selon les prix et conditions de vente fixés par le Conseil Ducal.
Le propriétaire peut faire réparer son embarcation au chantier naval moyennant le paiement des réparations au Duché.

3.2.a Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort auprès du Capitaine.

3.2.b Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

3.2.d Dans le cas de navires propriété du Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal.

3.3 De l’accès aux ports du Lyonnais-Dauphiné

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus.

Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non pas l'Amiral.
Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le Capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

3.3.a De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validée par le Conseil Ducal.

3.3.b De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.

3.3.c En cas de besoin, le capitaine du bateau peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courrier envoyé au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement

3.3.d En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil peut demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai fixé à sa discrétion.

3.3.e Si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, et pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navires en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie), le Conseil Ducal peut, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.

Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peut alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place.
Toute demande mensongère constitue une infraction et se voit poursuivi pour Trouble à l'ordre public.


Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.


Article 5 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut

5.1 Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie et passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage.

5.2 L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné et considéré comme un acte de brigandage.

5.3 Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 25 écus par jour d'accostage supplémentaire.

5.4 Le non respect d'un ordre Ducal de libérer une place afin de permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 100 écus.
Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public ainsi que la perte de son pavillon.


Article 6 : De la Piraterie

Tout acte de piraterie est puni tel que défini par les articles IV.1.b.vi, IV.1.c.vi, IV.3.c et IV.3.d du coutumier Lyonnais-Dauphinois et entraîne la perte du Pavillon Lyonnais-Dauphinois.


Article 7 : Révision

Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suit l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation.
Il peut être révisé sur proposition du Conseil Ducal, du Grand Amiral et du conseil de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphinois.
Tout projet de modification est soumis au Conseil Ducal, et voté à la majorité absolue par ses membres.




Cette Charte entre donc en application dès ce jour.



Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXI ème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :

ANNONCE DUCALE

ETAT DE SIEGE

Aux Grands Maux...

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente,


Salutations et Respects !


Qu'il soit su qu'au vue des derniers événements qui viennent de frapper sur nos terres, le le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en État de siège, ce qui implique:


• La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;
  
  
• La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
  
  
• L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
  
  
• La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à :


• Briançon: 5 jours
  
• Embrun: 5 jours
  
• Dié: 3 jours
  
• Montélimar: 2 jours
  
• Valence: 3 jours
  
• Vienne: 3 jours
  
• Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil Ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine et tenons à souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

Nous enjoignons les maires et les habitants du Duché de même que les Compagnies Nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais ses terres en proie à de viles menaces, et puissent Saint Georges et Dalphiné être témoins de la détermination qui est la notre pour poursuivre ceux qui ont osé mettre nos villes à mal.




Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXIII ème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salut et Paix !

Après le vol du Navire Ducal, par la présente, déclarons Pirate le navire de classe Foncet « La Tempête Dauphinoise » et son Ex Capitaine « Cassopeio » ainsi que son épouse et complice nommé « Emeraude ».

Puissent Corsaires, Marins du Roy et autre Capitaines Royaux faire parler la poudre et rendre par le fond ceux-ci !




Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,le Vingt-quatrièmes jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI

Citation :

ANNONCE DUCALE

« La diplomatie : l'art de plonger dans des eaux troubles sans fairede "plouf". »

de Eric Linklatter

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente,


Salutations et Respects !


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a élu le nouveau Chancelier du Lyonnais Dauphiné.

Ainsi, après différents échanges de courriers et entretiens pour départager les différents candidats de qualité qui ont répondu à l'annonce ducale du 19 avril de cette année, le Conseil Ducal a décidé de nommer Sa Grâce Diboan Dagincourt, Duc de Clérieu, Baron de Lentilly et Seigneur de Meyzieu [I.G. DeDelagratte] à la tête de Mercurol.

Nous lui souhaitons une pleine réussite dans cette tâche qui devient la sienne.

Nous tenons également à remercier chaleureusement les autres candidats, et nous leur souhaitons également une bonne route dans leurs voies respectives.




Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXIVème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :

ANNONCE DUCALE

« Le désespoir, comme l'absurde, juge et désire tout, en général et rien, en particulier.  »
 

d'Albert Camus

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente,


Salutations et Respects !


Qu'il soit su que la révolte pour reprendre la mairie de Montélimar menée par Narcimore, s'étant déroulée la nuit du 22 au 23 mai 1461, a été autorisée par le Conseil Ducal, afin de reprendre la mairie qui venait d'être prise par de viles personnes.
Nous tenons à remercier vivement le dévouement et la bravoure des Montiliens pour reprendre rapidement leur mairie, et nous tenons à souligner la bienveillance de son maire, Narcimore, grâce à qui les brigands sont repartis sans butin.
Nous souhaitons à Montélimar de retrouver le calme et la douceur de vivre qui la caractérise.

Qu'il soit su également, que la révolte menée par la Baronne Isabeau de Hauterive (IG : Dameisabeau) à Valence, dans la nuit du 23 au 24 mai 1461, a été autorisée par le Conseil Ducal, en vue de reprendre la mairie qui était tombée entre les mains de bandits.
Nous tenons à remercier son Ex-maire, Zol75, pour avoir su sécuriser les biens valentinois afin de limiter les pertes.
Nous souhaitons à la Baronne Isabeau de Hauterive (IG : Dameisabeau) tout le courage pour diriger à nouveau la mairie qu'elle connait déjà bien, tout comme nous souhaitons également souligner la mobilisation des Valentinois qui ont su rapidement reprendre le pouvoir avec panache, et nous les en remercions chaleureusement.

Nous tenons également à vous préciser que tout le Conseil Ducal est bien entendu mobilisé pour travailler à la défense de NOTRE territoire, car il est hors de question de laisser des brigands impunis emprunter nos terres. Nous saurons nous montrer fermes et déterminés quant à la sauvegarde de celle-ci, qui est LA NOTRE !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXIVème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :

OYEZ OYEZ : DEMENTI DU POLE ECONOMIQUE

Suite à des dérives constatées lors des élections ducales actuelles, la majorité des membres du pôle économiques ont décidé de rétablir la vérité, considérant que les actions du conseil doivent servir les intérêts du duché et non pas un parti, au risque sinon que les membres du conseil ne travaillent plus que selon si leur parti est au pouvoir ou non.

Tout d’abord, la baisse des impôts n’est pas du fait d’un parti politique, ni du conseil ducal. La réforme des mines et la baisse sur le coût des entretiens qui ont suivi ont permis une augmentation des revenus du duché. Renier cela serait renier les efforts des pôles économiques précédents, des maires et de la population, quand la situation était moins facile.

Concernant les taxes, le duc a proposé le retrait des taxes sur les aliments de bases, les matières premières et les produits intermédiaires, tout en désirant en parallèle augmenter les taxes sur les produits finis, certains vêtements et les produits de luxes. Le bailli est intervenu pour dire qu’il souhaitait le retrait de toutes les taxes. Finalement un compromis a été trouvé, ce qui a donné lieu à l’actuelle grille des taxes.

Concernant le calcul des impôts, la CaM a apporté les revenus miniers, entreprise délicate alors que le rendement venait juste de changer suite à la réforme, la connétable a apporté les frais de l’ost et le prévôt ceux de la prévôté. Le bailli a apporté les autres chiffres (prestige, corruption, ect ….) et le cout des différents projets du conseil.
Le CaC a ensuite partagé la somme totale a prélevée entre les villes.

