Procès Klothar (saisine HCJ, puis CJ Bourgogne) - DOSSIER EN APPEL

Tu as les excuses publiques du Duc en gargote de Bourgogne

Citation :

ஜ Un Juge en érrance (comme le beurre) ஜ

De Nous, Gaultier de Ravart, Duc de Bourgogne,
A notre ami et allié le Duc du Lyonnais Dauphiné,
A nos alliés et amis du Lyonnais Dauphiné,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,


Salutations !

C'est avec la plus grande consternation que je constate comme vous les dégâts causés par un juge qui se révèle
incompétent alors qu'il nous avait donné tous les gages du contraire. C'est trompé, trahi et bafoué par la vilenie
de cet homme que nous venons vous présenter nos excuses et celles de la Bourgogne, à vous et à votre Duché.

Bien entendu, nous lui avons - dès la constatation de son incompétence - retiré toute délégation de quelque
ordre que ce soit.

Nous trainons ce traître devant les tribunaux et il devra répondre des torts commis envers vous et votre Duché
ainsi qu'envers le notre et ma personne.

Mon Conseil dans son ensemble - moins 1 - se joint à ma voix pour exprimer tous les regrets que sont les nôtres
pour cette action qui n'est pas une erreur, mais la résultante d'une bévue commise par un incapable doublé
d'une andouille.

Fort heureusement, l'andouille n'est point spécialité locale... il fait maintenant office de curiosité touristique
lorsqu'il parait en public.

Il n'en reste pas moins que son incompétence rejaillit sur notre Duché et sur notre personne avant de pénaliser
votre justice.

Trois atteintes qui m'infligent un même degré de souffrance. J'imagine que vous devez être dans un état proche
du mien.

Mes excuses, les plus sincères que je vous prie d'accepter, n'arriveront probablement pas à adoucir votre courroux,
toutefois sachez, qu'elles sont entières, sincères et que le coupable sera durement châtié.


Avec l'expression de ma tristesse pour cette coopération judiciaire sabordée.



Que le très haut veuille bien châtier le coupable !


Rédigé par le Baron Athos de la Bronze, Porte Parole, signé et scellé le dix neuvième jour du mois de
Janvier de l'an de grâce MCDLXIII, en le palais des Ducs de Bourgogne par Gaultier de Ravart, Duc de Bourgogne.

Gaultier de Ravart
Duc de Bourgogne

Citation :

A Gaultier de Ravart, Duc de Bourgogne, à son conseil et à son peuple,
De Thiberian Baccard dict l'Impétueux, Duc du Lyonnais-Dauphiné, de son conseil et de son peuple,


Salut et Paix !



Le 12 janvier dernier, deux violations de notre traité de Coopération Judiciaire ont été commises par Kedalith, alors fraîchement nommé comme juge... En effet, l’énergumène en question a prit la liberté de passer tous les tours de procès sans attendre les instructions de la justice dauphinoise qu'il était pourtant censé suivre à la lettre selon le traité en cours.
Cet acte indigne et irresponsable m'a profondément courroucé vous vous en doutez bien et mon juge vous a donc écrit dans la foulée pour demander explications et réparations, mon ire était si intense que j'étais prêt à dénoncer non seulement ce traité de coopération judiciaire mais également notre traité d'alliance et notre traité d'amitié.

Mais à la vue plus claire de la situation, il est apparu que le dit Kedalith était lié de parenté avec l'un des accusés de ce procès et s'il a violé le traité sur deux procès... c'était purement et simplement pour brouiller les pistes en prônant l'ignorance du pacte en cours.
Fort heureusement les justices lyonnaise-dauphinoise et bourguignonne ne sont pas dupes ! Fort heureusement vous et moi, Votre Grâce, n'avons pas été dupes.
Force m'est donc de reconnaître que les actes de cet homme étaient non seulement isolés et motivés par un intérêt personnel, mais très clairement prémédités.


Qu'il soit donc su de tous que le Lyonnais-Dauphiné ne tient pas la Bourgogne pour responsable de l'acte en question !

D'aucuns diront sans doutes que vous avez une part de responsabilité dans cette affaire puisque vous aviez vous-même nommé cet homme au poste de juge, toutefois, nous savons désormais que ce dernier s'est clairement joué de nous tous. Je me dois donc d'ajouter et affirmer ma satisfaction totale quant à ma demande de réparation, à savoir la révocation du juge Kedalith, sa mise en accusation par la Bourgogne et le soutient de la Bourgogne dans les procès devant être ouverts en Cour d'Appel - nous l'espérons - concernant les affaires sur lesquelles Kedalith à lésé ma province.

Le Lyonnais-Dauphiné n'est ni ingrat, ni injuste et à nos yeux, Votre Grâce n'a plus rien à se reprocher concernant cette affaire.


Qu'il soit donc su de tous que le Lyonnais-Dauphiné pardonne totalement cet incident à la Bourgogne et j'ajouterais à ceci des remerciements officiels car la promptitude avec laquelle la Bourgogne a réagit ne tend qu'à nous prouver l'immense valeur que vous portez à notre alliance et notre si vieille et précieuse amitié.


J'autorises Votre Grâce à afficher publiquement cette lettre ouverte ainsi qu'il en sera fait en ma province et que je scellerais donc d'or.

J'en profites pour décréter officiellement qu'à part de ce jour, en Lyonnais-Dauphiné, Kedalith sera connu sous l'épithète de "Simplet" et son cousin Klothar sous celui "Pleurnichon" et ce en récompense pour avoir voulu brouiller une amitié précieuse et infiniment plus ancienne que leur pathétique lignée.


Votre Grâce, conseillers bourguignons, peuple bourguignon, soyez assurés de mon respect le plus sincère ainsi que celui de mon conseil et de mon peuple.

Sainct Georges et Dalphiné !


Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante trois.

Demande de révision en Cour d'Appel acceptée !

Citation :

Faict le premier février de l'an de grasce 1463. Parlement de Paris.

A tous présents et advenir. Salut.

Attendu l'interjection en appel déposée le 13 janvier 1463 par Yrh Grialaltro [Yrh], au titre de juge de prime instance pour le Lyonnais-Dauphiné, concernant le verdict rendu par le tribunal de prime instance de Bourgogne, juridiction requise par le Lyonnais-Dauphiné dans le cadre d'une coopération judiciaire, à l'encontre de Klothar de Brocéliande [Klothar] pour trouble à l'ordre public,

Attendu l'examen des motifs d'appel par les procureurs près le Tribunal du Palais et le débat en découlant,

L'interjection en appel est acceptée par la procure.
Pour la Chambre des magistrats du parquet.

Grégoire de Cassel d'Ailhaud,
Chancelier de France.

Disons que j'étais surtout impatient... mais pas étonné, j'en conviens

[Là on tombe dans la règle de "peine symbolique pour les procès en inéligibilité" des admins, non ? ]

[et ouais, et les admin s'étaient pas prononcés sur ce point avant que le procès de primpe instance soit lancé et avant que l'audience en CA commence ^^ c'est pour ça qu'Yrh il parle de la peine symbolique pour le fait initial mais d'y ajouter plein de circonstances aggravantes pour tous les faits annexes... on verra bien comment se positionne la CA ]

C'est en délibéré... soupire devant tant de lenteur