[Coutumier-Livre III] Mise à jour totale + allègement

Comme l'a expliqué Shinji, contourner cette loi et avoir le fief et le garder est un jeu d'enfant. N'importe qui ici aura beau faire n'importe quoi, l'ancien Duc gardera le fief. Donc c'est ridicule de faire une loi sachant que on pourra rien faire contre l'attribution du fief  

Plutôt que les maires... Un vote l'AN? Certes, nous aurons les Conseillers ducaux, les membres qui sont du même parti et tralala. Ca se jouera à celui qui a le plus d'amis à l'AN ça c'est certain mais au moins on peut contrôler! On peut gérer tout ça -je parle du vote etc-. Puis ça créerait encore des histoires là bas. C'est pas comme si on y était pas habitué alors une de plus ou une de moins...


Sinon l'histoire du duel de Cecilia me plait! Duel en lice!!! Si les deux têtes de liste sont pas de même rang social (même niveau) l'un d'eux se fait représenter par un autre membre de la même liste!    

Nan Light on s'en fout du rang on les balance dans une lice et le dernier debout a la couronne. Au moins ça règle le problème se faire représenter c'est trop facile.

Moi je ne comprends pas pourquoi on se mine là dessus ... ce n'est qu'un fief. Moi cette loi ne me dérange pas, c'est plus de donner un vicomté a certain qui ne font rien d'extraordinaire qui pourrait plus me gêner

rit

Plus sérieusement, tout le long de la campagne on entend des différents bords " on va travailler pour vous, il n'y a que le duché qui compte". Ben si c'est réellement le cas, qu'on arrête de se poser des question et qu'on la laisse comme elle est cette loi. Ce n'est peut être pas agréable de ne pas avoir de fief de retraite mais c'est qu'en cas d'égalité et que dans un cas comme ça c'est qu'on n'a pas été capable de faire émerger une majorité claire derrière soit. Donc on devrait plutôt s'en vouloir à soi même de ne pas avoir convaincu les lyonnais-Dauphinois avant.

Et si vraiment on fait un bon mandat alors on se représente et si on été bon, alors on est élu et on l'a vicomté et dans ce cas les gens auront encore plus de respect, on montrera qu'on a envie de travailler pour le duché et que le mandat sans vicomté ne nous a pas fait peur.

Lors d'un duel il n'y a pas de différence entre un chevalier ou un noble puisque les règles sont les mêmes que celles pour les joutes. Le duel à outrance que je proposais, c'est un duel à la mort qui comme le dit Sam règle le problème rapidement. un duel à plaisance c'est nettement moins amusant.

Dépose ce que Dede lui a demandé en privée

Tiens ce que tu m'as demandé tout à l'heure.

Citation :

2 - Justice directe

Définition
Sont repris dans la justice directe les situations où la culpabilité civile ou martiale est avérée et a normalement donné lieu à un procès civil ou en cour martiale, éventuellement confirmé par un appel à la Cour d’Appel. Sont également repris en justice directe les situations où un Héraut relève une dérogeance héraldique au vivre noblement pour laquelle une sanction directe est prévue.

Cas concernés

Procès donnant lieu à un verdict de trahison ou haute trahison dans la juridiction du duché/comté auquel on doit fidélité
Procès donnant lieu à un verdict de brigandage, sorcellerie, meurtre, escroquerie grave dans une juridiction ducale, comtale ou royale.
Défaut d’hommage au régnant
Mariage avec un roturier
Octroi de vassalité de complaisance en vu d’un mariage avec son/sa vassal(e)



Modalités
Le Héraut de la Marche concernée, ou toute autre autorité héraldique transmet le dossier relevant la dérogeance ou le procès au Collège Héraldique. La culpabilité étant avérée, le Collège se rassemble et passe directement au vote déterminant la hauteur de la sanction à appliquer au dérogeant.
La procédure de vote suit le mode opératoire définis dans les règles internes et détermine la hauteur de la peine héraldique liée au forfait reconnu. Il revient au Roy d’Armes ou, à défaut, au Collège des Maréchaux, d’acter ou trancher si égalité avait lieu et de publier cette décision en la motivant.
Le Roy d’Armes, ou à défaut si blanc-seing, le Collège des Maréchaux à l’unanimité, a droit de veto sur le vote du Collège Héraldique.

Citation :

Cas d’un verdict de Trahison ou Haute Trahison ou félonie :
La sanction pour un tel verdict est la destitution des fiefs sis en la Province où a eu lieu la décision ou l’entièreté des fiefs si le verdict est issu de la Haute Cour de Justice.

[mode Judgedead on] Autre solution, peine de mort pour le duc qui demande son fief de retraite, Mouhaaaaahaaa !!![mode Judgedead off]

J'ai fait une critique strictement juridique du texte. Mais là où réside son intérêt (d'où la remarque de judgedead  ), c'est la portée politique d'un tel texte. C'est là dedans que réside sa force. C'est un texte qui existe uniquement pour ne pas être utilisé grâce à sa puissance politique et morale.

Finalement, c'est peut être dommage de passer par un texte pour régler ce type de litige mais c'est de bonne guerre.

Arwel a écrit:

Et moi, Rotule, je constate que tu as le sens de l'humour d'une pierre...

Alors de ce que je sais, il me semble que dans les autres Duchés rien n'est légiféré à ce sujet d'où les soucis réguliers qu'ils rencontrent. Nous devons être une des rares Provinces où cela est fait.

Constatez aussi que je me fou que vous jugiez mon sens de l'humour.

A savoir que je ne suis pas contre une loi pour éviter qu'une situation bloque le Duché, mais je suis pour une loi qui soit juste et légale.

Et pour moi là, elle ne l'est pas.

[Shinji, faut que tu arrête de vouloir tuer tout le monde, espèce de psychopathe en 2CV !]

Bonne question Dédé. Sinon en même temps dire qu'on est contre sans rien proposer c'est sur que ça fait avancer les choses qu'on connaisse sa marge de manoeuvre ou pas. Rien de ce que j'ai pu lire ou entendre ne me fera changer d'avis. Celui ou celle qui a lancé cette idée aurait mieux fait de se casser une jambe le jour ou il l'a fait on aurait eu la paix au moins.

Bon courage pour la faire suivre à la lettre... C'est pas méchant hein mais ceux qui ont déjà eu des négociations à supporter savent ce que c'est... Et ça c'est tout bonnement impossible à mettre en place.