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 [Bureau du Juge]

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Fontvell

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeSam 30 Avr 2011 - 21:52

Le principal c'est que je n'ai pas relaxé le prévenu...Après, si c'est une question de susceptibilité, je présenterai mes excuses à mon confrère Very Happy
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asarine

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeDim 15 Mai 2011 - 19:34

Asa, passa dans le bureau du Juge pour y déposer la liste des co-listiers Gones afin de lui faciliter le travail de vérification d'application des peines...

Citation :
liste des colistiers :

1 : Nathiavel Valence
2 : léovigilde Vienne
3 : Svetlna Valence
4 : Oiselier Dié
5 : Binette56 Valence
6 : Bonissima Valence
7 : lightwarrior Valence
8 : Terwagne_mericourt Lyon
9 : Tenshikuroi Vienne
10 : Penelope. montpellier
11 : Hiboupreufen montélimar
12 : Licenscar Briançon
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeDim 15 Mai 2011 - 21:12

Merci Dame prévôt, mais c'est le procureur qui s'occupe de suivre cela, sa aurait donc plus sa place dans le bureau d'à côté. Wink
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeDim 15 Mai 2011 - 22:18

Il faudra envoyé un courrier a chacun, pour être sur qu'ils ont pris connaissance du jugement.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeDim 15 Mai 2011 - 22:22

Si vous le désirez je puis m'en charger messire le Juge.

J'en profite pour vous dire qu'il faudrait que vous laissiez les dossiers jugés dans les affaires en cours, afin que je puisse faire un bilan à la fin et que le procureur puisse récupérer les peines de substitution afin de veiller à la bonne application de celles-ci.
Sinon, elles risquent d'être oubliées, merci d'avance.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeSam 21 Mai 2011 - 20:23

Bonjour messire le juge, j'avais une question sur ce dossier:
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23765-di-escroquerie-nopus-coupable-a-archiver

L'accusé est t-il coupable ou relaxé?

Je demande parce qu'il a été relaxé (IG) mais à tout de même des excuses à faire, donc je me demandais si c'était comme pour Nathiavel (Relaxé IG mais coupable en réalité) ou pas.

Merci de me tenir informée pour que j'archive en conséquence. :)
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeSam 21 Mai 2011 - 21:55

Oui j'ais eut le même problême pour mes premières affaires.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeSam 21 Mai 2011 - 22:28

D'accord, je voulais être sure avant d'archiver.
Je me doutais de la réponse, mais si il avait été relaxé et que je l'avais archivé coupable sa ne serait pas trop passé.
Merci.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeJeu 26 Mai 2011 - 21:11

Monseigneur, est ce que vous vérifiez l'application des peines régulièrement ?
Sinon je vous rappelle qu'en l'absence de procureur adjoint c'est une charge qui revient au juge selon le guide du conseil ducal.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeJeu 26 Mai 2011 - 23:37

Je vous avouerais que je n'ais point eut le temps de le faire, je me contente pour l'instant de rattraper le retard.
Mais dés que je libère plus de temps je m'y attacherais
D'ailleurs je n'ais point moi même payé mon amende, il faut que je vois qui me met ce pain en vente.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeLun 6 Juin 2011 - 21:08

Citation :
Expéditeur : Istanga
Date d'envoi : 06/06/2011 - 02:09:25
Titre : Jugement
Monseigneur,

Je me permets de vous écrire à la suite du jugement que vous avez formulé à l'encontre d'Elise, suite à la plainte que j'avais déposée pour DIFFAMATION.

Or, de ce jugement, je retiens que vous l'avez condamnée pour un tutoiement dans un courrier, qui n'est que l'élément final et qui a déclenché l'échange de courriers, et la plainte qui s'en est suivie.

Bien que j'estime d'une grande importance la façon dont l'on doit s'adresser les uns aux autres, et que le tutoiement dénote d'un manque de respect à l'égard d'une personne que l'on ne connaît point, je tiens à vous faire savoir que je suis très déçue, voire même choquée, par les paroles que vous avez prononcées au Tribunal.

Parce que je ne voudrais pas laisser cette incompréhension perdurer, je vous précise que l'objet de ma plainte, comme l'a précisé la Procure, est la diffamation.

