de la taxe portuaire

Reste toujours le problème du cas de non paiement. Comme il a été dit précédemment, rien n'empêche vraiment au capitaine d'un navire, d'accoster et de repartir tranquillement sans rien payer. Ou alors il existe une chaine à l'entrée du port ?

Thiberian a écrit:

J'ai une question : comment faire payer une taxe de 1 écu sans subir de déficit si on doit passer par des denrées ?

Moi je dirais plutôt 3,50, ils achètent un maïs sur leur marché et fournissent la preuve.
Ensuite la mairie doit tenir compte des taxes lors des rachats de céréales et faire les baisses de prix qui s'imposeront.

Un achat de mais à 3 une revente à 2, ça me parait un peu trop 3,50

On vient de me dire qu'en Savoie la taxe serait activée (IG) et eux s embêtent moins que nous : 10 écus....je vais me renseigner mieux que ça quand même.

Nous n'avons pas pensé aux bateaux en réparation chez nous, me rappelle pas que nous ayons soulevé cela. Car si les matériaux sont achetés sur nos marchés...enfin vous comprenez.

De la réflexion de Péné, on pourrait faire un prix avantageux pour les bateaux qui accosteraient pour effectuer des réparations.

Citation :

- Bateau étranger = 3 écus (sauf bateau de commerce sous contrat spécifique avec le duché)
- Bateau étranger en réparation = 1.5 ecus (voir gratuit)
- Bateau construit dans le LD = gratuit
- Bateau appartenant à un Dauphinois, mais non construit dans le LD= 1.5 ecus

J ajouterai un truc pour les bateaux en réparation (en bleu)

Citation :

- Bateau étranger = 3 écus (sauf bateau de commerce sous contrat spécifique avec le duché)
- Bateau étranger en réparation = 1.5 ecus (voir gratuit) et uniquement durant les réparations.

- Bateau construit dans le LD = gratuit
- Bateau appartenant à un Dauphinois, mais non construit dans le LD= 1.5 ecus

D'acord avec tout ce qui c'est dit.

Citation :

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateau étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
-Les bateaux appartenant à un Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

Ca donnerait donc ça

[i]Grogne :5/i]Bon pour moi!

Je laisse jusqu à ce soir et mettrai au vote ensuite.

ça me convient aussi.

Citation :

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateau étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
-Les bateaux appartenant à un Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

Vous pouvez voter.

A Voté.

a voté

Citation :

-Les bateaux appartenant à un Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5 écus

Lyonnais-Dauphinois

Sinon j'ai un souci avec la façon de mettre au vote. Vous avez écrit le truc, mais on sait pas du tout où vous voulez l'insérer. Pour ma part, je pense que se serait bien lors du moment de mettre au vote, de citer l'ensemble d'un point ou d'une charte, pas seulement la partie votée ou modifiée. Ça serait plus facile à suivre.

Dans ce cas-ci qu'on vote, je trouve que le titre de l'article -qui si je ne me trompe pas est un sous-article- n'est pas approprié, qu'on aurait du parler de taxe d'amarrage.

Dans la Charte Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

Citation :

Statut des ports du LD
Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateau étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
-Les bateaux appartenant à un Lyonnais-Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

On en a parlé à coté :)

Ce qu'a voulu dire Hard c est qu'en effet j aurais du préciser comme je l ai fait ci-dessous en citant l'ensemble d'un point ou d'une charte, pas seulement la partie votée ou modifiée

penelope a écrit:

Citation :

Statut des ports du LD
Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateau étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
-Les bateaux appartenant à un Lyonnais-Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché