Annonces ducales

[i]Le crieur public de chaque ville parcourrait les rues, afin d'avertir la population de deux informations d'une grande importance... [/i]

[b][size=18]Oyez, oyez !!! Braves gens du Lyonnais-Dauphiné ! Oyez oyez !!

Deux informations très importantes de la part du Conseil Ducal !!!

La première concerne toute la population ! Vagabonds, paysans, artisans, étudiants, venez tous aux mines !!! Il important de remplir en priorité les mines de FER ! Salaire de 15,20 écus pour les MINES DE FER !! Prenez pelles et pioches, et aidez votre Duché !!

La seconde information concerne les Etudiants en Voie de l'Etat ! Etudiants en Voie de l'Etat, notre cher Bailli Nynaeve87 recrute pour des POINTS D'ETAT, principalement en INSTITUTION !!! Si vous êtes concernés, veuillez contacter Nynaeve87 au plus vite !!

Merci à tous pour votre aide ![/size][/b]

[i]L'homme continua son chemin, colportant son message dans toute la ville afin de sensibiliser le plus de personnes possibles...[/i]

[quote]Le conseil ducal a adopté à ce jour:

[quote][color=darkred][b][size=24]Charte des Marchands Ambulants Dauphinois[/size][/b][/color]


[color=darkblue][b][size=18]I. Définition et organisation[/size][/b][/color]

Les Marchands Ambulants Dauphinois (MAD) sont des acteurs primordiaux de l'économie ducale. Par leurs fonctions ils assurent au duché la possibilité de commercer avec les contrées étrangères et lui permettent ainsi qu'aux mairies d'exporter les produits qu'ils veulent écouler et d'importer ceux dont ils ont besoin. Les MAD forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce et se regroupent dans une salle qui leur est réservée au Castel de Lyon.

 
[color=darkblue][b][size=18]II. Droits et devoirs[/size][/b][/color]

Afin d'assurer la répartition rapide des missions commerciales, les MAD ont l'obligation de se rendre chaque jour au Bureau des MAD, la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. En cas de manquement à ces deux devoirs, le CAC peut suspendre un MAD et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les MAD reçoivent un salaire fixe de 18 écus par jour de déplacement ou l'équivalent en denrée de leur choix. Ils peuvent aussi faire une demande d'escorte lors des voyages commerciaux. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non de fournir une escorte à un MAD. S'il juge que cela est nécessaire, les frais de l'escorte lui reviendront.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les MAD pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.


[color=darkblue][b][size=18]III. Serment de loyauté et de confidentialité[/size][/b][/color]

Lorsqu'ils intègrent l'institution, les MAD prêtent serment de loyauté et de confidentialité envers le duché. Cela implique que l'information détaillée d'un convoi de marchandises ne soit connue que du destinataire ou des destinataires respectifs, du Commissaire au Commerce lyonnais-dauphinois et du Gouverneur. Les agents du duché assurant la protection du convoi pourront être informés de la nature des convois si le Commissaire au commerce le juge nécessaire.

Si un MAD vient à détourner les biens ou l’argent confiés dans un mandat pour d'autres motifs que ceux initialement prévus à celui-ci ou à dévoiler des informations à des personnes non autorisées sans l'accord du Commissaire au commerce ou du Gouverneur il pourra être poursuivi pour Haute trahison en vertu de l'article IV.1.a.ii ([i]Intelligence avec une puissance étrangère[/i]) ou pour Trahison en vertu de l'article IV.1.b.iv ([i]Abus de pouvoir[/i]) du Livre IV : Droit commun du Coutumier Lyonnais-Dauphinois.

[quote][color=darkblue][b]Serment des Marchants Ambulants Dauphinois[/b][/color]

Moi, [nom de la personne], résidant à [lieu de résidence], m'engage comme Marchand Ambulant Dauphinois et jure de servir le duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes supérieurs.

Jamais je n'abuserai de la confiance qui m’est accordée ni ne détournerai les marchandises qui me sont confiées à toutes autres fins que celles définies en début de mission. Je m'engage à suivre scrupuleusement les statuts qui me régissent afin d’assurer la prospérité du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à [ville de départ] le [date de signature]
[signature]

[/quote]

[/quote]

Faict au Castel de Pierre Scize le huitième jour de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]

[/quote]

[quote="Le Porte-Parole"][b]Oyez, oyez !!
Le Conseil Ducal a rendu son verdict quand au choix du Tribun de l'Assemblée du Peuple, créée afin que tous puissent s'exprimer sur la politique ducale.[/b]

[quote]Ce jour le Conseil ducal a choisi à la majorité messire Geronimo2751 à titre de Tribun de l'Assemblée du Peuple. Il entre en fonction dès à présent.

Les premières séances de l'Assemblée du Peuple débuteront en janvier 1457. Les suggestions de sujets peuvent être dès maintenant déposées auprès de messire Geronimo2751, Tribun de l'Assemblée du Peuple, ou de messire Mirandor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Que cela soit connu de tous !