J'ai été tutoyée dans un courrier privé, oui, mais j'ai surtout été diffamée par cette dame en public, devant toute la population de Valence, affirmant que j'étais une incompétente, venue de nulle part.

Dame Elise, que j'ai pu entendre sur la place de Lyon, n'a pas fait d'excuse, comme elle devait le faire suivant le jugement, et son exhibition tourne la justice en dérision.

Comment comptez-vous agir?

Avec tout mon respect,

Istanga de Lendelin
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeLun 6 Juin 2011 - 21:16

Elle est vraiment casse bon bon celle la, mince je suis diffamatoire.
J'ais passé plus d'une heure a médité sur son cas hier au soir, mais n'ais rien trouvé probant.
La diffamation, pour avoir été traité d'incompétante,
ma foi une personne a mon sens qui jette l'éponge une semaine d'éxercice se trouvant inutile, je ne pense pas qu'elle soit trés compétente.
Le dossier, ressemblait a un crépage de chinion ce n'est point l'endroit en un tribunal.
je cherche mes mots, pour lui expliquer sans vexer son égo.
Quelqu'un pourrait il m'aider a lui expliquer ?
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeJeu 9 Juin 2011 - 10:02

Citation :
bonjour,
Je vais nullement agir, j'ais rendu un jugement et c'est tout.

je comprends que vous n'appréciez pas de vous faire traiter d'incompétente,
mais vous faite la même chose envers moi, avec se courrier.

Si je n'ais pas jugé sur la diffamation, c'est qu'elle est libre de vous dire incompétente
Ne connaissant pas la fonction de garde pêche, même s'il me semblait d'aprés vos preuves
que votre prestation était honnète, je ne puis cependant le garantir.
Et le procès n'était pas la pour établir votre compétence.

Seulement pensez a ceci, si vous êtes compétente et qu'elle dit le contraire
c'est elle qui se discrédite en prouvant son incapacité a juger les gens.
Les manoeuvres en taverne, ou autres endroits de rencontre sont parfois purement politique,
a vous de vous battre avec les mêmes armes.

En ce qui concerne, les excuses il y a un délais pour l'application des peines,
mais si a la fin de ce délais elle ne s'est pas excuser pour son manque de respect envers votre personne
alors nous la sanctionnerons plus durement.

Avec toute l'Amitié Aristotélicienne

Mgr Oiselier
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeVen 10 Juin 2011 - 0:01

Je trouve ton courrier bien l'Oiselier.

Par contre je venais pour te demander de bien vouloir faire attention quand tu rends tes jugements.
Je me base sur ce que tu dis pour archiver mais sa concorde pas toujours avec l'écrit (IG).

Ainsi y a un moment tu as donné 10 écus d'amende et en fait il n'y en avait que 5 (IG).
Ou encore tu déclares le prévenu coupable de Haute-Trahison et tu le relaxe (IG).

Essaye de faire sa plus attentivement s'il te plait, parce que c'est pas mal de boulot pour moi déjà d'archiver, alors si je dois tout comparer, sa l'es encore plus...
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeVen 10 Juin 2011 - 7:18

Désolé oui, j'essaierais de faire mieu a l'avenire.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeVen 10 Juin 2011 - 21:00

Citation :
Expéditeur : Feanaro56
Date d'envoi : 10/06/2011 - 16:16:46
Titre : Jugement
Bonjour monsieur le juge,

Au hasard d'une journée bien chargée, j'ai été voir les délibérations des jugements et surprise :

Anton_Voyl Duché Trouble à l'ordre public Relaxé

L'accusateur a été absent car on ne lui a pas donné les droits pour entrer dans la salle d'audience ... C'est aussi simple que cela.
J'avais porté à l'attention de votre prédécesseur que je ne pouvais entrer pour témoigner, mais je vois qu'on prefere relaxé un bandit plutot que d'écouter une victime ...

Florian de Barsac.

ma réponse :


Citation :
Bonsoir,

Je suis désolé de se disfontionnement lors de votre procés.
Mais je n'en avais point été informé, et a ce que je vois dans le dossier que j'ais instruis, le procureur ne devait avoir connaissance de cet état de fait.

