[Révision de la charte de la prévôté]

j'ai vu aucun agent ici sauter de joie ...

Pour ma part à la base j'étais pas pour réduire les grades donc cette solution me va... ça simplifie la prise de tête plutôt que d'en installer une nouvelle, et le seul "conflit" d'autorité pourra être au poste de lieutenant de Lyon... Et comme dit il suffira de nomme un commissaire. Disons que j'avais finalement adheré pour faire un consensus face à un mur incapable d'en faire.

Sinon je rejoins Walan, le protocole n'est plus à jour depuis l'instauration du poste de commissaire, je suis d'accord de conférer plus d'autorité à ce poste, mais pas d'en faire des grands officiers en plus

je me dis que justement nous parlions des liaisons de la procure de l'autre côté...peut etre les 2 débats pourraient se rejoindre? Pour le suivi des dossiers par ces commissaires...

ou encore,sans leur donner accès à cette salle ci, leur donner accès à la salle privée de la prévôté...

pour ceux qui aiment justement les comparaisons avec l'ost....plutot que faire un =conseil de guerre, faire un =conseil des lances....

Si j'ai bien compris comment fonctionne la prévôté, selon ce qui vient d'être dit, une solution pourrait être d'avoir les Lieutenants en charge d'une ville et des Commissaires qui seraient le titre des membres de la prévôté qui officient hors de leur ville.

nan
suffit de lire

je retente
suppression de la notion de second
Modif pour le commissaire selon ce quo'n a dit, vu que pas d'avis suite à ma dernière proposition=> qui ne dit mots conssents
idem pour les soldes,

Citation :

Livre IV : Ordonnance de la Prévôté

IV.1 : Organisation
La Prévôté dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal.
Chaque poste est constitué d'un nombre d'agents laissé à la libre appréciation du Prévôt, chacun de ses agents est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein de la Prévôté en cas de changement de hiérarchie.

IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble de la Prévôté.

o IV.1.a.iv : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec celui-ci qui lui délègue la gestion de l'école et l'évolution des agents.
Si il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.

o IV.1.a.iii : Le Sénéchal de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec celui-ci.
Il assiste le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté, veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir et gère la réserve.

N.B; Le Grand officier et le sénéchal de la prévôté sont tous deux nommés par le prévôt avec approbation du Gouverneur. Ils sont tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.

IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes

o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, il s'agit d'un agent très expérimenté ayant réussi un examen de niveau supérieur à celui passé à l'école.
Le prévôt lui baille l'autorité de gérer le poste auquel il a été affecté. Les commissaires se rassemblent au salon privé de la prévôté afin de discuter et de débattre sur le fonctionnement interne de la prévôté.
Un commissaire peut-être appelé à mener des remplacements dans d'autres villes afin de combler à d'éventuel manque d'effectifs.

o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, des Maréchaux, il s'agit d'un agent capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée.
Il peut conseiller les sergents et les recrues dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au commissaire de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves.

o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, c'est un agent ayant réussi l'examen final de l'école après avoir suivis une formation complète.
Il est sous les ordres direct du lieutenant de son poste d'affectation.
Le Prévôt et le Sénéchal se substituant au responsable de poste en cas d'absence de celui-ci.

o IV.1.b.iv : La recrue de la prévôté
Nommé par le Grand Officier, avec l'accord du Prévôt, il s'occupe de travaux définis par son responsable de poste afin de mettre en application les cours suivis à l'école, mais aussi de perfectionner ses connaissances.
Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.

IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévôté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal, suivant le salaire en vigueur.

IV.1.d : De la solde
Les agents ayant un grade inférieur à celui de Sénéchal et supérieur à celui de garde, pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF). Cette solde n'est en aucun cas acquise et est laissée à la libre appréciation du prévôt.
Les recrues seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton, lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.

Cas particuliers:
Les conseillers ducaux agents de la prévôté, ainsi que le prévôt, ne recevront aucune solde.

IV.2 Les compétences de la Prévôté

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein des villes du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.
Seuls les habitants du Lyonnais-Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté, néanmoins ils ne devront pas avoir été jugé coupable lors d'une affaire quelle qu'elle soit dans les six derniers mois précédents leur inscription à l'école.

Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.

Lorsqu'ils sont confrontés à une infraction, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
Les agents devront suivre les diverses procédures qu'ils auront apprises ou qu'on leur aura communiqué pour traiter les différentes affaires ils devront dans le cas contraire refaire le dossier avant son transfert au tribunal.

Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.

Récidive :
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

IV.3 : Des Récompenses
IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville est accordée pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté récompense des services méritoires rendus à la prévôté.

IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté sont attribués pour récompenser des états de services exceptionnels.