Cependant, chaque membre du conseil était prévenu que le budget voté ne pourrait être tenu que si le duché réussissait à exporter ses gros excédents de fer et de pierre, ce qu’il est parvenu à faire grâce au bailli et à la CaM, les seuls parvenus à trouver des contrats et à les réaliser, avec l’aide de volontaires Lyonnais pour le transport.

Le pôle économique appelle maintenant les différents partis politiques à ne dire que la vérité et rappelle aux membres du conseil ducal en lice qu’ils doivent tenir leurs fonctions jusqu’à la fin du mandat.

Le pôle Economique.

Faict à Pierre Scize le second jour du mois de Juin de l'an de grasce mil quatre cent soixante.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.

Qu'il soit su que, par les actions passées d’avoir menacé le Lyonnais Dauphiné avec l’ armée Brancaleone, moi Rotule Baccard Duc du Lyonnais Dauphiné déclare Giovannidemedici ainsi que Mathiascorvinus persona non grata du Duché du Lyonnais Dauphiné.

Dès ce jour et jusqu'à nouvel ordre, le droit de fouler le territoire lyonnais-dauphinois leurs en est donc interdit.





Faict du Castel de Lyon le deuxième jour du mois de juin de l’an de grâce 1461.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.

Le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix pour, 2 voix contre, et 4 non votant, l'article concernant le droit au duel judiciaire pour régler son litige par les armes plutôt que par les arguments.




Citation :

VI.3.f : Des duels judiciaires.
Suite à la lecture de l'acte d'accusation, procureur et accusé peuvent se mettre d'accord pour régler l'issue du procès par un duel et en faire part au régnant du Lyonnais-Dauphiné. Si le régnant refuse, le procès reprend son cours normal. Si le régnant accepte, charge alors aux deux parties de présenter leur champion (en sachant qu'on peut être son propre champion) et de s'organiser pour le lieu et la date du duel. Si le champion de l'accusé remporte le duel, ce dernier devra être obligatoirement relaxé. Si le champion de l'accusé perd le duel, ce dernier devra être obligatoirement reconnu coupable avec la circonstance aggravante qu'il est de manière sure coupable puisque Aristote ne lui est pas venu en aide (mais sa peine reste modulable selon les articles VI.3.e). Si une quelconque raison devait empêcher le duel d'avoir lieu (changement d'avis, champion pas au rendez-vous, ect), le procès reprendrait alors un cours normal.

VI.3.g : Unicité du jugement
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

VI.3.h : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

VI.3.i : De la prescription

o VI.3.i.i: Durée des actions introduites
Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

o VI.3.i.ii: Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de trois mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite.

Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

Rédigé le second jour du mois de Juin de l'an de grasce MCDLXI, par Phelim Guerrero, Bailli du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.

Qu'il soit su que, par les actions passées d’avoir menacé le Lyonnais Dauphiné avec l’ armée Brancaleone, du fait de n’avoir pas quitter le sol du Lyonnais Dauphiné suite a l’état de siège annoncé moi Rotule Baccard Duc du Lyonnais Dauphiné déclare persona non grata BLODWYN ; SASY ; LADYHAWKE ; FABBRO ; GUNNY ; MARYBELL ; VANLUCK ; VALKIRIANOX
du Duché du Lyonnais Dauphiné.

Dès ce jour et jusqu'à nouvel ordre, le droit de fouler le territoire lyonnais-dauphinois leurs en est donc interdit.





Faict du Castel de Lyon le troisième jour du mois de juin de l’an de grâce 1461.

Citation :

« Seule l'histoire n'a pas de fin. »

 Charles Baudelaire 

Oyez, oyez, Lyonnais-Dauphinois !

Entendez ce jour les bilans de fin de mandat de votre XLVII ème Conseil Ducal !


Nous voici à la fin de ces deux mois de labeur, et c'est maintenant l'heure des bilans. Ainsi, afin de retracer ces 60 jours, certains conseillers ducaux, ainsi que Sa Grâce Rotule Baccard ont couché leurs mots sur le vélin, pour vous.
Nous vous souhaitons bonne lecture ou bonne écoute pour ces conclusions de notre équipe Ducale.



• Nous allons tout d'abord commencer par celui de votre Juge et Premier Conseiller, Tully Farnèse :




Tully a écrit:





"La fin de la Politique est la fin suprême" - Aristote - Extrait du Ethique à Nicomaque

Voila mon deuxième mandat s'achevant, voici venu le temps du bilan. J'ai été nommé Premier Conseiller et Commissaire au Commerce, par Sa Grâce Rotule Baccard, puis Bailli en remplaçant du Duc Phelim partit avec nos troupes pour traquer la coalition de brigands maintenant connue de tous. Et enfin, Juge, pour remplacer Maryane de Brocéliance, démissionnaire. C'est donc avec certitude, je vous le dis, que j'ai fais de mon mieux pour apprendre, car pour être simple il faut beaucoup apprendre. C'est donc en position d'apprenant que j'ai pu aborder ce deuxième mandat. J'ai pu gérer pendant le temps où je fus Commissaire au Commerce, les impôts. La répartition finale des impôts, pouvant m'être imputée (Il faut rendre à César ce qui est à César...), puis la gestion pendant les 35 premiers jours du paiement des impôts par les municipalités des bonnes villes de Lyonnais-Dauphiné. En sommes, ce qui est demandé au Commissaire au Commerce, même si certains vous diront que la gestion des impôts est une mission attribuée depuis longtemps au Bailli, c'est tout de même avec grand plaisir que j'ai accepté de m'en occuper. Pour que les choses soient dites avec exactitudes, parce qu'à lire les bilans de Sa Grâce Phelim et d'Axelle, ils ont été les seuls à travailler... Si si je vous jure, il le disent au Conseil aussi, enfin il le disent partout... Donc... oui... l'exactitude... J'ai moi aussi, comme deux ou trois autres conseillers tenté de trouver des débouchés pour nos surplus de minerais, le débat sur la suppression partielle des taxes, c'est de mon fait aussi... Exactitude je vous disais... N'est-ce pas ? Bon, pour être tout à fait franc avec vous, et d'une façon personnelle j'étais contre leur suppression... Pourquoi ? C'est simple, à mon avis l'impact sur le commerce est minime, et c'est l'impôt le plus juste qu'il soit... (Tout le monde étant imposé de la même façon), sans oublier le fait, que oui, il peut arriver parfois que je sois frileux quand il est question de la trésorerie de notre Beau Duché... et que la baisse des coûts des entretiens des mines a été annoncée comme étant temporaire... Je ne suis pas du genre, à faire du populisme pour plaire, en se moquant complètement des conséquences... Bref, oui ce n'est pas le sujet... Je m'égare facilement eût égare à ma jeunesse perdue... Le bilan... mon remplacement au poste de Bailli n'a duré que quelques jours, mais c'est aussi avec plaisir que j'ai accepté de poursuivre l'excellent, que dire le quasi-divin travail de Sa Grâce Phelim... Oui, oui ça aussi on l'entends partout... C'est fatiguant à force n'est-ce pas... Et bien, vous voyez bande de coquin ce que c'est de travailler avec pendant deux mois... tout simplement Divin. Puis pour les deux dernières semaines du mandat, au poste de Juge, j'ai essayé de faire avancer le plus de dossiers possible, malgré que la majorité des dossiers en cours sont lancé en vertu de coopérations judiciaire qui nous lie d'avec le Languedoc. C'est une expérience que j'ai apprécié, surtout parce qu'elle m'a permit de me rendre compte que je n'étais pas fais pour travailler dans le juridique. Les voix du Très-Haut sont impénétrables.

J'en profite pour vous rappeler que des braies à l'effigie du Duc Phelim sont à vendre en Gargote, et que ses innombrables admirateurs, et admiratrices se rassurent, j'en ai fais faire des dizaines, il y en aura pour tout le monde... Je n'ai bien évidemment pas oublié sa comparse Axelle, a qui j'ai pu dédié, des magnifiques Anitergia en lin épais, tout ce qu'il faut pour le bonheur de votre... Comprendra qui pourra...

Sur cette magnifique touche d'humour, bien méritée... Faut se détendre les amis, la vie est courte... Surtout pour les plus beaux, les plus forts, et les plus pieux d'entre vous... Comment ça j'en fais trop ???... Je vous souhaite le meilleur, et n'oubliez pas de vous faire baptiser c'est bon pour le moral.

Obedientia et Pax,


Faict avec passion, en le chateau ducal de Pierre-Scize, le VI juin de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,

Card. Tully Farnèse
Premier Conseiller & Juge du Lyonnais-Dauphiné










• Restons dans la justice avec le bilan de votre Procureur, Jackouille :




jackouille a écrit:


Voila c ' est finis !!!

Procureur , oui j ' aimes changer de role à chaque mandat enfin je prends les places que personnes ne veux , mais bon sur ce mandat , je me suis presque consacré qu ' à la partie judiciaire et je dois bien l ' avouer que ce travail demandes pas mal de temps , j ' ai eu la chance d ' étre entouré de deux personnes qui ont un role ingrat et méconnu et que je tiens à mettre en avant , on parles souvent des postes ducaux mais peu de ces " petites mains " qui dégrossissent le travail , nous informes , nous forment et nous supportent car on a le privilége d ' avoir un poste que tous peuvent voir en senechaussée alors qu ' eux sont de sombres inconnus .

MERCI A MA PROCUREUR ADJOINT HUNA ET A MA GREFFIERE SVETLNA .


Pour ce conseil ducal , j ' ai découvert de nouvelle personnes avec qui je n ' avais collaboré dans un conseil , je remercies Phelim et Axelle qui ont su voir et saisir de bonnes opportunités pour le bien de notre duché .

Merci à notre duc et ami Rotule_baccard pour sa confiance .

Merci à tous les autres conseillers pour ces débats tantot houleux , tantot amicaux ou nous avons tentés et fais avancer les choses pour le bien de notre duché .


Pour ma part , je vais prendre un léger recul sur les charges ducales pour me consacrer à ma compagne et ma fille nouvellement née , la politique est une chose mais étre heureux en famille en est une autre .

A vous tous Lyonnais et Dauphinois , je vous souhaites de vivre heureux et en harmonie , que le tout puissant vous bénisse vous , vos familles et amis .

Vivez l ' instant présent , entraidez vous , investissez vous , réalisez vos réves comme moi je réalise les miens et ce duché ne s ' en portera que mieux grace à notre union .


Jackouille .





• Passons maintenant à la partie économique avec les mots de votre Bailly, Phelim Guerrero et de votre Commissaire aux Mines, Axelle Felryn




Phelim Guerrero & Axelle Felryn a écrit:


BILAN COMMUN BAILLI &CaM

Suite aux changements apportés au fonctionnement des mines de fer, le cout de leur entretien a baissé pour un temps limité. A cette nouvelle donne, il a fallu s’adapter rapidement et trouver la politique économique la plus judicieuse possible pour en tirer tous les bénéfices possibles.

Cette nouvelle donne s’est traduite par une production de fer très importante.
Le choix a donc été fait de donner la priorité absolue sur les mines d’or, les plus rentables et apportant le plus de stabilité au duché, et d’appeler à restreindre la fréquentation des mines de fer.

Néanmoins, malgré ces actions, notre production de fer est restée très excédentaire, aussi, des ventes massives ont été effectuées avec d’autres Duchés, des ventes rendues possibles grâce à notre implication dans l'export, ce qui ne fait pas parti de nos primes fonctions à la base. Mais ces ventes ont permis d’une part de baisser les impôts de 35% et de lancer les travaux d’agrandissement du port de Vienne
(2325 kilo de fer et 518 quintaux de pierre vendus sur la durée du mandat).

En voici le détail :
- 400 quintaux de pierre vendus à la Bourgogne, négocié par Axelle, transporté par Phelim et un groupe de Lyonnais
- 118 quintaux de pierre vendus à la Provence, négocié par Axelle, repris Elisa, transport assuré par la Provence
- 375 kilo de fer vendus à Genève, négocié par Phelim, transport assuré par Genève
- 600 kilo de fer vendu à la Confédération Helvétique, négocié par Phelim, transport assuré par la CH
- 600 kilo de fer vendu au Bourbonnais-Auvergne, négocié par Phelim, transporté par Phelim et un groupe de Lyonnais
- 450 kilo de fer vendu à la Bourgogne, négocié par Phelim, transporté par Phelim et un groupe de Lyonnais
- 300 kilo de fer vendu à la Savoie, négocié par Phelim, transport assuré par la Savoie

Nous finissons donc ce mandat, dans la meilleure des configurations possibles, équilibrée au niveau de nos gains et de nos stocks de pierre et de fer, tout en laissant à nos successeurs la possibilité de nouveaux contrats au vu des nombreux contacts qui ont été tissés.

Mais ce n'est pas tout, on a fait de nouveaux rapports pour les mines qui sont trop beaux. Normal, c'est nous qu'on l’a fait.

Nous avons mis en place les cycles longs et cycles courts permettant de rentabiliser encore mieux nos mines.

Nous avons établi des comptes rendus précis et réguliers sur l’état des négociations en cours pour les marchés de fer et de fer.

Nous avons fait naitre vaches, moutons, cochons aussi, en respectant les règles des multiples par soucis d’économie, refaisant un cheptel bien mis à mal quand nous avons repris la main.

Nous avons embauché des fonctionnaires, en privilégiant le plus possible les offres à 20 PE par mesures d'économies.

Nous avons relancé les quotas de rachat par ville pour permettre à chacune de vendre équitablement et de savoir ce qu'elle peut vendre de manière assurée par semaine au duché afin de prévoir en conséquent les champs et les échoppes à encourager.

Et lorsque les armées coalisées sont arrivés à Lyon, puis ont dues partir, nous avons en panique fait transiter quantité de pains et de maïs, pour dépanner la Provence, pour nourrir nos propres soldats et surtout pour garder la ville de Lyon approvisionnée en denrées alimentaires de base.

Nous avons donné l’impulsion nécessaire à l’ouverture de la salle publique des ports et à la création de la charte de l’amirauté du Lyonnais Dauphiné.





Phelim Guerrero a écrit:


Je ne sais pas quoi dire de plus au rapport commun.

Je suis arrivé dans la très difficile position de chef de l'opposition. Malgré tout, nous avons décidé mon groupe et moi de travailler au mieux pour le duché.
Je ne le dis pas parce que cela fait joli, mais parce que c'est le cas. Nous nous sommes battus pour faire remonter la tréso tout en assurant à côté le retrait des taxes et la baisse des impôts votée, nous nous sommes mobilisés pour aller à la poursuite des armées brigandes, en dehors de nos frontières, nous avons étudié le nouveau fonctionnement des mines pour le rendre le plus rentable possible. Nous avons avancé des points de nos programmes, comme par exemple la loi sur les duels judiciaires.

