| TAOP // Zebulon // non-lieu | |
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Auteur | Message |
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Temperance

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012
 | Sujet: TAOP // Zebulon // non-lieu Mer 18 Nov 2015 - 21:25 | |
| Voir : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t31087-bri-taop-brigandage-sur-mimibelle-cracken-lilou-voncarstein-zebulon-verdict-a-rendre - Citation :
- [En ce jour du 28 août 1463,
Moi, Nynaeve87 de Gaudemar, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tayata Cypher à l’encontre de Zebulon. La partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.
Le juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé d'avoir séjourné à Briançon après avoir commis un brigandage hors de la ville le 22 août 1463, sous la juridiction dauphinoise ; lors de votre séjour à Briançon, le mardi suivant, ayant croisé votre victime, Mimibelle, vous avez usé de violence verbale et psychologique en rappelant les faits, en les reconnaissant et faisant l'apologie de cette terreur que vous avez semée. Ce comportement est tout à fait contraire au droit dauphinois et vous êtes donc poursuivi pour Trouble à l'ordre public, pour motif de violence verbale et harcèlement.
Voici un rappel de la loi : « IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »
La parole est à la défense, à la victime, Mimibelle, qui pourra détailler les circonstances et propos échangés, et à Elkar, Maître du Guet de Briançon, qui pourra confirmer votre présence en ville le jour dit et tous autres éléments qu'il jugerait nécessaires pour confirmer le harcèlement dont sa concitoyenne Mimibelle a été victime. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière édition par Temperance le Mer 18 Nov 2015 - 21:26, édité 1 fois | |
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Temperance

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Mer 18 Nov 2015 - 21:26 | |
| J'a viens d'appeler Elkar... Et j'attends de pouvoir appeler Mimibelle. | |
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Titi04

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Lun 21 Déc 2015 - 16:41 | |
| L'accusation a appelé Elkar à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- Bonjour.
* se présente devant la cours et dépose un registre * Je vous ai amené le registre de la ville, prouvant que l'accusé et ses compagnons étaient en ville au moment des faits.
Ils avaient avec eux la charrette qu'ils ont avoué avoir volé à Mimibelle, 30 noeuds à l'est de Briançon environ.
Je les ai entendu se moquer d'elle, lui dire que c'était de sa faute, qu'il ne fallait pas s'aventurer en dehors de la ville seule avec du matériel.
Ils ont dit faire parti d'un groupe en mission pour le Languedoc.
Mimibelle était ... toute retournée, déjà que l'agression avait été violente, ils l'ont en plus laissé en pleine nature sans rien à manger et ne se sont pas privé de se moquer d'elle et lui rire au nez.
Quand je suis arrivé en taverne, j'ai entendu une voix féminine dire qu'elle avait bien une tête à courir les noeuds et tous se marraient en se moquant de Mimi quand j'ai passé la porte Ici aussi nous avons besoin d'appeler la plaignante. | |
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Axel_Baccard

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Jeu 24 Déc 2015 - 14:10 | |
| Mimi a témoigné
* Mimi se présente devant la barre, visiblement intimidée d'être ici. *
Bonjour, je peux affirmer en effet que ces personnes sont celles qui m'ont agressé lors que j'étais en patrouille. De retour à Briançon, je fus étonnée de voir ma charrette devant l'auberge, un homme la gardant. J'ai donc rapidement regardé par la fenêtre et les 3 accusés étaient entrain de boire. Je suis rentrée dans l'auberge et ils n'ont pas semblé me reconnaitre.
Quand j'ai expliqué qui j'étais et que c'était moi qu'ils avaient laissé pour morte, sans vivre, à deux jours de marche de Briançon, ils ont commencés à m'expliquer que c'était de ma faute, que je n'avais pas à voyager comme ça, seule. L'une d'elles disant que ça pouvait se comprendre, que j'avais une tête à courir les noeuds.
S'en est suivi une série de rire, de pseudo humour à mes dépends jusqu'à ce que Elkar rentre et me fasse quitter la taverne autant en colère qu'en pleure.
Je propose ceci :
Considérant que la victime Mimibelle ainsi que le témoin de la défense ont dument identifié l'accusé, Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cours, et que ceux-ci ont reconnu les faits devant le Maître du Guet Briançonnais.
Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante, Vu l'article IV.3.a Brigandage classique, Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante, Vu l'article IV.4.a relatif aux actes de Violence
Je vous demande monsieur le juge de faire preuve de la plus grande sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assorti d'une peine plutôt symbolique mais l'acte de brigandage auquel s'est adonné le prévenu est une réelle agression assorti de violences verbale et même harcèlement moral dans les jours qui ont suivi l'agression.. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 5 jours et 200 écus d'amende. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe et 1 journée pour le harcèlement subi par la victime et l'amende pour compenser les pertes matérielles lors de l'agression. L'unique condition à une peine plus légère serait le remboursement des marchandises volées et la présentation d'excuses publiques.. Ainsi si l'accusée souhaite finalement accéder à ma demande de conciliation, je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.
Que Justice soit rendue ! | |
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Axel_Baccard

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Jeu 24 Déc 2015 - 14:13 | |
| et la lettre qui partira dès que vous m'aurez donné votre avis
Bonjour,
Je vous informe que le réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché du Lyonnais-Dauphiné a été fait. Voici une copie des minutes.
* Considérant les témoignages accablants de la victime Mimibelle ainsi que du témoin de la défense Maître du guet qui ont fait état des agressions verbales subies par la victime. Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cours,
Vu l'article IV.4.a relatif aux actes de Violence morale.
Je vous demande monsieur le juge de faire preuve de la plus grande sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assorti d'une peine plutôt symbolique mais le harcèlement auquel s'est adonné le prévenu avec ses comparses se croyant en toute impunité était d'une violence rare étant donné que cela s'est prolongé tout au long du séjour du prévenu à Briançon... Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 2 jours et 200 écus d'amende. 1 jour afin de condamner la violence verbale, et une journée supplémentaire pour avoir harcelé la plaignante a plusieurs reprises lui faisant ainsi revivre le traumatisme de son agression. L'amende de 200 écus tendra à compenser le traumatisme subi par elle. L'unique condition à une peine plus légère serait la présentation d'excuses publiques, ainsi que la réalisation de travaux d'intérêt généraux sous la forme de 5 jours de bûcheronnage pour le compte de ville de Briançon... Ainsi si l'accusée souhaite finalement accéder à ma demande de conciliation, je demande une simple peine de 50 écus d'amende.
Que Justice soit rendue ! *
Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Sire Ericx, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.
Cordialement, Axel Baccard d'Irissarri Procureur du Lyonnais-Dauphiné, Faict à Die, le 26/12/1463.
Dernière édition par Axel_Baccard le Sam 26 Déc 2015 - 17:55, édité 1 fois | |
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Titi04

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Ven 25 Déc 2015 - 22:56 | |
| Et pour cette affaire également le réquisitoire ne correspond pas aux faits reprochés. | |
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Axel_Baccard

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Sam 26 Déc 2015 - 17:57 | |
| Pour les trois affaires Mimibelle réquisitoire et courrier envoyé (voir affaire Lilou pour modèle réquisitoire et lettre) | |
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Axel_Baccard

