[Bureau du Juge]

Le principal c'est que je n'ai pas relaxé le prévenu...Après, si c'est une question de susceptibilité, je présenterai mes excuses à mon confrère

Asa, passa dans le bureau du Juge pour y déposer la liste des co-listiers Gones afin de lui faciliter le travail de vérification d'application des peines...

Citation :

liste des colistiers :

1 : Nathiavel Valence
2 : léovigilde Vienne
3 : Svetlna Valence
4 : Oiselier Dié
5 : Binette56 Valence
6 : Bonissima Valence
7 : lightwarrior Valence
8 : Terwagne_mericourt Lyon
9 : Tenshikuroi Vienne
10 : Penelope. montpellier
11 : Hiboupreufen montélimar
12 : Licenscar Briançon

Citation :

Expéditeur : Istanga
Date d'envoi : 06/06/2011 - 02:09:25
Titre : Jugement
Monseigneur,

Je me permets de vous écrire à la suite du jugement que vous avez formulé à l'encontre d'Elise, suite à la plainte que j'avais déposée pour DIFFAMATION.

Or, de ce jugement, je retiens que vous l'avez condamnée pour un tutoiement dans un courrier, qui n'est que l'élément final et qui a déclenché l'échange de courriers, et la plainte qui s'en est suivie.

Bien que j'estime d'une grande importance la façon dont l'on doit s'adresser les uns aux autres, et que le tutoiement dénote d'un manque de respect à l'égard d'une personne que l'on ne connaît point, je tiens à vous faire savoir que je suis très déçue, voire même choquée, par les paroles que vous avez prononcées au Tribunal.

Parce que je ne voudrais pas laisser cette incompréhension perdurer, je vous précise que l'objet de ma plainte, comme l'a précisé la Procure, est la diffamation.

J'ai été tutoyée dans un courrier privé, oui, mais j'ai surtout été diffamée par cette dame en public, devant toute la population de Valence, affirmant que j'étais une incompétente, venue de nulle part.

Dame Elise, que j'ai pu entendre sur la place de Lyon, n'a pas fait d'excuse, comme elle devait le faire suivant le jugement, et son exhibition tourne la justice en dérision.

Comment comptez-vous agir?

Avec tout mon respect,

Istanga de Lendelin

Citation :

bonjour,
Je vais nullement agir, j'ais rendu un jugement et c'est tout.

je comprends que vous n'appréciez pas de vous faire traiter d'incompétente,
mais vous faite la même chose envers moi, avec se courrier.

Si je n'ais pas jugé sur la diffamation, c'est qu'elle est libre de vous dire incompétente
Ne connaissant pas la fonction de garde pêche, même s'il me semblait d'aprés vos preuves
que votre prestation était honnète, je ne puis cependant le garantir.
Et le procès n'était pas la pour établir votre compétence.

Seulement pensez a ceci, si vous êtes compétente et qu'elle dit le contraire
c'est elle qui se discrédite en prouvant son incapacité a juger les gens.
Les manoeuvres en taverne, ou autres endroits de rencontre sont parfois purement politique,
a vous de vous battre avec les mêmes armes.

En ce qui concerne, les excuses il y a un délais pour l'application des peines,
mais si a la fin de ce délais elle ne s'est pas excuser pour son manque de respect envers votre personne
alors nous la sanctionnerons plus durement.

Avec toute l'Amitié Aristotélicienne

Mgr Oiselier

Désolé oui, j'essaierais de faire mieu a l'avenire.

Citation :

Expéditeur : Feanaro56
Date d'envoi : 10/06/2011 - 16:16:46
Titre : Jugement
Bonjour monsieur le juge,

Au hasard d'une journée bien chargée, j'ai été voir les délibérations des jugements et surprise :

Anton_Voyl Duché Trouble à l'ordre public Relaxé

L'accusateur a été absent car on ne lui a pas donné les droits pour entrer dans la salle d'audience ... C'est aussi simple que cela.
J'avais porté à l'attention de votre prédécesseur que je ne pouvais entrer pour témoigner, mais je vois qu'on prefere relaxé un bandit plutot que d'écouter une victime ...

Florian de Barsac.

ma réponse :

Citation :

Bonsoir,

Je suis désolé de se disfontionnement lors de votre procés.
Mais je n'en avais point été informé, et a ce que je vois dans le dossier que j'ais instruis, le procureur ne devait avoir connaissance de cet état de fait.

Sinon veuillez croire que nous aurrions tout fait pour vous permettre de vous exprimer.
Nous ne pouvons malheureusement plus y remédier, mais nous ferons tout pour que la prochaine fois qu'il passe entre les mains de notre justice il paye pour le mal qu'il ait pu faire

Avec toute l'Amitié Aristotelicienne

Mgr Oiselier

Citation :

Expéditeur : Huna
Date d'envoi : 11/06/2011 - 00:31:11
Titre : casier judiciaire vierge après disculpation
Monsieur le Juge,

Je viens par cette présente missive solliciter vostre haute bienveillance sur les conseils de Mc LeGrand,
Chancelier de France, pour récupérer un casier vierge suite à ma disculpation du 20 septembre 1457, en cour d'appel.

Pour mémoire, je vous joins mon procès mis en appel ainsi que l'énoncé du verdict.

En ce dixième jour du mois de juin 1459, j'apparais toujours comme étant coupable de trouble à l'ordre public dans le Lyonnais-Dauphiné malgré mon innocence prouvée. Voilà deux ans maintenant que ce fait s'est produit et jusqu'à présent je n'ai pas obtenu réparation.

mon casier judiciaire actuel

Si je cite le Chancelier de France "Techniquement, si vous avez été relaxée en CA, votre casier est vierge de ce procès, et ce n'est que le registre qui est erroné ou non à jour.

