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Phelim
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Phelim

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeDim 12 Oct 2008 - 15:14

Alalala, qu'est-ce qu'on ferait sans toi? Pas grand chose assurément.

Faudra que Zoyas se montre à la hauteur de ton talent. Wink
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zoyas

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeDim 12 Oct 2008 - 18:14

fait gaffe, Phel chéri, j'entends tout Twisted Evil
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Phelim

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeLun 13 Oct 2008 - 2:57

silent
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Phelim

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeMer 15 Oct 2008 - 22:27

Volé, à prendre et à poster dans vos halles respectives, pensez y bien. Wink

Code:
[quote="phelim"][color=red][size=24]Compte rendu des activités du XIXe Conseil Ducal [/size][/color]


[b]A vous Lyonnais, à vous Lyonnaises,
A vous Dauphinois, à vous Dauphinoises,

Oyez mes paroles, oyez le compte rendu des activités du conseil du mercredi 30 septembre à ce jour.[/b]


[size=18][color=red][u]Evènements :[/u][/color][/size]

* La présence de la cour en Lyonnais-Dauphiné

* Récemment, un problème avec les points institutions à empêcher les insitutions ducales de fonctionner correctement. Tout a été mis en oeuvre pour qu'il soit rapidement résolu.

* Démission de dame Imationgirl remplacée par messire Fontvell

* Nomination de messire Sagaben au poste de vice chancelier

[size=18][color=red][u]Les absences :[/u][/color][/size]

=> Absence de messire Sagaben du vendredi 3 Octobre au dimanche 5.

=> Présence limitée pour messire Ingresstar1er du lundi 6 Octobre au samedi 11 Octobre

=> Absence de messire Sagaben du vendredi 10 Octobre au dimanche 12

[size=18][color=red][u]Travaux en cours [/u] [/color][/size]


[b][u]Le conseil vote actuellement[/u][/b]

. Le traité de paix avec la Bretagne. (transmis par dame Espoire)


[b][u]Le consei a voté et approuvé :[/u][/b]

. Le traité d'amabassadeurs avec le Perigord (proposé par dame Espoire)

. L'inégibilité des candidats (proposé par messire Argael)

[b][u]Le conseil travaille actuellement sur : [/b][/u]

° Le collège nobiliaire (transmis par messire Walan)

° Etiquette et protocole (proposé par messire Walan)

° Réflexion économique sur les Cold (proposé par dame Nynaeve87)

° Des ajouts sur la charte des ambassadeurs (proposé par dame Espoire)[/quote]
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Phelim

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeDim 26 Oct 2008 - 17:47

Merci de poster ceci dans vos halles.

Code:
[quote="phelim"]Le Conseil Ducal a adopté ce jour les modifications suivantes :
[quote][size=18][b][color=darkblue]III.3 : Le Corps de Ravitaillement[/color][/b][/size]
[u]III.3.a Définition[/u]
Le Corps de Ravitaillement regroupe sous l’autorité du Connétable l'ensemble des services pourvoyant aux besoins des Compagnies d'Ordonnance : recrutement de gens d'armes, solde, armement.
Il agit en coopération avec le Corps de Bataille et la Prévôté, qui doivent lui fournir toutes les informations nécessaires à l’exécution pleine et entière de sa mission, et avec les instances économiques ducales.

[u]III.3.b : Organisation[/u]
[i]o III.3.b.i : Conseil d’Intendance[/i]
Sont membre du Conseil d’Intendance le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, le Bailli, le Commissaire au Commerce, les Officiers Supérieurs des Compagnies d'Ordonnance (Connétable, Capitaine, Prévôt) et l’Intendant de l’Ost. Celui-ci est nommé par le Conseil de guerre  sur proposition du connétable pour assurer le contrôle de la distribution de la solde et de l'armement.

[i]o III.3.b.ii :  L'Intendant[/i]                 
 Il est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Sur demande, il doit fournir au connétable toutes les informations requises à l’exercice. Maître de tout ce qui touche à son domaine de responsabilité, il reste  révocable par le conseil de guerre. Il est membre du Conseil des Lances, il a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions.

[i]o III.3.b.iii : Le Fourier[/i]
Un fourrier est nommé dans chaque garnison par l’intendant sur avis du Seigneur des lances, pour assurer la distribution de la solde à ses camarades. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner des Aides-fourriers pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

[i]o III.3.b.iv : Le Maistre Armurier[/i]
Il est responsable du recensement et de l'état des armes IG de l’ensemble de l’ost. Nommé et révoqué par le Conseil de guerre, sur proposition du Connétable et du Maistre Armurier sortant, il devra évaluer la nécessité d’un prêt éventuel des armes en fonction des actions menées. Membre du Conseil des Lances, il a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions. Il est assisté d'un Armurier par garnison qu'il nomme et est habilité à révoquer, après consultation du Seigneur des Lances de ladite garnison .

[i]o III.3.b.v : L’Armurier[/i]
Un Armurier est nommé dans chaque garnison par le Maistre Armurier sur avis du Seigneur des lances, pour assurer le recensement de l'armement des soldats de son unité, ainsi que de leur état. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner un aide pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

[u]III.3.c : Recrutement[/u]
Le Connétable est responsable, en fonction des besoins, de l'organisation du recrutement de l'Ost et est assisté dans cette tâche d'un Maître Recruteur.

[i]o III.3.c.i : Le Maistre Recruteur[/i]
Celui-ci coordonne les actions de recrutement entreprises dans les différentes garnisons du Duché. Il élabore des stratégies (permanentes ou ponctuelles) de recrutement avec l'aide des Recruteurs et soumet les idées au Conseil des Lances pour approbation de celui ci avant de lancer les opérations.
Le Maistre Recruteur veille également à l'implication des Recruteurs dans leur tâche en lien avec les Seigneurs des Lances de chaque garnison.
Il nommera, sous réserve du connétable, et en concertation avec les Seigneurs des lances des Recruteurs dans toutes les garnisons.
Nommé et révoqué par le Conseil de guerre, sur proposition du Connétable, il est membre du Conseil des Lances, il a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions.

[i]o III.3.c.ii : Le Recruteur[/i]
Le Recruteur a la charge de trouver de nouvelles recrues pour remplir les casernes. Il a un grade de sous officier dans l'exercice de ses fonctions pour faciliter celles-ci, à savoir : organiser les différentes actions de recrutement (permanentes ou ponctuelles), faire participer les soldats à celles ci, veiller ce qu'ils véhiculent les valeurs de l'Ost et s'assurer de la qualité des recrues potentielles. Il se devra également de participer aux débats du conseil des recruteurs.
Le Recruteur est une vitrine de l'Ost auprès des villageois, sa conduite et ses paroles devront donc être exemplaire.[/quote]


[quote][size=18][color=darkblue][b]III.4 : Corps de Formation[/b][/color][/size]
[u]III.4.a : Définition[/u]
Le Corps de Formation regroupe l’ensemble des services chargés de la formation technique des soldats. Il est ouvert à l’ensemble des autres services de l’Ost.

[u]III.4.b : Organisation[/u]
[i]o III.4.b.i : Ecole Militaire[/i]
L’Ecole Militaire est chargée de l'accueil, de la formation et de l'examen initial des recrues, de la formation continue des soldats et des examens de montée en grade.

Elle est placée par le Conseil des Lances sous l’autorité du Maitre-Instructeur, membre du Conseil des Lances qui a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions, nommable et révocable par le Conseil de guerre. Celui-ci se fait assister des Instructeurs pour leur apprendre à devenir soldat, par la théorie et la pratique. Des sessions de cours de remise à niveau ou d'apprentissage dans divers domaines y sont effectués régulièrement à destination des soldats qui le souhaitent.

[i]o III.4.b.ii : Arsenal[/i]
L'Arsenal de l'Ost est chargé de la supervision de l'équipement des soldats et de tous les aspects s'y rapportant (RP d'animations, d'entraînements, etc.).
Le Maistre Armurier est responsable de la gestion de l'ensemble des stocks (RP), du contrôle de la répartition équitable de ceux-ci entre les différentes garnisons, et d'en référer au Conseil de Guerre pour son financement (IG).
C'est également lui qui est chargé d'organiser, de gérer et de soumettre au Conseil des Lances (ou de Guerre) les différents projets impliquant l'ensemble ou une partie des armuriers (inter garnisons, animations RP à grande échelle, etc.).
L'Armurier de chaque garnison est responsable de la distribution et de la répartition du matériel (IG et RP) désigné pour son unité par le Maitre Armurier (et selon les directives du Conseil de Guerre pour les armes IG).
Il s'assure de la répartition juste et équitable de ce matériel, en procédant par attribution par ordre de grade, en fonction des souhaits de chacun. Ses choix ne sont contestables que par le Maitre Armurier, à qui il doit référer en cas de litige, ou d'insuffisance de dotation.
Il est également chargé de former et d'entraîner ses compagnons à l'utilisation dudit matériel (animation RP : combats en salle d'arme, leçon, etc.).
Il peut nommer des aides et les révoquer avec l'accord du Maitre Armurier et du Seigneur des Lances de la Garnison.
Dans le cadre de l'exercice de ses fonctions, l'Armurier dispose d'un grade équivalent à celui de Chef de Lance.
[/quote]
Faict au Castel de Pierre Scize le vingt quatrième jour du mois d'octobre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante et six.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]
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Walan

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeMer 29 Oct 2008 - 0:22

Citation :
Lyonnais et Dauphinois !

