insulte du CD en place publique

oui mais moi je ne ferrai pas de proces publique
si vous en voulez un faite le mais j'y met pas les pieds


(le rp fofo ca me gonfle au plus haut points donc en faire en plus avec des personage du style isabella paul amik fridolin merci bien mais non )

j'ai eu ma reponse mais bon du coup ca change rien ^^

Citation :

Citation :

De Moi, Actarius Malzac d'Euphor, Grand Prévôt de France,

Salutations !


Veuillez excuser le délai de réponse, j'étais absent durant quelques jours. Je transmets le dossier au Chancelier qui saura mieux vous répondre que moi sur les possibilités que vous avez.


Que le Très-Haut veille sur vous !

Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
Je signe et appose mon scel en ce 12 octobre 1462.

[/quote]

Bonjour,

Je continue à travailler sur ce cas précis et nos textes de loi.
Pour vous donner une idée de ma réflexion actuelle je vous mets une copie d'un courrier que je viens d'envoyer au Chancelier.

Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné a écrit:

Citation :

De nous, Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné.
A vous, Grégoire de Cassel d'Ailhaud, Chancelier de France.

Salutations,

Merci pour votre réponse. Je vais étudier scrupuleusement les Coutumiers des autres provinces pour voir la manière dont ils nomment ce Juge extraordinaire. J'aurais une préférence pour la nomination d'un collège de Juges (à l'instar de ce qui peut se faire pour la constitution du Jury en procès public) ou alors valider la nomination du Juge exceptionnel par une instance extérieure au Conseil, comme l'Assemblée nobiliaire par exemple.

Cela afin d'éviter les abus et d'encadrer au mieux cette procédure.

Le procès public n'est malheureusement pas une solution car, comme l'indique le texte institutionnel "Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné", l'avis du Jury est consultatif. Même si ce dernier est lu en public, le Juge peut décider de l'ignorer.

Citation :

2.g : La sentence
Le juré noble donne le résultat du vote au juge. Dans le cas où le jury ne comporterait aucun juré noble, le Juge nommera un rapporteur qui aura la charge de donner le résultat du vote. Le juge lit le résultat du vote au public puis décide ensuite de la peine à appliquer.
L'avis du jury est simplement un avis consultatif pour le juge.

Nous pourrions aussi modifier ce texte afin que le Juge ne puisse avoir pour seule marge d'intervention le fait de vérifier si les peines proposées par le Jury sont conformes à la Charte de bonne justice et à la Charte du Juge (à l'instar de ce qui se fait en coopération judiciaire). Dans ce cas là seulement je pense que nous serions en conformité avec la Charte de bonne justice. Qu'en pensez-vous ?

Nous avons aussi un autre véhicule juridique à notre disposition, peu usité néanmoins, qui est l'emploi de la Justice Seigneuriale. Je vous en met quelques extraits en complément pour avis. Bien que les peines encourues soient faibles (excuses publiques dans le cas présent), leur non application expose à un procès pour trouble à l'ordre public et, cette fois-ci, plus aucun conflit d'intérêt ne pourrait empêcher au Juge en exercice de pouvoir traiter cette affaire.

Quoi qu'il en soit je vous remercie pour vos éléments d'analyse et vous souhaite une bonne journée,

Cordialement,

Faict à Lyon, Maison de Roanne - Palais de Justice Ducal, le 16 octobre de l'an de grâce Mille quatre cent soixante deux,
Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Article 1.a:
La Justice seigneuriale du Lyonnais-Dauphiné est compétente pour tout délit héraldique ou nobiliaire relevant de la basse justice telle qu'elle est définie Chp.V, art.1 du Codex Levan, à savoir:
- Les conflits opposant des nobles d’une même province.
- La saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier.
- Les vétilles (mensonge, rapport erroné ou faux témoignage; couardise; rodomontade, flagornerie; adultère; ivrognerie; la lâcheté au combat, l’abus face à des prisonniers, la témérité mettant en danger son parti).
- Le refus d’obtempérer aux sanctions héraldiques.

[...]

Article 1.d:
La Justice seigneuriale ne peut en aucun cas juger d'une infraction au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, ni prononcer de peine pécuniaire ou d'emprisonnement, cela relevant de la juridiction et des prérogatives du Juge du Lyonnais-Dauphiné.

[...]

Article 4.a: Les sanctions pouvant être prises par la basse justice sont les suivantes, par ordre de gravité:
- simple blâme public avec excuses publiques du coupable.
[...]

Article 4.c:
Toute sentence rendue par le Duc ou le Conseil Delphinal se doit d'être appliquée par les justiciables dans un délai établi lors du verdict, sous peine de voir la sanction aggravée. En cas de refus répété de se soumettre à la sentence, le contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre public, dans le cadre de la loi sur l'obligation d’exécution des peines (Coutumier, VI.3.f.).

HRP : Le texte complet relatif à la justice seigneuriale du LD est accessible ici : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t21192-coutumier-textes-institutionnels

D'autre part, après analyse de la Charte de bonne justice et de nos textes il semble que seul le cas du remplacement du Juge nous intéresse. Extrait de la charte de bonne justice :

Citation :

De la neutralité du juge : 
Un juge ne peut être juge et partie. En particulier, un juge ne peut être plaignant, accusé, témoin ou procureur au cours d'un même procès.

Du procureur :
Un procureur en exercice représente la justice de sa Province, il est donc impensable qu'il témoigne au cours d'un procès où il officie.

Je vous fais part d'autres éléments de réflexion plus tard dans la journée.

Bien à vous,

Yrh

Grogne :Pour le procès public avec un juge d'un autre duché pour éviter les partis pris!

ha ben je vous le dit tout net j'ai le droit de choisir mon champion pour les proces publique   

(c'est tres simple ceux qui me connaisse  le rp ffofo ca me les brise et pas qu'un peu alors faudra pas compter sur moi pour un proces en place publique le rp fofo n's jamais eté ce qui m'attirais sur les rr  donc  proces publique c'est sans moi)

Moi je trouve qu'un juge d'une autre province ce n'est pas forcément le meilleur choix. Il ne connaître pas notre coutume, nos lois et les partis pris existeront toujours. Et puis, il n'a pas été élu, tout comme il n' a aucune légitimité pour rendre la justice au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné ...

Bref je ne suis pas très partisan de cela pour le coup

DeDeLagratte a écrit:

Moi je trouve qu'un juge d'une autre province ce n'est pas forcément le meilleur choix. Il ne connaître pas notre coutume, nos lois et les partis pris existeront toujours. Et puis, il n'a pas été élu, tout comme il n' a aucune légitimité pour rendre la justice au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné ...

Bref je ne suis pas très partisan de cela pour le coup

+1

Et, du coup, z'êtes partisan de quoi ?