Je n'ai aucune idée de qui s'occupe de garder ces registres à jour, probablement le juge, mais je vous conseille de vous adresser à lui."

C'est pourquoi, je me permets de vous demander quelle action supplémentaire dois je mener pour que je retrouve un casier judiciaire qui corresponde à l'énoncé du verdict final?

Vous remerciant par avance de vostre sollicitude,

Bien respectueusement,

Huna, villageoise de Dié, dans le Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

bonjour,

Le Duc m'avait déja fait part de votre requète, sachez que nous cherchons a solutionner votre problême.
Pour preuve, nous en somme a la conclusion que seul le greffier pourrait intervenir sur les casiers judiciaires.
Je pense qu'il va intervenir rapidement sur votre casier.

Avec toute l'Amitié Aristotélicienne

Mgr Oiselier

Citation :

Expéditeur : Gregoire.
Date d'envoi : 08/06/2011 - 00:58:25
Titre : [REQUÊTE] DE LA PART DE LA CA
A Oiselier,
Juge du Lyonnais-Dauphiné,


Pax & Salutations,


Je me présente, Grégoire d'Harlegnan, Juge à la Cour d'Appel. Je vous contacte en ce jour, ayant une requête à vous formuler. Grand passionné juridique, j'aurais aimé recevoir de votre part le Codex/Coutumier de votre Duché*, afin, par la même occasion, d'améliorer le rendement de mon travail au cas où si l'un de vos dossiers, ou celui de l'un de vos successeurs, soit un jour transmis à la Cour d'Appel pour une révision.


Dans l'attente de votre réponse, je vous prie, cher confrère, de croire en mon plus profond respect,


Faict à Compiègne,
en Champagne,
Le 8 juin 1459,


Grégoire d'Harlegnan.


* [forum annexe]

je n'arrive pas moi même a le voir,
(sans doute des problêmede sécurité)

Je recopie ici les peines à surveiller qui ne sont pas notifiées dans le suivi d'application des peines:

16/04/1459 a écrit:

Peines à surveiller:

Citation :

Cenine: deux jours de travaux publics dans les mines

Wess: 5 jours de travaux forcés dans les mines dauphinoises, et confiscation de son épée qui devient propriété du Lyonnais Dauphiné. (2 mois de délais pour application de la peine)

Longjohncolombo: paiement de la totalité de ses impôts dans les deux mois suivant le verdict (soit: max 2 juin)

+

Citation :

Nopus: excuses publiques + explications auprès des villageois de Dié.

Nathiavel: présenter des excuses au nom de sa liste + acheter un pain surtaxé de 2 écus, ainsi que ses colistiers.

+

Elise: excuses publiques auprès d'Istanga.

+

Peluchette: bannissement de 3 mois (03/06/1459 => 03/09/1459).

+

Debrinska: Payer ses impôts sous deux mois après le jugement (=>02/06/1459)

Trystan.: 5 jours de travail d'intérêt général (=> Eireann.)

Mes respects Monsieur Le Juge, Bonjour à tous ici présents,

Reprenant le suivi de l'application des peines, comme le faisait Dame Isabeau lorsqu'elle était Procureur-adjoint, j'ai pris en considération les informations apportées par nostre greffière Plume quant aux affaires à suivre et j'ai fait une mise à jour :

- Elise a fait des excuses publiques auprès d'Istanga en gargotte le 06 Juin.

- Nathaviel a acheté une miche de pain au duché et a fait ses excuses publiques comme demandé le Lun 6 Juin.

Je continue le suivi et j'ai affiché le nom de ceux dont on attend toujours l'application de leur peine, au bureau des peines, classé par mois et par date, dans un soucis de lisibilité et de clarté, afin déviter tout oubli.

Je suis remontée jusqu'au mois d'avril mais s'il faut que je vérifie aussi avant avril, n'hésitez pas à me le faire savoir!

Pour celles et ceux qui ne se sont pas encore acquittés de leur peine, faut il que je prépare un courrier de relance?

Wess, trystan, vous pouvez oublier...ce sont des cas typiques où une amende aurait été préférable à un TIG qui ne se fera jamais.
Et Longjohncolombo doit en être à son 3ème procés pour NAP concernant les impôts. Un cas...



Mais si vous voulez faire la mise à jour, pour les impôts, il faut voir avec la prévôté, pour avoir la situation

Sinon il y a aussi le récap des procés antérieurs ici:

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t8528p105-suivi-des-applications-des-peines-maj-au-15-03

Mais je ne sais pas trop à qui vous vous adressez dame Huna.. Il semblerait que le juge se soit perdu dans les couloirs


ps: (je n'ai pas pu revenir hier, je vous fais le détail des procédures de cj en rentrant du travail dans l'AM)

Pour ces trois cas, je prends bonne note qu'en cas de recidive il faut prevoir soit de la prison , soit une amende ou bien les deux. J'ignorai que ce sont des habitués de la NAP. Peut etre devrons nous tenir une liste avec le nom des individus qui causent ce genre de problème afin qu'en cas de passation de clefs, les successeurs puissent tout de suite le voir?
Je le notifierai en face de leur nom sur la mise à jour que j'ai faite afin de garder tout de même une trace. Qu'en pensez vous?
Pour la Dame elise il est vrai que ses excuses sont sujettes à debat..elle a quand même fait la demarche contrairement à d'autres qui ne daignent même pas se montrer... On pourrait eventuellement lui envoyer un courrier en lui faisant un avertissement et lui demander qu'elle envoir une missive à istanga et qu'elle nous transmette une copie ?.