bureau du conseiller à la pêche : Hecate_Elrick

Perceneige va nous fournir des barques! Youhou!!!

Bien le bonjour Dame Huna, je vous rends ce jour mon dernier mandat, avec 17 poissons et 11 écus de reliquat...Robin, Goderic et Elise sont les plus présents ces temps ci, tant sur lac qu'en cabanon...C'est Elise qui donne les meilleures informations, PI doivent un peu manquer aux autres...Robin est sous contrat, Aubree aussi mais absente...
Je quitterai Valence en fin de semaine sans doute, mes champs ont été repris par Maton et Idrile, je conserve l'échoppe de boucher jusqu'au départ au cas où il y aurait carcasses à traiter....Sur marché la viande à bas prix, vite, trouve chalands...
Si vous passez un jour du coté de Bordeaux ne manquez pas de me visiter...

Je vous remercie Belibaste.
Vous détenez encore des écus de la mairie me semble t-il?
Comment préférez-vous procéder pour que je les récupère?
Bordeaux, vous dites? L'opposé... Envie de gouster à l'ocean?

Ce jour, merci à Eleane qui nous a fourni 20 poissons tous frais à 17 écus!

Oui, Dame l'atlantique...pour aventures plus...salées^^
Avec deux dons de cinquante, je peux rembourser à un écu près, ou bien acheter une miche au prix de votre choix, j'ai encore du temps devant moi, dites votre préférence...

Le don c'est pas mal, ça vous évite mille et une transactions longues et fastidieuses sur le marché.
Futur navigateur sur les océans?

Bien, je commence ce jour par 50, et...oui à terme quand j'aurai pu parfaire mon savoir en navigation, et construire une cogue....j'aimerais gouter de ce malt qu'en Irlande on distille...En vendre peut être un peu aussi, mais pour apercevoir la vigie de Valence, le détour sera fort long...En bref, une autre vie ^^

Voila ce que je craignais, 5 poissons en vente pour la mairie et  1 seul arrivé à destination.
Je précise que, dans le doute, j'ai pris soin de réserver au préalable en halle.

01/12/1461 10:20 : Vous avez vendu à Armance_de_chanvigny 3 poissons pour 17,00 écus.
01/12/1461 09:50 : Vous avez vendu à Kajandri 1 poisson pour 17,00 écus.

d'où l’intérêt de faire des mandats...
Je n'ai pas vu ses poissons, aucun n'est arrivé à la mairie, mais j'ai bien vu votre réservation.
J'attendais en plus mais que couic!

Je les ai vus passer aussi, failli les acheter, mais comment les restituer ? Les courriers marchaient bien malgré le caractère un peu "illégal" de l'achat réservé mairie, mais un peu partout pratiqué...Je le vois plus d'ailleurs en mairie, c'est à cause de cela que vous l'avez retiré Dame Huna?

Un arrêté tombe à la fin du mandat du maire Zol, il y faut un décret sinon et en ce sens il reste pour le moins ambiguïté dans les énoncés, allez voir du côté de la cour d'appel...Puis, de toute façon il ne prévoyait pas l'achat mairie à ce prix. Il y a de plus une loi royale qui concerne la non restriction d'achat de ressources naturelles...notre coutumier prévoit la préemption des lois royales, cela a été fort débattu sous Béatrix....Mais bon, l'affichage mairie suffisait à dissuader, et mes "pigeons de rappel" ont toujours été suivis d'effets....Et en ce sens on peut faire comme si....

Je suis preneuse du texte stipulant qu'un arresté municipal est abrogé dès lors que l'on change de maire.
Je n'ai pas connaissance de cela.
Un texte officiel, c'est à dire approuvé par le conseil et portant le sceau municipal est toujours en vigueur tant qu'il n'est pas abrogé par le successeur.
Tous les décrets municipaux de Valence sont toujours en vigueur car je n'ai rien supprimé.
Et je vais les mettre dans le panneau d'affichage pour que tout le monde les voit.

Vous me posez une colle Dame, la nuance entre décret ducal et arrêté municipal et leur pérennité respective m'avait il y a longtemps été signalée par un avocat du Dragon mais je n'ai plus ce jour référence au texte, je vais tenter de retrouver cela, (c'est amusant^^), je me souviens seulement que la différence provenait que l'un émanait d'une autorité "législative" , le CD, avec vote...et l'autre non....