Faict au Castel de Pierre Scize le seizième jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]


[b]Oyez, oyez ! Début des séances de l'Assemblée du Peuple en Janvier 1457 ! Envoyez dès à présents vos suggestions de sujet au nouveau Tribun Geronimo2751, ou à Mirandor, Porte-Parole...[/b][/quote]

[quote="Le Conseil Ducal"]Chers Lyonnais-Dauphinois,

Depuis le début du dernier mandat ducal, vous avez dû recevoir un certain nombre de consignes pour vous rendre aux mines, en privilégiant telle ou telle mine. Afin de vous indiquer quelles étaient les mines prioritaires, nous avons décidé de fixer des salaires différents pour chaque matière première, c'est-à-dire le Fer, l'Or et la Pierre.

Vous dire d'aller à la Mine, c'est bien, mais ce n'est pas suffisant... Vous trouverez donc dans cette lettre de nombreuses informations concernant les Mines, l'utilisation des ressources par le Duché, et les raisons pour lesquelles il est indispensable d'avoir des mines remplies. Si toutefois, vous aviez d'autres questions, votre CaM (Ecaterina de Sevillano) se fera un plaisir d'y répondre.

[i][b]I. Comment se rendre aux Mines ?
II. Combien gagne-t-on en travaillant aux Mines ?
III. Quelle différence entre les Mines ?
IV. Comment savoir dans quelle Mine il faut travailler ?
V. Pourquoi est-ce important de travailler aux Mines ?[/b][/i]

Bonne lecture !
Le Conseil Ducal


[u][b]I. Comment se rendre aux Mines ?[/b][/u]
Les Mines se trouvent Hors de la Ville. Vous trouverez juste en sortant un plan des environs, centré sur votre village. Levez un peu les yeux, juste au-dessus vous verrez "Travaux". Suivez donc cette direction, vous apercevrez très rapidement les Mines.

[img]http://img440.imageshack.us/img440/7262/mines1sq4.jpg[/img]
[img]http://img148.imageshack.us/img148/7577/mines2sl3.jpg[/img]
[img]http://img148.imageshack.us/img148/9321/mines3nv9.jpg[/img]


[u][b]II. Combien gagne-t-on en travaillant aux Mines ?[/b][/u]
Le Duché assure une salaire de 15 écus à tous les mineurs, la moitié reversée dès le lendemain, et l'autre moitié en fin de semaine.
Cependant, travailler dans certaines mines peut rapporter jusqu'à 15,20 écus, toujours reversé en deux fois.
Mais ce n'est pas tout ! Le Duché organise de temps en temps des journée "Mines Ouvertes", où le salaire est d'au moins 15,50 écus dans toutes les mines ! Alors ne ratez pas ces événements !


[u][b]III. Quelle différence entre les Mines ?[/b][/u]
Comme vous le savez sûrement, il y a 3 types de mines : celles de Fer, d'Or et de Pierre. Voici quelques informations sur les matières premières extraites de chaque mine :[list][*]Fer : Vous aidez les forgerons et éleveurs de tous le duché à en bénéficier, afin de produire couteaux, seaux cerclés, haches, épées et autres...
[*]Or: Vous produisez de l'or pour le duché lui permettant de remonter ses caisses et également son prestige.
[*]Pierre: Celle-ci permettent de maintenir toutes les mines stables et d'assurer la solidité de leurs galeries.[/list]Vous devez vous en douter, il est indispensable d'avoir toutes ces ressources à la fois, afin de garder un bon équilibre.


[u][b]IV. Comment savoir dans quelle Mine il faut travailler ?[/b][/u]
Vous pourrez trouver cette informations dans plusieurs endroits :[list][*]Sur le panneau d'annonce de votre mairie,
[*]Dans le Bureau Minier de votre Halle s'il existe (FORUM),
[*]Dans le Bureau Minier Ducal en Gargotte Dauphinoise (FORUM),
[*]Directement à l'entrée des Mines, où il faut privilégier la mine qui a le salaire le plus élevé.[/list]Vous avez donc ces informations disponibles à tout instant... Et il est très important que vous respectiez les consignes, et nous allons voir pourquoi.


[u][b]V. Pourquoi est-ce important de travailler aux Mines ?[/b][/u]
Les Mines constituent la première source de revenus du Duché. Sans elles, l'économie ducale s'effondrerait, rendant la vie extrêmement difficile aux habitants du Lyonnais-Dauphiné...

Pourquoi ? Car des mines en bonne santé sont des mines qui produisent beaucoup d'or et de fer.
Qui dit une production élevée de fer dit plus de vente, donc plus de bénéfice.
Plus d'or signifie plus de monnaie...

Donc concrètement ça changera quoi pour les dauphinois? Beaucoup de choses.
Si le Conseil Ducal a plus de sous il pourra améliorer ses services et donc indirectement faire en sorte que la vie soit moins chère (il pourra augmenter les aides, multiplier les loteries...).

Le Conseil ne souhaite pas garder les dividendes pour lui, mais bien les réinjecter dans les différents domaines du Duché, que se soit les finances, l'armée, la prévôté....[/quote]

[quote]Le Conseil ducal a l'honneur et le plaisir de vous informer de l'élévation de notre patron Georges de Lydda de Bienheureux à celle de Saint aristotélicien.

