## Salle de Réunion ##

Fan pour Ladymachin on attend son retour en LD pour la rappeler à l'ordre ... en attendant

1461-06-23 17:40:04 : Vous avez acheté 1 légume pour 11,00 écus à Melvind62.

Citation :

Bonjour Melvin

Si je vous écris c'est parce que vous avez commis une infraction à nos lois.

Vous avez mis en vente des légumes au prix de 11 écus alors que la grille des prix limite cet article à 10 écus.

J'ai remis sur le marché le légume prélevé et vous demande de le racheter et de retirer tout autre article dont le prix n'est pas conforme.

Si vous avez des doutes sur un prix de vente, consultez le panneau de la mairie où ceux-ci sont affichés.

Pour information, si cette médiation n'est pas close sous 48 heures je serais dans l'obligation d'en référer à la maréchaussée qui transmettra un dossier au tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Bourgmetre
Fait à Die, le 24 juin 1461

1461-06-28 22:20:04 : Vous avez acheté 1 légume pour 10,05 écus à Melvind62.

Récidive donc pas de médiation, surtout compte tenu de ses propos

Citation :

Bonsoir Messer Melvind62

Lorsque vous avez mis en vente précédemment des marchandises dont le prix était au dessus de la grille ducale, les 23 juin  et 28 juin de cette année et que vous avez bénéficiez d'une médiation, je ne sais pas quels sont les mots que vous n'avez pas compris dans l'article de loi et les montants donnés.

Puisque vous êtes récidiviste vous avez 24h pour retirer vos articles du marché et racheter ceux que j'ai prélevé. Passez ce délai vous serez traduit devant les tribunaux du Lyonnais-Dauphiné.

Encore une seule récidive et vous recevrez directement un dépot de plainte. Je vous rappelle que nous avons des lois, quelles sont faites pour tout le monde et non appliquées à la carte.

Cordialement
Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Die le 3 juillet 1461


Expéditeur : Melvind62
Date d'envoi : 04/07/1461 - 10:59:08
Titre : Re: Légumes
Et a la personne qui met les deux maïs a 100 ecus on lui dit rien ...........

Citation :

/*Bien que le contrevenant est un proche, Marsa se devait de rester neutre et professionnel*/

Bonsoir Messer Jeffnpp

J'ai le regret d'avoir à vous envoyer cette missive suite à votre infraction à nos lois. Bien que vous avez été informé que seul le maire est habilité à fournir le marché en bois et fer lorsque vous les y avez mis en première instance, vous avez néanmoins pensé pouvoir le faire une seconde fois et comme la première fois, vous n'avez pas cru bon de contacté le bourgmestre pour en demander la permission.

Non seulement vous mettez deux ressources naturelles sur le marché alors que seul les maires peuvent le faire mais en plus vous ne vous conformez pas aux prix autorisés.

Puisqu'à votre première infraction, les informations vous ont été données de façon verbale, je vous accorde 48 heures, comme le stipule la loi pour retirer votre fer à 20 écus pièces et racheter les 5 stères de bois que j'ai prélevé à 4,30 écus le stère. Vous aurez ensuite toute latitude pour suivre la procédure qui est d'obtenir la permission, de vendre une ressource naturelle sur le marché, à votre bourgmestre qui vous en indiquera le prix de vente et les quantités admissible.

Il vous suffira de me contacter afin de convenir d'un rendez vous pour que vous puissiez récupérer votre bois.

Attention !!!
En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement mis en jugement.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis au tribunal qui ne tardera pas à vous convoquer afin que vous répondiez de vos actes.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice dauphinoise, alors, saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Dié le 10 juillet 1461

Citation :

Bonjour Dame Pierre_de_lune

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction. En effet, vous êtes accusée de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de fruits à 11 écus comme en témoigne la preuve ci dessous

1461-07-12 18:50:05 : Vous avez acheté 1 fruit pour 11,00 écus à Pierre_de_lune.

En effet, le prix maximum autorisé pour cette marchandise est de 10 écus, d'autre part et étant non dauphinois, vous devez demander permission au maire de mettre en vente une ressources naturelles comme les fruits, le poisson, le bois, le fer ou les pierre. Celui-ci vous informe des quantités et à quel prix vous pouvez mettre en vente

Afin de réparer cette erreur, je vous offre 48 heures comme le prévoit notre coutumier pour que vous retiriez vos marchandises et que vous rachetiez celui prélevé par la mairie.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, un dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice dauphinoise aussi saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles du marché sont disponibles sur l'annonce de la mairie (ig), dans le bureau du maire et sur la place du marché au coeur du village (forum). Depuis le temps que vous êtes à Dié, vous n'avez pas pu les manquer.