Ce jour, Francesca-Amalya d'Avencourt la Pieuse, XIIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, et Charles de Macquart le Preux, VIIIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, ont été retrouvés assassinés en l'église de Briançon !

Ce jour, le Lyonnais Dauphiné perd deux de ses Grands, deux de ses serviteurs, deux de ses enfants !

Ce jour, l'obscurité s'abat sur les cœurs comme les flèches se sont abattues sur leurs corps !

C'est pourquoi ce jour, moi, Walan de Meyrieu, XIXe et actuel Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, décrète un deuil ducal d'une durée d'une semaine.

Car ce jour, le Lyonnais Dauphiné pleure ses disparus !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-huitième jour du mois d'octobre mil quatre cent cinquante et six.

Walan de Meyrieu, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.
Annonces ducales - Page 2 Sceauurbs15sb

Code:
[quote]Lyonnais et Dauphinois !

Ce jour, Francesca-Amalya d'Avencourt la Pieuse, XIIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, et Charles de Macquart le Preux, VIIIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, ont été retrouvés assassinés en l'église de Briançon !

Ce jour, le Lyonnais Dauphiné perd deux de ses Grands, deux de ses serviteurs, deux de ses enfants !

Ce jour, l'obscurité s'abat sur les cœurs comme les flèches se sont abattues sur leurs corps !

C'est pourquoi ce jour, moi, Walan de Meyrieu, XIXe et actuel Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, décrète un deuil ducal d'une durée d'une semaine.

Car ce jour, le Lyonnais Dauphiné pleure ses disparus !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-huitième jour du mois d'octobre mil quatre cent cinquante et six.

Walan de Meyrieu, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.
[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img][/quote]
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Mirandor

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Nov 2008 - 23:13

Citation :
Nous, Phelim, prévôt des maréchaux du Lyonnais-Dauphiné, à la demande de Dame Isabeau, juge du Lyonnais-Dauphiné, rappelons :

* L'article III.3.a sur les procèdures exceptionnelles :

Citation :
III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.e, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

Que donc une victime de brigandage peut contacter directement le procureur pour que son dossier aille plus vite

* Que toute plainte doit comporter ce que suit :

  • -(Screen) de l’événement
  • -Déclaration de l’endroit exact de l’agression
  • -(Screen) de l’inventaire fait au moment du déplacement ou à défaut certification sur l’honneur de l’inventaire des marchandises dérobées.
  • -citation des noms des témoins éventuels


Et ce afin que, dans le même soucis que précédemment, le procès débute plus rapidement.

Phelim,
prévôt des maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Dame_isabeau,
juge du Lyonnais-Dauphiné.


Annonces ducales - Page 2 Sceauurbs23lb


Code:
[quote]Nous, Phelim, prévôt des maréchaux du Lyonnais-Dauphiné, à la demande de Dame Isabeau, juge du Lyonnais-Dauphiné, rappelons :

* [b]L'article III.3.a sur les procèdures exceptionnelles :[/b]

[quote]III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.e, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.[/quote]

Que donc une victime de brigandage peut contacter directement le procureur pour que son dossier aille plus vite

* [b]Que toute plainte doit comporter ce que suit :[/b]

[list][*]-(Screen) de l’événement
[*]-Déclaration de l’endroit exact de l’agression
[*]-(Screen) de l’inventaire fait au moment du déplacement ou à défaut certification sur l’honneur de l’inventaire des marchandises dérobées.
[*]-citation des noms des témoins éventuels[/list]

Et ce afin que, dans le même soucis que précédemment, le procès débute plus rapidement.

[i]Phelim,
prévôt des maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Dame_isabeau,
juge du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeMar 4 Nov 2008 - 23:39

Le Porte-Parole a écrit:
Répartition du XXe Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Lyonnaises et Dauphinoises,
Lyonnais et Dauphinois,

Voici la composition du XXe Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, sous l’autorité du Gouverneur Hardryan :

  • Messire Hardryan, gouverneur.

  • Messire Feanaro, Seigneur de Neuville sur Saone, Capitaine et premier conseiller.
  • Messire Bastien d'Amilly, Vicomte de Laragne-Montéglin, Commissaire au Commerce.
  • Messire Phelim, Prévôt des maréchaux.
  • Dame Nynaeve, Bailli.
  • Messire Kederick de Saint-Prigent, dict Estampe, Seigneur de la Rué, Juge.
  • Dame Isabeau.
  • Messire Matom, Procureur.
  • Monseigneur Ecaterina de Sevillano, Baronne de Chamblay, Archevêque Métropolitain d'Embrun, Commissaire aux mines.
  • Messire Boursiero, Seigneur de Saint-Nazaire, Connétable.
  • Messire Ka de Brugeliete.
  • Messire Mirandor, porte-parole.


Les fonctions définitives de chacun prendront effet dès demain matin.

Que cela soit connu de tous !

Faict au Castel de Pierre Scize le quatrème jour du mois de novembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.
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Code:
[quote="Le Porte-Parole"][size=18][color=darkred]Répartition du XXe Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné[/color][/size]

Lyonnaises et Dauphinoises,
Lyonnais et Dauphinois,

Voici la composition du XXe Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, sous l’autorité du Gouverneur Hardryan :

[list][*]Messire Hardryan, gouverneur.

[*]Messire Feanaro, Seigneur de Neuville sur Saone, Capitaine et premier conseiller.
[*]Messire Bastien d'Amilly, Vicomte de Laragne-Montéglin, Commissaire au Commerce.
[*]Messire Phelim, Prévôt des maréchaux.
[*]Dame Nynaeve, Bailli.
[*]Messire Kederick de Saint-Prigent, dict Estampe, Seigneur de la Rué, Juge.
[*]Dame Isabeau.
[*]Messire Matom, Procureur.
[*]Monseigneur Ecaterina de Sevillano, Baronne de Chamblay, Archevêque Métropolitain d'Embrun, Commissaire aux mines.
[*]Messire Boursiero, Seigneur de Saint-Nazaire, Connétable.
[*]Messire Ka de Brugeliete.
[*]Messire Mirandor, porte-parole. [/list]

Les fonctions définitives de chacun prendront effet dès demain matin.

Que cela soit connu de tous !

Faict au Castel de Pierre Scize le quatrème jour du mois de novembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Nov 2008 - 0:59

Citation :
Le Porte-Parole eut vent de la reconduite de l'allégeance du Lyonnais-Dauphiné envers la Couronne de France, et s'empressa de le faire savoir...

Oyez Oyez !!! Peuple du Lyonnais-Dauphiné !!

Le trois novembre de l'an de Grâce 1456, le XXe Gouverneur, Messire Hardryan, a prêté serment d'allégeance au Roy Levan le Troisième ! Cette allégeance a été reconnue par la Couronne de France !!

Que cela soit connu de tous !



Code:
[i]Le Porte-Parole eut vent de la reconduite de l'allégeance du Lyonnais-Dauphiné envers la Couronne de France, et s'empressa de le faire savoir...[/i]
[b]
Oyez Oyez !!! Peuple du Lyonnais-Dauphiné !!

Le trois novembre de l'an de Grâce 1456, le XXe Gouverneur, Messire Hardryan, a prêté serment d'allégeance au Roy Levan le Troisième ! Cette allégeance a été reconnue par la Couronne de France !!

Que cela soit connu de tous !
[/b]


Désolé pour tous ces messages à transmettre... Ca sera moins rapproché je pense à l'avenir...
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeJeu 6 Nov 2008 - 10:51

Manqué, j'ai encore besoin de vos services !!

Citation :
Le Conseil ducal a adopté ce jour :

Citation :
Livre VI : Code Pénal

VI.1 : Respect des lois
Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.

VI.2 : Compétence de la Justice
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.

VI.3 : Procédure
VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

VI.3.b : Assistance d'un avocat
Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide gratuite d'un avocat reconnu par le barreau du Lyonnais-Dauphiné. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur.

VI.3.c : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

VI.3.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.

VI.3.e : Unicité du jugement
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Faict au Castel de Pierre Scize le sixième jour du mois de novembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

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Code:
[quote]Le Conseil ducal a adopté ce jour :

[quote][color=darkred][size=24][b]Livre VI : Code Pénal[/b][/size][/color]

[size=18][color=darkblue][b]VI.1 : Respect des lois[/b][/color][/size]
Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.