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Mer 30 Déc 2015 - 9:18 | |
| Voici le courrier reçu de Zébulon - Citation :
- De Zebulon de Voncarstein Date d'envoi Le 29 Décembre 1463 à 16h38
Objet Re: procès Lyonnais dauphiné Expire le 17 Janvier 2016 Bonjour dame Procureur ,
Je suis zebulon membre de la Compagnie Blanche du Languedoc sous les ordres du capitaine Vlaad Voncarstein .
Si je me suis pas présentée au tribunal , c'est parceque nous n'étions de passage sur vos terre .
Je n'ai jamais attaquer cette personnes verbalement cette personne , en a t'elle des preuves ? si ce n'est qu'un ouie dire ne prouvant que notre présence en ville
C'est plutôt elle qui est venue m'attaquer verbalemment en taverne , je me suis faite incendiée de tous les noms , limites c'est moi qui devrais portée pleintes pour violence verbales.
Nous étions en mission avec la compagnie pour le compte des armées royales sur les terres de Savoie ,ou malheureusement elle à juste été une victime collatérale . elle nous avait dis quelle gardait un nœud avec ses récoltes et ses économies , franchement dame j'ai jamais entendus plus risible Vous iriez surveiller un noeud en territoire ennemi seule avec tout vos bien vous ? .
Mais cette histoire date quand même de pas mal de temps , je suis surprise que ce soit toujours d'actualité ? Il y a pas de date de limite pour les proces qui restent trainer pendant 6 mois par chez vous ?
Cette personne est malhonnête elle veux juste se venger d'avoir été une victime de cette guerre et je suis étonnée que la justice lyonnaise entre dans son jeu en cautionnant un tel acte envers des membres d'une compagnie qui ne faisait que servir son souverin au riusque ternir l'image de son comté
merci de m'avoir lue et de me tenir au courant car suis pas certaine qu'ont peux laisser trainer un proces autant de temps ???
zebulon Voici ma réponse - Citation :
- Zebulon Date d'envoi Le 29 Décembre 1463 à 18h40
Objet Re: Re: procès Lyonnais dauphiné Expire le 17 Janvier 2016 Bien le bonjour,
Si vous le souhaitez le courrier que vous m'avez adressé sera remis à notre juge et servira votre défense.
Quant au délai de prescription celui-ci ne court pas tant que la procédure est en cours et celle-ci a été initiée il y a plusieurs mois, je ne fais que reprendre les dossiers et rattraper le retard accumulé.
Soyez assuré que monsieur le juge saura rendre une justice équitable.
Je me permettrais une dernière question pourquoi si la jeune femme n'avait été qu''une victime collatérale ne lui avez vous pas alors simplement rendu les biens que vous avez ramassé par erreur lors des échauffourées.
Je demeure à votre disposition si vous souhaitez étayer votre défense.
Cordialement
et sa réponse en retour - Citation :
- Zebulon de Voncarstein Date d'envoi Le 29 Décembre 1463 à 19h00
Objet Re: Re: Re: procès Lyonnais dauphiné Expire le 17 Janvier 2016 oui merci ,vous pouvez remmetre le courier au juge pour qu'il servent pour ma défense .
et pour le dédomagement , j'étais sous les ordres du capitaine Vlaad Voncarstein et j'ai suivi ceux ci , la raison incombe au capitaine de la compagnie zebulon et ma re réponse - Citation :
À Zebulon Date d'envoi Le 30 Décembre 1463 à 09h17 Objet Re: Re: Re: Re: procès Lyonnais dauphiné Expire le 31 Janvier 2016 Votre courrier a été transmis au juge mais sachez que celui-ci est absent pour quelques jours encore et pour l'heure n'a pas de remplaçant... Cela vous laisse le temps je pense de demander à votre capitaine un bref témoignage qui servira surement votre défense .
Je vous remercie encore d'avoir pris le temps de me lire et de me répondre.
Cordialement
A.B.d.I | |
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Axel_Baccard

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Mer 30 Déc 2015 - 9:27 | |
| Donc défense de l'accusé ok , on passe à quoi en intitulé ? Verdict ? | |
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Titi04

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Mer 30 Déc 2015 - 9:29 | |
| Je crois que l'on a dépassé les délais de 3 mois d'instruction en fait. C'est dommage c'était intéressant. | |
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Axel_Baccard

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Mer 30 Déc 2015 - 10:07 | |
| HUm alors on peut classer la plupart des dossiers sur lesquels vous m'avez fait travailler car ils sont presque tous vieux de cet été...
Sinon vous savez quoi de toute manière je pense surtout que ce dossier est bien vide...
Donc je pense qu'Ericx ne pourra pas suivre mon réquisitoire pour deux sous... | |
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Titi04

