Un traité avec le Rouergue

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

L'avantage ici, c'est que ce ne sont pas nos voisins. Mais pour autant les traités judiciaires sont toujours utiles malgré l'éloignement.

La proposition donnée par Maryane me convient mis à part ceci :

5. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'~~une compensation ou~~ un accord puisse être trouvé.

Nombre de messages : 2193 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 26/06/2009

se demande si ont lécoute alors pourquoi écouter quand demande .......en ducal .............

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

Citation :: La proposition donnée par Maryane me convient mis à part ceci :

5. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'~~une compensation ou~~ un accord puisse être trouvé.

Je ne suis pas vraiment d'accord pour enlever ça, comme déjà expliqué:

Citation :: Après réflexion, il est important de préciser les deux choses pour introduire les notions de règlement par simple terrain d'entente trouvé, ou par compensation d'ordre plus matériel. Ca évite les remises en cause. Les gens qui écrivent ce type de traités ont en général l'habitude. Et surtout, ils ont l'habitude de voir les problèmes qu'ils soulèvent donc de préciser chaque chose pour éviter toute liberté possible quant à l'application du traité.

Cette clause précise qu'en cas de non-respect, il faudra une compensation, ou bien alors éventuellement un accord autre. Mais il donne clairement priorité à la compensation qui est généralement d'ordre matériel (alors que l'accord peut juste être d'oublier le non-respect ou d'annuler le procès en cours). Si on enlève cette précision, alors on change le sens de l'article parce que croyez moi, c'est très compliqué d'avoir une compensation matérielle si rien n'évoque l'idée dans le Traité, le duché d'en face peut systématiquement refuser et il est dans son droit. En gros, là il est écrit que ça peut se finir devant des institutions du genre de la CA qui pourra définir une compensation si aucun accord n'est trouvé. La compensation est imposée au duché fautif, l'accord et bien c'est... un accord quoi.

Si vous voulez l'enlever parce que vous trouvez la mention inutile, autant ne pas l'enlever. Ca ne changera pas votre existence, mais ça pourrait bien changer celle des gens qui auront à régler des litiges sur ce traité plus tard et qui n'auront plus de cadre précis. Surtout concernant la justice, autant être le plus précis possible. C'est encore ce qu'il y a le plus enquiquinant au niveua des textes.

Après... Si vous voulez l'enlever pour une autre raison, je veux bien entendre pourquoi. Peut-être qu'il y a un aspect que j'oublie de prendre en compte pour le LD.

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

Ah oui et puis du coup pour Ya, pardon. En fait, je pense qu'il ne faut pas remodifier totalement le traité. Diplomatiquement parlant, ça passe mieux si on part du leur et qu'on s'adapte. Ils ont visiblement l'habitude de faire des choses très précises pour toutes les raisons que j'ai déjà évoquées, comme leur situation géographique/politique/diplomatique... Ils ne voudront donc pas signé quelque chose qui soit sur le modèle de nos traités, tout simplement parce qu'on sort trop de leurs habitudes et qu'ils ont besoin de sûreté. Nous c'est vrai que nos traités nous suffisent pour l'instant. On va au plus simple, on évite de trop détailler, on reste un peu vague. Ce n'est pas un repproche, c'est franchement largement suffisant pour nous. Apparemment pas pour eux.

Ta proposition irait très bien pour d'autres duchés, mais je pense que pour le Rouergue ce n'est pas tout à fait adapté. Ne serait-ce parce qu'ils ont déjà commencé à travailler sur le traité et qu'il serait mal venu de balayer ce travail, ça pourrait les vexer.

J'avais bien saisi Maryane mais comme quelqu'un l'a dit ce ne sont pas des voisins immédiats alors les compensations matérielles si on devait en arriver à cette extrémité pour les récupérer ce serait la croix et la bannière.

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

C'est moi qui l'ai dit. Et si la seule raison d'enlever ça est le manque de proximité, autant ne pas signer d'accord. Ce détail leur fera plaisir et il y a peu de chance qu'on en arrive un jour à de telles extrémités. Et mieux vaut la croix et la bannière que rien du tout et un problème sans solution. Si problème, la solution est écrite, si pas de problème tant mieux.

Il se trouve que je suis moi même d'accord avec tout ce que Maryane a évoqué cependant l'ambassadeur du Rouergue à qui j'avais donc posé la question quand à cette compensation est tout a fait d'accord pour en venir juste à un accord.

Je n'ai jamais touché à la justice en spécialiste aussi ne suis-je pas aussi pointue sur la chose que notre procureur et si cet article ne m'avais pas sauté au yeux de prime abord, je le comprends bien mieux après son explication. D'autre part le Rouergue n'est pas non plus aux antipodes mais à 5 ou 6 jours de marche ce qui réduit si l'on y va à cheval...

Je voudrais dire aussi, que Ya est avec moi dans le bureau de l'ambassadeur puisqu'elle est son homologue et qu'elle lui avait aussi montré le traité qu'elle a déroulé tout à l'heure. Mais nous avons bien senti qu'il tenait à son travail même s'il semble avoir l'esprit très ouvert.

Donc avant de revenir vers lui et ne pas nous faire passer pour des girouettes, j'attends votre accord pour le lui ramener corrigé.