Nous espérions profiter de cette vie commune de deux mois pour nous rapprocher de l'autre parti, à la place de quoi, des réflexions du genre comme quoi ma soeur ne savait pas ce qu'elle disait parce qu'elle était grosse, des gens absents qui reviennent le temps des élections dirent qu'ils ont tout fait puis qui repartent, nous ont un peu coupé l'envie de faire des efforts envers des personnes comme ça.
Au conseil, on trouve aussi des non élus, qui ne proposent ni ne conseillent utilement depuis fort longtemps, mais qui se permettent quand même d'agresser les autres conseillers.

Je me demande vers où nous allons. Normalement notre but à tous devrait être que notre duché soit le plus beau coin qui existe au monde, un duché tourné vers l'innovation, l'originalité, l'animation, un duché admiré par tout le monde.
Or, je me demande, entre les conseillers ducaux et les personnes qui ont une partie des clés du conseil, qu'elles sont celles qui ont encore ce but là en venant chaque jour.

Alors, j'espère que le conseil suivant fera une course aux idées, à celui qui en fera le plus, et non pas la course à celui qui s'attribuera le premier le travail d'autrui.

Et pour finir, je voudrais remercier les Lyonnais qui ont tous répondu présent tout au long du mandat que ce soit pour défendre, pour aller dans l'armée, pour aller vendre des produits à l'extérieur. La réactivité de la ville a été déterminante tant au niveau militaire qu'économique et un grand plus pour le duché.

Enfin, je remercie les conseillers de mon équipe qui ont tous été parfait et dont je suis très fier d'avoir été la tête vraiment

Phelim Guerrero.

Ps pour père Tully : La recette pour faire un bon mandat, c'est simple, je vais vous la donner, faire ses tâches sans perdre son temps à dire aux femmes qu'elles sont impures ou à postuler sur 15 postes à la fois sachant qu'on ne pourra pas tenir ses fonctions.
Connaitre le duché où on vit aussi ....









Axelle Felryn a écrit:


Avant tout chose, je voudrais souligner que je suis désolée que le bilan préparé pour le mi-mandat n’ait pas été affiché, cela vous oblige à lire bien plus cette fois ci. Mais il circule trop d’informations erronées, encore, dues à ce manquement alors que pourtant ce bilan était bel et bien écrit.

La première chose que je souhaite dire, c’est que je suis ravie d’avoir effectué ce mandat car je sais à présent que, contrairement à ce l’on entend trop souvent, NON, le LD n’est pas manchot et qu’il suffit de travail, d’implication et de courage pour le voir resplendir.

J’en profite donc pour rendre à César ce qui appartient à César. La première chose qui m’a frappée en arrivant au Conseil est le travail phénoménal abattu par notre Bailli, Phelim Guerrero qui en quelques jours a su mettre en place une politique économique efficace dont aujourd’hui nous ne pouvons que tous nous réjouir, associant une politique minière ciblée et pointue en fonction des nouvelles donnes à une recherche sans failles de marchés extérieurs pour vendre notre fer et organiser les transports nécessaires pour les rendre possibles, endossant ainsi et son travail de Bailli, et celui de CaC. Et au nom du LD je l’en remercie.

Le bilan est au final assez simple : je pense avoir fait mon travail, voire un peu plus…

Je regrette de n’avoir pas pu mener à son terme le projet de nomination de CaM locaux destiné à favoriser encore la communication sur les mines et ne pas avoir réussi à imposer, face à la frilosité de certains, que les postes non issus d’élections soient soumis à une durée limitée pour permettre des roulements pourtant favorables à tous.

De façon générale sur l’ambiance du conseil, après de nombreuses frictions en début de mandat, Sa Grâce Rotule a su réajuster son tir afin que tous les membres du Conseil soient traités avec la même considération, raison pour laquelle après avoir quitté mes fonctions, j’ai acceptés de les reprendre. Néanmoins, si certains ont brillé par leur attention et leur travail, d’autres ont resplendi par leur attitude systématiquement désagréable et dédaigneuse.

Enfin, je remercie tout particulièrement les mineurs qui jours après jours ont bien voulu écouter les consignes que je donnais et surtout les suivre pour le bien du Duché, et ce, sans jamais se plaindre que je leur cassais les oreilles. Ils auraient pourtant pu !

Et aussi un petit merci à mes pigeons que j’ai bien malmenés et qui méritent bien le repos, dans une belle casserole toute neuve.






• Place maintenant au bilan de votre Commissaire au Commerce, Elisa de Malemort :




Elisa de Malemort a écrit:

Déjà deux mois, comme le temps passe vite. Tant de choses et tant d’idées encore en tête que le temps n’est jamais suffisant pour tout accomplir. Bien heureusement, la vie et le temps ne s’arrêtent pas. Bientôt, un nouveau Commissaire au Commerce sera nommé et tout pourra reprendre son rythme. Mais pour l’instant il est l’heure de tracer un bilan.



- Voilà deux mois, je suis arrivée au Conseil Ducal en tant que Porte-Parole. Prenant à cœur ce rôle que le Duc venait de me confier, j’ai tenté rapidement de prendre mes marques dans les nombreux couloirs du Château. Autant vous dire que cela n’est, au premier abord, pas chose facile. Ainsi soit-il, après quelques jours, les couloirs me semblaient moins longs, et j’eu le sentiment de moins tourner en rond.
Je me suis donc attelée à la première charge qui me revenait : rédiger les premières annonces. Celles-ci arrivaient en grand nombre, mais toutes furent rédigées et affichées en des temps rapides. Puis vint le moment de préparer la cérémonie d’allégeance des Conseillers Ducaux. Beaucoup de recherche, voulant rester près de la Coutume Lyonnaise et Dauphinoise. L’ensemble des conseillers ducaux ayant pu porter allégeance soit directement soit par missive. Je me suis également attardée sur des postes légèrement oubliés et dévalorisés dans notre Duché, notamment nos messagers ducaux. Mais c’est alors que le temps me manqua et que le Duc me nomma a la mi-mandat, Commissaire au Commerce.

- Je fus d’abord très attentive à l’enseignement de mon prédécesseur, que je remercie grandement en la personne de Tully Farnèse. Il m’a fallut ensuite voler de mes propres ailes dans ce nouveau pôle. Rapidement, le commerce extérieur est venu se lier à mon travailler. La Provence en première relation, le contrat fut rapidement signé et quelques jours plus tard, un bateau s’éloignait du port de Valence avec la marchandise vendue. Des dizaines et des dizaines de missives plus tard pour correspondre avec la Provence encore, l’Artois, Milan et encore des marchands ambulants solitaire. D’autres échanges en négociation depuis plus longtemps furent conclut. L’Artois et Milan seront toujours à même pour correspondre avec le futur Commissaire chargé du Commerce de notre Duché.

L’essentiel de ce mandat resta pour moi la disponibilité pour les conseillers mais aussi dans le travail avec les maires de tous les villages du Duché ainsi que mes homologues extérieurs.
Malgré les conflits du début, ce mandat fut tout de même un réel plaisir pour moi.
Je souhaite beaucoup de courage et de motivation pour les futurs Conseillers et que chacun d’entre eux n’oublient pas le but de premier de leur nomination.



Elisa de Malemort,






• Le domaine de la défense s'exprime maintenant, en commençant par votre Capitaine, LedZeppelin de Villareal :




LedZeppelin a écrit:



Bilan de mi-mandat du poste de Capitaine du Lyonnais Dauphiné


- Prise de fonction du poste, apprentissage du fonctionnement local et installation au Castel de Grenoble, ou se trouvent les garnisons.
- Début du processus de création de l'armée Vae Victis II destinée à remplacer celle de l'ancien Capitaine Dedelagratte. J'ai nommé cette armée en souvenir de l'armée Vae Victis créée par Nestor sous le gouvernement de Walan et qui partit combattre en Bretagne
- Rencontre avec mes 3 conseillers militaires, les officiers et soldats de notre Ost
- Premières discussions entamées pour connaître l'état de notre armée et ses besoins pour mieux entamer une réforme prévue depuis longtemps sur notre système défensif.
- Appel urgent provenant de l'Etat Major Provençal au sujet de 3 armées en formation sur le territoire genevois.
- Confirmation des buts de ces armées et mobilisation accélérée avec appels aux volontaires. Prises contacts tout azimuts dans les autres comtés voisins : Bourbonnais Auvergne, Savoie, Bourgogne. L'armée Bourbaki du Commandant Bounette partit chercher un agrément en Savoie et Vae Victis II en Bourbonnais Auvergne.
- Arrivée des 3 armées brigandes sous agrément genevois donnant 100 % de force en plus à 2 jours de Lyon. Les renforts provençaux qui venaient pour couper avec nous la route à ces brigands, car séparément aucun ne le pouvait, font la route à cheval pour aller plus rapidement. Voyant le sud bien verrouillé les adversaires changèrent de but et prirent alors Dijon.
- Le Conseil, unanime envoya l'armée Vae Victis II pour aider la Bourgogne après un vote l'y autorisant. L'armée Bourbaki restant défendre nos terres. Partie la première, puisque prête, Vae Victis II arriva à Chalons pour attendre les armées alliés mais à peine arrivés, ils prirent la fuite devant nous et la poursuite continua en Champagne. Ils ne purent prendre la capitale Reims par notre remontée rapide, la mission s'arrêta à Varennes par l'auto destruction des 3 armées ennemies. Ne pouvant poursuivre les hommes terrés dans les villes, nous avons pris avec Sa Grâce la décision de revenir.
- Retour de Vae Victis II pour le 17 mai. Prévu d'organiser une remise de récompenses pour honorer les soldats et les volontaires ayant participé à la mission.

Armées du Lyonnais Dauphiné et mission :
- Armées Bourbaki : Commandant Bounette - Défense du territoire durant la mission
- Armée Vae Victis II : Capitaine LedZeppelin - Destruction des 3 armées brigandes du Fatum et de l'Eldorado. 48 hommes au plus fort remplissage: 13 soldats de l'Ost du LD - 9 volontaires du LD - 9 renforts languedociens - 3 renforts provençaux - 14 volontaires bourguignons.
Résultats des missions : remplie : les 3 armées forcées de s'autodétruire - Territoire protégé.
Victimes : 3 fuyards tués - Aucune victime chez nous, ni collatérale
Durée de la mission extérieure : du avril intégration en vue de la défense de Lyon au 17 mai, retour de Vae Victis II en Lyonnais Dauphiné

Bilan de fin de seconde moitié de mandat

- Vol d'un foncet appartenant au Duché du Lyonnais Dauphiné par la personne qui en était le capitaine. Interventions de l'Amiral Tazspike pour empêcher son accostage dans les pays voisins mais le port de Marseille commit l'erreur de lui permettre accostage. Coopération judiciaire a été demandée et acceptée par la Provence.
- retour à Lyon des soldats de l'armée Vae Victis II entre le 15 et le 19 mai dans le Duché,
- 21 mai : prise de Montélimar par surprise par un groupe de personnes non connues, se réclamant d'un groupe nommé "Armée Céleste" encore inconnu à ce jour. Un procès a été lancé par Messire Jakouille le Procureur contre l'unique personne repérée ce jour-là. Le butin est nul, le Maire ayant pris soin de ne rien laisser dans les coffres
- 22 mai : reprise de la ville par le maire légitime, Messire Narcimore.
- 23 mai : attaque de Valence par le même groupe qui échoua en se faisant prendre la Mairie par 2 anciens membres des armées brigandes et de nationalité valentinoise qui fuirent de leur côté après les faits. Ces deux citoyens ont réussi à voler une partie des biens de la Mairie qui n'avait pu être mis à l'abri. Ils fuirent avant que procès puisse être lancé.
- 24 mai : reprise de la mairie de Valence par Dame Isabeau Baronne de Hauterive, une charismatique Valentinoise, chef de port et doyen de la faculté de Médecine.
- protection contre 3 tentatives de révolte contre la ville de Vienne en lien avec les soldats, les volontaires et la Mairie bien sûr qui se montra efficace.
- diverses patrouilles armées entre les deux armées ducales sur le territoire après ces événements.
- plusieurs nouvelles recrues se sont présentées à l'entrée du château de Grenoble ou se trouve notre armée et ont commencé une formation avec le maître instructeur et conseiller militaire Spacewolf.

Le mandat me parut trop court car je dus assimiler tout d'un coup. L'interdiction qui me fut faite par les membres du Conseil précédent de postuler à toute charge ducale ne me permit pas de me familiariser avec les lieux. La mission en Champagne surtout, par le surcoit énorme de travail ne me permit pas de m'atteller au projet de création d'une défense par ville ni surtout à la modification et simplification du corpus militaire allant avec.

Je termine ce bilan en remerciant plusieurs personnes : Le Duc Rotule Baccard qui sut me faire confiance. Je remercie au Conseil particulièrement Phelim Guerrero qui sut fournir nos armées de tout le nécessaire et qui participa lui-même à la mission et au Commandant Bounette notre Connétable pour son aide très efficace dans les début. Sans elle j'aurais eu bien plus de peine à me diriger dans les deux castels. Je remercie de tout coeur Axelle Felryn pour sa bonne humeur et son travail pour créer les médailles remerciant les combattants de Vae Victis II et d'avoir fait aussi un travail formidable à l'économie.
Je remercie mes 3 conseillers militaires : Dedelagratte, Walan et Spacewolf pour leur aide et aussi à Dame Gaelle de Montestier pour son travail aux douanes . A tous les officiers et soldats de l'ost vont aussi mes remerciements mérités. Leur comportement fut exemplaire à tous niveaux et je suis très fière d'en être momentanément leur Capitaine. A la sécurité toujours, mes remerciements vont au Prévôt Sylvain Desbois, Baron d'Aupic et aux Compagnies Nobiliaires et au Major, la Duchesse Arwel.
En ce qui concerne la mission anti Fatum, mes remerciements iront aussi aux volontaires de tous les comtés : Lyonnais Dauphiné - Provençaux - Bourguignons - Languedociens.
Je remercie aussi des personnes comme messire Onil et sûrement plein d'autres aussi qui, de leur côté, défendent bénévolement leur ville en voyant un danger. Si quelqu'un souhaite s'investir sans passer par un engagement, qu'il n'hésite pas à me contacter.
Que Dieu protège notre état et chacun d'entre vous ainsi que vos familles !

Fait au Castel de Grenoble, le 7 juin 1461






• Votre Prévôt vous livre maintenant sa vision de ces deux mois, Sylvain Desbois :




Sylvain_d_Aupic a écrit:


L'heure du bilan est venue après deux mois à la tête de la prévôté.