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Mer 30 Déc 2015 - 10:45 | |
| N'ayant pas tête les différentes dates Titi répondit intrigué.
Le temps passerait si vite que ça ? | |
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Axel_Baccard

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Mer 30 Déc 2015 - 10:56 | |
| Il y en a quelques uns oui... donc je suis d'avis de finir ce que nous avons commencé et basta...
(j'ai pas fait la liste mais j'en ai vu plusieurs qui datent de septembre , voire d'encore plus loin et dans ce cas on les classe sans suite et point final) | |
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Titi04

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Mer 30 Déc 2015 - 18:40 | |
| Arf je n'avais pas remarqué. Le temps est passé bien plus vite que je n'ai pu le voir. On a donc fait plus de réquisitoires que nécessaire, maintenant Ericx fera le reste et classera là où on a dépassé les délais. | |
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Axel_Baccard

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Sam 2 Jan 2016 - 18:26 | |
| Reçu en plusieurs exemplaires au cas ou je serai très De Vlaad Voncarstein Capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc A Dona Axel Baccard procureur du Lyonnais Dauphiné
Dona Procureur je vous écrit suite a la série de proces pour Trouble à l'ordre public, pour motif de violence verbale et harcèlement. intentés envers certain membres de ma compagnie et moi même
Dans divers courriers vous demandez a mes compagnos d'arme que je fournisse un courrier expliquant ma version des fait en tant que capitaine et supérieur responsable de ma troupe
je ne puis faire mieux que de vous renvoyer aux minute de mon proces en vous citant ma déposition faite au tribunal pour ma propre défense que voici
je cite .. Lo Bonjorn votre Honneur ,
Je suis Vlaad Voncarstein , capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc La compagnie Blanche du Languedoc est un corps franc au service de son comte et de la couronne de France
Avant toute chose je tiens en tant que responsable des faits et gestes de la compagnie et de ses membres que soient liés les procès de mes subordonnés les sus nommé Zebulon, Lilou et Cracken dont je me ferai le porte parole et que si la justice du Lyonnais - Dauphiné doit rendre un verdict négatif a notre encontre celui ci ne soit porté qu'envers ma personne qui assumera l'entièreté de la sentence
Ce préambule fait je vais vous faire part des faits comme nous les avons vécus
Nous y étions en mission de sape pour empêcher un maximum l'aide apportée par le duché de Milan aux impériaux Le nœud sur lequel les faits de "brigandage" se sont passés se trouve en secteur savoyard donc hors de votre juridiction et en ces temps de conflit en terre ennemie Je suis désolé pour la plaignante mais elle n'a été qu'un dommage collatérale de notre mission
Lors de notre passage en la ville de Briançon c'est la plaignante qui est venue a nous alors que nous étions, les donas Lilou, Zebulon et moi en taverne Le sieur Cracken étant de garde resté auprès de nos chevaux il n'a jamais été en contact avec la plaignante et de ce fait se retrouve en accusation a tors et sans raison . Comme je le disais précédemment la plaignante est entrée en taverne déversant sa colère et son fiel ce que je peux comprendre vu le dommage qu'elle avait préalablement subit et a rejetté toutes tentatives d'explications venant de notre part Toutes tentatives de la raisonné ayant été vaine nous avons préférer prendre un ton plus léger et teinté d'humour ne voulant pas entrer dans de vaines polémiques
Mais si comme elle l'affirmait était sur ce noeud en mission de surveillance elle ne devait pas ignorer les risques encourus ni se balader avec de grosses sommes ou des marchandises a foison
Il n'y a donc point eu d'harcelement ou intention de nuire venant de notre part Jamais aucune menace ou insultes n'ont été proférées de notre part nous somme au dessus de cela et si l'emploie de la dérision est parfois un exultoire a nos missions nous nous moquons de certaines situations mais jamais nous ne le faisons des personnes pour ce qu'elles sont
J'ose seulement espérer que ce procès ne sera pas une tentative de la justice lyonnaise de contourné son incompétence a jugé le fait de "brigandage " qu'aurait subit la plaignante hors de sa juridiction et en cela porter atteinte aux corps volontaires qui servent la couronne de France
Ne pouvant demeurer sur les terres Lyonnaises plus longtemps je demanderai a la cours de nous faire parvenir le réquisitoire de l'accusation ainsi que les témoignages des diverses parties afin que nous puissions rendre notre dernière plaidoirie auprès de la procure
merci votre Honneur de m'avoir permis au nom de mes compagnons d'arme de m'exprimer devant cette cours . .... fin ce citation
Vous vouliez connaitre le pourquoi il n'y a pas eu proposition de réparation puisque nous affirmons que la la dona ne fut hélas qu'un domage collatéral de cette malheureuse guerre
alors que bien que ce soit hors sujet car on juge ici les soit disant "insultes " faite a la plaignante et non les actes commis hors de la juridiction du Lyonnais par ma compagnie je vous répondrai qu'il fut impossible de nouer tout dialogue constructif avec la plaignante nous heurtant a un mur d'incompréhension comme je l'explique dans ma déposition et donc si une des parties se ferme au dialogue tout arrangement devient dès lors impossible
Je tiens aussi a porter a votre connaissance qu'en préparant cette lettre je me suis penché sur les minutes et dépositions faite au tribunal par les témoins au divers proces des membres de ma compagnie sur cette affaire et que j'y ai remarqué des incohérences flagrantes
Notamment les dépositions du sieur Elkar qui se contre dit d'un proces al'autre et de celui de la plaignante qui se parjure devant la cours
nous avons dans les proces de dona Lilou, dona Zebulon et messer Cracken qui au passage n'a jamais mis les bottes en taverne ce jour là la plaignante qui affirme je cite ... S'en est suivi une série de rire, de pseudo humour à mes dépends jusqu'à ce que Elkar rentre et me fasse quitter la taverne autant en colère qu'en pleure. ... fin de citation
Puis le sieur Elkar qui témoigne sous serment aux procès de dona Lilou et dona Zebulon
je cite ... Quand je suis arrivé en taverne, j'ai entendu une voix féminine dire qu'elle avait bien une tête à courir les noeuds et tous se marraient en se moquant de Mimi quand j'ai passé la porte
...fin de citation
d'une part et de l'autre lors de mon procès pour les mêmes fait
le sieur Elkar qui toujours sous serment affirme
je cite ... Je n'ai malheureusement pas put me rendre en taverne à ce moment là et lui ai expliqué que les faits ayant eu lieu hors de chez nous, il n'y avait pas grand chose à faire légalement
... fin de citation
je pense que devant autant d'incohérences et de non sens le plus petit avocallion débutant arriverait a faire casser ces proces devant n'importe quelle cours d'appel du royaume et prouver que ces procès sont cousus du fil blanc dans le but de contourner la loi et assouvir une vengeance pour des faits que la justice Lyonnaise est incapable de juger au risque de porter un discrédit sur l'application de la justice dans votre belle province et devraient être classé sans suite et les prévenus relaxés ou enterré jusqu'au délais de prescription pour éviter de voir la justice lyonnaise trainée dans le ridicule
J'ose espérer que ce long courrier a pu vous aider a voir clair dans cet épineux dossier
Bien a vous
Vlaad Voncarstein Capitaine de la compagnie blanche du Languedoc
ce dossier laisse sérieusement à désirer | |
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Axel_Baccard

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Lun 18 Jan 2016 - 22:46 | |
| proposition de verdict :
Cette affaire était des plus délicate puisqu'elle impliquait les relations avec le duché voisin, le juge comprenait pourquoi la procédure avait tant trainé... Les précédentes équipes avaient marché sur des oeufs pour éviter de commettre un impair qui auait pu fâcher les languedociens. A force de tergiverser, les délais étaient à présent dépassés et si l'accusation avait cru bon de poursuivre en août il était désormais temps de clôre la procédure.
L'huissier annonça : ** Mesdames messieurs merci de votre patience. Merci de vous lever pour entendre le verdict de l'honorable juge XXX : ** Le juge rejetta son col d'hermine en arrière et déclara : **Avant de rendre mon verdict voici les déclarations du défendeur reçues par courrier dans le cadre de la possibilité de l'accusé de se défendre (!!!!!!COLLER ICI LES TEMOIGNAGES QUE VOUS TROUVEREZ CI-DESSUS !!!!) Ceci étant dit voici ma décision en l'espèce : Les délais de forclusion étant atteints, je déclare le non lieu.*** | |
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Eléanna

Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Mar 19 Jan 2016 - 22:32 | |
| Verdict aussi !! - Citation :
- *Eléanna, qui revêtait l'hermine par intérim, ne comprenait pas pourquoi ce dossier avait tant traîné. Elle avait étudié le dossier que le Procureur lui avait laissé, et elle commença :*
- Avant de rendre mon verdict voici les déclarations du défendeur reçues par courrier dans le cadre de la possibilité de l'accusé de se défendre :
*Elle prit le vélin près d'elle et en fit lecture :*
Reçu en plusieurs exemplaires au cas ou je serai très De Vlaad Voncarstein Capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc A Dona Axel Baccard procureur du Lyonnais Dauphiné
Dona Procureur je vous écrit suite a la série de proces pour Trouble à l'ordre public, pour motif de violence verbale et harcèlement. intentés envers certain membres de ma compagnie et moi même
Dans divers courriers vous demandez a mes compagnos d'arme que je fournisse un courrier expliquant ma version des fait en tant que capitaine et supérieur responsable de ma troupe
je ne puis faire mieux que de vous renvoyer aux minute de mon proces en vous citant ma déposition faite au tribunal pour ma propre défense que voici
je cite .. Lo Bonjorn votre Honneur ,
Je suis Vlaad Voncarstein , capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc La compagnie Blanche du Languedoc est un corps franc au service de son comte et de la couronne de France
Avant toute chose je tiens en tant que responsable des faits et gestes de la compagnie et de ses membres que soient liés les procès de mes subordonnés les sus nommé Zebulon, Lilou et Cracken dont je me ferai le porte parole et que si la justice du Lyonnais - Dauphiné doit rendre un verdict négatif a notre encontre celui ci ne soit porté qu'envers ma personne qui assumera l'entièreté de la sentence
Ce préambule fait je vais vous faire part des faits comme nous les avons vécus
Nous y étions en mission de sape pour empêcher un maximum l'aide apportée par le duché de Milan aux impériaux Le nœud sur lequel les faits de "brigandage" se sont passés se trouve en secteur savoyard donc hors de votre juridiction et en ces temps de conflit en terre ennemie Je suis désolé pour la plaignante mais elle n'a été qu'un dommage collatérale de notre mission
Lors de notre passage en la ville de Briançon c'est la plaignante qui est venue a nous alors que nous étions, les donas Lilou, Zebulon et moi en taverne Le sieur Cracken étant de garde resté auprès de nos chevaux il n'a jamais été en contact avec la plaignante et de ce fait se retrouve en accusation a tors et sans raison . Comme je le disais précédemment la plaignante est entrée en taverne déversant sa colère et son fiel ce que je peux comprendre vu le dommage qu'elle avait préalablement subit et a rejetté toutes tentatives d'explications venant de notre part Toutes tentatives de la raisonné ayant été vaine nous avons préférer prendre un ton plus léger et teinté d'humour ne voulant pas entrer dans de vaines polémiques
Mais si comme elle l'affirmait était sur ce noeud en mission de surveillance elle ne devait pas ignorer les risques encourus ni se balader avec de grosses sommes ou des marchandises a foison
Il n'y a donc point eu d'harcelement ou intention de nuire venant de notre part Jamais aucune menace ou insultes n'ont été proférées de notre part nous somme au dessus de cela et si l'emploie de la dérision est parfois un exultoire a nos missions nous nous moquons de certaines situations mais jamais nous ne le faisons des personnes pour ce qu'elles sont
J'ose seulement espérer que ce procès ne sera pas une tentative de la justice lyonnaise de contourné son incompétence a jugé le fait de "brigandage " qu'aurait subit la plaignante hors de sa juridiction et en cela porter atteinte aux corps volontaires qui servent la couronne de France
Ne pouvant demeurer sur les terres Lyonnaises plus longtemps je demanderai a la cours de nous faire parvenir le réquisitoire de l'accusation ainsi que les témoignages des diverses parties afin que nous puissions rendre notre dernière plaidoirie auprès de la procure
merci votre Honneur de m'avoir permis au nom de mes compagnons d'arme de m'exprimer devant cette cours . .... fin ce citation
Vous vouliez connaitre le pourquoi il n'y a pas eu proposition de réparation puisque nous affirmons que la la dona ne fut hélas qu'un domage collatéral de cette malheureuse guerre
alors que bien que ce soit hors sujet car on juge ici les soit disant "insultes " faite a la plaignante et non les actes commis hors de la juridiction du Lyonnais par ma compagnie je vous répondrai qu'il fut impossible de nouer tout dialogue constructif avec la plaignante nous heurtant a un mur d'incompréhension comme je l'explique dans ma déposition et donc si une des parties se ferme au dialogue tout arrangement devient dès lors impossible
Je tiens aussi a porter a votre connaissance qu'en préparant cette lettre je me suis penché sur les minutes et dépositions faite au tribunal par les témoins au divers proces des membres de ma compagnie sur cette affaire et que j'y ai remarqué des incohérences flagrantes
Notamment les dépositions du sieur Elkar qui se contre dit d'un proces al'autre et de celui de la plaignante qui se parjure devant la cours
nous avons dans les proces de dona Lilou, dona Zebulon et messer Cracken qui au passage n'a jamais mis les bottes en taverne ce jour là la plaignante qui affirme je cite ... S'en est suivi une série de rire, de pseudo humour à mes dépends jusqu'à ce que Elkar rentre et me fasse quitter la taverne autant en colère qu'en pleure. ... fin de citation
Puis le sieur Elkar qui témoigne sous serment aux procès de dona Lilou et dona Zebulon
je cite ... Quand je suis arrivé en taverne, j'ai entendu une voix féminine dire qu'elle avait bien une tête à courir les noeuds et tous se marraient en se moquant de Mimi quand j'ai passé la porte
...fin de citation
d'une part et de l'autre lors de mon procès pour les mêmes fait
le sieur Elkar qui toujours sous serment affirme
je cite ... Je n'ai malheureusement pas put me rendre en taverne à ce moment là et lui ai expliqué que les faits ayant eu lieu hors de chez nous, il n'y avait pas grand chose à faire légalement
... fin de citation
je pense que devant autant d'incohérences et de non sens le plus petit avocallion débutant arriverait a faire casser ces proces devant n'importe quelle cours d'appel du royaume et prouver que ces procès sont cousus du fil blanc dans le but de contourner la loi et assouvir une vengeance pour des faits que la justice Lyonnaise est incapable de juger au risque de porter un discrédit sur l'application de la justice dans votre belle province et devraient être classé sans suite et les prévenus relaxés ou enterré jusqu'au délais de prescription pour éviter de voir la justice lyonnaise trainée dans le ridicule
J'ose espérer que ce long courrier a pu vous aider a voir clair dans cet épineux dossier
Bien a vous
Vlaad Voncarstein Capitaine de la compagnie blanche du Languedoc
*Elle marqua une pause... C'était quand même une longue lecture, puis elle reprit*
En ce dix neuf janvier de l'an mil quatre cent soixante quatre, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier,
Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclare un non lieu, compte tenu du fait que le délai de forclusion est dépassé. Je vous remercie grandement pour votre patience.
*Coup de marteau, et hop ! Dossier suivant... La pile était encore bien bien grande !* | |
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Titi04

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu Mar 19 Jan 2016 - 22:35 | |
| Je range dans la grange ! | |
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 | Sujet: Re: TAOP // Zebulon // non-lieu  | |
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| TAOP // Zebulon // non-lieu | |
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