| [port]Remboursement | |
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+10Aude di Constantini asarine Hardryan _geoffroy_ Terwagne Héloïse Ka Devirieux Antoine de Sevillano Arwel penelope 14 participants |
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Remboursement des ports | Pour un montant de 1776.75 écus pour chaque ville | | 64% | [ 7 ] | Contre | | 18% | [ 2 ] | blabla | | 18% | [ 2 ] |
| Total des votes : 11 | | Sondage clos |
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Auteur | Message |
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Invité Invité
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Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
| Sujet: Re: [port]Remboursement Mar 29 Mar 2011 - 13:26 | |
| Plus rapide. Quant au ton, il est neutre. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [port]Remboursement Mar 29 Mar 2011 - 13:37 | |
| Grogne :Très bien. si vous le CAC! Pour le ton, je ne faisais que remonter ce que j'ai entendu de ces 3 maires... |
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Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
| Sujet: Re: [port]Remboursement Mar 29 Mar 2011 - 13:50 | |
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Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
| Sujet: Re: [port]Remboursement Mar 29 Mar 2011 - 17:28 | |
| De quels maires parlez-vous au fait? Ceux de Lyon, Vienne et Valence? De ces trois maires... Je suppose que oui puisque ce sont les 3 concernés. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [port]Remboursement Mar 29 Mar 2011 - 19:03 | |
| Grogne :Non, du maire de Dié.... il m'a dit que le ton usité pour le remboursement de son port était très antipathique... |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [port]Remboursement Jeu 31 Mar 2011 - 13:57 | |
| grogne :Parait que Valence a rendu 27 ecus de la taxe d’amarrage au CAC, c'est vrai ça? Non, parce que si c'est le cas, il faut m'expliquer.. je croyais que la taxe servait à rembourser les ports?? J'ai meme mis en oeuvre une façon de faire... je ne vois pas pourquoi le CAC a accepté ce remboursement de la taxe par Valence.... |
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Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
| Sujet: Re: [port]Remboursement Jeu 31 Mar 2011 - 18:24 | |
| Ç'pas ma faute si vos explications aux maires sont pas claires. Le maire avait dit qu'il avait vu avec vous, alors je ne sais pas ce que vous leur dites et ce que vous faites entre vous. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [port]Remboursement Jeu 31 Mar 2011 - 18:38 | |
| Grogne :Sachant que cela a été discuté ici également sur l'office de justice, il vous ai pas venu à l'idée de me demander si c'était bien normal?? non, trop compliqué évidemment... |
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asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
| Sujet: Re: [port]Remboursement Jeu 31 Mar 2011 - 20:02 | |
| euh...excusez moi, mais nous n'avons pas modifié la charte... - Citation :
- Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal. L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.
et dans l'annonce sur le remboursement des ports on a mis... - Citation :
- 4-c Le montant des taxes perçues est redistribué en fonction des principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.
Si on se base sur les textes et uniquement les textes, vous avez tort tous les deux... Donc soit on modifie la charte en ajoutant - Citation :
- Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal. L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port. conservé par les maires en complement des remboursements par enveloppe jusqu'à remboursement complet
. Soit on applique la charte, et là il va falloir calculer... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [port]Remboursement Jeu 31 Mar 2011 - 21:43 | |
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asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
| Sujet: Re: [port]Remboursement Jeu 31 Mar 2011 - 21:44 | |
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penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
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Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
| Sujet: Re: [port]Remboursement Sam 2 Avr 2011 - 16:36 | |
| Bon ben ça fera une cérémonie de plus. Merci à eux. | |
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penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: [port]Remboursement Dim 3 Avr 2011 - 3:27 | |
| Je ferai un tit courrier à Taz demain | |
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penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
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_geoffroy_
Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009
| Sujet: Re: [port]Remboursement Dim 3 Avr 2011 - 22:46 | |
| Est ce que c'est aux évergètes qu'il faut faire une cérémonie ? On n'est pas sensé remercier des personnes en tant que donateurs ?