Concernant le poisson, il s'agit d'un décret donc la question ne se pose pas, il est toujours en vigueur car approuvé par le Duché.

Pour mémoire, il stipule ceci :

Citation :

Décret réglementant l'achat de poisson à Valence. :
Article 1 – Tout poisson mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter du poisson au prix unitaire de 17,35 écus et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées officiellement par la mairie et dont le nom est communiqué et mis à jour régulièrement sur le tableau d'affichage municipal, sont autorisées à les acquérir.

Article 3 - Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460

Mais je suis toujours preneuse Belibaste de ce que vous avez avancé.

Heu, quant à moi portant sceau, j'ai ceci:

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence.
Citation:
Décret réglementant l'achat de poisson à Valence. :

Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

Article 1 – Tout poisson mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter du poisson au prix unitaire de 17,35 écus et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées officiellement par la mairie et dont le nom est communiqué et mis à jour régulièrement sur le tableau d'affichage municipal, sont autorisées à les acquérir.

Article 3 - Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460

Cela nous avait posé question à l'époque à Annick et moi même, d'où la question à l'avocat, décret ou arrêté, c'était ambigüe..Outre le coté "ludique" c'est du pinaillage je l'accorde volontiers...

On a le mesme texte et c'est un décret, donc approuvé par le conseil ducal.
Il reste valable.

Pour vous trouver une comparaison, c'est comme si le coutumier n'était plus valable dès lors qu'on changeait de conseil ducal, tous les 2 mois!

Vous avez surement raison, dans notre coutumier sur la nature des lois il y a ceci:

Citation :

Chapitre II.1 : Les Lois
Article II.1.a : Domaine d'application
Les lois et décrets sont applicables, sans effet rétroactif, à partir du lendemain de leur publication au castel de Lyon par le Conseil Ducal et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Article II.1.b : Prééminence de la législation Royale
Toute loi promulguée par le code royal prévaut sur les lois du présent ouvrage.

Article II.1.c : Contrôle des législations municipales
Les maires peuvent, en concertation avec le conseil municipal, édicter des arrêtés municipaux dans leur cité (décisions uniquement administratives).
Pour tout décret relevant de l'économie : le maire doit obtenir, obligatoirement, l'aval du conseil ducal.
Pour être valides, ces documents doivent être affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour.

Il me semble que le troisième article vous donne raison, bien que l'arrêté porte alors nom de décret (économique) et que cela soit un peu confus en rapport au premier (ensemble du territoire), mais je crois que l'avocat consulté avait confondu avec les "décisions uniquement administratives"

Héhé!

Questions de lois, vous pouvez me faire confiance!
Mais je suis contente de voir que cela vous intéresse.
C'est un sujet passionnant! Il y a des subtilités parfois et faire les recherches c'est vraiment intéressant.

J'ai affiché les extraits des décrets qui concernent les villageois, ça y est!

Quelqu'un serait-il partant pour relancer la pesche?
ou bien je m'en charge directement?

Veuillez m'excuser Dames, d'encore me mêler de ce qui a cessé... de me regarder... Mais il faut à ce poste un pêcheur régulier, ayant prou de PI pour trois lignes sonder, pouvant, plusieurs fois par jour faire sur marché, un petit tour, et assez de charisme pour disputer sur étal....Cela, du temps où était encore active la fédération, était nécessaire pour être garde-pêche... En visitant le "passé" du cabanon vous verrez que de telles personnes ne sont pas légion...Il y en a cependant...

Je vous remercie sieur Belibaste pour ces précisions.

J'envisageais d'organiser une journée pesche.

la mairie rachètera tous les poissons à 17 écus.
Un tirage au sort parmi les participants.

ça a un petit costé ludique, sous forme d'un concours, et c'est utile.

Qu'en pensez-vous?

Très bonne initiative ! (Valence ne pouvant troquer son lac pour une forêt, la pêche devra faire l'objet de vos soins attentifs jusqu'à ce qu'elle soit....aménagée [HRP : Brennos, au moins, se dit favorable à cela, il est conscient du déséquilibre avec les villes à bois, aggravé par le 3D, mais en attendant.... Le déséquilibre reste surtout "économique", peu de PI sont nécessaires pour la majorité des activités, souvent une vingtaine suffisent, sauf pour pêcher avec efficacité, et encore même là, plus de 200 ne servent à rien  : on ne peut jamais découvrir 4 lignes et avec la disparition des "cartes"....])