Proposition du Languedoc

Ben moi a priori, les languedociens semblaient d'accord pour le signer après nous. Tu peux le sceller si tu le souhaites, de toutes façons tu ne pourrras pas l'annoncer tant que les languedociens ne l'auront pas signer hein. Donc l'un dans l'autre, que tu le signes ou pas ça ne changera rien, si ce n'est qu'on perdra plus de temps si tu ne le signes pas.

Oui oui c est ce que je voulait dire je signe mais on annonce pas sans le scell du languedoc

je fait ca retour de mine

voila dédé tu peu transmettre  merci

Citation :

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU LANGUEDOC ET DU LYONNAIS-DAUPHINÉ

Le présent traité remplace et annule le traité signé au Château de Lyon, Le Seixième de février de l'an de grasce 1458.

Article Premier:

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Comté du Languedoc. Ce local devra être adapté au travail de l'ambassadeur et respectueux de sa personne.
Le Comté du Languedoc mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Duché du Lyonnais-Dauphiné. Ce local devra être adapté au travail de l'ambassadeur et respectueux de sa personne.

Article 2-1:

L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté du Languedoc.

Article 2-2:

En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Lyonnais-Dauphiné, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Languedoc, le Duc du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3 :

En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. Le Comté se devra d'adresser un courrier à l'ambassadeur qui disposera alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. Le Duché se devra d'adresser un courrier à l'ambassadeur qui disposera alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Article 4:

Le Comté du Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché du Lyonnais-Dauphiné, de sa famille proche et de ses gens.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Comté de Languedoc, de sa famille proche et de ses gens.

Article 5:

Le Comté du Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire à condition que celui-ci en exprime la demande motivée.
Le  Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Comté du Languedoc sur l'ensemble de son territoire à condition que celui-ci en exprime la demande motivée.

Article 6:

Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Comté/Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :

Faict au Castel Pierre-Scize de Lyon le 22 octobre 1462








Au nom du Comté du Languedoc :

Faict au Castel de Montpellier le

Transmis après ma signature en guise de témoin.

Traité signé. A cloturer donc. Je précise que je n'ai pas remarqué le scel Jaune au lieu du vert Mais ils n'ont pas été meilleurs chez les languedociens, j'en ai fait part au Duc qui m'a dit de laisser trainer à priori ça ne devrait pas être trop problématique. De toutes façons c'est un traité diplomatique ... c'est décoratif à mon humble avis mais ça permet de relancer des discussions diplomatiques notamment

Citation :

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU LANGUEDOC ET DU LYONNAIS-DAUPHINÉ

Le présent traité remplace et annule le traité signé au Château de Lyon, Le Seixième de février de l'an de grasce 1458.

Article Premier:

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Comté du Languedoc. Ce local devra être adapté au travail de l'ambassadeur et respectueux de sa personne.
Le Comté du Languedoc mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Duché du Lyonnais-Dauphiné. Ce local devra être adapté au travail de l'ambassadeur et respectueux de sa personne.

Article 2-1:

L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté du Languedoc.

Article 2-2:

En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Lyonnais-Dauphiné, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Languedoc, le Duc du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3 :

En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. Le Comté se devra d'adresser un courrier à l'ambassadeur qui disposera alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. Le Duché se devra d'adresser un courrier à l'ambassadeur qui disposera alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Article 4:

Le Comté du Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché du Lyonnais-Dauphiné, de sa famille proche et de ses gens.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Comté de Languedoc, de sa famille proche et de ses gens.

Article 5:

Le Comté du Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire à condition que celui-ci en exprime la demande motivée.
Le  Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Comté du Languedoc sur l'ensemble de son territoire à condition que celui-ci en exprime la demande motivée.

Article 6:

Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Comté/Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :

Faict au Castel Pierre-Scize de Lyon le 22 octobre 1462








Au nom du Comté du Languedoc :

Faict au Castel de Montpellier le 2ème jour du mois de décembre 1462

D'acord, de toutes façons au pire comme je l'ai dit ce traité il sert à décorer