Proposition du Languedoc

Invité

J'ai lu la proposition de traité et je rejoins ce qui a déjà été dit. Pas de commentaires autres...

Ok pour la signature sans le 5.2 et en renumérotant 5.1 en 5.

Le sceau rend son action perpétuelle s'il est vert, comme pour les lois et les traités.

Sinon leur demander de respecter les traités avant d'en rajouter des nouveaux ou modifier les anciens, ça serait une bonne idée aussi.

Concernant celui-ci, effectivement le 5.2 n'a pas vraiment d'intérêt. Les ambassadeurs ne sont pas non plus fou à vouloir se faire poutrer. Nous n'avons pas besoin de les tenir par la main.

Invité

Moi je ne suis pas très fan des traités d'ambassade, je les ai toujours trouvés assez inutiles. Maintenant c'est aussi un moyen de garder des bonnes relations et ça n'engage pas à grand chose donc bon.

Je suis de la même opinion que vous concernant ce type de traité. A voir quelle ligne nous voulons tenir auprès du Languedoc...

Invité

Je sais qu'on est censé adhérer ou réfuter le texte.
Mais je suis sans avis tranché entre l'une ou l'autre action...
Pour moi tout est superflu. Je ne comprends pas l'utilité.
Tout peut estre remplacé par une phrase: "Le LD et le Languedoc se doivent respects mutuels sur leurs terres."

Je suis désolée, j'ai pas grand chose à dire là dessus.

Invité

C'est le principe d'un traité d'ambassade... un intérêt mineur. Moi je n'en propose jamais, je ne suis pas du style à m'embêter avec ce genre de traité. Cependant si ça peut faire plaisir à d'autre sprovince et dans la mesure où ça ne nous engage à rien j'accepte de les signer.

Ça peut permettre justement de démarrer une coopération plus étendue. Là le Languedoc, c'est assez spéciale on a une collaboration en dent de scie dépendant fortement des relations entre les Conseils comtal et ducal.

Actuellement ce n'est pas forcément l'amour fou. On se contente de deux trois services mais c'est tout. Puisque c'est une province proche, je ne souhaite pas la négliger et je me dis que signer ça pourrait être intéressant. On redémarrerait le processus et en sus on ne démotive pas leur ambassadrice qui est nouvelle et motivée. J'ai assigné un homologue également on verra ce que ça donnera. Ne négligeons pas un fort allié commercial possible.

C'est clair que niveau relations avec les voisins, ça se passe mieux avec tous les autres voisins sauf les italophones
En même temps ils nous ont fait un peu des sales coups surtout lors du mandat de Chanvigny-Dagincourt.

Et pouf! Le nom de famille juste pour embêter son monde!

oui pour la signature

Invité

Bon a priori en compilant les reponses du derniers mandat et celles de celui-ci tous les conseillers semblent avoir donné un avis affirmatif pour la propostion du languedoc avec suppression de l'article 5.2.

Ca donnerait ça avec les petits changements de forme

Spoiler:

Citation :: TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU LANGUEDOC ET DU LYONNAIS-DAUPHINÉ

Le présent traité remplace et annule le traité signé au Château de Lyon, Le Seixième de février de l'an de grasce 1458.

Article Premier:

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Comté du Languedoc. Ce local devra être adapté au travail de l'ambassadeur et respectueux de sa personne.
Le Comté du Languedoc mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Duché du Lyonnais-Dauphiné. Ce local devra être adapté au travail de l'ambassadeur et respectueux de sa personne.

Article 2-1:

L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté du Languedoc.

Article 2-2:

En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Lyonnais-Dauphiné, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Languedoc, le Duc du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3 :

En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. Le Comté se devra d'adresser un courrier à l'ambassadeur qui disposera alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. Le Duché se devra d'adresser un courrier à l'ambassadeur qui disposera alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Article 4:

Le Comté du Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché du Lyonnais-Dauphiné, de sa famille proche et de ses gens.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Comté de Languedoc, de sa famille proche et de ses gens.

Article 5:

Le Comté du Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire à condition que celui-ci en exprime la demande motivée.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Comté du Languedoc sur l'ensemble de son territoire à condition que celui-ci en exprime la demande motivée.

Article 6:

Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Comté/Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :

Faict au Castel Pierre-Scize de Lyon le

Au nom du Comté du Languedoc :

Faict au Castel de Montpellier le

Il ne reste plus qu'à lancer le vote je pense et ensuite attendre que Wel soit reconnue par le Roy pour signer.

Merci m'amour, je mets au vote ! Et je vote par la même occasion.

Invité

J'ai voté

A voté

A voté

a voté

Invité

Egalement.

ai voté

J'ai voté contre.

à voter , mais 11 votes sont comptabilisés et 10 personnes ont signalés leurs votes

Vu qu'il n'y a que les douze membres du Conseil Ducal qui ont accès ici, je ne vois pas où est le problème.

c'est pas grave ça Bounette ! Very Happy

si ça se passe ici ça sera pareil ailleurs

Invité

Ceci est à revoter puisque je ne pouvais pas sceller on n'a mis en stad bye. Bref c'est prêt, pus qu'à refaire voter. Vous pouvez relancer tout de même si vous le souhaitez mais bon.

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Mer 1 Oct 2014 - 18:39

Je ne rediscuterai pas pour ma part.

» Les ports : une proposition du Languedoc
» Proposition alliance défensive - URGENT (Languedoc-LD)
» Proposition (HRP)
» [Archive]Divers (propositions/discutions)
» Proposition