Sinon veuillez croire que nous aurrions tout fait pour vous permettre de vous exprimer.
Nous ne pouvons malheureusement plus y remédier, mais nous ferons tout pour que la prochaine fois qu'il passe entre les mains de notre justice il paye pour le mal qu'il ait pu faire

Avec toute l'Amitié Aristotelicienne

Mgr Oiselier

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeSam 11 Juin 2011 - 8:32

Citation :
Expéditeur : Huna
Date d'envoi : 11/06/2011 - 00:31:11
Titre : casier judiciaire vierge après disculpation
Monsieur le Juge,

Je viens par cette présente missive solliciter vostre haute bienveillance sur les conseils de Mc LeGrand,
Chancelier de France, pour récupérer un casier vierge suite à ma disculpation du 20 septembre 1457, en cour d'appel.

Pour mémoire, je vous joins mon procès mis en appel ainsi que l'énoncé du verdict.

En ce dixième jour du mois de juin 1459, j'apparais toujours comme étant coupable de trouble à l'ordre public dans le Lyonnais-Dauphiné malgré mon innocence prouvée. Voilà deux ans maintenant que ce fait s'est produit et jusqu'à présent je n'ai pas obtenu réparation.

mon casier judiciaire actuel

Si je cite le Chancelier de France "Techniquement, si vous avez été relaxée en CA, votre casier est vierge de ce procès, et ce n'est que le registre qui est erroné ou non à jour.

Je n'ai aucune idée de qui s'occupe de garder ces registres à jour, probablement le juge, mais je vous conseille de vous adresser à lui."

C'est pourquoi, je me permets de vous demander quelle action supplémentaire dois je mener pour que je retrouve un casier judiciaire qui corresponde à l'énoncé du verdict final?

Vous remerciant par avance de vostre sollicitude,

Bien respectueusement,

Huna, villageoise de Dié, dans le Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeSam 11 Juin 2011 - 10:17

Citation :
bonjour,

Le Duc m'avait déja fait part de votre requète, sachez que nous cherchons a solutionner votre problême.
Pour preuve, nous en somme a la conclusion que seul le greffier pourrait intervenir sur les casiers judiciaires.
Je pense qu'il va intervenir rapidement sur votre casier.

Avec toute l'Amitié Aristotélicienne

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeDim 12 Juin 2011 - 22:27

Citation :
Expéditeur : Gregoire.
Date d'envoi : 08/06/2011 - 00:58:25
Titre : [REQUÊTE] DE LA PART DE LA CA
A Oiselier,
Juge du Lyonnais-Dauphiné,


Pax & Salutations,


Je me présente, Grégoire d'Harlegnan, Juge à la Cour d'Appel. Je vous contacte en ce jour, ayant une requête à vous formuler. Grand passionné juridique, j'aurais aimé recevoir de votre part le Codex/Coutumier de votre Duché*, afin, par la même occasion, d'améliorer le rendement de mon travail au cas où si l'un de vos dossiers, ou celui de l'un de vos successeurs, soit un jour transmis à la Cour d'Appel pour une révision.


Dans l'attente de votre réponse, je vous prie, cher confrère, de croire en mon plus profond respect,


Faict à Compiègne,
en Champagne,
Le 8 juin 1459,


Grégoire d'Harlegnan.


* [forum annexe]


je n'arrive pas moi même a le voir,
(sans doute des problêmede sécurité)
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeJeu 16 Juin 2011 - 9:47

Je recopie ici les peines à surveiller qui ne sont pas notifiées dans le suivi d'application des peines:

16/04/1459 a écrit:
Peines à surveiller:
Citation :
Cenine: deux jours de travaux publics dans les mines

Wess: 5 jours de travaux forcés dans les mines dauphinoises, et confiscation de son épée qui devient propriété du Lyonnais Dauphiné. (2 mois de délais pour application de la peine)

Longjohncolombo: paiement de la totalité de ses impôts dans les deux mois suivant le verdict (soit: max 2 juin)

+

Citation :
Nopus: excuses publiques + explications auprès des villageois de Dié.