[color=darkblue][size=18][b]VI.2 : Compétence de la Justice[/b][/size][/color]
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.

[color=darkblue][size=18][b]VI.3 : Procédure[/b][/size][/color]
[u]VI.3.a : Indépendance des magistrats[/u]
Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

[u]VI.3.b : Assistance d'un avocat[/u]
Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide gratuite d'un avocat reconnu par le barreau du Lyonnais-Dauphiné. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur.

[u]VI.3.c : Recevabilité des documents[/u]
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG [color=red]et de vos événements[/color]) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge [color=red]contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.[/color]

[u]VI.3.d : Circonstances particulières modulant la peine[/u]
[i]o VI.3.d.i : Circonstances atténuantes et ag[color=red]g[/color]ravantes[/i]
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, [color=red]fuite[/color]…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

[i]o VI.3.d.ii : Récidive[/i]
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.

[u]VI.3.e : Unicité du jugement[/u]
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction[color=red].[/color]

[u]VI.3.f : Obligation d’exécution des peines[/u]
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.
[/quote]

Faict au Castel de Pierre Scize le sixième jour du mois de novembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]


Merciiii !!
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Mirandor

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeDim 9 Nov 2008 - 12:51

Citation :
Honteux de son oubli, le Porte-Parole fit envoyer une copie d'un parchemin à travers le Duché, afin de convoquer les vassaux directs du Gouverneur Hardryan...

Annonces ducales - Page 2 Allgeanceaf8

Il espérait seulement que le message arrive à temps pour que tout le monde soit présent...

Code:

[quote="Le Porte-Parole, Mirandor,"][i]Honteux de son oubli, le Porte-Parole fit envoyer une copie d'un parchemin à travers le Duché, afin de convoquer les vassaux directs du Gouverneur Hardryan...[/i]

[img]http://img47.imageshack.us/img47/192/allgeanceaf8.jpg[/img]

[i]Il espérait seulement que le message arrive à temps pour que tout le monde soit présent...[/i][/quote]

Merci Messieurs Dames les Maires, et bon courage !
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeLun 10 Nov 2008 - 11:33

Citation :
Oyez, Oyez !!! Evénement spécial au Duché !! Venez travailler aux mines pour 16 écus !!! Salaire spécial de 16 écus ce mercredi 12 novembre 1456 !!! Venez nombreux !!!

Annonces ducales - Page 2 Minesouvertes2wj6

Code:

[quote="Le porte-Parole"][b]Oyez, Oyez !!! Evénement spécial au Duché !! Venez travailler aux mines pour 16 écus !!! Salaire spécial de 16 écus ce mercredi 12 novembre 1456 !!! Venez nombreux !!![/b]

[img]http://img118.imageshack.us/img118/1695/minesouvertes2wj6.jpg[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeMer 12 Nov 2008 - 23:20

Citation :
Oyez, oyez !!! Une Cérémonie à ne pas manquer, au Château de Lyon, ce vendredi 14 novembre ! Ouverture de la Place des Evergètes !! Venez nombreux pour cet événement !

Annonces ducales - Page 2 Evergtisme2hn7

Pour vous rendre au Château de Lyon, c'est par là-bas !

Code:
[quote="Mirandor, Porte-Parole,"][b]Oyez, oyez !!! Une Cérémonie à ne pas manquer, au Château de Lyon, ce vendredi 14 novembre ! Ouverture de la [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/place-des-evergetes-f188/]Place des Evergètes[/url] !! Venez nombreux pour cet événement ![/b]

[img]http://img83.imageshack.us/img83/3011/evergtisme2hn7.jpg[/img]
[b]
Pour vous rendre au Château de Lyon, c'est [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/]par là-bas ![/url][/b][/quote]

Les Maires sont bien entendu les bienvenus à cette cérémonie !!
Bon courage !!
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeJeu 13 Nov 2008 - 12:56

Citation :
Le conseil ducal a adopté ce jour:

Citation :
Livre III : Droit politique


III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : De l'existence d'un casier judiciaire
Seront déclarés inéligibles aux élections ducales comme municipales :
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom de la justice dauphinoise dans les 6 mois précédents le jour de l'élection. Aucune dérogation ne sera possible. De plus, la candidature d'une personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom d’une cour de justice non-dauphinoise devra être approuvée par le Conseil ducal à la majorité absolue.
- toute personne ayant subi une condamnation pour trahison ou brigandage au nom de la justice dauphinoise ou de celle de ses voisins immédiats dans les 3 mois précédents le jour de l'élection.

Il n’y aura pas de déclaration d’inéligibilité concernant les autres chefs d’accusation. La prévôté aura l'obligation d’afficher publiquement, de manière absolument neutre, le contenu du casier judiciaire du candidat.
L'inéligibilité d'un candidat peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'église Aristotélicienne.

o III.1.a.ii : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :
  1. Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
  2. S'il est élu, le Gouverneur et le Capitaine donneront l'ordre de reprendre la Mairie, le jour même de son élection.
  3. Le maire déposé sera jugé pour haute trahison. L'éventuel pillage ou amoindrissement du patrimoine de la mairie ainsi que la défense indue de celle-ci pourront être considérés comme circonstances aggravantes.
Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité :
  1. Devra demander à être retiré de sa liste s'il n'est pas tête de liste ou, s'il est tête de liste, modifier son annonce pour faire part de son inéligibilité.
  2. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.
  3. S'il n'effectue aucune de ces actions, il se verra accusé de haute trahison et n'obtiendra aucune des clés données aux Conseillers Ducaux, quelle que soit l'instance du Duché (castel de Lyon, de Grenoble, domaine de Mercurol). La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison.


Faict au Castel de Pierre Scize le treizième jour du mois de novembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

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Code:
[quote]Le conseil ducal a adopté ce jour:

[quote][color=darkred][size=24][b]Livre III : Droit politique[/b][/size][/color]


[color=darkblue][b][size=18]III.1 : Eligibilité à une fonction politique[/size][/color][/b]
[u]III.1.a : De la moralité des candidats[/u]
[i]o III.1.a.i : De l'existence d'un casier judiciaire[/i]
Seront déclarés inéligibles aux élections ducales comme municipales :
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom de la justice dauphinoise dans les 6 mois précédents le jour de l'élection. Aucune dérogation ne sera possible. De plus, la candidature d'une personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom d’une cour de justice non-dauphinoise devra être approuvée par le Conseil ducal à la majorité absolue.
- toute personne ayant subi une condamnation pour trahison ou brigandage au nom de la justice dauphinoise ou de celle de ses voisins immédiats dans les 3 mois précédents le jour de l'élection.

Il n’y aura pas de déclaration d’inéligibilité concernant les autres chefs d’accusation. La prévôté aura [color=red]l'obligation[/color] d’afficher publiquement, de manière absolument neutre, le contenu du casier judiciaire du candidat.
L'inéligibilité d'un candidat peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'église Aristotélicienne.

[color=red][i]o III.1.a.ii : De l'origine des candidats.[/i][/color]
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

[color=red][u]III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible[/u][/color]
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :[list=1][*]Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
[*]S'il est élu, le Gouverneur et le Capitaine donneront l'ordre de reprendre la Mairie, le jour même de son élection.
[*]Le maire déposé sera jugé pour haute trahison. L'éventuel pillage ou amoindrissement du patrimoine de la mairie ainsi que la défense indue de celle-ci pourront être considérés comme circonstances aggravantes.[/list]Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité :[list=1][*]Devra demander à être retiré de sa liste s'il n'est pas tête de liste ou, s'il est tête de liste, modifier son annonce pour faire part de son inéligibilité.
[*]S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.
[*]S'il n'effectue aucune de ces actions, il se verra accusé de haute trahison et n'obtiendra aucune des clés données aux Conseillers Ducaux, quelle que soit l'instance du Duché (castel de Lyon, de Grenoble, domaine de Mercurol). La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison.[/list]
[/quote]

Faict au Castel de Pierre Scize le treizième jour du mois de novembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeJeu 13 Nov 2008 - 13:12

Citation :
Le Conseil ducal a adopté ce jour :

Citation :
L'Assemblée du Peuple


L’Assemblée du Peuple a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple lyonnais-dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population du duché.


Définition du rôle de l'Assemblée du Peuple:
  • Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
  • Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
  • Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
  • Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.


Composition de l'Assemblée:
  • Tout sujet lyonnais-dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception temporaire des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute Trahison qui seront respectivement exclus de l'Assemblée du Peuple pour une période d'un mois et de 2 mois à partir du moment où le verdict du Juge a été rendu.
  • Le Tribun chargé par le Conseil de gérer l'Assemblée du Peuple.
  • Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci souhaitent intervenir.