Là en l'occurence il s'agit d'une ville, pas d'une personne, on ne peut la qualifier d'évergète. | |
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penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: [port]Remboursement Lun 4 Avr 2011 - 1:30 | |
| Après relecture je vois bien que ça ne peut pas entrer dans notre définition d'évergétisme, ce n'est pas ouvert aux personnes morales . Donc pas de cérémonie en effet, au temps pour moi, mais une lettre de remerciements, peut-être un avec un peu plus de chair autour de l'os que celle-ci qui était plutôt directe compte tenu qu'une cérémonie était "censée" suivre.
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penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: [port]Remboursement Lun 4 Avr 2011 - 3:49 | |
| Dites en relisant vous ne pensez pas qu ils renoncent à la totalité ? J'enverrai ce soir( lundi ) "la ville se désengage de toutes actions se rapportant au port dont le duché devient à ce jour le seul propriétaire, tant aux frais occasionnés par les réparations, qu’aux bénéfices éventuellement engendrés." - Citation :
- A Tazspike Seigneur de Pierrelatte, Bourgmestre de Vienne,
Au Conseil municipal de Vienne,
Salut et respect,
Par la présente nous vous informons que nous avons pris connaissance de votre missive et de votre choix de renoncer aux 5562 écus correspondant au remboursement du port de Vienne par le Duché.
Encore une fois le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné est témoin de la grande générosité de la ville de Vienne par ce geste dont bénéficieront l'ensemble des Lyonnais-Dauphinois.
Recevez, dames et messires, représentants de la ville de Vienne, notre reconnaissance et nos sincères remerciements,
Pénélope de Montbazon-Navailles, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Lyon le quatrième jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf
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Invité Invité
| Sujet: Re: [port]Remboursement Lun 4 Avr 2011 - 6:58 | |
| Grogne :Si si, le port de Vienne appartient maintenant au duché complètement....
Par contre, c'est un don de 3 798.25 que la mairie fait.. a moins qu'elle ai refusé le remboursement que l'on avait défini au préalable durant ce mandat... |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: [port]Remboursement Lun 4 Avr 2011 - 10:13 | |
| Oui, le port de Vienne appartient désormais en totalité au Duché. Le maire et conseil municipal de Vienne nous ont donc fait don de ce qu'il restait à verser, il me semble... si j'ai bien suivi... | |
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Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 27 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
| Sujet: Re: [port]Remboursement Lun 4 Avr 2011 - 10:17 | |
| En gros taz n'a pas effectué le premier versement demandé par le CaC avec son histoire de miche de pain. Le vote a été lancé peu de temps avant la demande.
Donc il refuse en totalité tout le remboursement. Donc en fait tout ce que Vienne a payé pour le construire. Et n'a recu aucun remboursement du Duché meme pas les 1000 et quelques écus voté au départ. | |
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Leovigilde
Nombre de messages : 287 Localisation IG : Lyon / Lyonnais-Dauphiné Date d'inscription : 03/11/2010
| Sujet: Re: [port]Remboursement Lun 4 Avr 2011 - 14:33 | |
| J'ai l'impression qu'on tourne autour du pot, mais peut-être que je me trompe. Donc Je fais le point là maintenant sur ce qui a été dit : Le Port de Vienne est propriété du Duché. Le remboursement n'a plus lieu d'être suite au don. Point final non?
Dernière édition par Leovigilde le Lun 4 Avr 2011 - 14:40, édité 1 fois | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [port]Remboursement Lun 4 Avr 2011 - 14:39 | |
| Grogne :Exactement ! - raithuge a écrit:
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- Citation :
- Au 04/04/1459, il reste à rembourser:
Lyon : 3 798.25 -18 écus (Mr GROAR) =3 780 écus Valence : 3 798.25 Vienne : 3 798.25 - 3 798.25(Don de la mairie) = 0 écus |
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Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
| Sujet: Re: [port]Remboursement Lun 4 Avr 2011 - 15:11 | |
| Je soulève une idée comme ça, pourquoi ne pas "investir" la somme que nous devions mettre pour le remboursement de Vienne directement dans le remboursement des 2 autres ports? Soit pour ce mandat, 1776,75 écus / 2 = 888,37 écus pour Valence et aussi pour Lyon.
Par ailleurs, il ne faudrait pas oublier que puisque le port de Vienne nous appartient maintenant, les taxes des bateaux s'y trouvant doivent nous revenir. On pourrait investir ces sommes également dans le remboursement des deux autres ports. | |
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| Sujet: Re: [port]Remboursement | |
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