Je dois rendre hommage à tous les hommes et les femmes qui travaillent chaque jour à la protection des habitants du Lyonnais Dauphiné. Sénéchal, Grand Officier, Chef Douanière, Lieutenants, Sergents et Gardes, mais également civils volontaires, tous oeuvrent pour permettre à chacun de vivre avec un maximum de sécurité et de sérénité.


Durant ce mandat, il a fallu faire face à des évènements exceptionnels, comme la prise de deux de nos villes et la gestion de l'état de siège qui a suivi. Les chutes de Montélimar et de Valence, bien que regrettables, n'ont pas eu de conséquences lourdes en raison de la mise en garde des mairies et les réactions de protection des biens des maires. Ces échecs relatifs ne doivent pas faire oublier que Vienne a tenu grâce à la mobilisation de toutes les forces impliquées dans la défense, averties du risque par les services de la douane.

Il a fallu également gérer les difficultés au quotidien, avec notamment les effectifs trop peu nombreux de la maréchaussé, qui font malgré tout un travail formidable, avec l'appui des volontaires civils.

Je passe maintenant la main à mon successeur, qui, je le sais, trouvera dans ces services un soutien exemplaire, mais qui devra également trouver des solutions que je n'ai pas sû découvrir pour renforcer ses troupes et mieux répartir ainsi le travail. Je ne suis pas inquiet, il ne devrait pas s'ennuyer.

Merci à l'ensemble des services de la Prévoté, bonne continuation au service de tous.

Sylvain Desbois, Baron d'Aupic








• Comme votre Porte-Parole ne coupe pas à cette tradition, voici mon bilan :




Eléanna a écrit:




« Le tout est de tout dire Et les mots me manquent.  »
 
Paul Eluard







A tous les Lyonnais-Dauphinois,


Salutations et Respects !


Ce soir, je ne serai point capable de vous faire un bilan digne de ce nom... Je vous prie de bien vouloir m'en excuser par avance, mais ma plume ne saurait être guidée de façon efficace par des pensées bien trop personnelles, nullement en lien avec le Conseil Ducal, mais juste parce qu'aujourd'hui, douleur et peine semblent s'être entichées de ma petite personne.

Ce soir, comme les mots me manquent, je vais faire simple. Je tenais à remercier certains Conseillers Ducaux, qui se sont investis durant ces deux mois, tout comme Sa Grâce Rotule Baccard.

Ce soir, après 8 mois de travail, au service de notre Duché, je quitte Pierre-Scize en espérant que le Lyonnais-Dauphiné connaisse des heures de plus en plus belles, telles qu'elles semblent se dessiner, et surtout, que chacun de ses habitants puisse se dire fier de vivre en ces terres.


Bref... Soyez heureux !




Fait au Castel de Pierre-Scize, le VIème jour du mois de Juin de l'an de grâce MCDLXI.


















• Et pour finir, celui de Sa Grâce Rotule Baccard :




Rotule Baccard a écrit:




« Voilà, c´est fini
Aujourd´hui ou demain c´est l´moment ou jamais
Peut-être après-demain je te retrouverai
Car c´est fini »
Parole de Jean-Louis Aubert


Fier et Brave peuple du Lyonnais Dauphiné,


Doh ! C’est déjà fini ! Voilà ce que j’ai exprimé quand je me suis rendu compte que les deux mois de règne étaient arrivés à échéance. C'est en tant que Duc du Lyonnais-Dauphiné, avec le cœur remplit de fierté d’avoir été, au-delà de nos frontières, le représentant de chaque Lyonnais Dauphinois, que je rédige ce bilan de fin de mandat.
Lors de ce conseil printanier, les affaires du Duché et le caractère des conseillers furent comme le temps, parfois brumeux, parfois venteux et pluvieux parfois même venteux et orageux mais aussi parfois clair et azuréen comme un magnifique jour d’été ensoleillé. Et Plusieurs fois j’avoue avoir eu l’envie de prendre ma masse d’armes pour défoncer mon bureau en frappant dessus pour calmer ma colère tant l’ambiance pouvait être par instant irritante. Tout comme plusieurs fois j’ai eu l’envie de chantonner l’âme heureuse, et fort heureusement, cela fut bien plus souvent l’envie de chanter que de me passer les nerfs a coup de masse d’armes qui a rythmé ces deux mois plus qu’autre chose. Pour preuve le mobilier du Bureau du régnant ne souffre d’aucune trace de coup.
Maladroit c’est ce que je suis parfois et à plusieurs reprises j’ai blessé des Conseillers Ducaux par des mots mal calibrés ou mes silences envers eux. A cela, veuillez recevoir mes sincères excuses chers Conseillers.

Néanmoins cela fut mon second mandat en tant que Régnant, et si le tout puissant me l’accorde celui-ci ne sera pas mon dernier.


« Je dis, argent, trop cher,trop grand
La vie n'a pas de prix »
Parole de téléphone

Lors de ce mandat, les impôts ont baissé tout comme ils avaient baissé lors de mon premier règne. Il est vrai que cela est dû au calcul précis fait par les personnes du pôle économique avec l’aide d’autres conseillers. Puis validé par le vote du conseil. Mais pour cela, il fallait aussi en plus de la possibilité de le faire, avoir la volonté de le faire. Et la volonté était là comme pour mon premier mandat de Duc. Aussi le nouveau système minier fait que celles-ci sont bien plus rentables que par le passé. Elles permettent alors de dégager des profits plus important ce qui devrait aider à poursuivre en ce sens pour le futur ci le système minier perdure ainsi. Bien évidement, seul, rien n'est possible, pour cela, je remercie tous les acteurs du pôle économique pour le mal qu’ils se sont donnés à faire que notre Duché puissent vendre les excédents minier, ainsi que la bonne gestion des mines, mais aussi remercier toute les personnes qui se sont rendu dans nos mines qui à chaque coup de pioche aident a participer a l’effort économique, et ainsi permettre le retrait de la majorité des taxes comme voté lors de ce mandat.


« La bombe humaine, tu la tiens dans ta main
Tu as l'détonateur juste à côté du cœur
La bombe humaine, c'est toi elle t'appartient »
Parole de téléphone

De plus, lors de ce mandat il a fallut protéger nos intérêts économique, ainsi que notre territoire et nos citoyens. Pour cela les Armées Lyonnaise Dauphinoise ainsi que les miliciens ont participé en plus de tous les acteurs de défenses, les hardis et courageux volontaires, pour permettre de montrer à tous les vils mécréants de quel bois l’on se chauffe en Lyonnais Dauphiné si l’on vient nous menacer. Pour cela mes remerciements vont aux acteurs de l’office des compagnies d’ordonnance, composé du Capitaine, du Prévôt, du Connétable, du Major, du Maitre Douanier, des Conseillers Militaires, mais aussi à tout nos soldats, tout comme à notre Grand Amiral gardien de nos eaux, mais surtout un grand merci à tous les volontaires, nobles ou roturiers Lyonnais Dauphinois ou étrangers, qui de leurs bras armés ont su avec détermination renforcer notre défense.
Egalement, mes remerciements vont au pôle Justice qui a fait que notre duché protège nos honnêtes citoyens en rendant justice suivant nos lois.
Mon espoir se porte sur notre office Ambassadoriale, dont le nouveau Chancelier a la tâche ardu de lui rendre la splendeur qu’il mérite.


Pour conclure, je peux vous assurer que toutes les décisions que j'ai eu à prendre, le furent en mon âme et conscience et cela toujours dans un seul et unique but : celui de faire que l’avenir soit plus radieux pour tous et toutes en nos terres.


