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 TAOP // Voncarstein // non-lieu

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Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

TAOP // Voncarstein // non-lieu Empty
MessageSujet: TAOP // Voncarstein // non-lieu   TAOP // Voncarstein // non-lieu Icon_minitimeMer 18 Nov 2015 - 21:32

Voir :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t31087-bri-taop-brigandage-sur-mimibelle-cracken-lilou-voncarstein-zebulon-verdict-a-rendre

Acte d'accusation

Citation :
En ce jour du 28 août 1463,

Moi, Nynaeve87 de Gaudemar, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tayata Cypher à l’encontre de Voncarstein .
La partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Le juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir séjourné à Briançon après avoir commis un brigandage hors de la ville le 22 août 1463, sous la juridiction dauphinoise ; lors de votre séjour à Briançon, le mardi suivant, ayant croisé votre victime, Mimibelle, vous avez usé de violence verbale et psychologique en rappelant les faits, en les reconnaissant et faisant l'apologie de cette terreur que vous avez semée. Ce comportement est tout à fait contraire au droit dauphinois et vous êtes donc poursuivi pour Trouble à l'ordre public, pour motif de violence verbale et harcèlement.

Voici un rappel de la loi :
« IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

La parole est à la défense, à la victime, Mimibelle, qui pourra détailler les circonstances et propos échangés, et à Elkar, Maître du Guet de Briançon, qui pourra confirmer votre présence en ville le jour dit et tous autres éléments qu'il jugerait nécessaires pour confirmer le harcèlement dont sa concitoyenne Mimibelle a été victime.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Lo Bonjorn votre Honneur ,

Je suis Vlaad Voncarstein , capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc
La compagnie Blanche du Languedoc est un corps franc au service de son comte et de la couronne de France

Avant toute chose je tiens en tant que responsable des faits et gestes de la compagnie et de ses membres que soient liés les procès de mes subordonnés les sus nommé Zebulon, Lilou et Cracken dont je me ferai le porte parole et que si la justice du Lyonnais - Dauphiné doit rendre un verdict négatif a notre encontre celui ci ne soit porté qu'envers ma personne qui assumera l'entièreté de la sentence

Ce préambule fait je vais vous faire part des faits comme nous les avons vécus

Nous y étions en mission de sape pour empêcher un maximum l'aide apportée par le duché de Milan aux impériaux
Le nœud sur lequel les faits de "brigandage" se sont passés se trouve en secteur savoyard donc hors de votre juridiction et en ces temps de conflit en terre ennemie
Je suis désolé pour la plaignante mais elle n'a été qu'un dommage collatérale de notre mission

Lors de notre passage en la ville de Briançon c'est la plaignante qui est venue a nous alors que nous étions, les donas Lilou, Zebulon et moi en taverne
Le sieur Cracken étant de garde resté auprès de nos chevaux il n'a jamais été en contact avec la plaignante et de ce fait se retrouve en accusation a tors et sans raison .
Comme je le disais précédemment la plaignante est entrée en taverne déversant sa colère et son fiel ce que je peux comprendre vu le dommage qu'elle avait préalablement subit et a rejetté toutes tentatives d'explications venant de notre part
Toutes tentatives de la raisonné ayant été vaine nous avons préférer prendre un ton plus léger et teinté d'humour ne voulant pas entrer dans de vaines polémiques

Mais si comme elle l'affirmait était sur ce noeud en mission de surveillance elle ne devait pas ignorer les risques encourus ni se balader avec de grosses sommes ou des marchandises a foison

Il n'y a donc point eu d'harcelement ou intention de nuire venant de notre part
Jamais aucune menace ou insultes n'ont été proférées de notre part nous somme au dessus de cela et si l'emploie de la dérision est parfois un exultoire a nos missions nous nous moquons de certaines situations mais jamais nous ne le faisons des personnes pour ce qu'elles sont

J'ose seulement espérer que ce procès ne sera pas une tentative de la justice lyonnaise de contourné son incompétence a jugé le fait de "brigandage " qu'aurait subit la plaignante hors de sa juridiction et en cela porter atteinte aux corps volontaires qui servent la couronne de France

Ne pouvant demeurer sur les terres Lyonnaises plus longtemps je demanderai a la cours de nous faire parvenir le réquisitoire de l'accusation ainsi que les témoignages des diverses parties afin que nous puissions rendre notre dernière plaidoirie auprès de la procure

merci votre Honneur de m'avoir permis au nom de mes compagnons d'arme de m'exprimer devant cette cours

L'accusation a appelé Mimibelle à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Bonjour,

Je peux déjà confirmer certains des dire de ce sieur.
Ils n'étaient que 3 en taverne et c'est bien moi qui suis allée vers eux.