[quote="Saint Office"] [color=darkred][b][u]Communication du Saint Office [/u]

Après traduction des anciens textes et validation de la curie, Moi, Vincent Diftain, Cardinal chancelier du Saint Office, fait savoir à l'Universalité des Fidèles que les hagiographies suivantes sont désormais disponibles à la lecture :

- [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=12983]Saint Etienne de Harding[/url]
- [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=12982]Saint Georges de Lydda [/url]
- [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=12980]L'Ange Al Lopas[/url]

Faisons également savoir que le regretté [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=12981]Minus Mailhes[/url] est élevé au statut de Bienheureux.

Que Dieu vous guide ![/b] [/color][/quote]


Au nom de tout le Duché, le Conseil ducal souhaite remercier messire Kernos Rouvray, seigneur de Glandage et de Genay, pour le travail et les efforts qu'il a déployés dans cette affaire. Grâce à ceux-ci, l'identité de notre Duché et de notre Ost se voit renforcées aussi bien au sein du duché qu'aux yeux des provinces extérieures. Désormais tous les Lyonnais-Dauphinois pourront témoigner leur appartenance ou faire trembler les cœurs.

Que cela soit su ! Par Sainct Georges et Dalphiné !


[size=9]Faict au Castel de Pierre Scize le dix-huitième jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six. [/size]

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]Lyonnais et Dauphinois,

Aujourd'hui je fais appel à vous, à cet esprit patriotique que vous avez démontré par le passé, à cet amour de votre duché que vous avez, pour vous demander, une fois encore, votre aide afin de rehausser nos effectifs miniers.

Depuis le début de ce mandat, vous nous avez permis de redresser la situation alors que nous sommes passés d'un taux de remplissage d'environ 60 % après les "travaux du Roy" à une moyenne de 75 % pour le mois de novembre. La semaine dernière cependant a connu une baisse marquée, alors que nous sommes passés à un taux de 67 % de remplissage. Il s'agit donc d'une baisse significative qui n'est pas sans effet sur les finances ducales, d'autant plus que la fréquentation selon le type de mine n'est pas la même.

Comme vous l'avez vu dans la dernière communication de notre Porte-Parole concernant les mines, certaines mines sont, selon les besoins du duché, plus ciblées que d'autres. Aujourd'hui, nos besoins en fer sont grands, mais nos besoins en or ne sont pas à négliger. C'est pourquoi je lance un appel à la mine auprès des Montiliens, des Diois, des Valentinois, des Viennois et des Lyonnais plus particulièrement sans oublier les Embrunais et les Briançonnais.

Nous avons besoin des bras de chacun de vous pour nous assurer une santé financière digne de notre duché, ne serait-ce que pour éloigner des impôts, la solution ultime que nous voulons tous éviter, mais également pour se donner les moyens de commercer et de conserver un Ost dont la réputation à travers le Royaume n'est plus à faire.

Je vous demande donc, humblement, de participer à l'effort minier en vous rendant aux mines.

Tous aux pioches ! Par Sainct Georges et Dalphiné !


Hardryan
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


Faict au Castel de Pierre Scize le dix-huitième jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img][/quote]

[quote]Le Conseil ducal a adopté ce jour:

[quote][color=darkred][size=24][b]Livre VI : Code Pénal[/b][/size][/color]

[size=18][color=darkblue][b]VI.1 : Respect des lois[/b][/color][/size]
Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.

[color=darkblue][size=18][b]VI.2 : Compétence de la Justice[/b][/size][/color]
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.

[color=darkblue][size=18][b]VI.3 : Procédure[/b][/size][/color]
[u]VI.3.a : Indépendance des magistrats[/u]
Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

[u]VI.3.b : Assistance d'un avocat[/u]
Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide gratuite d'un avocat reconnu par le barreau du Lyonnais-Dauphiné. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur.

[u]VI.3.c : Recevabilité des documents[/u]
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

[u]VI.3.d : Circonstances particulières modulant la peine[/u]
[i]o VI.3.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes[/i]
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

[i]o VI.3.d.ii : Récidive[/i]
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.

[u]VI.3.e : Unicité du jugement[/u]
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction[color=red].[/color]

[u]VI.3.f : Obligation d’exécution des peines[/u]
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

[color=red][u]VI.3.g : De la prescription[/u]
[i]VI.3.g.i Durée des actions introduites[/i]
Afin de garantir aux sujets Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

[i]VI.3.g.ii Non instruction des dossiers[/i]
Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de 6 mois après son dépôt sera considéré comme affaire sans suite.[/color]
[/quote]

Faict au Castel de Pierre Scize le vingtième jour de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]Le Conseil ducal a adopté à ce jour:

[quote][color=darkred][b][size=24]Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers[/size][/b][/color]


[color=darkblue][b][size=18]I. L'Intendant au commerce[/size][/b][/color]

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Gouverneur, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

[u]I.1 Fonctions de l'Intendant au commerce[/u]

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:
[list][*] Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
[*] La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
[*]Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
[*] À la demande du CaC, une assistance pour la recherche de contrats.[/list]

[color=darkblue][b][size=18]II. Les Conseillers financiers[/size][/b][/color]

Dans le cas où la situation financière ducale deviendrait particulièrement préoccupante, le Gouverneur, après consultation du Commissaire au commerce, du Bailli et du Commissaire aux mines peut proposer au Conseil ducal la nomination de Conseillers financiers temporaires.

