de la taxe portuaire

Sauf que imaginez un maire d'une des autres villes (les non portuaires) qui s'en rend compte et qui frustré de ne lui rien percevoir - déjà qu'il a pas eu de bol, sa ville n'aura jamais de port et donc moins d'occasion de commercer de cette façon - décide de faire un scandale....

Je sais, j'hypothèse, mais en attendant, depuis le départ on entend certains maires de villes non portuaires jalouser les 3 autres, donc... Y a des risques quoi.

Encore un truc à s'arracher les cheveux, je suis bien d'accord faut tout anticiper

Ben de toute façon, les villes portuaires toucheront une taxe que les autres villes ne toucheront pas... En décidant de reverser notre part des bénéfices pour rembourser les ports et ensuite récupérer la totalité de la taxe portuaire, cela finira par annihiler ces possibilités de jalousie justement.

Après, faut que les villes portuaires acceptent qu'on rachète totalement les ports.

Elles n'ont pas le choix, il me semble que tout a été préparé en vue de la perspective que les ports finissent par être ducaux.

Pas faux.

Bon, ben je suis pour.

En effet c'est ce qui avait été décidé il y a 4 mois. Pour les autres villes elles ont toujours la possibilité de les utiliser également par les comptoirs... si on était vraiment des méchants on aurait pu taxer les comptoirs

Arwel a écrit:

En décidant de reverser notre part des bénéfices pour rembourser les ports

Au temps pour moi, je n'avais pas compris que vous envisagiez de leur laisser en considérant cela comme des remboursements, mais bien comme des "cadeaux purs".

Dans ce cas, je suis d'accord, en effet.


Pour le reste, je plussoie Messire Raithuge, cela avait été décidé dès le départ lorsque lui-même, Pénélope et moi-même avions mis en place les bases de tout ça.

Non, c'est pas mon genre de faire des cadeaux purs sonnants et trébuchants !

Bon, apparemment, on commence à tous voir les choses de la même manière, ça avance...

Un rapide condensé de ce qui a été dit au mandat dernier, suite à une demande de taz au sujet des taxes portuaires. Une taxe différente pour nos propres bateaux, une supérieure pour les étrangers accostant chez nous ? De quel montant ? Or nous n avons pas vraiment le choix puisque d'après la Charte :

Citation :

Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

Or les taxes étant perçues via le bureau du Bailli il nous est impossible de différencier les bateaux dauphinois des étrangers et c'est bien dommage.

Arwel a écrit:

Ou alors, on reprend l'idée qui avait été émise à un moment donné par je ne sais plus qui, lors de je ne sais plus quel mandat ducal... L'entièreté de la taxe est reversée aux mairies jusqu'à hauteur du remboursement du port et ensuite, elle revient entièrement au Duché... ce qui signifie toujours un suivi plus que rigoureux...

Ka Devirieux a écrit:

D'accord, bon donc si ça passe par le bailli ok, ça peut donc égalemenent être déduit de l'impôt, mais j'aime bien la dernière proposition d'Arwel.

Citation :

Ou alors, on reprend l'idée qui avait été émise à un moment donné par je ne sais plus qui, lors de je ne sais plus quel mandat ducal... L'entièreté de la taxe est reversée aux mairies jusqu'à hauteur du remboursement du port et ensuite, elle revient entièrement au Duché... ce qui signifie toujours un suivi plus que rigoureux...

ça réglerait les soucis je pense..;

Arwel a écrit:

Ben plus j'y pense et plus je me dis que ça serait la solution, surtout avec Binette qui a l'air de vouloir nous casser les pieds jusqu'au bout dans le bureau des chefs de port...

En plus, une fois les ports remboursés, cela serait déjà plus simple à gérer, on n'aurait plus qu'à penser au remboursement des capitaines de navires autochtones... Enfin, faut pas rêver, ça peut prendre des années...

Ce qui est donc à retenir, que l'entièreté de la taxe serait reversée aux mairies jusqu'à hauteur du remboursement du port, par la suite elle reviendrait entièrement au Duché.

A titre d' info en Languedoc

Citation :

• que les taxes d'amarrage des ports languedociens seront prélevée dans les 24h suivant l'accostage selon le tarif suivant :

• 3 écus par jour
• 5 écus à partir du 10ème jour
La durée servant de base au calcul est celle annoncée à l'arrivée par le capitaine.
Tout dépassement de la durée d'occupation annoncée devra refaire l'objet d'une demande 24h avant le jour de départ annoncé. Et tout dépassement du temps d'occupation prévu sans accord du comté sera sanctionné d'une amende et éventuelle d'une mise en procès.
• que tout propriétaire d'un bateau languedocien peut décider d'un port d'attache dans le comté. Quand ce bateau sera dans son port d'attache, les taxes d'amarrage seront de 1 écu par jour et de 3 écus à partir du 10 ème jour

En Guyenne où c'est exagéré

Citation :

Tout bâtiment privé ou de commerce non guyennois, avant son arrivée dans l’un des ports de Guyenne – maritime ou fluvial - et dans la lettre d’arrivée adressée au Duché, devra procéder à une demande d’anneau, pour mouillage dans le port demandé. La location d’un anneau s’élève à 10 écus par jour dans les petits ports fluviaux et maritimes(niv 2) et 15 par jour dans les grands ports fluviaux et maritimes (niv 3).