Déroulement des séances:
  • Chaque séance correspondra à un thème présenté par Tribun.
  • Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge d'ouvrir et d'encadrer la séance si la proposition est convaincante et si le Gouverneur est en accord.
  • Le Gouverneur peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance.
  • Le thème choisi pour être débattu sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
  • Chaque séance donnera la possibilité à tout sujet dauphinois de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
  • Chaque séance est limitée dans le temps et la durée pour préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger si le besoin s'en fait sentir en respectant, toutefois, une limite maximale de 5 jours ouvrables.
  • À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera publiquement et donnera un exemplaire au Conseil.
  • Le Conseil aura alors une échéance d'une semaine pour donner réponse à l'Assemblée du Peuple.


Le Comportement:
  • Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
  • Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
  • Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés, c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
  • Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
    1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifie l'exclusion de la séance.
    2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
    3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard du Tribun ou des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de l'Assemblée ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit du Tribun ou d’un Conseiller ducal.


Le Lieu:
  • Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.
  • Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.


Le Tribun:
  • Le Tribun est choisi par le Conseil ducal après un appel de candidatures auprès des citoyens Lyonnais-Dauphinois. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par le Porte-Parole du duché.
  • Le Tribun doit prêter serment d'impartialité et de respect des règles de bonne conduite régissant l'Assemblée du Peuple.
  • Un Tribun qui ne se montrerait pas impartial ou dont le comportement serait contradictoire aux règles élémentaires de politesse établies dans la présente charte pourra être révoqué de ses fonctions par le Conseil ducal.
  • Le Conseil ducal pourra révoquer le Tribun s'il juge que ce dernier n'accomplit pas correctement son travail.
  • Dans le cas d’un manquement grave à ses obligations un procès pourra être intenté contre le Tribun selon la gravité des paroles ou des actes posés.


Faict au Castel de Pierre Scize le douzième jour du mois de novembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.
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Code:
[quote]Le Conseil ducal a adopté ce jour :

[quote][b][size=24][color=darkred]L'Assemblée du Peuple[/color][/size][/b]


[b]L’Assemblée du Peuple a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple lyonnais-dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population du duché.[/b]


[size=18][color=darkblue][b]Définition du rôle de l'Assemblée du Peuple:[/b][/color][/size]
[list][*] Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
[*] Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
[*] Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
[*] Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.[/list]

[size=18][color=darkblue][b]Composition de l'Assemblée:[/b][/color][/size]
[list][*] Tout sujet lyonnais-dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception temporaire des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute Trahison qui seront respectivement exclus de l'Assemblée du Peuple pour une période d'un mois et de 2 mois à partir du moment où le verdict du Juge a été rendu.
[*] Le Tribun chargé par le Conseil de gérer l'Assemblée du Peuple.
[*] Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci souhaitent intervenir.[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Déroulement des séances:[/color][/b][/size]
[list][*] Chaque séance correspondra à un thème présenté par Tribun.
[*] Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge d'ouvrir et d'encadrer la séance si la proposition est convaincante et si le Gouverneur est en accord.
[*] Le Gouverneur peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance.
[*] Le thème choisi pour être débattu sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
[*] Chaque séance donnera la possibilité à tout sujet dauphinois de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
[*] Chaque séance est limitée dans le temps et la durée pour préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger si le besoin s'en fait sentir en respectant, toutefois, une limite maximale de 5 jours ouvrables.
[*] À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera publiquement et donnera un exemplaire au Conseil.
[*] Le Conseil aura alors une échéance d'une semaine pour donner réponse à l'Assemblée du Peuple.[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Le Comportement:[/color][/b][/size]
[list][*] Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
[*] Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
[*] Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés, c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
[*] Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifie l'exclusion de la séance.
2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard du Tribun ou des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de l'Assemblée ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit du Tribun ou d’un Conseiller ducal.[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Le Lieu:[/color][/b][/size]
[list][*] Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.
[*] Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Le Tribun:[/color][/b][/size]
[list][*] Le Tribun est choisi par le Conseil ducal après un appel de candidatures auprès des citoyens Lyonnais-Dauphinois. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par le Porte-Parole du duché.
[*] Le Tribun doit prêter serment d'impartialité et de respect des règles de bonne conduite régissant l'Assemblée du Peuple.
[*] Un Tribun qui ne se montrerait pas impartial ou dont le comportement serait contradictoire aux règles élémentaires de politesse établies dans la présente charte pourra être révoqué de ses fonctions par le Conseil ducal.
[*] Le Conseil ducal pourra révoquer le Tribun s'il juge que ce dernier n'accomplit pas correctement son travail.
[*] Dans le cas d’un manquement grave à ses obligations un procès pourra être intenté contre le Tribun selon la gravité des paroles ou des actes posés.[/list]
[/quote]

Faict au Castel de Pierre Scize le douzième jour du mois de novembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]


Et encore une pour aujourd'hui !! Merci bien !!
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeSam 15 Nov 2008 - 17:55

Bonjour ! Voici un appel à candidature pour le poste de Tribun de l'Assemblée du Peuple...

Citation :
Toute la nuit, de nombreux copistes s'étaient succédés afin de recopier un appel à candidature, affiché un peu partout dans toutes les villes du Duché... En mairie, sur les murs des bâtiments administratifs ainsi que sur les portes des tavernes, on pouvait lire le message suivant :

Citation :
Chères Lyonnaises-Dauphinoises, Chers Lyonnais-Dauphinois,

il y a quelques jours de cela, le Conseil Ducal a voté la création de l'Assemblée du Peuple, institution destinée à offrir à chacun la possibilité de s'exprimer sur la politique ducale, et de soumettre des thèmes ou des sujets qui pourront faire l'objet débat.

Pour fonctionner correctement, l'Assemblée du Peuple doit être gérée par un responsable, nommé Tribun de l'Assemblée du Peuple. Son rôle est de recueillir des idées de débat auprès des habitants du Lyonnais-Dauphiné, de choisir un thème ou sujet parmi ces idées, puis d'organiser les séances de l'Assemblée du Peuple. À la suite du débat, le Tribun aura la tâche de produire un résumé des échanges, de façon à constituer un projet pertinent pour en faire ressortir les éléments les plus importants et les présenter au peuple ainsi qu'au Conseil Ducal.

Le Tribun aura donc un rôle essentiel dans la communication entre le peuple et le Conseil, et sera en quelque sorte un Porte-Parole pour les Lyonnais-Dauphinois. Impartial et volontaire, le Tribun jouira d'une autorité suprême au sein de l'Assemblée du Peuple, et pourra ainsi faire respecter l'ordre lors des débats.

Si vous êtes intéressés par ce poste fort respectable, merci d'adresser votre candidature au Conseil Ducal, par l'intermédiaire du Porte-Parole.

Cordialement,

Mirandor
Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné


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Code:

[i]Toute la nuit, de nombreux copistes s'étaient succédés afin de recopier un appel à candidature, affiché un peu partout dans toutes les villes du Duché... En mairie, sur les murs des bâtiments administratifs ainsi que sur les portes des tavernes, on pouvait lire le message suivant :[/i]

[quote][size=16][b]Chères Lyonnaises-Dauphinoises, Chers Lyonnais-Dauphinois,

il y a quelques jours de cela, le Conseil Ducal a voté la création de l'Assemblée du Peuple, institution destinée à offrir à chacun la possibilité de s'exprimer sur la politique ducale, et de soumettre des thèmes ou des sujets qui pourront faire l'objet débat.

Pour fonctionner correctement, l'Assemblée du Peuple doit être gérée par un responsable, nommé [i]Tribun de l'Assemblée du Peuple[/i]. Son rôle est de recueillir des idées de débat auprès des habitants du Lyonnais-Dauphiné, de choisir un thème ou sujet parmi ces idées, puis d'organiser les séances de l'Assemblée du Peuple. À la suite du débat, le Tribun aura la tâche de produire un résumé des échanges, de façon à constituer un projet pertinent pour en faire ressortir les éléments les plus importants et les présenter au peuple ainsi qu'au Conseil Ducal.

Le Tribun aura donc un rôle essentiel dans la communication entre le peuple et le Conseil, et sera en quelque sorte un Porte-Parole pour les Lyonnais-Dauphinois. Impartial et volontaire, le Tribun jouira d'une autorité suprême au sein de l'Assemblée du Peuple, et pourra ainsi faire respecter l'ordre lors des débats.

Si vous êtes intéressés par ce poste fort respectable, merci d'adresser votre candidature au Conseil Ducal, par l'intermédiaire du Porte-Parole.

Cordialement,

Mirandor
Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné[/b][/size]

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

Merci !!
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeJeu 20 Nov 2008 - 23:09

Bien le bonjour ! Ca faisait quelques temps, hein ?

Citation :
Un peu partout dans le Lyonnais-Dauphiné, des crieurs publics faisaient une annonce pour le Duché, dans le but de promouvoir les Mines...

Oyez! Oyez!

Le Conseil ducal tient à remercier et à féliciter tous les Lyonnais-Dauphinois qui participent à l'effort afin de faire de nos mines des fourmilières d'activité !