Ces Conseillers financiers, au nombre maximal de trois, devront être des personnes reconnues dans le duché pour leurs compétences et leur expérience en ce qui concerne les finances et l'économie ducale.

Après l'explication et la justification au Conseil ducal de la nécessité d'inclusion d'un ou de plusieurs Conseillers financiers, le Gouverneur soumettra au vote le nom des personnes qu'il souhaite voir agir à ce titre.

Le Conseil ducal doit approuver par un vote à la majorité chaque individu pour qu'il soit nommé Conseiller financier. En cas d'égalité, le vote du Gouverneur comptera double.

Le Gouverneur, le Commissaire au commerce, le Bailli et le Commissaire aux mines pourront décider de la révocation d'un Conseiller financier. Si après 14 jours un Conseiller financier n'a toujours pas été remercié de ses services par le Gouverneur ainsi que le Commissaire au commerce, le Bailli et le Commissaire aux mines les Conseillers ducaux pourront porter au vote la décision relative à sa révocation. La révocation d'un Conseiller financier par vote du Conseil ducal se décidera à la suite d'un vote favorable recueillant les deux tiers des suffrages exprimés. Advenant un rejet de la révocation, une autre période de 14 jours devra s'écouler avant la tenue d'un nouveau vote.


[color=darkblue][b][size=18]III. Serment de confidentialité[/size][/b][/color]

L'Intendant au commerce et les Conseillers financiers doivent prêter serment de confidentialité. Si l'un d'eux vient à le briser, il pourra être poursuivi pour Haute trahison.



[/quote]

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-troisième jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]Le conseil ducal a adopté à ce jour:

[quote][size=24][color=darkred][b]Les Relais de poste[/b][/color][/size]


[color=darkblue][size=18][b]I. Définition[/b][/size][/color]

Les Relais de poste sont des établissements créés par le duché pour assurer la communication rapide en son sein. Ils permettent d'assurer la communication entre le duché et le peuple lyonnais-dauphinois de même qu'entre les citoyens de villes différentes. Ils permettent également aux individus qui se trouvent hors du duché, de faire part d'événements spéciaux.

[color=darkblue][size=18][b]II. Structure[/b][/size][/color]

Au nombre de sept, les Relais de poste se trouvent dans chacune des villes du duché.

Les Relais de poste sont constitués d'un comptoir de réception des messages et colis, d'une écurie, d'un colombier ainsi que d'aires de repos et de restauration pour les Chevaucheurs ou les autres messagers. Leurs comptoirs sont dotés d'une section ducale et d'une section municipale.

[color=darkblue][size=18][b]III. Section ducale[/b][/size][/color]

La section ducale des Relais de poste est sous la responsabilité du Porte-Parole qui est chargé de nommer un Tenant-poste ainsi qu'un Palefrenier pour chaque Relais où les Chevaucheurs ducaux, également nommés par le Porte-Parole, feront transit.

[u]III.1. Organisation[/u]

[i]III.1.a. Tenants-poste[/i]
Les Tenants-poste sont responsables de la réception des messages délivrés par les Chevaucheurs ducaux ou des messages arrivant par pigeon. Les Tenants-poste ont la charge d'afficher les messages ducaux aux bureaux du Conseil ducal et ont le devoir de transmettre aux messagers les différentes missives reçues aux bureaux ducaux.

[i]III.1.b. Palefreniers[/i]
Les Palefreniers ont pour fonctions de recevoir les Chevaucheurs à leur arrivée aux Relais de poste, de s'occuper des soins à prodiguer aux montures qui arrivent ainsi que de s'assurer que d'autres montures soient prêtes et disposées à partir en tout temps.

[i]III.1.c. Chevaucheurs[/i]
Les Chevaucheurs sont les porteurs des messages émanant du Conseil ducal ou du Gouverneur. Ils assurent le transport des missives à raison d'un maximum de 4 nœuds par jour. Un Relais de poste doit pouvoir compter en tout temps sur au moins un Chevaucheur prêt à partir en cas d'urgence.

[u]III.2. Serment et sanctions[/u]

[i]III.2.a. Prestation de serment [/i]
À son entrée au sein des services de la Messagerie ducale, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

«Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trouble à l'ordre public, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer les fonctions qui m'ont été confiées. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche.»