Que Saint Georges et Dauphiné puissent vous témoigner de l'entier dévouement qui fut le mien pour servir notre Duché durant ces deux mois,

Que le Tout-Puissant vous garde, vous et vos proches.




Rotule Baccard Dict l'Impatient
Vicomte de Clermont en Viennois
Seigneur de Clansayes

Rédigé au castel de Lyon le 06 juin de l'an 1461




Il nous reste maintenant à souhaiter pleine réussite à ce nouveau conseil, la bienvenue à ceux qui viennent de passer les portes de Pierre-Scize, ou un bon retour, et une bonne continuation à ceux qui poursuivent pour deux mois de plus.

Puisse le peuple Lyonnais-Dauphinois toujours passer avant toutes les autres priorités, et que le bien être commun passe toujours avant les ambitions personnelles et politiques.




Fait au Castel de Pierre-Scize, le IX ème jour du mois de Juin de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su de tous, que le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, recherche activement:

- Tout caillou, grand, petit, rond, carré ou de forme indéfinie, que vous pourriez posséder. Ils seront rachetés à 5 écus.

- Toute peau, de mouton, vache (nous ne prenons pas les peaux humaines par contre), d'élan ou de chèvre que vous pourrez avoir. Elles seront rachetées au prix de 15.50 écus (soit le maximum autorisé par la grille des prix).

Merci de prendre contact avec les maires de vos villes respectives, si vous possédez l'un de ces biens.
Nous vous remercions par avance de votre aide!


Faict au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Citation :

Annonce militaire



A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Voici une annonce du Capitaine de notre Duché:




Citation :

Nous LedZeppelin de Villareal, en ce jour baigné de soleil sur les terres du Duché de Lyonnais Dauphiné, nommons Messire Ericx d'Armagnac à la fonction de Seigneur des Lances de la garnison de Valence.

Que cette nomination soit sue et entendue de tous dans le Duché et que chacun sache que la garnison de la ville est entre de bonnes mains.

Fait à Grenoble, le 10 juin 1461

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations, 


Qu'il soit su de tous qu'une annonce n'est légitime que lorsque celle-ci est scellée par le sceau de la province ou par le sceau de son Régent. 
Qu'il soit su de tous qu'une annonce concernant le Duché et ses événements n'a de valeurs que lorsque celle-ci est scellée ou acceptée par le Régnant de la province. 
Qu'il soit su alors, qu'aucune annonce relayant les informations du Conseil Ducal ne pourra être annoncée par un conseiller au titre de communication pour sa campagne électorale. 
Nous demandons ainsi au peuple du Lyonnais & Dauphiné de ne tenir compte que des annonces officielles, reflétant le travail collectif des douze conseillers en poste.

Nous rappelons par la présente, que tous les conseillers ducaux sont soumis à la discrétion des sujets abordés au sein du Conseil Ducal. Tout comme leur comportement, dans les actes et les paroles, doit être digne et respectueux pour les institutions de la province.

Ainsi, nous scellons la présente en signe de légitimité de celle-ci.

Rédigé le dix-neuvième jour du mois de juin de l'an de grasce MCDLXI.
Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné.

Citation :

Annonce économique



A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Voici une annonce de la Commissaire aux Mines de notre Duché:




Citation :


Vous savez tous et à toutes l’importance et la nécessité de se rendre à la mine. Mais saviez-vous que grâce à la récente réforme des mines, il est possible de gagner beaucoup plus d'écus qu'avant ? Prenez le temps de vous pencher sur ces quelques lignes et vous comprendrez comment vous enrichir en ... travaillant pareillement !

Voici une méthode simple pour rentabiliser au mieux sa journée selon le rythme personnel de chacun. Elle est consultable en mon bureau au Castel de Lyon.


En résumé : plus vous cumulez des emplois de courte durée sur une journée, plus votre journée sera rentable !

Soldats et étudiants, au lieu de vous tourner les pouces en attendant le soir pour commencer à travailler, pensez à piocher !

Et n'oubliez jamais que le temps, c'est de l'argent !

Je vous remercie de votre attention, je reste bien sûr à votre disposition pour toute information complémentaire à ce sujet.





Votre Commissaire Aux Mines.



[ Lien pour consulter le document : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t27463-les-mines-pour-les-nuls ]





Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su de tous, que sa Grâce Elisa de Malemort, Dame de Saint Bonnet en Bellac à été reconnue par le Roy, nous pouvons donc annoncer sereinement la composition du conseil ducal:

Duchesse : Sa Grasce Elisa de Malemort, Dame de Saint Bonnet en Bellac.
Porte-Parole : La Vicomtesse Plume de Fairdowns, Vicomtesse de Rochechinard, Baronne de Marsanne.

Commissaire au Commerce : Sa Grâce Lanfeust, Duc de Souvigny et de Riom, Baron de Creil et Ischia, Seigneur de Chamalières.
Bailli : Le Vicomte Thiberian Baccard dict l'Impétueux, Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan et du Bois d'Oingt.
Commissaire aux Mines : Sa Magnificience Adrienne de Hoegaarden, épouse Devirieux, Marquise de Senlis, Comtesse de Menin, Vicomtesse de Monestier de Briançon, Baronne de la Tour du Pin, Dame de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute.

Procureur : Sieur Matom.
Juge : La baronne Isabeau, Baronne de Hauterives.

Prévôt des maréchaux : Sire Lightwarrior, Seigneur de Montchenu.
Capitaine : Sa Grandeur, LedZeppelin de Villareal, Comtesse de Saint Rémy de Provence.
Connétable : Le Vicomte Rotule Baccard, dict l'Impatient, Vicomte de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes.

Conseillers sans poste :
-Son Eminence Tully de Farnèse, Cardinal-Archevêque de Vienne, Seigneur de Sonnaz et de Montgon.
-Sire Alejandro de Castilla

[/list]


Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.


Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.

Comme prévu dans son budget, le Conseil Ducal a commencé il y a quelques temps maintenant à remettre l'argent nécessaire au chef de port de Vienne pour l'amélioration du port en chantier naval.

La partie aménagement qui nécessitait 400 ouvriers vient de se terminer.
La maçonnerie peut ainsi commencer. 

A ce sujet, le Conseil Ducal appelle tous les maçons [les étudiants maîtrisant à 100% la matière "maçonnerie"] disponibles à se faire connaître auprès de l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné Tazspike Gardenia [IG : Tazspike ], pour se déplacer jusqu'à Vienne afin d'aider le chantier naval à avancer plus vite.



La rémunération, suivant les salaires pratiqués en Lyonnais-Dauphiné pour les étudiants, sera de 30 écus par jour de travail au port.

Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

Rédigé le 20 juin de l'an de grasce MCDLXI, 
Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné.

Citation :

A vous, Ericx d'Armagnac, Seigneur des Lances de la garnison de Valence.
De nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais Dauphiné,

Salutations !

Par la présente missive nous tenons à vous apporter nos félicitations concernant votre accession au rang d’Officier, au grade de Seigneur des Lances de la Garnison de Valence.

Cette nomination montre votre dévouement pour que la caserne de Valence soit gérée avec discipline, humilité, loyauté pour le bien de tous les soldats de Valence dont vous êtes désormais responsable.

Aussi nous vous informons que demande pour votre terre de fonction à été faite à notre Héraut. Celle-ci vous sera bientôt transmise.

Que cette missive de félicitations vous témoigne de nos encouragements à ce que vous rendiez la grandeur que mérite la garnison de Valence.