Dans l'optique de me faire reconnaitre, leur rappelant les faits, au début nié puis rapidement pris à la rigolade.

J'étais en mission pour surveiller le passage nord sud, ainsi que les arrivées vers Briançon, avec sur moi de quoi tenir encore deux semaines, ainsi que de quoi payer les gens qui travaillent chez moi pendant ce temps là.
Ma charrette, pour transporter à l'aller ma nourriture et les herbes pour notre médecin au retour.
Voilà ce qui est considéré comme marchandise à foison.

Connaissant les risques, je ne vais pas dire que j'ai bien pris ce qu'il s'est passé, mais voilà, ça fait parti des risques du métier.

Je ne m'attendais d'ailleurs pas à retrouver ces personnes chez moi.

En allant les voir, j'espérais peut-être naïvement, être simplement remboursé, si, comme ils l'ont dit, je n'étais qu'un dommage collatérale, ils avaient là, l'occasion de se faire pardonner, de s'excuser, ce qui est généralement la réaction face à un tel dommage.

Hors il n'y a eu aucun geste en cette direction, aucun propos en ce sens.
Je n'ai eu le droit qu'à des remarques et à des rires.
L'une d'elle disant par exemple que j'avais la tête d'une femme à courir les noeuds, déclenchant l'hilarité des deux autres.
Sinon, j'ai eu mainte fois l'occasion d'entendre que c'était de ma faute, puisque j'étais seule en mission.

Enfin, ma faute, non, dans ce cas là, c'est le duché qui est traité d'incompétent via leurs propos, vu qu'il faudrait envoyer 4 ou 5 personnes à chaque fois si je comprends bien.

Arrivé avec de la rancoeur mais de l'espoir, j'ai fini par partir en colère, des les voir rire du fait de m'avoir laissé à 2 jours de marche de la ville, sans vivre et profitant de ma bourse pour boire tranquillement et se rassasier.

Des excuses auraient été simple, un geste, comme simplement me rendre ma charrette et pourquoi pas les simples qui servent à soigner nos plus jeunes habitants à moindre prix aurait même fait passer tout le reste.

Mais non, il parle ici de dommage collatéral, en taverne, je n'étais qu'une proie comme une autre de qui ils pouvaient en plus rire.

L'accusation a appelé Elkar à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Bonjour,

Aux dires de l'accusé, je n'ai visiblement pas besoin de donner des preuves de sa présence en notre ville, il admet de lui même y avoir rencontré mimibelle.

Je peux, en revanche, dire que Mimibelle est venu me voir, pour me dire que ceux qui l'avaient dépouillés et laissé pour morte, sans vivre, à deux jours de marche de la ville.

Elle m'a demandé d'aller leur parler et de me renseigner si il y avait moyen de faire quoi que ce soit contre eux.

Je n'ai malheureusement pas put me rendre en taverne à ce moment là et lui ai expliqué que les faits ayant eu lieu hors de chez nous, il n'y avait pas grand chose à faire légalement.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Pour commencer sachez :

Que nous considérons que le prévenu s’est présenté à la barre. Qu’il reconnaît avoir brigandé la plaignante sur un territoire hors de notre juridiction quelques jours avant les faits. Actes qu’il justifie comme opération militaire aux couleurs du Languedoc et qu’il inscrit comme dommage collatéral. Il affirme que c’est la plaignante qui est venu les agresser verbalement ce jour là en taverne Briançonaise.


Que nous considérons le témoignage de Messire Elkar, maitre du Guet de Briançon, assermenté qui rencontra la plaignante désemparée lui expliquant qu’elle avait déjà vu l’accusé auparavant sur un nœud hors de la juridiction du Lyonnais-Dauphiné et qu’il l’aurait alors détroussé. Il confirme aussi par son témoignage de la présence de Vlaad Voncarstein et de ses acolytes à Briançon le jour des faits.

Que nous considérons le témoignage de Mimibelle qui se dit surprise d’avoir retrouvé à Briançon , ceux là même qui l’avaient dévalisée quelques jours auparavant et qu’elle n’avait pu s’empêcher de leur demander des comptes. Qu’au lieu de s’excuser sur ce que l’accusé a appelé un dommage collatéral, ils l’avaient raillés se rassasiant avec les biens qu’ils lui avaient dérobés finissant verbalement ce qu’ils avaient commencé physiquement en Savoie.

Que nous considérons donc qu’il y a bien eu violence verbale et psychologique sur la victime.

Qu’aux vues de l’article IV.4.a : Violence qui nous dit que tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Qu’aux vues de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine je retiens comme circonstance aggravante, le fait du nombre puisque qu’il se trouve que personne ne nie le fait que l’accusé était accompagné des dames Lilou et Zebulon.


Tout ceci considéré, nous vous demandons, votre honneur, de condamner le prévenu à une amende de 75 écus. 50 pour la violence verbale et 25 pour la circonstance aggravante. Je demande également que l'accusé présente publiquement en halle de Briançon ses excuses à la victime.

Toutefois nous précisions que nous avons proposé à la Duchesse d'avoir recourt à la voie diplomatique avec le Languedoc afin que la victime obtienne réparation aussi pour les faits reprochés ici que pour le brigandage. Si le Languedoc accepte cette médiation il va de soit que le Juge en tiendra compte dans son verdict. Par contre si le Languedoc nous indique que l'accusé n'était pas en mission pour lui il s'agit là d'un mensonge devant la cour et donc d'une nouvelle circonstance aggravante qui pousserait, selon moi à condamner l'accusé à 50 écus d'amende assortie d'une peine de prison d'une journée.

Que Justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Titi04

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MessageSujet: Re: TAOP // Voncarstein // non-lieu   TAOP // Voncarstein // non-lieu Icon_minitimeLun 21 Déc 2015 - 16:43

Ericx tu as un verdict à rendre ici.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: TAOP // Voncarstein // non-lieu   TAOP // Voncarstein // non-lieu Icon_minitimeLun 18 Jan 2016 - 22:42

proposition de verdict :

Cette affaire était des plus délicate puisqu'elle impliquait les relations avec le duché voisin, le juge comprenait pourquoi la procédure avait tant trainé... Les précédentes équipes avaient marché sur des oeufs pour éviter de commettre un impair qui auait pu fâcher les languedociens.
A force de tergiverser, les délais étaient à présent dépassés et si l'accusation avait cru bon de poursuivre en août il était désormais temps de clôre la procédure.

L'huissier annonça :
** Mesdames messieurs merci de votre patience. Merci de vous lever pour entendre le verdict de l'honorable juge XXX :
**
Le juge rejetta son col d'hermine en arrière et déclara :
**
Les délais de forclusion étant atteints, je déclare le non lieu.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: TAOP // Voncarstein // non-lieu   TAOP // Voncarstein // non-lieu Icon_minitimeMar 19 Jan 2016 - 22:15

Verdict rendu !
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Eléanna

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MessageSujet: Re: TAOP // Voncarstein // non-lieu   TAOP // Voncarstein // non-lieu Icon_minitimeMar 19 Jan 2016 - 22:15

Citation :
 *Eléanna, qui revêtait l'hermine par intérim, ne comprenait pas pourquoi ce dossier avait tant traîné. Elle avait étudié le dossier que le Procureur lui avait laissé, et il ne pouvait en être autrement que :*

- En ce dix neuf janvier de l'an mil quatre cent soixante quatre, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier,

Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclare un non lieu, compte tenu des délais qui ont été bien plus longs que ceux prévus par la charte de bonne justice.
Je vous prie de bien vouloir nous excuser pour ce délai, et vous remercie grandement pour votre patience.

*Coup de marteau, et hop ! Dossier suivant... La pile était encore bien bien grande !*
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Titi04

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MessageSujet: Re: TAOP // Voncarstein // non-lieu   TAOP // Voncarstein // non-lieu Icon_minitimeMar 19 Jan 2016 - 22:20

Je range !
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MessageSujet: Re: TAOP // Voncarstein // non-lieu   TAOP // Voncarstein // non-lieu Icon_minitime

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