Cordialement.
Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Dié le 12 Juillet 1461

Citation :

Bonjour Dame Ariane.

J'ai le regret de vous envoyer cette missive car vous êtes en infraction avec une de nos lois en ayant mis en vente du blé à 14 écus alors que la grille des prix le limite à 12,40 écus

1461-07-25 23:30:05 : Vous avez acheté 1 sac de blé pour 14,00 écus à Ariane..

Pour information qui soit dit en passant est affichée en mairie

GRILLE DES PRIX MAXIMUM

- Bouteille de lait : 9.05 écus
- Carcasse de cochon : 15.30 écus
- Carcasse de vache : 30.60 écus
- Légume : 10.00 écus
- Peaux : 15.50 écus
- Pelote de laine : 11.80 écus
- Sac de blé : 12.40 écus (produit non taxé)
- Sac de maïs : 3.30 écus (produit non taxé)

Vous avez 48 heures pour retirer vos produits du marché et racheter celui que je vous ai prévelé.

Attention !!!
En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du Duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis au tribunal qui ne tardera pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice du Lyonnais-Dauphiné.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Duché.

Cordialement
Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Die le 26 juillet 1461

Bonjour ma Fanette, voici un peu de travail pour toi

Citation :

Expéditeur : Satiine
Date d'envoi : 01/12/1461 - 20:19:06
Titre : Rackette
Bonjour,

Je suis Satine, ne sachant pas vraiment a qui envoyer ce courrier j'espère que vous pourrez m'aider ou simplement le donner a qui de droit ...

Je me suis faite rackettée sur les chemins entre Dié et un nœud un peu plus au Nord ..

01/12/1461 04:09 : Vous avez été racketté par Kayrowski .
01/12/1461 04:09 : Vous vous êtes battu avec Kayrowski (coefficient de combat 3), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
30/11/1461 04:08 : Vous avez été racketté par Kayrowski .


Hier,, en chemin, vous avez croisé Kayrowski et un groupe composé de Varius de Julio de Thythy et de Yanmax.

Bonne fin de soirée
Satine

Citation :

Bonjour Dame,

Je suis désolée d'apprendre la mésaventure dont vous avez été victime.

Il me faut un peu plus d'information concernant cette agression. Vous dites que cela c'est passé au nord de Die mais était ce sur le premier ou le deuxième noeud.
Il me faut également une description de vos agresseurs afin que nous puissions les appréhender (screen non reconnu au tribunal)
Pouvez vous également m'établir la liste des biens que l'on vous a dérobé

Si vous avez besoin de quoique ce soit n'hésitez pas à m'en faire part.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Faict à Die le 2 décembre 1461

Je viens d'envoyé un courrier à Kirasan pour du blé à 12.50 sur le marché.

Marsa alla voir directement sa soeur au bureau de police de Die pour lui signaler les mauvais payeurs

Bonjour ma chérie, pourrais tu t'occuper de nos zozos qui ne payent pas leurs impôts ?

Citation :

Benjamyn : 10,00 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 9/12/1461
Benjamyn : 10,00 écus (+1,40 écus de pénalité) avant le 22/12/1461
Enguerande59 : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 24/12/1461
Kandaina : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 24/12/1461
Katwen : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 24/12/1461
Mat. : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 24/12/1461

Prenant un peu de temps entre deux passages dans sa boucherie, Seraphina repris la liste faite par sa soeur à propos des impots et s'enquit de la présence des personnes au sein du village.

Ben ça commençait mal : elle nota donc :

Katwen en retraite depuis le 19 décembre : à surveiller.

courrier à faire :

Benjamyn  
Mat
Kandaina :en voyage
Enguerrande59 :en voyage

Sur ce elle prit sa plus belle plume et ce fit un devoir d'informer ces personnes du soucis qu'avait le bourgmestre .

Il semblerait que Robotcop ai changer d'avis et qu'il ait remis le sac de ble sur le marché dpuis quelques jours déjà, je vient d'envoyer la missive suivante à Kirasan :

Citation :

bon jour,

je tiens à vous remercier pour votre prompte réaction à ma missive.

Je constate malgré tout que si vous avez enlever vos blés vous n'avez pas fait l'effort de reprendre celui prelevé par la marechaussée.

J'ai été patiente mais vous donne 24h00 pour retirer ce dernier sac du marché. Passé ce délai un dossier sera transmis au procureur

je vous rapelle qu'il s'agit d'un sac de blé à 12.50 , le seul qui soit sur le marché.

Faict à Die, le 29 décembre 1461

Seraphina_v, sergent

Courrier envoyé à Jaque-de-rien

Citation :

Bonjour Messer Jaque.