Pas envie que l on se lance dans des comptes à s arracher les cheveux, je propose 3 écus par jour, vos avis ?

Ca risque de faire cher àforce pour les lyonnais et dauphinois.

A ce propos, je voulais justement faire part de ce courrier que j'ai reçu, ne sachant pas trop quoi répondre vraiment, je ne savais pas pas que c'était entre autre au duché de décider d'un montant spécifique, je le croyais plus imosé au même titre que les taxes hotel capitale .
Alors est ce pour information pour eux je suppose?
Je lui répondrai dans ce cas que c'est en débat alors...

Citation :

Expéditeur : La_nanou
Date d'envoi : 21/02/2011 - 02:09:57
Titre : dame isabeau
Bonjour,
Je suis Nanou, chef du port de Dunkerque.
Je me présente à vous afin de savoir si vous pratiquez une taxe d'accostage dans votre port.
Si oui, pourriez vous me donner les prix et les conditions relatives à ces taxes.
En vous remerciant pour votre coopération,
cordialement,
Nanou
Chef du port de Dunkerque.

Discussions en cours office de l'intendance il me semble.:)

D'accord.

ce qui me gene c'est pour les habitants du LD

On peut pas voir pour faire une partie sur els habitants et au bout d'un certains temps amarrer on baisse le prix.

Par exemple la semaine ou les 15jours couteraient moins cher??

Parce que les habitants à force ca va leur revenir super cher et c'est pas le but je pense.

En même temps quand on possède un navire c'est qu'on a les moyens

Moi aussi ça m ennuie pour les habitants du LD, mais je le répète, les taxes étant perçues via le bureau du Bailli il nous est impossible de différencier les bateaux dauphinois des étrangers. Ca ne serait pas plus élevé qu une taxe taverne.
Par contre je ne comprends pas ton raisonnement Hélo

je ne connais pas très bien les ports... mais est-ce qu'il y a des "bonus" de sécurité/défense à mouiller dans un port vs pas le faire?
à la limite, comme la taxe revient aux mairies pour le moment par le biais du remboursement, peut-être que ce serait aux mairies de discuter d'un arrangement avec les capitaines de bateau. pour les bateaux ducaux on pourrait faire une exception, dans le genre, à chaque mois on leur redonne ce qu'ils ont payés en taxe. Après tout, on sait qui mouille et combien de temps.

je dis ça comme ça.

voilà.

Par exemple au bout de 15jours mouillé dans un port, le chef de bateau aurait droit à un remboursement partiel de la taxe.

Ce serait plus logique que ce soit l'inverse... qu'au bout d'un certain temps, ça augmente...

On pourrait dire 3 écus pour les navires dauphinois, tout le temps... 3 écus pour les navires étrangers, augmentés à 5 au bout d'un certain temps, une semaine ou dix jours... ça éviterait qu'il y en ait qui s'endorment... A mon avis, une telle situation ne devrait pas se rencontrer tellement souvent.

Je ne sais pas qui doit verser cette taxe : est-ce le capitaine du bateau ? Si tel est le cas, il faudra prévoir deux choses :

- le remboursement de la taxe au capitaine du bateau ducal par le Duché.
- le remboursement de la taxe au capitaine des bateaux municipaux par les mairies concernées. Sinon, ça risque de provoquer de nouveaux conflits ça.

C'est bien du ressort du Capitaine du bateau, il achète des mais sur le marché équivalent au montant de la taxe que le chef de port lui demande, c'est la mairie qui dépose ses mais avec une décimale qui feront office de taxe.

Si nous pouvions faire un distinguo entre les bateaux municipaux et les autres c est sur ce serait bien plus simple.

Prend une mine réfléchie...

Je pensais que si ça se faisait du bureau du bailli, ça allait directement des poches du capitaine aux caisses ducales... enfin, façon de parler... on ne pourrait pas faire un essai d'une journée en avertissant les chefs de port et les propriétaires et/ou capitaines de bateaux ?

Ou alors, ce moyen de perception est utilisé pour se substituer à celui du bailli qui prélève directement, ça permet de passer outre les difficultés de faire la distinction entre les bateaux autochtones et les bateaux étrangers... c'est pas bête ça... par contre, ce qui devient ennuyeux dans ce système, c'est que quelque part, on remboursera les mairies qui ont un bateau municipal avec du vent... vous voyez pourquoi ? Si non, j'expliquerai demain...

A priori non ce n est pas encore codé il faut passer par le marché en achetant une marchandise surtaxée.

Par contre ça nous arrangerait bien pour exonérer certains bateaux, mais il faut aussi envisager une majoration en cas de non paiement de la taxe. Donc carrément ajouter entre autre un paragraphe dans la charte à ce sujet car rien ne stipule quoique ce soit au sujet de la législation portuaire.