[i]III.2.b. Sanctions[/i]
[list][*]Un Tenant-poste ou un Chevaucheur ducal qui ne respecte pas le Corpus peut être exclu par le Porte-Parole.
[*]Un Tenant-poste ou un Chevaucheur ducal qui véhiculerait, tronquerait ou falsifierait un message officiel émanant du conseil ducal peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
[*]Dans le cadre de la démission d’un Tenant-poste, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau Tenant-poste et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable à une démission soudaine.[/list]

[color=darkblue][size=18][b]IV. Section municipale[/b][/size][/color]

La section municipale est sous la responsabilité du Bourgmestre de chaque ville qui a la charge de nommer un ou des Coursiers responsables de l'affichage des annonces et décrets municipaux ainsi que des événements spéciaux.

[u]IV.1. Organisation[/u]

[i]IV.1.a. Tenants-poste[/i]
Les Tenants-poste, bien que nommés par le Porte-Parole au niveau ducal, sont également responsables de la réception des messages n'émanant pas de l'une ou l'autre des instances ducales. Avec l'accord du Bourgmestre, ils pourront afficher les messages de nature municipale et ils ont la responsabilité d'afficher ou de transmettre ceux provenant des individus hors la ville.

[i]IV.1.b. Coursiers[/i]
Les Coursiers sont des messagers municipaux qui assurent le transport ou la diffusion des correspondances entre les citoyens lyonnais-dauphinois de différentes villes pour l'annonce d'événements spéciaux de même que pour les messages des individus se trouvant à l'extérieur des frontières du duché. Ils n'ont aucunement le droit d'annoncer ou d'afficher des messages ou des événements émanant des instances ducales.

[u]IV.2. Serment et sanctions[/u]

[i]IV.2.a. Prestation de serment [/i]
A son entrée au sein des services de la Messagerie municipale, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

«Je jure de servir la ville de [___] avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trouble à l'ordre public, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer les fonctions qui m'ont été confiées. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche.»

[i]IV.2.b. Sanctions[/i]
[list][*]Un Tenant-poste abuserait de ses pouvoirs au niveau municipal pourra être poursuivi selon les modalités de la  prestation de serment qu'il a effectué au niveau ducal.
[*]Un Coursier qui ne respecte pas le Corpus peut être exclu par le Bourgmestre de sa ville.
[*]Un Coursier qui véhiculerait, tronquerait ou falsifierait un message peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
[*]Dans le cadre de la démission d’un Tenant-poste, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau Tenant-poste et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable à une démission soudaine.
[/list]


[/quote]

[quote][size=18][b][color=darkblue]HRP Fonctionnement[/color][/b][/size]

[u][b]1. Le temps[/b][/u]

La diffusion des annonces ducales se fera selon le respect du temps réel de déplacement à cheval. Ainsi, une communication issue du Conseil ducal à Lyon sera immédiatement annoncée dans la capitale alors qu'elle mettra 3 jours pour se rendre à Briançon.

[u]Distance/temps = 4 noeuds par jour, soit:[/u]

[size=10]Lyon - Vienne - Valence =  1 jour
Valence - Montélimar =  1 jour
Valence - Die = 1 jour
Die - Embrun = 1 jour
Embrun - Briançon = 1 jour
Pigeon = 1 jour partout (utilisés seulement lors de situations exceptionnelles. Exemple: État de siège)[/size]

[b][u]2. Les Fonctions[/b][/u]

A priori, seule la fonction de Tenant-poste est essentielle pour assurer le fonctionnement d'un Relais de poste. Afin d'ajouter à la dimension RP des Relais de poste, les fonctions de Chevaucheurs et de Palefreniers ont été créées. Toutes les fonctions sont RP pour le moment, les Chevaucheurs ne réalisent pas les trajets IG.

[u][b]3. La Communication[/b][/u]

Au-delà de leurs fonctions de porteurs de messages, les Chevaucheurs sont des porteurs de nouvelles des différentes villes qu'ils visiteraient normalement (dans un monde réel). Afin de créer un autre type de rapprochement entre les villes, les Chevaucheurs devront centraliser les informations de leurs villes (annonces, rumeurs, ragots, potins, etc.) pour que les autres Chevaucheurs puissent s'alimenter de celles-ci. Ainsi, de manière RP, les Chevaucheurs pourront amener les nouvelles d'une ville dans chacune des autres villes.

[u][b]4. Les Lieux de travail[/b][/u]

En plus de devoir tenir le Relais de poste de leurs villes respectives, les Tenants-poste devront se rendre au Castel de Lyon dans la salle qui leur sera réservée pour la communication avec le Porte-Parole. C'est là que seront déposées les différentes annonces ducales par le Porte-Parole et que se centraliseront les informations sur les différentes villes. Les Coursiers, par la nature municipale de leurs fonctions n'auront pas accès à cette salle.

[/quote]

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-quatrième jour de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]Le Conseil ducal a adopté à ce jour:

[quote][size=18][color=darkblue][b]III.2 : Procédures de vote au conseil ducal[/b][/color][/size]
Les conseillers ducaux proposent, discutent et votent au cours de leur mandat divers projets, textes et lois qui permettent d'organiser la vie du Duché et de ses institutions.

