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| | [RP] Des procès toussa ... |  |
| | | Auteur | Message |
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Jenifael..Luna
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![[RP] Des procès toussa ... Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [RP] Des procès toussa ... ![[RP] Des procès toussa ... Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif) Jeu 13 Avr 2017 - 13:56 | |
| Castelna prépara ses sentences. - Citation :
- Don_aelig : 27/03/1465 - procès opposant Don_aelig au Duché du Lyonnais-Dauphiné (Prise de Bri du 25 au 26) => Procureur demande relaxe.
=> Décision : Relaxe + sentence RP - revoir sa géographie & refuser le rendez-vous -
- Citation :
- En ce jour du 13 avril 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Don_aelig, celui-ci étant accusé de trahison. Je déclare une relaxe. Néanmoins, ne nous pouvons laisser cet acte totalement impuni.
Aussi, nous déclarons donc la sentence suivante.
Le prévenu sera tenu de s'informer en premier lieu des villes qui font partie du duché du Lyonnais-Dauphiné, ainsi que les nœuds qui en font partie, de se référer aux traités frontaliers dernièrement établis et également savoir ce qui fait partie de l'Empire et de la France et où se situent la Savoie et le Lyonnais-Dauphiné là-dedans.
Nous déclarons aussi, que le prévenu doit savoir que mon nez n'est, en aucun cas, factice. Et il doit se renseigner sur ma situation personnelle, pour connaître alors réponse à ses questions.
Dans ma grande bonté, je vais donner un indice à l'accusé sur ma réponse, elle est en trois lettres et à la lettre "n" dedans.
Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.
Que justice soit rendue.
Don_aelig : 23/03/1465 - procès opposant Don_aelig au Duché du Lyonnais-Dauphiné (Prise de Bri du 7 au 8) => Procureur demande 6 jours de prison pour circonstances aggravante.
=> Décision : 5 écus symbolique pour vice de procédure.
- Citation :
- En ce jour du 13 avril 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Don_aelig, celui-ci étant accusé de trahison. Je déclare que les six jours demandés par la procure n'est pas recevable et déclarent donc un vice de procédure. Néanmoins, ne nous pouvons laisser cet acte totalement impuni. Le prévenu est condamné à une amende de 5 écus symbolique.
Aussi, nous déclarons donc la sentence suivante.
Messire Don_aelig, devra, dans les plus brefs délais payer l'amende de 5 écus et rappelons que notre patience n'est pas éternelle et l'invitons à ne plus nuire au duché du Lyonnais-Dauphiné, sous peine de sentences bien plus lourdes.
Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.
Que justice soit rendue.
[Pour infos : je me fait un récap' à chaque procès, histoire d'y voir clair, parce que j'y voit mieux comme ça] | |
|  | | dame-isabeau
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| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Jeu 13 Avr 2017 - 19:56 | |
| Désolée Jenifaël, mais je me dois d'intervenir sur ce jugement où il y a plusieurs anomalies,
je comprends bien que vous avez des lacunes en matière de justice et ces petites remarques vous aideront surement mieux à comprendre et corriger vos erreurs pour les futurs jugements.
Le procureur a demandé 6 jours de prison pour circonstances aggravantes, c'est une chose et dans ses prérogatives, mais le juge a toute liberté ensuite de ne pas en tenir compte si il n'est pas d'accord et ne donner qu'une amende par ex ou des jours moindres, ou à l'inverse alourdir la peine demandée par le proc, il peut aussi requalifier le chef d'inculpation de trahison à TAOP ou l'inverse.
Mais en aucun cas cela représente un vice de procédure puisque le chef d'inculpation et la peine sont conformes au coutumier ( surtout qu'en plus, un proc demande souvent une peine plus lourde que méritée, c'est son rôle d'être le méchant, et cela laisse ainsi une plus grande marge de possibilités au juge, sinon je juge n'aurait qu'à recopier bêtement la sentence, donc sans grand intérêt pour lui)
Et la deuxième chose si vous annoncez un vice de procédure, cela entraîne donc une relaxe, relaxe c'est quoi ? c'est abandon de toute poursuite, dans ce cas vous ne pouvez pas le relaxer et lui imposer en même temps une amende, si minime soit t'elle.
ps: en dehors de cela, vos jugements et récaps vous devez les noter à la cour sur les dossiers correspondants où toute la procédure doit être mentionnée pour un futur classement aux casiers judiciaires par un futur greffier qui n'aura pas accés ici ^^ mais pas ici à l'office, à la vue de tous les conseillers, où c'est plus pour le remaniement des lois et des problèmes particuliers de justice qui concernent tout le monde.[/b]
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| | | | Axel_Baccard
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| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Jeu 13 Avr 2017 - 20:20 | |
| Isa il y a un souci si parce que Axwell à interverti les requisitoire de deux jugement pour don àelig.
