Proposition du Languedoc

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Mer 1 Oct 2014 - 23:27

Tout a déjà été dit il me semble, je ne relancerai pas.

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Mer 1 Oct 2014 - 23:57

si les autres conseiller ne vois pas l'utilité de voter ca me va en l'etat

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Jeu 2 Oct 2014 - 2:38

On est obligé de revoter mais pas obligé de rediscuter votre Grasce

Invité

Grogne :A voté Mr. Green

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Jeu 2 Oct 2014 - 10:19

Aprés lecture bon pour moi , a voté

Invité

Non mais en théorie on revote pas par dessus ... sinon on va pas pouvoir compter. Eventuellement je pense que Taz doit pouvoir relancer le vote. De toutes façons on a le temps puisque Taz ne pourra pas sceller tant qu'il ne sera pas reconnu donc ça nous laisse encore quelques jours.

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Jeu 2 Oct 2014 - 10:42

arf oui je me suis mal exprimé

personelement je ne compte pas remettre au vote tout ce qui a deja été voté sous le conseil de regence sauf si l'ont mdifie une chose ou une autre comme pour le cumul

je voulait dire que si cela convenait au conseiller ont validait le vote de regence

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Jeu 2 Oct 2014 - 11:10

rien à ajouter

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Jeu 2 Oct 2014 - 13:34

Oui mais on a pas le choix que de revoter si tu veux sceller après. C'est ce Conseil qui doit approuver les lois qu'il promulgue.

Invité

Du coup ? Taz on peut refaire le vote ? ça sera bien plus simple et ça ne va quand même pas nous trouer le derrière de relire un traité de coop. Puis ça me permettrait d'avancer avec eux.

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Lun 13 Oct 2014 - 18:31

remis au vote et a voté

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Lun 13 Oct 2014 - 20:51

A voté

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Lun 13 Oct 2014 - 20:57

A voté

Invité

Pour infos c'est ça qu'on vote ...

Spoiler:

Citation :: TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU LANGUEDOC ET DU LYONNAIS-DAUPHINÉ

Le présent traité remplace et annule le traité signé au Château de Lyon, Le Seixième de février de l'an de grasce 1458.

Article Premier:

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Comté du Languedoc. Ce local devra être adapté au travail de l'ambassadeur et respectueux de sa personne.
Le Comté du Languedoc mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Duché du Lyonnais-Dauphiné. Ce local devra être adapté au travail de l'ambassadeur et respectueux de sa personne.

Article 2-1:

L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté du Languedoc.

Article 2-2:

En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Lyonnais-Dauphiné, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Languedoc, le Duc du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3 :

En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. Le Comté se devra d'adresser un courrier à l'ambassadeur qui disposera alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. Le Duché se devra d'adresser un courrier à l'ambassadeur qui disposera alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Article 4:

Le Comté du Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché du Lyonnais-Dauphiné, de sa famille proche et de ses gens.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Comté de Languedoc, de sa famille proche et de ses gens.

Article 5:

Le Comté du Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire à condition que celui-ci en exprime la demande motivée.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Comté du Languedoc sur l'ensemble de son territoire à condition que celui-ci en exprime la demande motivée.

Article 6:

Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Comté/Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :

Faict au Castel Pierre-Scize de Lyon le

Au nom du Comté du Languedoc :

Faict au Castel de Montpellier le

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Lun 13 Oct 2014 - 23:26

voté

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Lun 13 Oct 2014 - 23:42

Pouvons-nous prendre le temps de rediscuter ? Si oui, je suis contre l'immunité.

Invité

Moi je ne le vois pas comme un privilège mais comme une protection pour notre ambassadeur à nous là bas par exemple.

Après je peux comprendre que ce soit assez bizarre mais généralement ça ne pose aucun souci, d'une parce que les ambassadeurs voyagent peu, qu'on en a peu et que ce n'est pas ans l'intérêt de l'ambassadeur de faire du grabuge.

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Mar 14 Oct 2014 - 0:13

Pour moi un accord est là pour sceller des principes généraux et je suis contre celui là.

Invité

Grogne :A voté!

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Mar 14 Oct 2014 - 16:52

A voté.

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Mar 14 Oct 2014 - 18:02

A voté

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Mar 14 Oct 2014 - 18:03

A voté !

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Dim 19 Oct 2014 - 0:03

A voté

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Dim 19 Oct 2014 - 23:24

A voté

Sujet: Re: Proposition du Languedoc Mer 22 Oct 2014 - 10:19

bon

dede je pense qu'avant d'annoncer il faut voir avec le languedoc pour finalisé cela non ?

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