III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés [color=red]par les conseillers ducaux en présence[/color]. En cas d'égalité des voix, il revient au Gouverneur de trancher. [color=red]Un minimum de 6 votes est requis pour assurer la légalité d'un texte.[/color]

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins ou lorsque la majorité est atteinte.

III.2.c : Confirmation des arrêtés municipaux
La confirmation par le conseil ducal des arrêtés municipaux aura lieu par un vote d'une durée écourtée à trois jours pleins [color=red]ou lorsque la majorité est atteinte.[/color][/quote]

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-septième jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[b]Oyez, oyez !

Voici un calendrier pour les festes à venir pour l'an prochain ! Il faut noter que ces événements sont ducaux et n'empêche en aucun cas les initiatives locales. D'ailleurs, toute suggestion de feste est la bienvenue et n'hésitez donc pas à nous faire part de vos idées !![/b]

[quote]Le Conseil ducal a adopté à ce jour:

[quote][b][color=darkred][size=24]Calendrier des fêtes et des événements[/size][/color][/b]

[u][b][color=darkblue][size=18]Janvier[/size][/color][/b][/u]
- [color=green]Nouvel An[/color] (1er janvier)
- [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/chambre-des-festivites-f81/histoire-et-dates-du-dauphine-t4811.htm][color=red]Traité conclu entre le roi Jean, le dauphin Charles et Amédée VI, comte de Savoie[/color][/url] (5 janvier)
- [color=blue]Sainte Calandra l'Apôtre[/color] (6 janvier)
- [color=blue]Sainte Illinda[/color] (15 janvier)
- [color=blue]Saint Antoine[/color] (17 janvier)
- [color=blue]Saint Paulos l'Apôtre[/color] (25 janvier)
- [color=blue]Saint Origène[/color] (29 janvier)

[u][b][color=darkblue][size=18]Février[/size][/color][/b][/u]
- [color=green]Chandeleur[/color] (2 février)
- [color=blue]Bienheureux Pouyss[/color] (2 février)
- [color=blue]Bienheureux Abbé Tise de Cambrai[/color] (10 février)
- [color=blue]Saint Valentin[/color] (14 février)
- [color=blue]Saint Olcovidius[/color] (20 février)
- [color=blue]Saint Lazare d'Autun[/color] (29 ou 28 février)

[u][b][color=darkblue][size=18]Mars[/size][/color][/b][/u]
- [color=blue]Sainte Adonia l'Apôtre[/color] (3 mars)
- [color=blue]Saint Thomas[/color] (7 mars)
- [color=blue]Bienheureux Norv[/color] (8 mars)
- [color=blue]Saint Sylphaël l'Archange[/color] (17 mars)
- [color=blue]Gabriel l'Archange[/color] (24 mars)
- [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/chambre-des-festivites-f81/histoire-et-dates-du-dauphine-t4811.htm][color=red]Vente du Dauphiné par Humbert II à Charles, fils ainé du duc de Normandie[/color][/url] (30 mars)

[u][b][color=darkblue][size=18]Avril[/size][/color][/b][/u]
- [color=blue]Saint Abysmo[/color] (2 avril)
- [color=blue]Saint Nicolaïde[/color] (10 avril)
- [color=blue]Pâques[/color] (12 avril)
- [color=blue]Saint Patern[/color] (15 avril)
- [b][u][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=12982]Saint Georges de Lydda[/url][/u] (patron du Duché et de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné) (23 avril)[/b]
- [color=blue]Saint Georges l'Archange[/color] (24 avril)
- [color=blue]Sainte Ophelia l'Apôtre[/color] (30 avril)

[u][b][color=darkblue][size=18]Mai[/size][/color][/b][/u]
- [color=blue]Saint Loyats[/color]  (1er mai)
- [color=green]Beltaine[/color]  (1er mai)
- [color=blue]Saint Karel[/color] (7 mai)
- [color=blue]Saint Lescure[/color] (9 mai)
- [color=blue]Saint Arnvald[/color] (21 mai)
- [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/chambre-des-festivites-f81/histoire-et-dates-du-dauphine-t4811.htm][color=red]Traité de Chapareillan[/color][/url] (27 mai)
- [color=blue]Sainte Dwywai[/color] (30 mai)
- [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/chambre-des-festivites-f81/histoire-et-dates-du-dauphine-t4811.htm][color=red]États du Dauphiné[/color][/url] (30-31 mai)

[u][b][color=darkblue][size=18]Juin[/size][/color][/b][/u]
- [color=green]Fête de la Saint-Cochon[/color]
- [color=blue]Sainte Uriana l'Apôtre[/color] (3 juin)
- [color=blue]Saint Barnabé[/color] (11 juin)
- [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/chambre-des-festivites-f81/histoire-et-dates-du-dauphine-t4811.htm][color=red]Victoire d'Anthon[/color][/url] (11 juin)
- [color=blue]Bienheureux Pierre-Morgan de Lusignan (DeSauvigny)[/color] (17 juin)
- [color=blue]Saint Titus l'Apôtre[/color] (29 juin)