Il a réclame la relaxe pour la révolte contre la mairie et à mis 6 jours pour l'attaque en armée. ..
( ou alors il a mal copier coller j'avoue j'ai pas verifier)
En revanche, Isabeau à raison sur le dernier point. jeni vous ne pouvez relaxer quelqu'un auquel derrière vous réclamez même 5 écu. ..
Le relaxe c'est quand il n'y a aucune culpabilité reconnue.
Même pour une peine symbolique de 1 écu c'est un verdict de culpabilité qu'on doit rendre | |
| | | | Jenifael..Luna
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| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Jeu 13 Avr 2017 - 22:10 | |
| [les 5 écus symboliques, sont une peine RP. De toute façon, visiblement, ça n'a pas mit les 5 écus, que j'avais noté dans la 'tite case]
"- J'ai mit 5 écus symbolique, puisqu'il y a circonstances aggravantes. Je ne peux pas non plus le relaxé totalement ... Manière, quoique j'mets, on me le reprochera, hein ... j'ai déjà eu le reproche. Pas de vous Isabeau, hein. "
Dos rond, elle termina.
"- Ce récap', n'est pas là pour être archivé, mais pour m'aider à y voir plus clair. J'ai assez l'impression qu'on m'impose une façon de travailler qui n'est pas mienne, ça ira pour l'instant ... "
Elle se tourna vers Axel.
"- Je sait pas si je veux continuer votre grâce d'Irissarri. Je sens parfaitement que je ne suis pas la bienvenue au conseil, contrairement à ce qui a était faussement dit, et même si je veux vous apporter tout mon soutien possible, vous voyez clairement que les autres ne veulent pas, que je vous soutienne. Alors si leur désir et le vôtre et de me voir partir de la fonction, alors soit. "
Elle laisserait Axel décidé, mais la blonde montagnarde pouvait savoir une chose sur sa nièce. Celle-ci, n'usait du " ma tante " et du " vous " qu'à certains moments. | |
| | | | axwell55
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| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Ven 14 Avr 2017 - 18:31 | |
| Concernant ce sieur, je n'ai pas inversé mes réquisitoires mais j'ai effectivement commis une erreur sur le second procès.
Sur le premier, j'avais rédigé le réquisitoire avant d'avoir vos consignes Duchesse.
Pour le second, effectivement, je n'ai pas différencier les deux attaques et ai demandé une relaxe s'il quittait le territoire.
Puis de se tourner vers la Juge
A titre personnel, je trouve que ce serait dommage que vous partiez. On est humain et nous commettons tous des erreurs. Moi le premier, vous l'aurez remarqué. Je tiens à m'excuser si je vous ai offensé mais pour être honnête, je n'ai pas trop apprécié que vous veniez perturber notre groupe de travail pour parler d'un tout autre sujet. Personnellement, je n'ai rien contre vous et je ne doute à aucun instant de vos qualités.
Concernant Dame Isabeau, elle est présente pour nous conseiller et partager son expérience de la Justice en LD, j'ai souhaité l'avoir à nos côtés exprès pour ça.
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| | | | Jenifael..Luna
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| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Sam 15 Avr 2017 - 14:47 | |
| "- La décision finale, revient à sa Grâce Axel. Point. "
Borné, comme toujours.
"- Pour vos erreurs, comme dit, Axwel, elle n'a pas été réellement grave. Mais plutôt que de lever immédiatement les yeux au ciel, et vous n'avez pas été le seul, il serait de meilleur ton que juge et procureur travaillent ensemble. Or, j'ai plus l'impression d'être seule à essayer de me débrouiller avec les conseils que j'essaye d'avoir venant de ma tante et que parfois, l'on daigne me donner, venant d'ailleurs, et ce, après un copieux reproche. Si c'est cela, l'esprit qu'on les membre du conseil, de devoir se tirer dans les pattes, se faire la guerre et tout le bazar, alors je comprends alors, qu'avec mon message d'unité et de paix, je soit malvenu. " | |
| | | | Axel_Baccard
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| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Sam 15 Avr 2017 - 15:57 | |
| "- Je sais pas si je veux continuer votre grâce d'Irissarri. Je sens parfaitement que je ne suis pas la bienvenue au conseil, contrairement à ce qui a était faussement dit, et même si je veux vous apporter tout mon soutien possible, vous voyez clairement que les autres ne veulent pas, que je vous soutienne. Alors si leur désir et le vôtre et de me voir partir de la fonction, alors soit. "
Pour vos erreurs, comme dit, Axwel, elle n'a pas été réellement grave. Mais plutôt que de lever immédiatement les yeux au ciel, et vous n'avez pas été le seul, il serait de meilleur ton que juge et procureur travaillent ensemble. Or, j'ai plus l'impression d'être seule à essayer de me débrouiller avec les conseils que j'essaye d'avoir venant de ma tante et que parfois, l'on daigne me donner, venant d'ailleurs, et ce, après un copieux reproche. Si c'est cela, l'esprit qu'on les membre du conseil, de devoir se tirer dans les pattes, se faire la guerre et tout le bazar, alors je comprends alors, qu'avec mon message d'unité et de paix, je soit malvenu.