Nathiavel: présenter des excuses au nom de sa liste + acheter un pain surtaxé de 2 écus, ainsi que ses colistiers.

+

Elise: excuses publiques auprès d'Istanga.

+

Peluchette: bannissement de 3 mois (03/06/1459 => 03/09/1459).

+

Debrinska: Payer ses impôts sous deux mois après le jugement (=>02/06/1459)

Trystan.: 5 jours de travail d'intérêt général (=> Eireann.)
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeMer 22 Juin 2011 - 0:48

Mes respects Monsieur Le Juge, Bonjour à tous ici présents,

Reprenant le suivi de l'application des peines, comme le faisait Dame Isabeau lorsqu'elle était Procureur-adjoint, j'ai pris en considération les informations apportées par nostre greffière Plume quant aux affaires à suivre et j'ai fait une mise à jour :

- Elise a fait des excuses publiques auprès d'Istanga en gargotte le 06 Juin.

- Nathaviel a acheté une miche de pain au duché et a fait ses excuses publiques comme demandé le Lun 6 Juin.

Je continue le suivi et j'ai affiché le nom de ceux dont on attend toujours l'application de leur peine, au bureau des peines, classé par mois et par date, dans un soucis de lisibilité et de clarté, afin déviter tout oubli.

Je suis remontée jusqu'au mois d'avril mais s'il faut que je vérifie aussi avant avril, n'hésitez pas à me le faire savoir!

Pour celles et ceux qui ne se sont pas encore acquittés de leur peine, faut il que je prépare un courrier de relance?

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeMer 22 Juin 2011 - 7:17

Excusez moi, mais Elise n'a pas fait d'excuses publiques ...

Elise a écrit:
Elle avait été condamnée... elle s'exécutait... elle prit donc la parole

Une fois

Deux fois

Trois fois

Quatre fois

Vous êtes mignons mais je n'ai pas de temps a perdre, j'ai un duché à défendre... Vous permettez?

Elle prit un écu qu'elle jeta au sol

S'il n'y a que cela pour vous faire plaisir... je vous en prie, c'est de bon coeur ...

Je me retire, le devoir m'appelle, au plaisir....

Ou alors on m'explique que lorsqu'on fait des excuses, on s'excuse, ou alors faire des excuses = se foutre de la face du monde.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeMer 22 Juin 2011 - 7:36

Wess, trystan, vous pouvez oublier...ce sont des cas typiques où une amende aurait été préférable à un TIG qui ne se fera jamais.
Et Longjohncolombo doit en être à son 3ème procés pour NAP concernant les impôts. Un cas...



Mais si vous voulez faire la mise à jour, pour les impôts, il faut voir avec la prévôté, pour avoir la situation

Sinon il y a aussi le récap des procés antérieurs ici:

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t8528p105-suivi-des-applications-des-peines-maj-au-15-03

Mais je ne sais pas trop à qui vous vous adressez dame Huna.. Il semblerait que le juge se soit perdu dans les couloirs Rolling Eyes


ps: (je n'ai pas pu revenir hier, je vous fais le détail des procédures de cj en rentrant du travail dans l'AM)
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeMer 22 Juin 2011 - 7:38

Je vais lui dire que c'est par là !
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitimeMer 22 Juin 2011 - 8:57

Pour ces trois cas, je prends bonne note qu'en cas de recidive il faut prevoir soit de la prison , soit une amende ou bien les deux. J'ignorai que ce sont des habitués de la NAP. Peut etre devrons nous tenir une liste avec le nom des individus qui causent ce genre de problème afin qu'en cas de passation de clefs, les successeurs puissent tout de suite le voir?
Je le notifierai en face de leur nom sur la mise à jour que j'ai faite afin de garder tout de même une trace. Qu'en pensez vous?
Pour la Dame elise il est vrai que ses excuses sont sujettes à debat..elle a quand même fait la demarche contrairement à d'autres qui ne daignent même pas se montrer... On pourrait eventuellement lui envoyer un courrier en lui faisant un avertissement et lui demander qu'elle envoir une missive à istanga et qu'elle nous transmette une copie ?.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 5 Icon_minitime

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