[u][b][color=darkblue][size=18]Juillet[/size][/color][/b][/u]
- [color=blue]Sainte Galadrielle l'Archange[/color] (5 juillet)
- [color=blue]Saint Benoît[/color] (11 juillet)
- [color=blue]Sainte Marie de la Villeneuve[/color] (16 juillet)
- [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/chambre-des-festivites-f81/histoire-et-dates-du-dauphine-t4811.htm][color=red]Transport du Dauphiné[/color][/url] (16 juillet)
- [color=blue]Sainte Marie-Madeleine[/color] (22 juillet)
- [color=blue]Sainte Kyrène l'Apôtre[/color] (28 juillet)
- [color=blue]Saint Bynarr[/color] (30 juillet)

[u][b][color=darkblue][size=18]Août[/size][/color][/b][/u]
- [color=green]Fête des moissons (Lugnasad)[/color] (1er août)
- [color=blue]Saint Dominique[/color] (8 août)
- [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/chambre-des-festivites-f81/histoire-et-dates-du-dauphine-t4811.htm][color=red]Annexion du Valentinois[/color][/url] (11 août)
- [color=blue]Sainte Radegonde[/color] (13 août)
- [color=red]Anniversaire de Briançon, Dié, Embrun, Montélimar, Valence et Vienne[/color] (13 août)
- [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/chambre-des-festivites-f81/histoire-et-dates-du-dauphine-t4811.htm][color=red]Bataille de Verneuil[/color][/url] (17 août)
- [color=blue]Sainte Hélène l'Apôtre[/color] (18 août)
- [color=blue]Saint Bernard[/color] (20 août)
- [color=blue]Saint Louis[/color] (25 août)

[u][b][color=darkblue][size=18]Septembre[/size][/color][/b][/u]
- [color=blue]Saint Thanos l'Apôtre[/color] (1er septembre)
- [color=blue]Saint Samoht l'Apôtre[/color] (5 septembre)
- [color=blue]Bienheureux Mikolo[/color] (7 septembre)
- [color=blue]Saint Ripolin[/color] (13 septembre)
- [color=red]Anniversaire du Duché[/color] (14 septembre)
- [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/chambre-des-festivites-f81/histoire-et-dates-du-dauphine-t4811.htm][color=red]Formation définitive du Dauphiné[/color][/url] (21 septembre)
- [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=4736][color=blue]Sainte Boulasse[/color][/url] (22 septembre)
- [color=blue]Sainte Thécle d'Icorium[/color] (23 septembre)
- [color=blue]Saint Jérôme[/color] (30 septembre)

[u][b][color=darkblue][size=18]Octobre[/size][/color][/b][/u]
- [color=blue]Saint François[/color] (3 octobre)
- [color=blue]Saint Trufaldini[/color] (4 octobre)
- [color=blue]Saint Nikolos l'Apôtre[/color] (9 octobre)
- [color=blue]Bienheureux Jarkov[/color] (14 octobre)
- [color=blue]Sainte Raphaëlle l'Archange[/color] (24 octobre)

[u][b][color=darkblue][size=18]Novembre[/size][/color][/b][/u]
- [color=green]Samain[/color] (1er novembre)
- [color=blue]Fête des Morts[/color] (2 novembre)
- [color=blue]Saint Hubert[/color] (3 novembre)
- [color=blue]Saint Michel l'Archange[/color] (8 novembre)
- [color=blue]Saint Martin[/color] (11 novembre)
- [color=blue]Saint Horace[/color] (17 novembre)
- [color=green]Les Catherinettes[/color] (25 novembre)
- [color=blue]Saint Pape Nicolas V[/color] (29 novembre)

[u][b][color=darkblue][size=18]Décembre[/size][/color][/b][/u]
- [color=blue]Saint Nicolas[/color] (6 décembre)
- [color=blue]Fête des Lumières[/color] (8 décembre / Lyon)
- [color=blue]Saint Corentin[/color] (12 décembre)
- [color=red]Anniversaire de Lyon[/color] (14 décembre)
- [color=blue]Saint Ânani Mhour[/color] (16 décembre)
- [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2450&highlight=noel][color=blue]Saint Noël[/color][/url] (25 décembre)
- [color=blue]Saint Jean[/color] (27 décembre)
- [color=blue]Saint Himérius[/color] (28 décembre)


[color=blue]Religieux[/color] / [color=red]Politiques[/color] / [color=green]Populaires ou païens[/color]


[size=9]*Sources:
- Saints aristotéliciens: [url=http://le-rouleau.over-blog.com/]Le parchemin aristotélicien[/url] / [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=19]Le dogme validé par la Curie[/url]
- Anniversaires des villes et du Duché: [url=http://archivesrr.forumactif.com/forum.htm]Archives de l'ermitage Saint-Antoine de Galamus[/url] / [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/chambre-des-festivites-f81/histoire-et-dates-du-dauphine-t4811.htm]Histoire et dates du Dauphiné[/url][/size]

[/quote]
Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-septième jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote="Mirandor"][b][size=18]Oyez, Oyez !![/size]

Voici la fin du mandat du XXème Conseil Ducal ! Félicitations au nouveau Conseil, dont la composition sera donnée prochainement.

