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 DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu

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Temperance
Titi04
Yrh
ericx
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Temperance

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Juin 2015 - 9:52

C'est noté, tout est ben plus clair !
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Titi04

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeSam 20 Juin 2015 - 21:24

J'allais me mettre là dessus et problème, il faut regrouper les deux procès et j'ai fait le dossier en tant que Prévôt de l'un des deux du coup c'est cuit.
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Titi04

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeDim 21 Juin 2015 - 22:29

J'ai papoté un peu avec Yrh et il me dit que je dois pouvoir faire avancer l'affaire malgré tout, d'autant plus que je ne suis pas intervenu sur les procès. Tu en penses quoi ?
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Temperance

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 21:00

J'a point d'objection, vu que c'est point comme si t'avais été procureur et juge de la même affaire.
Et pis, tu dis toi-même, en LD, le prévôt al fait point partie de l'organe judiciaire, hein ? Razz
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Titi04

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 22:22

Je publie dans la soirée. Temperance il ne faudra pas trainer car on arrive en limite de délais.

Citation :
Ca avait trainé ça avait trainé mais Titi était enfin là pour faire son réquisitoire, il alla donc droit au but.

En vertu de la charte de la Bonne Justice que je vous cite :

"Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès. En revanche, si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel."

Mon réquisitoire portera donc sur les deux procès concernant Sir Jack Knife ainsi,

Vu les témoignages apportés dans les deux procès,
Vu que la défense ne s'est pas présentée n'a pas apporté d'élément contraire aux faits rapportés je considère ceci comme un aveu de culpabilité,
Vu l'article IV.3.a relatif au brigandage,

Je vous demande Dame Temperance de faire preuve de sévérité envers un accusé qui n'a osé affronter les victimes. Je requiers donc une peine de 6 jours d'emprisonnement assortie d'une amende de 500 écus.

Que Justice soit rendue !
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Titi04

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 23:00

Vala !
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Temperance

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 0:21

Voui, faudra y faire le 4 ou le 5 juillet donc ! Sauf s'il retourne en retraite...
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Temperance

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeSam 4 Juil 2015 - 1:07

Citation :

Informations sur Jack_knife

Créé(e) le 23 Juillet 2013

Jack_knife fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 17 Juin 2015

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché de Bourgogne

Village : Chalon

Niveau : III

Points de réputation : 49

Argent : 509,60 écus

Jack_knife est actuellement en retranchement.
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Titi04

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeSam 4 Juil 2015 - 8:27

[J'avais pas vérifié mince... Du coup à sa sorti de retraite il restera environ 2 semaine pour rendre le verdict.]

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Tayata

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Aoû 2015 - 11:09

En retraite spirituelle ( Dernière connexion le 17 Juin 2015)
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2015 - 9:02

Toujours en retranchement ce jour.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeMar 1 Sep 2015 - 23:53

Idem
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ericx

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeMer 14 Oct 2015 - 22:16

Tempérance, Titi, vous en pensez quoi de ce procès ?
Il traine depuis très longtemps.
En plus j'étais le procureur au début du procès, donc je ne peux être juge, il faudra un juge de substitution.
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Temperance

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeJeu 15 Oct 2015 - 10:51

L'accusé est en retranchement. Soit on attend encore, soit on expédie par un non-lieu (prescription, accusé disparu, n'importe quelle raison valable pour un non-lieu).

Moi j'a pense que ce sera le mieux ma c'est au juge de trancher. Après, oui, on peut aussi laisser traîner jusqu'à un nouveau juge Razz
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Titi04

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeMer 23 Déc 2015 - 2:12

Je pense que l'on peut clore, tu n'es pas censé rendre le verdict mais bon pour le coup si tu prononces un non lieu personne n'ira t'embêter je pense.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeMar 19 Jan 2016 - 10:25

proposition de verdict::

Encore un malandrin décédé décidemment il fallait pas bon etre un vilain en 1463, plusieurs n'avaient pas survécu...

Eléanna prononça alors son verdict :

***Le procès est forclos le plaignant et le défendeur disparu, je prononce le non lieu.***
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Eléanna

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeMar 19 Jan 2016 - 22:41

Verdict !

Citation :
*Eléanna, qui avait repris la charge de juge par intérimaire, consulta le dossier que le procureur lui avait préparé. Le hic de tout cela, c'était que l'accusé n'était plus de ce mo...mo....ATCHOUUUUUMMM !!
Ben oui, même les juges ça éternue ! Surtout vu toute la poussière des lieux.
Donc il n'était plus de ce monde, et le non lieu ne faisait pas débat.*

- En ce dix neuf janvier de l'an mil quatre cent soixante quatre, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier,

Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je déclare un non lieu, compte tenu des délais qui ont été bien plus longs que ceux prévus par la charte de bonne justice et l'accusé s'en remettra au Très-Haut pour répondre de ses actes.

*coup de marteau et hop ! Dossier suivant*
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Titi04

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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitimeMar 19 Jan 2016 - 23:28

Et un de plus de rangé !
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MessageSujet: Re: DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu   DI//TAOP(brigand)//Jack_knife// non-lieu - Page 2 Icon_minitime

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