Comment désirez-vous que nous procédions pour sceller tout ça? j'avoue que je ne sais encore comment l'on fait. La province qui demande et celle qui accepte ou le contraire ou est-ce indifférent?

Moi qui allait dire qu'on pouvait laisser "compensation" si l'ambassadeur est prêt à laisser uniquement "accord" alors je préfère mais si Maryane estime vraiment, et ça a l'air d'être le cas, qu'il vaut mieux le laisser alors laissons ce passage comme il est.

Je ne suis pas spécialiste des traités non plus mais il me semble logique que ce soit le demandeur qui scelle en premier lieu.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

La province qui a fourni le traité de base scelle en premier en général mais l'inverse est également faisable.

Merci Cécilia, donc je revois avec lui pour ce dernier point et je vous tiens au courant pour les signatures.

Merci Nyna.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Ravie d'avoir pu vous aider Nyna. N'hésitez pas à me poser des questions si besoin Wink

Sujet: Re: Un traité avec le Rouergue Mer 5 Sep 2012 - 17:55

J'ai reçu ceci à Mercurol cet après-midi sans rien y comprendre vu que je n'ai parlé à l'ambassadeur que dans les murs de l'ambassade du Rouergue.

Citation :: Après de longues réflexions et au vues de votre attitude,vous dirigeant du L-D nous avons décidés avec le Conseil Comtal de Rouergue d'arrêter toute collaboration diplomatique.

Adieu Excellence.

Je lui ai demandé des explications mais n'ai pas de nouvelles pour le moment...donc si quelqu'un pouvait m'en donner, m'étonnerait tout de même que ce soit les quelques modifications que nous avons apporté au traité qui ont amené une telle réaction...

Sujet: Re: Un traité avec le Rouergue Mer 5 Sep 2012 - 19:01

Surtout que l'ambassadeur avait pas l'air récalcitrant. Il y a un souci là en effet.

Sujet: Re: Un traité avec le Rouergue Mer 5 Sep 2012 - 19:06

Citation :: [rp]

Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, Feudataire du Comté du Rouergue,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :

Nous avons été informés par nos services de renseignements d'insultes et cela ouvertement de la part de votre Duc et de son proche entourage politique.

Comme vous pouvez le comprendre ceci est intolérable.
De ce fait nous rompons toute relations diplomatiques et dès ce jour et ce qui inclut la mise en caduc des traités entre nos deux provinces.

Veuillez être informés que nous sommes froissés d'un tel affront commis envers notre si Grande Province.

Le Vème jour du mois de Septembre de l'An de Grasce 1460

Comte de Rouergue
Nous, Sa Grandeur Elwhin de Quincy, scellons et signons ceci dire.

Témoins pour le Comté de Rouergue
Cleopatre dePayns de Trevière, Dame de Sadournin, Chambellan du Rouergue.

Voici les dernières nouvelles...

Sujet: Re: Un traité avec le Rouergue Mer 5 Sep 2012 - 19:10

J'aurais insulté le Rouergue ???? Nan mais c'est une blague je pense là.

Sujet: Re: Un traité avec le Rouergue Mer 5 Sep 2012 - 19:15

je pense qu'on a un très gros souci là... il y aurait quelqu'un chez nous qui porterait de fausses rumeurs?

Sujet: Re: Un traité avec le Rouergue Mer 5 Sep 2012 - 19:19

Je ne vois que ça parce que le comte du Rouergue je ne l'ai aperçu qu'au conseil des feudataires et encore ce fut rapide je ne lui ai jamais parlé. Un truc qui m'échappe là.

Sujet: Re: Un traité avec le Rouergue Mer 5 Sep 2012 - 19:23

Il faut répondre rapidement pour élucider ce soucis avec eux, et trouver le traître.

Sujet: Re: Un traité avec le Rouergue Mer 5 Sep 2012 - 19:26

L'ambassadeur a parlé de taupes qui les auraient renseignés sur je ne sais pas trop quoi au juste. Il parle d'insultes.

je lui ai bien sur dit que je n'avais rien entendu de la sorte icelieu. je ne sais qui sont le ou les taupes. Peut-être juste un ennemi qui tire profit d'une situation en racontant n'importe quoi.

Je pense qu'il va vous falloir cependant répondre à ces accusations au plus tôt.

Sujet: Re: Un traité avec le Rouergue Mer 5 Sep 2012 - 19:28

J'hésite même à mettre tout ça au conseil des feudataires afin de le mettre au pied du mur

Sujet: Re: Un traité avec le Rouergue Mer 5 Sep 2012 - 19:39

Il est toujours difficile de savoir quoi faire dans un cas pareil. L'ambassadeur ne veut pas me donner de précisions. Il semble néanmoins sage et attentif puisque décidé à partir j'ai pu le retenir.

Il faudrait déjà savoir si leur "Taupe" est membre du conseil car les on dit n'mène pas à une telle rupture normalement... je ne connais pas le comte, je ne sais s'il est belliqueux.

Sujet: Re: Un traité avec le Rouergue Mer 5 Sep 2012 - 19:47

Je vais donc aller à Mercurol afin de voir si l'ambassadeur me répond directement

Sujet: Re: Un traité avec le Rouergue Mer 5 Sep 2012 - 19:54

Très bien... venez...

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