Commençons, comme d'habitude, par un résumé de l'activité du Conseil Ducal ![/b]

[quote][b][color=darkred][size=24]Compte rendu des activités du XXème Conseil Ducal [/size][/color]
Chères Lyonnaises, chers Lyonnais,
Chères Dauphinoises, chers Dauphinois,
Voici le compte rendu des activités du conseil, du 30 novembre à ce jour.[/b]

[size=18][color=darkblue][u][b]Evènements : [/b][/u][/color][/size]
* Bal de Fin d'Année (le 24/12)
* Loterie pour les Mineurs (depuis le 22/12)
* Nomination de Geronimo2751 au poste de Tribun de l'Assemblée du Peuple (le 16/12)
* Funérailles de Dame Freyelda et Messire Carnil (le 5/12)
* Déclaration de l’Etat de Siège, et mise en place d'un Conseil de crise (du 24/11 au 7/12)

[size=18][b][color=darkblue][u]Les absences : [/u][/color][/b][/size]
* [b]Vortiris[/b], Conseiller Ducal : du lundi 22 au lundi 29 décembre 1456
* [b]Feanaro[/b], Capitaine : le 21 décembre 1456
* [b]Kederick[/b], Juge : du lundi 15 au vendredi 19 décembre 1456
* [b]Mirandor[/b], Porte-Parole : le samedi 6 décembre 1456


[size=18][b][color=darkblue][u]Les démissions : [/u][/color][/b][/size]
* [b]Matom[/b], Procureur : le lundi 1 décembre 1456

[size=18][b][color=darkblue][u]Les changements de poste : [/u][/color][/b][/size]
* [b]Dame-Isabeau[/b], Procureur : le lundi 1 décembre 1456
* [b]Vortiris[/b], Conseiller Ducal : le lundi 1 décembre 1456


[b][size=18][color=darkblue][u]Travaux en cours : [/u][/color][/size]

Le Conseil a voté et approuvé : [/b]
*Calendrier des Festes (proposé par [color=red][b]Dame-Isabeau[/b][/color])
* Modification des modalités de l'État de siège (proposé par [color=red][b]Hardryan[/b][/color])
* Statut officiel des Marchands Ambulants (proposé par [color=red][b]Boursiero[/b][/color])
* Révision des soldes de l’OST (proposé par [color=red][b]Feanaro56[/b][/color])
* Delai de prescription (proposé par [color=red][b]Dame-Isabeau[/b][/color])
* Décoration des Ambassadeurs (proposé par [color=red][b]Kederick[/b][/color])
* Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers (proposé par [color=red][b]Nynaeve87[/b][/color])
* Relais de Poste (proposé par [color=red][b]Hardryan[/b][/color])


[b]Le Conseil travaille actuellement sur : [/b]
[u]* Pour des thèmes généraux et la communication : [/u]
[list][*]Recensement des Etudiants du Lyonnais-Dauphiné, communication sur les Mines et l'Evergétisme (proposé par [color=red][b]Nynaeve87[/b][/color], en finition)
[*]Appel à candidature et choix de Tribun de l'Assemblée du Peuple (terminé)
[*]Bilans supplémentaires par des notables (proposé par [color=red][b]Mirandor[/b][/color], approuvé)
[/list]
[u]* En économie et finances : [/u]
[list][*]Promotion des Mines, explications au Peuple, organisation d'une loterie pour les mineurs (discussion permanente, loterie lancée)
[*]Reflexions sur le financement du Prestige (proposé par [color=red][b]Hardryan[/b][/color], discussion permanente)
[*]Réflexion économique sur les COLD (proposé par [color=red][b]Nynaeve87[/b][/color], relance)
[*]Aide pour les villes forestières (proposé par [color=red][b]ka_de_Brugeliete[/b][/color], en phase de finalisation)
[/list]
[u]* En diplomatie : [/u]
[list][*]Réforme de la Diplomatie (relance par [color=red][b]Mirandor[/b][/color])[/list]
[u]* En matière de sécurité : [/u]
[list][*]Réforme de la Prévôté (proposé par [color=red][b]Hardryan[/b][/color])
[*]Collaboration Lyonnais-Dauphiné/Bourbonnais-Auvergne (proposé par [color=red][b]Feanaro56[/b][/color])
[*]Mise en place du grenier de l'OST (proposé par [color=red][b]Nynaeve87[/b][/color], mis en place par [color=red][b]Boursiero[/b][/color])
[/list]
[u]* En matière de justice : [/u]
[list][*]Mines : travail d'intérêt général pour les criminels (proposé par [color=red][b]Dame-Isabeau[/b][/color])
[*]Réforme du délai d'inéligibilité (proposé par [color=red][b]Dame-Isabeau[/b][/color])
[*]Devoir de transparence des maires (proposé par [color=red][b]Hardryan[/b][/color])
[*]Costume des acteurs de la Justice Dauphinoise (proposé par [color=red][b]Kederick[/b][/color], en phase de finalisation)[/list]
[/quote][/quote]