Le Conseil ducal vous invite à poursuivre cet effort dans le plus grand intérêt du duché et de tous ses habitants !

Pour rappel, les mines d'Or doivent être remplies en priorité, suivie des mines de Fer !! Salaire d'au moins 15 écus, versé en deux fois ! Et pour les mines d'Or, salaire de 15,10 écus !!

Alors, à vos pioches !!!
Code:

[quote="Le Porte-Parole"][i]Un peu partout dans le Lyonnais-Dauphiné, des crieurs publics faisaient une annonce pour le Duché, dans le but de promouvoir les Mines...[/i]

[color=darkblue][b][size=24]Oyez! Oyez![/size]

[size=18]Le Conseil ducal tient à remercier et à féliciter tous les Lyonnais-Dauphinois qui participent à l'effort afin de faire de nos mines des fourmilières d'activité !

Le Conseil ducal vous invite à poursuivre cet effort dans le plus grand intérêt du duché et de tous ses habitants !

Pour rappel, les mines d'Or doivent être remplies en priorité, suivie des mines de Fer !! Salaire d'au moins 15 écus, versé en deux fois ! Et pour les mines d'Or, salaire de 15,10 écus !!

Alors, à vos pioches !!!
[/size][/b][/color][/quote]

Merci !
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Nov 2008 - 4:46

Citation :
À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,

La prise du château de Reims par des brigands il y a quelques semaines et leur approche vers nos terres fait en sorte que la sécurité de notre duché est compromise. Nous sommes sous le coup d'une menace très sérieuse.

Nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous enjoigons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts pour toutes éventualités.


Le Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
Feanaro56

Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Hardryan

Faict à Lyon le 24 novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et six

Annonces ducales - Page 2 Sceauurbs15sb


Code:
[quote]À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,

La prise du château de Reims par des brigands il y a quelques semaines et leur approche vers nos terres fait en sorte que la sécurité de notre duché est compromise. Nous sommes sous le coup d'une menace très sérieuse.
 
Nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:
 
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous enjoigons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts pour toutes éventualités.


Le Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
Feanaro56

Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné             
Hardryan   

Faict à Lyon le 24 novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et six                         

[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img]

[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeDim 30 Nov 2008 - 23:21

Chers Maires, merci de faire passer les quelques messages suivants dans vos halles !!

Citation :
Afin de relancer les candidatures de l'Assemblée du Peuple, le Conseil Ducal fit dépêcher des coursiers, de façon à afficher le message suivant dans toutes les villes...

Citation :
Oyez, oyez !

Nous avons à ce jour reçu quelques candidatures pour le poste de Tribun de l'Assemblée du Peuple, mise en place il y a un peu plus de deux semaines... Je rappelle que le Tribun est un acteur essentiel dans la communication entre le peuple et le Conseil, et sera en quelque sorte un Porte-Parole pour les Lyonnais-Dauphinois.

Le Tribun sera assisté dans sa tâche par le Porte-Parole. Une connaissance de base des institutions du Duché est préférable, de façon a pouvoir alimenter les débats de façon suffisante.

N'hésitez pas à demander des informations supplémentaires sur ce rôle important et respectable, et à vous investir pour le bien de notre cher Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil compte donc sur vous et votre candidature, que vous pouvez nous adresser jusqu'à la fin de la semaine prochaine par l'intermédiaire du Porte-Parole.

Cordialement,

Le Conseil Ducal
Annonces ducales - Page 2 Sceauurbs23lb

Code:
[quote="Le Porte-Parole"][i]Afin de relancer les candidatures de l'Assemblée du Peuple, le Conseil Ducal fit dépêcher des coursiers, de façon à afficher le message suivant dans toutes les villes...
[/i]
[quote][size=16][b]Oyez, oyez !

Nous avons à ce jour reçu quelques candidatures pour le poste de [i]Tribun de l'Assemblée du Peuple[/i], mise en place il y a un peu plus de deux semaines... Je rappelle que le Tribun est un acteur essentiel dans la communication entre le peuple et le Conseil, et sera en quelque sorte un Porte-Parole pour les Lyonnais-Dauphinois.

Le Tribun sera assisté dans sa tâche par le Porte-Parole. Une connaissance de base des institutions du Duché est préférable, de façon a pouvoir alimenter les débats de façon suffisante.

N'hésitez pas à demander des informations supplémentaires sur ce rôle important et respectable, et à vous investir pour le bien de notre cher Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil compte donc sur vous et votre candidature, que vous pouvez nous adresser jusqu'à la fin de la semaine prochaine par l'intermédiaire du Porte-Parole.

Cordialement,

Le Conseil Ducal
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/b][/size][/quote][/quote]


Dernière édition par Mirandor le Lun 1 Déc 2008 - 0:51, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeDim 30 Nov 2008 - 23:36

Le Porte-Parole a écrit:
Oyez, Oyez !!

Voici venu le temps des rires... euh, des bilans de mi-mandat !!

Commençons par un résumé de l'activité du Conseil Ducal...


Citation :
Compte rendu des activités du XXème Conseil Ducal
Chères Lyonnaises, chers Lyonnais,
Chères Dauphinoises, chers Dauphinois,
Voici le compte rendu des activités du conseil, de son élection à ce jour.


Evènements :
* Troisième Pèlerinage de Bourges, conduit par Monseigneur Mrgroar (depuis le 1/11)
* Cérémonie d’allégeance des Conseillers ducaux et de la Noblesse (depuis le 4/11)
* Cérémonie d’ouverture de la Place des Evergètes (depuis le 14/11)
* Déclaration de l’Etat de Siège (le 24/11)

Les absences :
* Sagaben, CaC : le samedi 8 novembre 1456
* Feanaro56, Capitaine : le samedi 8 novembre 1456
* Matom, Procureur : le vendredi 14 novembre 1456
* Ecaterina de Sevillano, CaM : du vendredi 14 au jeudi 20 novembre 1456

Les démissions :
* Matom, Procureur : le lundi 1 décembre 1456

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

* Modification du Code Pénal, sur la recevabilité des documents (proposé par Dame-Isabeau)
* Modification du droit politique, sur l’éligibilité à une fonction politique (proposé Phelim)
* L’Assemblée du Peuple (proposé par Hardryan)

Le Conseil travaille actuellement sur :
* Pour des thèmes généraux et la communication :
  • Bilans supplémentaires par des notables (proposé par Mirandor)
  • Adjoint au CaC (proposé par Nynaeve87)
  • Relais de Poste (proposé par Hardryan)

* En économie et finances :
  • Promotion des Mines (proposé par Hardryan, relancé régulièrement)
  • Financement du Prestige (proposé par Julienurs, par l’intermédiaire d’Hardryan)
  • Réflexion économique sur les COLD (proposé par Nynaeve87, relance)
  • Aide pour les villes forestières (proposé par ka_de_Brugeliete)
  • Statut officiel des Marchands Ambulants (proposé par Boursiero)

* En diplomatie :
  • Décoration des Ambassadeurs (proposé par Kederick)
  • Réforme de la Diplomatie (relance par Mirandor)

* En matière de sécurité :
  • Collaboration Lyonnais-Dauphiné/Bourbonnais-Auvergne (proposé par Feanaro56)
  • Révision des soldes de l’OST (proposé par Feanaro56)

* En matière de justice :
  • Devoir de transparence des maires (proposé par Hardryan)
  • Modification des modalités sur l’Etat de Siège (proposé par Hardryan)
  • Costume des acteurs de la Justice Dauphinoise (proposé par Kederick)




Code:
[quote="Le Porte-Parole"][b][size=18]Oyez, Oyez !![/size]

Voici venu le temps des rires... euh, des bilans de mi-mandat !!

Commençons par un résumé de l'activité du Conseil Ducal...[/b]

[quote][b][color=darkred][size=24]Compte rendu des activités du XXème Conseil Ducal [/size][/color]
Chères Lyonnaises, chers Lyonnais,
Chères Dauphinoises, chers Dauphinois,
Voici le compte rendu des activités du conseil, de son élection à ce jour.[/b]

[size=18][color=darkblue][u][b]Evènements : [/b][/u][/color][/size]
* Troisième Pèlerinage de Bourges, conduit par Monseigneur Mrgroar (depuis le 1/11)
* Cérémonie d’allégeance des Conseillers ducaux et de la Noblesse (depuis le 4/11)
* Cérémonie d’ouverture de la Place des Evergètes (depuis le 14/11)
* Déclaration de l’Etat de Siège (le 24/11)

[size=18][b][color=darkblue][u]Les absences : [/u][/color][/b][/size]
* [b]Sagaben[/b], CaC : le samedi 8 novembre 1456
* [b]Feanaro56[/b], Capitaine : le samedi 8 novembre 1456
* [b]Matom[/b], Procureur : le vendredi 14 novembre 1456
* [b]Ecaterina de Sevillano[/b], CaM : du vendredi 14 au jeudi 20 novembre 1456

[size=18][b][color=darkblue][u]Les démissions : [/u][/color][/b][/size]
* [b]Matom[/b], Procureur : le lundi 1 décembre 1456

[b][size=18][color=darkblue][u]Travaux en cours : [/u][/color][/size]

Le Conseil a voté et approuvé : [/b]
* Modification du Code Pénal, sur la recevabilité des documents (proposé par [color=red][b]Dame-Isabeau[/b][/color])
* Modification du droit politique, sur l’éligibilité à une fonction politique (proposé [color=red][b]Phelim[/b][/color])
* L’Assemblée du Peuple (proposé par [color=red][b]Hardryan[/b][/color])

[b]Le Conseil travaille actuellement sur : [/b]
[u]* Pour des thèmes généraux et la communication : [/u]
[list][*]Bilans supplémentaires par des notables (proposé par [color=red][b]Mirandor[/b][/color])
[*]Adjoint au CaC (proposé par [color=red][b]Nynaeve87[/b][/color])
[*]Relais de Poste (proposé par [color=red][b]Hardryan[/b][/color])[/list]
[u]* En économie et finances : [/u]
[list][*]Promotion des Mines (proposé par [color=red][b]Hardryan[/b][/color], relancé régulièrement)
[*]Financement du Prestige (proposé par Julienurs, par l’intermédiaire d’[color=red][b]Hardryan[/b][/color])
[*]Réflexion économique sur les COLD (proposé par [color=red][b]Nynaeve87[/b][/color], relance)
[*]Aide pour les villes forestières (proposé par [color=red][b]ka_de_Brugeliete[/b][/color])
[*]Statut officiel des Marchands Ambulants (proposé par [color=red][b]Boursiero[/b][/color])[/list]
[u]* En diplomatie : [/u]
[list][*] Décoration des Ambassadeurs (proposé par [color=red][b]Kederick[/b][/color])
[*]Réforme de la Diplomatie (relance par [color=red][b]Mirandor[/b][/color])[/list]
[u]* En matière de sécurité : [/u]
[list][*]Collaboration Lyonnais-Dauphiné/Bourbonnais-Auvergne (proposé par [color=red][b]Feanaro56[/b][/color])
[*]Révision des soldes de l’OST (proposé par [color=red][b]Feanaro56[/b][/color])[/list]
[u]* En matière de justice : [/u]
[list][*]Devoir de transparence des maires (proposé par [color=red][b]Hardryan[/b][/color])
[*]Modification des modalités sur l’Etat de Siège (proposé par [color=red][b]Hardryan[/b][/color])
[*] Costume des acteurs de la Justice Dauphinoise (proposé par [color=red][b]Kederick[/b][/color])[/list]
[/quote][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeLun 1 Déc 2008 - 0:32

Code:
[quote="Mirandor"][b]Continuons par les bilans tant attendus... Voyons voir...

Commençons par le bilan du Juge Kederick ![/b][quote]Chères Dauphinoises, Chers Dauphinois,

Nous voici donc déjà arrivés à la moitié de ce mandat. En tant que Juge du Lyonnais Dauphiné, je tiens a vous rendre compte de mon activité en la Maison de Roanne ce mois écoulé. Je tiens à ce que chacun sache que j’ai toujours eu a l’esprit d’œuvrer dans l’intérêt du peuple Dauphinois et dans le respect des Lois en vigueur en notre Duché. Je pense que ceux qui ont eu le courage de se pencher sur les actes de jugement rendus ont pu remarquer la rigueur et la sévérité vis-à-vis des brigands. En effet, de nombreux brigands ont eu le malheur de commettre leur forfait en notre terre, détroussant voyageurs étrangers et sujets Lyonnais-Dauphinois sans vergogne aucune ! Nous ne pouvons tolérer de tels actes surtout quand ils sont commis avec une violence sans nom ! J’ai donc rempli les geôles du Duché et ait fait payer des amendes importantes pour réparer les préjudices subits surtout quand il s’agissait de récidivistes. En outre, je tiens a préciser aux sujets Lyonnais-Dauphinois qu’il est impératif de se présenter au tribunal quand ils y ont été invités car cela leur permet de s'expliquer, d’apporter des éléments au juge qui lui permett de trancher de façon eclairée le litige. A défaut de présentation, une peine systématique de 40 écus est infligée en sus des griefs reprochés….

En ce qui concerne tout d’abord mon activité de Juge, je me suis fixé pour principale mission de continuer dans les efforts lancés il y a quelques mois pour une Justice dauphinoise rapide, juste et efficace pour le plus grand bien du Duché.

Quant au reste de mes activités, j'ai participé aux discussions débattues en Conseil Ducal et essayé d’etre le plus objectif possible. J'ai en outre pris quelques initiatives.

Je continuerai dans cette voie pour la deuxième partie du mandat.[/quote][b]Je crois que le message est clair... Il faut être sage !


Bien, passons au message du Procureur Matom :[/b][quote]Bonjour à tous, habitants du Lyonnais-Dauphiné!

Ce bilan n'est pas pour moi un bilan de mi-mandat, mais un bilan de fin de mandat.
J'ai en effet décider de démissionner et ceci prendra effet à partir du lundi 1er décembre 1456.
Les motifs sont HRP. Ce conseil est pour ma part l'un des plus compétent qu'il n'y a jamais eu ici et je suis fier d'y avoir participer activement.
Vortiris va donc prendre ma suite donc ne vous inquietez pas, le LDL est toujours vivant dans ce conseil!

J'ai eu la chance d'obtenir le poste que je désirais, celui de procureur, et j'ai été enthousiasmé par mes fonctions. J'ai ainsi pu faire régner la loi dans notre duché et j'ai proné une politique de séverité afin qu'il y est peu de récidive. Le juge m'a suivi sur certaines affaires, a été plus sevère sur d'autres et moins sur les dernières.
Je suis tout de même satifait du travail accompli, même si j'ai trouver une certaine lenteur...
Par contre l'incompétence des procureurs des autres duchés m'a bluffer, mais bon, tout ne peux être parfait.

Sinon, beaucoup de discussions intéressantes, des changements en perspective encore, le conseil n'a pas chaumé durant ce mois de novembre.

Vous me reverrez l'année prochaine, en temps que maire de Valence ou conseiller ducal, mais le LDL cera toujours présent et il est de plus en plus fort!

Je tient donc en dernier lieux a féliciter mes compagnons du conseil ducal et a les remercier pour ces 3 mois avec eux.

A bientot![/quote][b]A très bientôt Messire Matom, et bonne continuation !


Que voilà ! Le petit papier du Prévôt Phelim ![/b][quote]Au peuple Lyonnais et Dauphinois,
Salut,

J'ai tout d'abord commencé mon mandat en filant quelques coups de pouce à ceux de l'économie. J'ai créer un parchemin (tableur) rassemblant les dépenses et les recettes du duché sur une semaine et permettant à partir de cela de déterminer la balance ducal. Suite à cela, je me suis acharné sur le conseil ducal jusqu'à les convaincre qu'il fallait privilégier les mines d'or aux mines de fer ... les effets s'en sont fait ressentir lorsque nous sommes passé d'une balance en déficit à une en excédent.

Au niveau du conseil ducal, fidèle à moi même, j'ai participé activement à chaque débat et je suis à l'origine de la modification de l'article sur l'inégibilité des candidats, permettant désormais à chaque electeur de connaitre le casier judiciaire des candidats et qu'ils puissent voter en leur âme et conscience.

Au niveau de la prévoté, nous avons revu, mes hommes et moi, de nombreux points de procédures afin que les dossiers soient sans faille. Des idées ont germé, hélas, leur mise en place ont été reporté à cause de l'état de siège.
Etat de siège qui dépuis sa modification, donne beaucoup de responsabilité à la prévoté et qui empêche de s'occuper de projet parallèle. Je tiens d'ailleurs à remercier à ce propos chaque agent de la maréchaussée ... ils ont su travailler ensemble de sorte que tout se déroule actuellement à la perfection.
Je voudrais aussi remercier le conseiller ducal Ka_de_bruliete pour l'aide qu'il a apporté.

Voilà, quoi dire de plus ... hum ... une bière?[/quote][b]A ta santé Phelim !


Qui avons nous maintenant... Feanaro56, Capitaine ![/b][quote]Dauphinoises, Dauphinois,

Après quelques mois loin de la politique me voici revenu mais aujourd'hui en tant que Capitaine.
Ce poste demande de l'énergie afin d'organiser au mieux les garnisons et les soldats, mais j'étais bien au courant des difficultés de cette fonction avant de la prendre.
J'ai commencé mon mandat avec une petite alerte du coté de l'Ost, les brigands traversant le Duché, il fallait garantir la protection des mairies et des habitants. Grâce à tous ces soldats du duché, les révoltes ont pu être maté à plusieurs reprises.
Le climat était redevenu calme j'ai donc commencé le tour du duché pour aller à la rencontre de tous ces soldats pour voir ce qu'ils pensaient de l'Ost. Celà m'a permis d'écouter chacun et de pouvoir commencer à réfléchir sur l'amélioration de l'Ost.
Malheureusement l'Etat de siège a été levé et nous avons du fermer nos frontières, donc je m'attèle à sécuriser le Duché avec le concours du Major des Compagnies Nobiliaires et du Prévost.

En tant que conseiller j'essayes de prendre part aux diverses discussions et débats ...

Capitaine Feanaro[/quote][b]Les brigands n'ont qu'à bien se tenir !


On passe maintenant avec le bilan de Boursiero, Connétable :[/b][quote]Lyonnoises et Dauphinoises, Lyonnois et Dauphinois. Salut.

Ma charge s’est inscrite dans la poursuite des travaux entrepris par mon prédécesseur, Dame Nynaève. Ainsi je me suis attaché avec l’Intendant Géronimo de répondre au mieux aux besoins de l’Ost et de combler le retard dans les soldes, et ce malgré une situation particulièrement difficile.

Pour cela, deux politiques ont été mise en place avec le Capitaine, sire Feanaro, et l’Intendant.
La première consiste en un frein à toutes nouvelles missions de type patrouille. Préférant ainsi d’abord payer ce que l’on doit et ne pas accumuler de soldes en dette.
La seconde est un long travail. Il consiste en deux poincts : primo à tendre vers un Ost relativement autonome en constituant un véritable grenier de l’Ost, secondo d’estimer les coûts de nostre armée, afin de lui dôter peut-être d’un éventuel budget qu’elle devra gérer au mieux.

Toutefois, ces travaux et essaies ont dus estre en partie interrompus de part la situation instable des finances ducales et par depuis peu, une alerte de défense à l’échelle du Duché, mobilisant hommes et ressources.

J’ai également voulu entreprendre un tour des garnisons, et me suis rendu dans celle de Vienne. J’accorde beaucoup d’importance à estre prêt des soldats, cela afin de mieux connoistre les attentes et les besoins de nos soldats. Faisant moi-mesme partie de l’Ost depuis un moment, je connais les difficultés du métier et j’ai donc attaché une grande importance à l’écoute des propositions des soldats. Je me rendrai prochainement à Valence, Montélimar, Dié, Embrun et Briançon, terminant par la Garnison de Lyon.


Qu’Aristote veille sur le Lyonnais-Dauphiné.[/quote][b]Et bien, bon voyage alors !


Voici pour la partie économique, le Commissaire au Commerce, Sagaben :[/b][quote]Retour au poste de CaC. Petite mise au point sur ce que fait le CaC.

- le CaC achète tous les jours le blé nécessaire aux naissances de bêtes pour le duché.
- le CaC rachète les autres denrées nécessaires au duché (la viande pour les repas ducaux ou encore pour les soldes)
- le CaC a un rapport constant avec les maires pour voir leurs besoins et leurs excédents.
- le CaC s'entretient souvent avec les autres CaC pour faire du commerce inter-duché. Il vend les surplus de minerais et tente de trouver des débouchées pour les surplus des mairies.

Voici un échantillon de ce que fait le CaC.

Nous tentons activement avec le bailli, de maintenir les finances. Les exportations fonctionnent au maximum. Cependant le temps de livraison fait que l'argent n'arrive pas directement dans nos caisses.
Nous prévoyons également, avec le bailli et le connétable un plan pour verser les soldes en retard (étant donné que les remboursements royaux ne sont sûrement pas pour tout de suite...).
Le souci actuel est donc de gérer tout ça.

Pour le reste, les activités combinées de CaC et de Vice-chancelier, me laisse tout juste le temps de participer au possible aux autres débats.

Je terminerai par ajouter qu'il vous est loisible de contacter le conseil ducal, ne pas avoir peur. Mon pigeonnier est ouvert à ... Qui a dit à tous les pigeons?[/quote][b]Merci pour ces explications Sagaben... Pense à faire agrandir ta volière !!


Ah ! Enfin une femme ! On continue donc avec notre chère Bailli, Nynaeve87 ![/b][quote]Voici donc l’heure du bilan de mi-mandat. J’avoue qu’il me prend un peu au dépourvu. Nous travaillons sans relâche depuis près d’un mois pour nous efforcer d’équilibrer un budget pour le moins compliqué. De nombreuses réflexions ont été avancées, ils semblent que nous ne soyons pas tous d’accord sur la marche à suivre. Je remercie particulièrement Phelim pour le travail qu’il a bien voulu mettre à notre disposition et qui se rend plus qu’utile au quotidien. Les points négatifs sont encore selon moins l’engorgement des marchés et le retard des soldes de l’ost. Le reste se régule plutôt bien, et l’effort de chacun pour se rendre à la mine a apporté le souffle nécessaire à notre trésorerie. Il est évident que nous allons poursuivre tous un effort en ce sens, espérant néanmoins que notre CAC va trouver de nouveaux débouchés commerciaux qui aideront les villes à alléger leurs stocks.
La ferme du duché se porte, elle, très bien. Les animaux naissent régulièrement et en pleine forme…pensez donc a bien les traiter ensuite… ben oui sont attachants et si mignons…
J’apporte bien sur mes réflexions plus où moins constructives sur les différents projets évoqués au château… essayant de conseiller au mieux selon ma conscience et mes émotions un peu difficiles à maitriser ces derniers temps étant d’humeur changeante plus qu’il ne le faudrait.
Mais c’est confiante que je vois arriver cette deuxième partie de mandat qui devrait être riche en solutions. [/quote][b]Nous l'espérons tous ! Bonne continuation Nynaeve ![/b][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeLun 1 Déc 2008 - 0:34

Code:
[quote="Mirandor"][b]Et voici une autre femme, notre Commissaire aux Mines, Ecaterina de Sevillano:[/b][quote]Bien souvent quand on entend le mot mine, on s'imagine déjà le rapport désastreux et à une grande perte pécuniaire.

Et bien non....

Même si la fréquentation de nos mines est fluctuante, il ne faut pas tomber dans un grand défaitisme.
La situation est préoccupante ( mais elle l'est toujours) soit, mais pas catastrophique.

Des études sont menées par vos serviteurs ( Bailli-Cac-Cam) afin de trouver une solution adéquate et pérenne pour les mines.

Cependant, nous devons tous prendre conscience de quelques chose; la question minière est une affaire ducale, mais également communale et personnelle.
C'est avec le travail du Duché, des Mairie et avec votre participation que nos mines seront un revenu important pour notre Duché.

Je finirais en disant ceci; des mines pleines, c'est des caisses pleines, et donc un Duché pouvant plus aider ses administrés.



Mgr Ecaterina de Sevillano, votre CAM[/quote][b]Alors tous aux mines !!!


Tant que nous sommes avec des Conseillères, nous continuons donc avec Dame-Isabeau...[/b][quote]Deuxième début de mandat en ce qui me concerne
Plus précisément, ce premier mois sans portefeuille a été ponctué par quelques interventions objectives aux sujets et débats en cours, des propositions en gardant un œil du côté de la justice où après entente avec le gouverneur et le conseil, j’assumerai de nouveau la charge de procureur pour ce deuxième mois.

Un remplacement de quelques jours dans les fonctions de Commissaire aux mines m’a permis d’en connaître davantage le fonctionnement et les problèmes inhérents.
J'ai le sentiment aussi d'avoir comblé quelques lacunes dans certains domaines où je n'ose encore intervenir par manque de connaissances approfondies.
Mais tout vient à point à qui sait attendre.

J’ai mis à profit ce temps de semi repos pour notamment, contribuer à la promotion des mines, à l’information ducale au sein de mon village, proposer et travailler encore sur des projets d’amélioration au niveau de la justice.
J’espère ainsi, dans l’avenir proche et en collaboration avec le juge, faire de la justice dauphinoise la plus efficace et intègre possible.
Dans cet optique, je ne relâcherai pas mes efforts entrepris dans la lutte contre le brigandage.
Mon voeu le plus cher étant que le Lyonnais Dauphiné reste un havre de paix pour les honnêtes gens.[/quote][b]Nous le souhaitons tous, j'en suis sûr...


Non, plus de Dames... Mais Ka_de_Brugeliete qui nous livre son rapport...[/b][quote]Aux habitantes et habitants du Lyonnais-Dauphiné!

Les temps filent et me voilà avec un mandat de conseiller auprès du Gouverneur.
A mon arrivée au sein de ce nouveau conseil, je me suis tout d'abord attardé auprès du projet de re lancement de l'activité minière du duché proposée par notre gouverneur Hardryan. En veillant à lui apporter un aspect plus communautaire. (RP des mines)

Sa Grâce Hardryan m'a confié également le projet de l'aide pour les villes forestières! J'effectue donc un travail minutieux de comptes afin de calculer les moyennes des dépenses supplémentaires de ces villes en comparaison à la rentabilité des autres type de villes.
Dans cet intérêt, un travail a donc été entrepris avec les maires, tout d'abord par mésange. Et dans le courant de la semaine suivant, j'investirai également un peu le bureau de mon collègue commissaire au commerce afin de pouvoir dialoguer plus directement avec eux et afin de centraliser les informations.
Mes voyages actuelles au sein de notre duché me permettent également de rassembler des informations pour cela.

Récemment, j'ai également eu l'occasion de pouvoir aider nostre prévôt dans les lourdes tâches administratives que lui imposent, à lui et ses hommes, l'état de guerre.

Pour ma part, un mi-mandat riche en apprentissage et enthousiasmant pour la suite![/quote][b]Dans la joie et la bonne humeur ! Merci Ka...


Et voici le bilan du Porte-Parole, moi ![/b][quote]Chers habitants du Lyonnais-Dauphiné,

c'est avec plaisir que je rédige mon premier bilan de mon activité au Conseil Ducal. Première expérience ducale pour moi, le poste de Porte-Parole est très enrichissant. L'organisation des cérémonie, la gestion des messagers (qui je l'espère vous transmettent bien les messages du Conseil !), tout ceci est différent de ce qui peut se faire dans une ville... Il y a des protocoles strictes à respecter, il faut couvrir un vaste territoire, et j'essaye de tout mettre en œuvre pour combler mes lacunes... Je remercie par la même occasion tous ceux qui ont pu m'aider, en me donnant des informations utiles, ou en répondant à mes questions...

Mais je dirais que le plus intéressant reste d'être membre du Conseil Ducal... La proximité de personnes expérimentées - que j'admire d'ailleurs ! - me permet d'en apprendre un peu plus chaque jour, que ce soit en économie, en justice, ou sur la sécurité... J'essaye de participer à chaque débat, du moins lorsque je peux apporter une idée pertinente et que mes connaissances le permettent...

Je profite de ce bilan pour vous rappeler que je reste à votre disposition si vous souhaitez réagir par rapport à une annonce du Conseil, et que la Salle de Doléance peut également servir à ce sujet... Et vous avez même le droit de me soumettre vos remarques "spontanée" sur le Duché, à condition qu'elles soient pertinentes hein...

Sur ce, je vous souhaite une très agréable fin d'année !!

Mirandor[/quote][b]Sans commentaire...


Et pour finir, notre Gouverneur, j'ai nommé Hardryan !![/b][quote]Voilà déjà la mi-mandat de mon troisième séjour au conseil ducal, séjour qui s’avère être bien différent des deux autres de par les responsabilités qu’incombe la gouvernance.

Au cours de ce premier mois l’économie a surtout retenu notre attention. D’entrée de jeu, nous avons vu la nécessité d’agir au plus vite afin de mettre en œuvre les moyens et incitatifs pour rehausser la fréquentation de nos mines dont les revenus nous permettent de maintenir nos finances. Les actions entreprises ont rapidement porté leurs fruits. Nous devons cependant continuer nos efforts afin de nous assurer une bonne fréquentation de celles-ci. J’invite d’ailleurs tous les notables qui peuvent se le permettre à participer à ces efforts pour le bien du duché. D’importantes décisions sont encore à prendre au niveau économique et le paiement des soldes de l'Ost va enfin pouvoir reprendre.

Toujours concernant les mines et les finances, je tiens à souligner l’implication de Messire Phelim, notre Prévôt, dont la vigilance nous a permis de revoir nos priorités au niveau des mines. De plus, il a développé un outil de gestion économique nous permettant de voir avec plus de facilités les recettes et les dépenses du duché ce qui nous permettra de mieux gérer nos finances.

Au niveau des projets vous pouvez en avoir un résumé dans le compte-rendu des activités fait par le Porte-parole. J'ajouterais simplement que bien que le projet d’Assemblée du Peuple ait été accepté, il reste encore à trouver une personne en charge des débats. J’invite plus particulièrement les notables à se manifester pour l’obtention du poste prestigieux de Tribun de cette assemblée.

D’un point de vue plus personnel, en tant que Gouverneur, j'ai tenté de mener les débats et de les relancer. J’ai proposé quelques modifications ou créations de lois, j’ai amorcé une réflexion sur la réforme de nos communications, j'ai relancé par le biais de messire Ka la question sur l’économie des villes à bois qui avait été soulevée au précédent mandat et je prévois déposer sous peu un projet de réforme de la douane.

Les conseillers ont, pour une majorité bien participé, même si j’aurais apprécié voir certains démontrer plus d’entrain, d’implication, de présence et de propositions, ce qui aurait donné un peu plus de dynamisme à cette première moitié de mandat. D’un côté plus réjouissant, l’ambiance qui règne au conseil en est une de bonne entente, chacun pouvant apporter sa petite pierre aux débats.

Enfin, je tiens à souligner la réactivité de la Prévôté après la déclaration de l’état de siège. Je tiens également à remercier nos valeureux soldats qui malgré la période difficile que nous traversons demeurent toujours prêts pour servir notre duché, de même que les Compagnies nobiliaires. Je tiens également à remercier messire Matom pour sa participation et ses bons services au cours du précédent mandat ducal et pour cette moitié qu'il vient de passer avec nous.

Notre duché est entre les bonnes mains de notre Capitaine, de notre Prévôt, du Conseil de guerre, du Major des Compagnies nobiliaires et du Conseil ducal et à l’approche de la période des Fêtes je vous assure que vous pouvez avoir l’esprit serein.

Qu’Aristote m’en soit témoin.[/quote][b]Le Duché est entre de bonnes mains, nous pouvons tous dormir sur nos deux oreilles...



Et bien voilà... Je remercie tous mes collègues d'avoir prit le temps de faire ces bilans, et Aristote sait qu'ils ont énormément de travail... N'hésitez pas à réagir à leur sujet !

Il ne me reste plus qu'à vous souhaiter une très bonne fin d'année, et à vous dire à très bientôt !![/b][/quote]


Vous pouvez faire 2 messages en 1, mais pour des raisons techniques, ça ne passe pas ici en un seul message...
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeLun 1 Déc 2008 - 11:11

Citation :
À tous les Lyonnais et Dauphinois,
À tous les ressortissants officiels étrangers, présents en terres dauphinoises ou non,

Par la présente, le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné annonce que, le délai légal s'étant écoulé et le Conseil ducal s'étant majoritairement prononcé pour la reconduction de celui-ci, l'état de siège est maintenu pour une période de sept jours.
Les frontières lyonnaises et dauphinoises sont donc toujours fermées à toutes personnes honnêtes et respectueuses des lois du Duché.

Que cela soit dit et su !
Faict au Castel de Pierre Scize le premier jour de décembre de l'an mil quatre cent cinquante et six.
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Code:
[quote]À tous les Lyonnais et Dauphinois,
À tous les ressortissants officiels étrangers, présents en terres dauphinoises ou non,

Par la présente, le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné annonce que, le délai légal s'étant écoulé et le Conseil ducal s'étant  majoritairement prononcé pour la reconduction de celui-ci, l'état de siège est maintenu pour une période de sept jours.
Les frontières lyonnaises et dauphinoises sont donc toujours fermées à toutes personnes honnêtes et respectueuses des lois du Duché.

Que cela soit dit et su !
Faict au Castel de Pierre Scize le premier jour de décembre de l'an mil quatre cent cinquante et six.
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeMar 2 Déc 2008 - 15:42

Citation :
Oyez, oyez !!

Ce jour, Messire Matom a déposé sa démission du Conseil Ducal, pour une raison laissée à sa discrétion.

Dame-Isabeau remplacera donc Messire Matom à la charge de Procureur.

Par ailleurs, Messire Vortiris a été nommé Conseiller Ducal suite à cette démission.

Que cela soit connu de tous !

Faict au Castel de Pierre Scize le premier jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

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Code:
[quote]Oyez, oyez !!

Ce jour, [b]Messire Matom[/b] a déposé sa démission du Conseil Ducal, pour une raison laissée à sa discrétion.

[b]Dame-Isabeau[/b] remplacera donc [b]Messire Matom [/b]à la charge de Procureur.

Par ailleurs, [b]Messire Vortiris[/b] a été nommé Conseiller Ducal suite à cette démission.

Que cela soit connu de tous !

Faict au Castel de Pierre Scize le premier jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitimeJeu 4 Déc 2008 - 3:33

Citation :
Le conseil ducal a adopté à ce jour:

Citation :
III.3.c : État de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier, le Gouverneur peut décréter l'État de Siège sur le territoire pour une durée de sept jours, renouvelable par le Conseil Ducal. Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Faict au Castel de Pierre Scize le quatrième jour de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 2 Icon_minitime

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