Rédigé, Signé, Scellé à Pierre Scize le vendredi vingt un juin de l’an MCDLXI.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations !


Des mouvements au sein du Conseil Ducal se sont opérés dans la soirée. En effet, le Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan, Seigneur du Bois d'Oingt et actuel Bailli, Thiberian Baccard, a dû quitter précipitamment l'enceinte du Château de Lyon pour partir défendre ses terres attaquées par de vils brigands. Dans un soucis de fonctionnement, nous avons prit le parti de le faire remplacer durant toute la durée de son absence.
Ainsi, dès ce soir, nous nommons en remplacement au poste de Bailli : Adrienne Devirieux, Marquise de Senlis, Comtesse de Menin, Vicomtesse de Monestier de Briançon, Baronne de la Tour du Pin, Dame de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute, actuelle Commissaire aux Mines. Celle-ci continuera de gérer en parallèle le fonctionnement des mines du Duché.

Nous souhaitons courage, vaillance et force au Vicomte de la Val d'Oze dans sa chasse aux brigands. Et réussite dans sa tâche à la Marquise de Senlis.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations !


Dans un souci de transparence vis à vis des Lyonnais-Dauphinois, et afin de procéder au recensement de chaque ville mais aussi pour calculer au plus juste le montant de l’impôt, le Conseil Ducal a pris plus de temps que prévu pour lever l'impôt de ce nouveau mandat.  

Ainsi, nous annonçons que le dispositif d'imposition habituel ne sera pas appliqué .

Qu'il soit su qu'après discussion et vote, le conseil ducal a décidé d'une levée d'impôt à 15 000 écus au lieu des 35 000 écus qu'autorise le Livre VII du Code Fiscal de notre coutumier. Dans le but de soulager le peuple lyonnais-dauphinois. 

Par la présente, nous vous informons des modalités de versement pour l'impôt de Juin/Juillet : 

- Un premier versement pour le 2 juillet 1461, un tiers de la somme attendue.
- Un second versement pour le 16  juillet   1461, un tiers de la somme attendue.
- Un dernier versement pour le 30 juillet 1461, le solde dû.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Elisa De Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.

Le Conseil Ducal après vote, a adopté à 10 voix pour, 1 voix contre, et 1 non votant non excusé, la levée d'un impôt d'un montant de 15 000 écus. Cela, suivant le bilan, des dépenses et recettes, estimé par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux. 




Citation :

Dépenses

Repas ducaux : 21 120 écus
Corruption : 20 250,71 écus (frais incompressibles)
Prestige : 7 000 écus
Prévôté : 7 560 écus
Ost : 13 000 écus
Fonctionnaire : 1 800 écus
Achats Exceptionnels aux mairies pour provision de ressources : 5 000 écus
RMI : 320 écus
Navire de guerre : 12 500 écus
Retard prévôté : 1 000 écus

Sous-Total : 89 550,71

Recettes :

Revenus des mines : 60 385,39 écus
Revenus des animaux : 5 278,88 écus
Revenus des élections ducales : 2 400 écus
Revenus des élections municipales : 1 150 écus
Revenus des taxes sur les transactions : 1 089,24 écus
Revenus des taxes tavernes et portuaires : 4 000 écus (sur la base du mandat dernier)

Sous-Total : 74 303,51

Soit une balance nette de -15 247,20 écus

Montant de l'impôt : 15 247,20 écus, arrondis à 15 000 écus.



Par soucis de clarté, voici le détail des possessions de chaque village du Lyonnais & Dauphiné :



Citation :


Ville :> total des possessions :> Montant des impôts
Dié :> 86  possessions :> 1965.96 écus
Embrun :> 73 possessions :> 1668.78 écus
Briançon :> 83  possessions :> 1897.38 écus
Montélimar > 77 possessions :> 1760.22 écus
Vienne :> 124 possessions :> 2834.64 écus
Valence :> 108 possessions :> 2468.88 écus
Lyon :> 105possessions :> 2400.30 écus

TOTAL Imposition :  15 000 écus.


Ce qui nous fait un total de 656 possessions, représentent  22.86 écus par possession.

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville en fonction de la possession est la suivante:  



Citation :




• Dié:  86 / 13.10%  = 1965.96 écus  
  
• Briançon: 83 / 12.65 %  = 1897.38 écus 
  
• Embrun: 73 / 11.12 % = 1668.78 écus 
  
• Montélimar:  77 / 11,73 % =  1760.22 écus 
  
• Valence: 108 / 16.46 % = 2468.88 écus 
  
• Vienne:  124 / 18.90 % =  2834.64 écus  
  
• Lyon: 105 / 16 % = 2400.30 écus 
  TOTAL =  14996.16 écus
  






Conformément à l’annonce en vigueur afficher le 28 juin 1461 , les délais de perception des impôts lors de ce mandat seront tels que suit :



Citation :



Les maires sont tenus d'effectuer leur versement  au plus tard aux dates suivantes :
- Un premier versement pour le 2 juillet 1461, un tiers de la somme attendue.
- Un second versement pour le 16  juillet   1461, un tiers de la somme attendue.
- Un dernier versement pour le 30 juillet 1461, le solde dû.
 


Ainsi, le détail de chaque versement se fera tels que suit :



Citation :




• Vienne : 2834.64 écus - 817,01 écus = 2017.63 écus
  
  
  
  
  - 1er Appel : 944.88 écus - 817.01 = 127,87 écus.
  - 2ième Appel : 944.88  écus.
  - 3ième Appel : 944.88 écus.
  
  
  
  
  
  
  
• Lyon : 2400.30 écus - 1092.36 écus = 1307.94
  
  
  
  
  - 1er Appel : 800.10 écus
  - 2ième Appel : 800.10  écus - 292,26 = 507,84 écus.
  - 3ième Appel : 800.10 écus.
  
  
  
  
  
  
  
• Embrun : 1668.78 écus
  
  
  
  
  - 1er Appel : 556.26 écus
  - 2ième Appel : 556.26  écus
  - 3ième Appel : 556.26 écus
  
  
  
  
  
  
  
• Valence : 2468.88  écus  - 32,31 écus = 2436,57 écus. 
  
  
  
  
  - 1er Appel : 822.96 écus - 32,31 écus = 790,65 écus.
  - 2ième Appel : 822.96  écus
  - 3ième Appel : 822.96 écus
  
  
  
  
  
  
  
• Briançon : 1897.38 écus - 0,05 écus = 1897.33 écus. 
  
  
  
  
  - 1er Appel : 632.46 écus - 0,05 écus = 632,41 écus.
  - 2ième Appel : 632.46  écus
  - 3ième Appel : 632.46 écus
  
  
  
  
  
  
  
• Montélimar : 1760.22 écus - 138,19 écus = 1622,03 écus.
  
  
  
  
  - 1er Appel : 586.74 écus - 138,19 écus = 448,55 écus.
  - 2ième Appel : 586.74  écus
  - 3ième Appel : 586.74 écus
  
  
  
  
  
  
  
• Dié : 1965.96 écus - 29,27 écus = 1936,69 écus.
  
  
  
  
  - 1er Appel : 655.32 écus - 29,27 = 626,05 écus.
  - 2ième Appel : 655.32  écus
  - 3ième Appel : 655.32 écus
  
  
  
  
  
  

Qu'il en soit ainsi, et heureusement ! 

Rédigé le vingt-huitième jour du mois de juin  de l'an de grasce MCDLXI,
Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné.