MO/**/Haute trahison - Amal // Relaxe

Acte d'accusation.

Citation :

En ce jour du 23 janvier 1463,

Moi, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Messire Amal.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Messire vous êtes accusé d'être en train de monter une armée illégale à Montélimar. Le 20 janvier dernier un garde vous vu en train de monter votre armée. Suite à cela la Prévôt vous a demandé d'arrêter vos actions et vous lui avez répondu qu'il s'agissait d'une erreur. Cependant encore aujourd'hui vous avez été vu en pleine constitution, s'agit-il encore d'une erreur ? Je n'en suis pas convaincu, je pense plutôt que vous avez cherché à gagné du temps.

Voici les rapports que nous avons ainsi que les courriers échangés avec la Prévôt.

* Titi prit les document et les lu tour à tour *

« 20/01/1463 04:08 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée »

« 23/01/1463 04:07 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée »

« Messire Amal bonjour,

Je viens vers vous suite à une information qui m'a été reporté. Vous seriez en train de monter une armée. Sachez que ceci est interdit en Lyonnais Dauphiné. Voir l'article ci dessous.

""""" IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison""""

Si je me suis permise de venir vous voir c'est que j'ai des preuves de cette création,

""""20/01/1463 04:08 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée""""

Je vous demande donc d'arrêter séance tenante votre démarche sous peine de sanction.

Je vous remercie de prendre en compte ma demande dans les plus bref délais

Anastasie, Prévôt
le 20/01/1463 »


« Expéditeur : Amal , Cavaliere Senzaterra
Date d'envoi : 21/01/1463 - 10:18:01
Titre : Re: Armée
Ops! Pardonnez-moi, je vous en prie, je ne l'ai pas fait exprès! J'avais prouvé pour erreur à convertir en armée, pour voir ce qu'il allait se produire, et l'armée s'est ouverte immédiatement, sans besoin de confirmer ni rien... Je ne pensait pas qu'il aurait été si vite! Et j'ai aussi perdu 500 écus!
Savez-vous s'ils vont retourner une fois que j'aura tout fermé?

Excusez-moi encore
Sincèrement
Amal »

Vu l'article IV.1.a.ii relatif au droit d'Ost dont je vous fais lecture
« IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison. »

Considérant qu'en vertu de ce texte et que le Conseil Ducal ne vous a pas autorisé à monter une armée, vous vous êtes rendu coupable de Haute-Trahison, je vous demande d'en rendre compte ici lieu. Je vous laisse une dernière chance de vous en sortir, détruisez votre armée et ce tribunal en serait plus clément. De plus, si vous tenez à votre santé vous devriez très vite accéder à ma demande. L'Armée Ducale risque d'être plus rapide que la Justice qui est soumis à des délais très strictes, les militaires ne feront pas dans la dentelle, je peux vous l'assurer.

La parole est à la défense !

Mise à jour.

Citation :

En ce jour du 23 janvier 1463,

Moi, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Messire Amal.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Messire vous êtes accusé d'être en train de monter une armée illégale à Montélimar. Le 20 janvier dernier un garde vous vu en train de monter votre armée. Suite à cela la Prévôt vous a demandé d'arrêter vos actions et vous lui avez répondu qu'il s'agissait d'une erreur. Cependant encore aujourd'hui vous avez été vu en pleine constitution, s'agit-il encore d'une erreur ? Je n'en suis pas convaincu, je pense plutôt que vous avez cherché à gagné du temps.

Voici les rapports que nous avons ainsi que les courriers échangés avec la Prévôt.

* Titi prit les document et les lu tour à tour *

« 20/01/1463 04:08 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée »

« 23/01/1463 04:07 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée »

« Messire Amal bonjour,

Je viens vers vous suite à une information qui m'a été reporté. Vous seriez en train de monter une armée. Sachez que ceci est interdit en Lyonnais Dauphiné. Voir l'article ci dessous.

""""" IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison""""

Si je me suis permise de venir vous voir c'est que j'ai des preuves de cette création,

""""20/01/1463 04:08 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée""""

Je vous demande donc d'arrêter séance tenante votre démarche sous peine de sanction.

Je vous remercie de prendre en compte ma demande dans les plus bref délais

Anastasie, Prévôt
le 20/01/1463 »


« Expéditeur : Amal , Cavaliere Senzaterra
Date d'envoi : 21/01/1463 - 10:18:01
Titre : Re: Armée
Ops! Pardonnez-moi, je vous en prie, je ne l'ai pas fait exprès! J'avais prouvé pour erreur à convertir en armée, pour voir ce qu'il allait se produire, et l'armée s'est ouverte immédiatement, sans besoin de confirmer ni rien... Je ne pensait pas qu'il aurait été si vite! Et j'ai aussi perdu 500 écus!
Savez-vous s'ils vont retourner une fois que j'aura tout fermé?

Excusez-moi encore
Sincèrement
Amal »

Vu l'article IV.1.a.ii relatif au droit d'Ost dont je vous fais lecture
« IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison. »

Considérant qu'en vertu de ce texte et que le Conseil Ducal ne vous a pas autorisé à monter une armée, vous vous êtes rendu coupable de Haute-Trahison, je vous demande d'en rendre compte ici lieu. Je vous laisse une dernière chance de vous en sortir, détruisez votre armée et ce tribunal en serait plus clément.

La parole est à la défense !

Envoyé ce jour à l'accusé

Citation :

Messire,

Vous êtes attendu au tribunal, sans nouvelles de votre part dans le délais imparti, je serais contraint de sauter votre tour.

Merci de vous présenter le plus rapidement possible

Cordialement,

* * *

Signore,

Si sono tenuti in tribunale senza notizie da voi nel tempo assegnato, sarei costretto a saltare il turno.

Grazie a presentare quanto prima possibile

I Migliori Saluti,

* * *

Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Briançon, le 25 janvier 1463

L'accusation a appelé Narcimore à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*!narci se présenta au tribunal où il était convoqué.*

M'sieur le juge, m'sieur le procureur,

Je suis Narcimore, maire et sergent de la prévôté de Montélimar.

Comme l'a dit m'dame prévôt je suis venu lui rapporter les faits au matin du 20 janvier.
alors que j'étais de garde dans la nuit du 19 au 20 j'ai pu constater qu'un petit groupe était en train de discuter sur l'une des places du village. Voyant qu'il s'agissait d'étrangers j'ai essayé de m'approcher discrètement pour essayer d'écouter.

Je n'ai pas compris grand chose mais une chose était certaine ils souhaitaient former une armée. C'est pour cela que je me suis précipité voir ma supérieure pour qu'elle puisse prendre les mesures nécessaire pour une telle affaire.

Voilà donc les faits.
Pour votre information je continu à surveiller ces personnes et ils sont toujours en train de comploter.

Voilà ce que je pouvais dire sur cette affaire.

*Narci retourna s'asseoir en attendant la suite de l'histoir

e*

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bien le bonjour à tous.


Je suis Anastasie, Prévôt. Si je suis ici devant vous, c'est pour parler du Sieur Amal et de la création de son armée.

En date du 20 janvier 1463, le Maréchal Narcimore m'a fait part de la création d'une armée à Montélimar. Le procureur vous en a apporté la preuve.

Celui ci pensant que rien ne serait fait contre lui s'est fait naturaliser à décider le même jour d’emménager à Montélimar.

Le jour même je lui ai envoyé une missive lui rappelant la loi et lui demandant d'arrêter la création de son armée, dont là aussi vous avez une copie.

Ma missive n'a eu aucun effet puisque le 23 et le 24 janvier l'armée du Sieur Amal est toujours en cours de construction. Et apparemment il ne compte pas s'arrêter, je vous en apporterait la preuve.

Il se trouve donc qu'il y à quelques heures de cela, le Sieur Amal m'a renvoyé une missive, me demandant de le laisser faire. Voici la copie de cette missive :

""""Expéditeur : Amal , Cavaliere Senzaterra
Date d'envoi : 24/01/1463 - 16:57:59
Titre : Re: dépôt de plainte
Bonjour Madame le Prévôt,
Je vous écris pour parler de
l'armée que j'ai créé il y a quelque
jour. Je n'ai pas vous en demandé
la permission, c'est vrai, et je
comprends que ça a pu provoquer
des alertes et des réticences dans
le conseil.
Mais parlons-nous cartes sur la
table. J'ai besoin de créer une
armée hors du Sacrorum Imperium
Nationis Germanicae, et j'ai pensé
au Duché du Lyonnais-Dauphiné
parce-que il est proche à mon
pays. Je n'ai pas la moindre
intention de faire des dommages à
votre Duché.
Je vous propose donc une solution
qui pouvrait tous satisfaire: je
finirai de lever mon armée dans
deux jours, pendant lesquels vorte
armée me contrôlera à
vue, puis j'irai hors du Duché (on
peut nous accorder si par l'est ou
par le sud) et vous n'entendrez
plus parler de moi.
C'est clair qui, si ce pacte serait
bon pur le conseil, il y aura
quelque chose en argent ou en
merchandises (je suis
heureusement bien fourni) pour le
Duché. Et évidentement pour vous
aussi, si vous croyez...
J'attende avec espoir votre
reponse, sûr qu'on trouvera un
façon de nous entendre.
Mes hommages

AMAL"""""

Si vous lisez bien, et à ce que moi j'ai compris, si j'accepte de le laisser faire, j'aurai une récompense soit en écus soit en marchandises. Je n'ai pas encore répondu à ce Messire, car déjà je ne suis pas une personne qu'on achète. Mais aussi parce qu'il y à des lois en Lyonnais Dauphiné qui interdit toute création d'une armée.

Malheureusement pour le Messire, je suis là pour faire respectés ces lois. Il est donc hors de question que j'accepte quoi que se soit de ce Messire.

Je ne sais pas ce que vous comptez faire avec cette personne, mais pour moi au vu de ses antécédents et de ses mensonges à répétition, celui ci mérite d'être puni et bien puni pour ses actes.

Je pense vous avoir tout dit sur cette affaire,

je vous remercie donc de m'avoir écouté.

Citation :

25/01/1463 04:07 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée

Citation :

Expéditeur : Amal , Cavaliere Senzaterra
Date d'envoi : 25/01/1463 - 17:32:49
Titre : Re: Tribunal du Lyonnais-Dauphiné - Audience en c

doit me traduire par un ami ma défense devant le tribunal, demain, je vais essayer de l'écrire

Citation :

26/01/1463 04:06 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée

Je continue à vous apportez les preuves ou pas ?

Citation :

27/01/1463 04:07 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée

Preuve du jour rajouté au dossier

Pour mon successeur. J'ai plusieurs idées de peine en tête :

-obligation de dépôt des armes (vente au prix le plus faible au Duché de son bouclier et de son épée) + 8 jours de prison,
-bannissement de 3 mois.

Citation :

L'accusé ne semblant pas vouloir se défendre, le Juge indiqua à la Procure d'enchaîner.

Considérant que l'accusé ne s'est pas défendu,
Considérant que l'accusé n'a toujours pas dissout son armée en construction comme l'indique le rapport du 27/01/1463 :

27/01/1463 04:07 : Vous avez remarqué que Amal était en train de constituer une armée

Considérant le témoignage de Dame Anastasie montrant que Messire Amal a voulu jouer de corruption,

Vu l'article IV.1.a.ii relatif à l'Exercice du droit d’Ost non autorisé,
Vu l'article VI.2.d.i relatif aux Circonstances atténuantes et aggravantes, je retiens la tentative de corruption comme circonstance aggravante,

Moi, XXX, vous demande, Yrh Grialaltro [IG=Yrh] de faire preuve de faire preuve de la plus grande sévérité. Il est impensable que nous acceptions un tel individu sur nos terres.

Aussi, je demande ...

Que Justice soit rendue !

Citation :

Expéditeur : Amal , Cavaliere Senzaterra
Date d'envoi : 29/01/1463 - 09:50:48
Titre : Lawsuit
I've destroyed my army but why the lawsuit is still open?

I didn't open any army, i've just converted my group in to an army but i didn't open it, and i've closed it when Ledzeppelin ask me to do that

Citation :

Messire,

Je ne peux pas fermer un procès en cours d'audience. Ainsi, je vous invite à venir témoigner au tribunal, expliquer la situation, et je le prendrai en compte dans mon verdict.

Vous m'aviez promis d'intervenir au tribunal il y a plusieurs jours maintenant, tenez votre engagement !

Cordialement,

Yrh Giralaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné

* * *

Signore,

Non posso chiudere un un'udienza processo in corso. Quindi vi invito a venire a testimoniare in tribunale, spiegare la situazione, e io prenderò in considerazione il mio verdetto.

Hai promesso me di intervenire in tribunale ci diversi giorni, tengo il vostro impegno!

I Migliori Saluti,

Yrh Giralaltro, Giudice Lyonnais-Dauphiné

Et bien.. il a pas été très bavard...

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je ai fermé l'armée que vous me avez demandé