IV.3.d : Ordre de Saint-Georges

L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :

Citation :

-Être dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Être de bonne vie et mœurs.
-Être de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Être parrainé par un membre de la dite Chambre de l'Ordre.
- Être parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les décorations retenues sont les suivantes :

1. Citation au dévouement pour la ville
   
   
   
2. Citation au dévouement pour la Prévôté
   
   
   
3. Honneurs de la prévôté
   
   
   
4. Ordre de Saint-Georges
   

Un point de forme :
Pour le Sénéchal et le GO "Il est en collaboration directe avec celui-ci", mieux vaut remplacer le celui-ci pas forcément clair par "le Prévôt".
De même, je ne mettrais pas forcément le NB mais plutôt "Il est nommé par le prévôt avec approbation du Gouverneur. Il est tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal." pour chacun des deux.

C'est un peu redondant certes mais cela me semble plus "cohérente" avec la façon dont est écrit le texte, et ça permet aussi éventuellement de séparer les deux sur certains points (ce qui n'est pas forcément ce qu'on souhaite, je sais).

j'avais mis le NB justement car je trouvais redondant m'enfin ça change pas grand chose

Citation :

Livre IV : Ordonnance de la Prévôté

IV.1 : Organisation
La Prévôté dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal.
Chaque poste est constitué d'un nombre d'agents laissé à la libre appréciation du Prévôt, chacun de ses agents est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein de la Prévôté en cas de changement de hiérarchie.

IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble de la Prévôté.

o IV.1.a.iv : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et l'évolution des agents. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Gouverneur. Il est tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Si il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.

o IV.1.a.iii : Le Sénéchal de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt.
Il assiste le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté, veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir et gère la réserve. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Gouverneur. Il est tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.

IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes

o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, il s'agit d'un agent très expérimenté ayant réussi un examen de niveau supérieur à celui passé à l'école.
Le prévôt lui baille l'autorité de gérer le poste auquel il a été affecté. Les commissaires se rassemblent au salon privé de la prévôté afin de discuter et de débattre sur le fonctionnement interne de la prévôté.
Un commissaire peut-être appelé à mener des remplacements dans d'autres villes afin de combler à d'éventuel manque d'effectifs.

o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, des Maréchaux, il s'agit d'un agent capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée.
Il peut conseiller les sergents et les recrues dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au commissaire de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves.

o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, c'est un agent ayant réussi l'examen final de l'école après avoir suivis une formation complète.
Il est sous les ordres direct du lieutenant de son poste d'affectation.
Le Prévôt et le Sénéchal se substituant au responsable de poste en cas d'absence de celui-ci.

o IV.1.b.iv : La recrue de la prévôté
Nommé par le Grand Officier, avec l'accord du Prévôt, il s'occupe de travaux définis par son responsable de poste afin de mettre en application les cours suivis à l'école, mais aussi de perfectionner ses connaissances.
Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.

IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévôté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal, suivant le salaire en vigueur.

IV.1.d : De la solde
Les agents ayant un grade inférieur à celui de Sénéchal et supérieur à celui de garde, pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF). Cette solde n'est en aucun cas acquise et est laissée à la libre appréciation du prévôt.
Les recrues seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton, lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.

Cas particuliers:
Les conseillers ducaux agents de la prévôté, ainsi que le prévôt, ne recevront aucune solde.

IV.2 Les compétences de la Prévôté

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein des villes du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.
Seuls les habitants du Lyonnais-Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté, néanmoins ils ne devront pas avoir été jugé coupable lors d'une affaire quelle qu'elle soit dans les six derniers mois précédents leur inscription à l'école.

Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.

Lorsqu'ils sont confrontés à une infraction, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
Les agents devront suivre les diverses procédures qu'ils auront apprises ou qu'on leur aura communiqué pour traiter les différentes affaires ils devront dans le cas contraire refaire le dossier avant son transfert au tribunal.

Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.

Récidive :
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

IV.3 : Des Récompenses
IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville est accordée pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté récompense des services méritoires rendus à la prévôté.

IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté sont attribués pour récompenser des états de services exceptionnels.

IV.3.d : Ordre de Saint-Georges

L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :

Citation :

-Être dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Être de bonne vie et mœurs.
-Être de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Être parrainé par un membre de la dite Chambre de l'Ordre.
- Être parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les décorations retenues sont les suivantes :

1. Citation au dévouement pour la ville
   
   
   
2. Citation au dévouement pour la Prévôté
   
   
   
3. Honneurs de la prévôté
   
   
   
4. Ordre de Saint-Georges
   

avec prise en considération des dernières modifs de walan

*baille et pense à un saucisson*

aux noisettes ..heuuuuuu a voté pardon

geoff a voté -

oui ai voté contre, me suis planté ^^

A voté!

a voté

A voté

Je sais, je suis à la bourre, mais j'ai voté...

A voté.. Edit: En retard