J'ai le regret de vous envoyer cette missive car vous êtes en infraction avec une de nos lois en ayant mis en vente du maIs à 5.95 écus alors que la grille des prix le limite à 3.30 écus

1462-01-19 12:20:05 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 5,95 écus à Jaque_de_rien..

Pour information qui soit dit en passant est affichée en mairie

GRILLE DES PRIX MAXIMUM

- Bouteille de lait : 9.05 écus
- Carcasse de cochon : 15.30 écus
- Carcasse de vache : 30.60 écus
- Légume : 10.00 écus
- Peaux : 15.50 écus
- Pelote de laine : 11.80 écus
- Sac de blé : 12.40 écus (produit non taxé)
- Sac de maïs : 3.30 écus (produit non taxé)

Vous avez 48 heures pour retirer vos produits du marché et racheter celui que je vous ai prévelé.

Attention !!!
En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du Duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis au tribunal qui ne tardera pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice du Lyonnais-Dauphiné.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Duché.

Cordialement
Seraphina_v
Bourgmestre
Sergent de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Die le 19 janvier 1462

Deux sacs retirés reste à reprendre celui prélevé par la mairie    nouveau courrier :

Citation :

bon jour Messer Jaque,

je vous remercie  de votre rapide réaction à ma missive.

J'ai pu voir que vous aviez retiré une partie de la marchandise, il vous reste à reprendre le sac prélevé par la mairie tout aussi rapidement. c'est à dire qu'il vous faut le racheter bien entendu.

Il est entendu que si cela n'était pas fait  demain le précedent courrier serait applicable.

Merci encore à vous de prendre en compte les barèmes affichés devant la mairie et sur la halle au bureau du bourgmestre.

Cordialement

Seraphina
Bourgmestre
Sergent de la prevosté de Die
Faict à Die le 20 janvier 1462

Réponse reçue ce jour :

Citation :

Expéditeur : Jaque_de_rien
Date d'envoi : 21/01/1462 - 09:58:47
Titre : AW: Maïs
Bonjour Madama,

ca, ce n'est pas mon sac de mais! je suis desolé.


Jaque

Courrier envoyé:

Citation :

Bon jour Messer Jaque,

vous aviez mis 3 sacs si je me souviens bien et n'en avez récuperez que deux, celui acheter par la mairie vous appartenait donc il vous faut le reprendre

en voici la preuve :

"1462-01-19 12:20:05 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 5,95 écus à Jaque_de_rien.. "

et je n'ai aucune transaction me disant que vous l'avez racheter dans les comptes de la mairie.
donc ce sac est le votre regarder dans vos evenements et vous verrez les traces de cette transaction par vous même.

Si l'achat n'est pas fait demain je serais dans l'obligation de vous mettre en procès. Admettez que pour 5,95 écus ce serait malheureux.

Cordialement

Seraphina
Bourgmestre
Sergent de la prevosté de Die
faict à Die le 21 janvier 1462

Tout est en ordre le sac a été racheter par le contrevenant le 22 janvier 1462

Marsaly a écrit:

J'ai trouvé du bois sur notre marché qui n'était pas de la mairie et envoyé un courrier, en voici une copie pour que tu puisses le mettre dans le bureau adéquat.

Citation :

Accusé:Torlem
Victime: Marsaly, bourgmestre de Die
Officier en charge: Seraphina_v Lieutenant de Die

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 11 février 1462, Messer Torlem a vendu du bois au dessus de la grille.
Une proposition de médiation lui a été envoyé le 11 février 1462.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:[Mettre la preuve de l'achat]

La loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.


Bouteille de lait : 9,05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
Fruit : 10,00 écus
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
Légume : 10,00 écus
Peaux : 15,50 écus
Pelote de laine : 11,80 écus
Poisson : 18,00 écus
Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
Sac de blé : 12,40 écus
Sac de maïs : 3,30 écus
Stère de bois : 4,40 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Messer Torlem

Constatant du bois sur le marché non vendu par la mairie je l'ai acheté pour avoir le nom du vendeur sur le reçu et tadamm ... vous êtes l'heureux gagnant de cette missive.

Le bois, comme indiqué sur le panneau de la mairie, ne peut être vendu que par celle-ci à moins d'en avoir l'autorisation, chose que vous n'avez pas demandé.
De plus votre bois est hors la loi puisqu'il ne peut être vendu par un particulier qu'au prix de rachat ducal, soit 4,20 écus le stère.

Je remets votre bois sur le marché afin que vous puissiez le racheter et le remettre à un prix conforme à la loi. Donc de fait je vous accorde le droit de vendre sur le marché diois au prix indiqué ci-dessus.

Il va de soi que si vous n'accédez pas à ma demande, une requête en dépôt de plainte sera adressée au tribunal du lyonnais-dauphiné.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Bourgmestre
Faict à Die le 11 février 1462