de la taxe portuaire

Je laisse jusqu à ce soir et mettrai au vote ensuite.

ça me convient aussi.

Citation :

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateau étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
-Les bateaux appartenant à un Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

Vous pouvez voter.

A Voté.

a voté

Citation :

-Les bateaux appartenant à un Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5 écus

Lyonnais-Dauphinois

Sinon j'ai un souci avec la façon de mettre au vote. Vous avez écrit le truc, mais on sait pas du tout où vous voulez l'insérer. Pour ma part, je pense que se serait bien lors du moment de mettre au vote, de citer l'ensemble d'un point ou d'une charte, pas seulement la partie votée ou modifiée. Ça serait plus facile à suivre.

Dans ce cas-ci qu'on vote, je trouve que le titre de l'article -qui si je ne me trompe pas est un sous-article- n'est pas approprié, qu'on aurait du parler de taxe d'amarrage.

Dans la Charte Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

Citation :

Statut des ports du LD
Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateau étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
-Les bateaux appartenant à un Lyonnais-Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

On en a parlé à coté :)

Ce qu'a voulu dire Hard c est qu'en effet j aurais du préciser comme je l ai fait ci-dessous en citant l'ensemble d'un point ou d'une charte, pas seulement la partie votée ou modifiée

penelope a écrit:

Citation :

Statut des ports du LD
Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateau étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
-Les bateaux appartenant à un Lyonnais-Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

Citation :

Les bateaux appartenant à un Lyonnais-Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5 écus

Désolée, mais je ne suis pas d'accord, et je ne vote pas, car il reste un cas à étudier:
Comme je l'ai souligné dans le sujet approprié, le capitaine qui souhaite s'installer en LD et qui aurait donc fait construire son bateau ailleurs , cette taxe représente un frein au peuplement du LD. et je pense qu'au même titre que la fréquentation des mines, c'est un peu notre cheval de bataille du moment.
Je ne pense pas que la personne désireuse de vivre en LD pour les raisons qui lui sont propres supporte de devoir payer une taxe à vie parceque que son bateau n'a pas été construit avec des produits Dauphinois et qu'il supporte également de payer une taxe pour son bateau alors qu'il aura pris demeure en LD attendant l'acceptation ducale
.
Il faut faire un choix, on ne peut pas gagner sur tous les tableaux et actuellement, le peuplement est quand même une de nos préoccupations essentielles, surtout comparé avec la navigation maritime qui n'en est encore qu'à ses balbutiements

On en est resté à cette proposition là pour l'instant et cela ne justifie pas les taxes

Citation :

2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal

a voté

*lève les yeux au ciel*

M'enfin messieurs...Vous n'avez pas entendu le procureur émettre une réserve et soulever un problème ? dans ses conditions on pourrait peut être arreter de voter non ?

Bien sur je prends en compte ta remarque, mais pensez à suivre les sujets pour ne pas qu on soit obligé de tout recommencer par la suite, c'est ballot.

penelope a écrit:

Ce qu'a voulu dire Hard c est qu'en effet j aurais du préciser comme je l ai fait ci-dessous en citant l'ensemble d'un point ou d'une charte, pas seulement la partie votée ou modifiée

penelope a écrit:

Citation :

Statut des ports du LD
Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateau étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
-Les bateaux appartenant à un Lyonnais-Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

dame-isabeau a écrit:

Citation :

Les bateaux appartenant à un Lyonnais-Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5
écus

Désolée, mais je ne suis pas d'accord, et je ne vote pas, car il reste un cas à étudier:
Comme je l'ai souligné dans le sujet approprié, le capitaine qui souhaite s'installer en LD et qui aurait donc fait construire son bateau ailleurs , cette taxe représente un frein au peuplement du LD. et je pense qu'au même titre que la fréquentation des mines, c'est un peu notre cheval de bataille du moment.
Je ne pense pas que la personne désireuse de vivre en LD pour les raisons qui lui sont propres supporte de devoir payer une taxe à vie parce que que son bateau n'a pas été construit avec des produits Dauphinois et qu'il supporte également de payer une taxe pour son bateau alors qu'il aura pris demeure en LD attendant l'acceptation ducale
.
Il faut faire un choix, on ne peut pas gagner sur tous les tableaux et actuellement, le peuplement est quand même une de nos préoccupations essentielles, surtout comparé avec la navigation maritime qui n'en est encore qu'à ses balbutiements

On en est resté à cette proposition là pour l'instant et cela ne justifie pas les taxes

Citation :

2-d)
Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal

Citation :

Statut des ports du LD
Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
-Les bateaux appartenant à un Lyonnais-Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné et tant qu'il n a pas obtenu l'agrément ducal pour battre pavillon dauphinois ? = 1.5 écus (Suis pas inspirée du tout ce soir)

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

Suite à la remarque d Isa datant d hier (relire plus haut) il nous faut réfléchir à la modification en rouge s il vous plait.

Citation :

Statut des ports du LD
Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
-Les bateaux appartenant à un Lyonnais-Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné et tant qu'ils n ont pas obtenu l'agrément ducal pour battre pavillon dauphinois ? = 1.5 écus (Suis pas inspirée du tout ce soir)

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

il me semble que ça serait plus court:

-Les bateaux appartenant à un Lyonnais-Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché.

Lyonnais-Dauphinois

Oui.

Voila, cela me semble plus juste ainsi

a voté

ce qui donnerait :

Citation :

Statut des ports du LD
Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
-Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

Vous l aurez bien compris, alors que nous avions voté, Dame Tisane a soulevé un souci. A priori nous sommes tombés d accord pour le dernier post rédigé par Asa.
Avant de lancer un autre vote, et pour ne pas qu on soit encore obligé de re re voter je laisse jusqu à demain à la discussion.