Axel était une taiseuse, ou plutôt une fausse bavarde . Elle avait toujours été d'une extrême ambivalence à ce sujet. Quiconque l'aurait rencontrée lors de mondanités aurait dit qu'elle était une de ces blondes superficielles qui parlait, parlait et dont la parole n'avait pas plus d'intérêt que les miaulements d'une chatte en chaleur. Mais en réalité tous ses babillages étaient le plus souvent un bon moyen de faire parler les autres ou d'avoir le temps de les observer. Lorsqu'elle devait être sérieuse , elle prenait son temps et ne parlait qu'à bon escient.
Les paroles de Jeni la blessaient plus que la jeune femme ne pourrait jamais le suspecter. Mais là elle ne devait pas être sa tante mais sa duchesse.
Jeni, vos paroles sont un non sens , nul ne veut vous voir partie, en revanche chacun et moi la première veut que vous arrêtiez de prendre chaque remarque très personnellement et que vous preniez vos responsabilités. Nous sommes plusieurs à vous entourer et à être disponible pour vous guider notamment sur les points techniques de notre droit. En revanche, le juge doit juger seul , la seule qui peut éventuellement vous aider ce'est moi-même car vous jugez en mon nom.
Le procureur et le juge doivent travailler ensemble dans une limitation très restrictive de cette collaboration. Le juge n'a rien à dire sur le travail du procureur, en ce qui concerne la constitution des dossiers, et le procureur n'a aucune remarque a faire sur comment juger un cas. Qu'il y ait une véritable collaboration entre eux serait une violation du droit des prévenus. Le juge et le procureur ne sont pas des coéquipiers en quelque sorte. Le procureur défend l'intérêt du duché .
Le juge est au dessus des intérêts du duché , il juge selon les lois et selon ce que les deux parties apportent comme preuve et de là il annonce soit un verdict de culpabilité que la peine soit minime ou énorme , soit la relaxe et il n'y a rien de plus à part un éventuel conseil de rester dans le droit chemin.
Ce conseil est l'un des plus calmes que j'ai pu connaître dans le tirage dans les pattes comme vous dites et j'en ai une bonne quinzaine à mon compteur, alors arrêtez de prendre la mouche pour un rien . Et pour autant certains n'ont pas été épargnés : Notre Cac aurait pu claquer la porte depuis un bail s'il s'était vexé à chaque fois qu'il a pris une réflexion sur son travail, ou que je l'ai remplacé sans même lui demander son avis car il était défaillant, mais il a écouté et il a fait amende honorable. De même que notre capitaine, à qui j'ai reproché d'être trop centrée sur son domaine, ou même Axwell ici présent qui a essuyé des remarques assez acerbes en début de mandat.
Je peux comprendre qu'il 'soit difficile d'être entourés de gens qui ont le triple de notre expérience et qui passent leur temps à vous le rappeler. Mais dites-vous qu'il est aussi difficile de gérer plusieurs fronts à la fois, et que lorsque les choses ne vont pas aussi vite que l'on aimerait il arrive que la réponse donnée ne le soit pas sur le ton qu'il aurait fallu pour ne pas froisser la sensibilité de l'interlocuteur. Et bien là aussi c'est important de prendre de l'expérience et du recul et d'apprendre à serrer les dents et d'avancer en montrant que les reproches étaient inappropriés.
Ce n'est pas en gémissant ou en menaçant que les autres apprennent à respecter notre travail , c'est en leur montrant qu'il avaient tord juste avec nos actes.
Donc voilà puisque je dois donner une décision, retournez dans votre prétoire et ne passez pas trois heures sur chaque cas , un verdict de relaxe selon ma grasce pour tous les procès du 7 au 8 mars devrait vous prendre une bonne grosse demi heure maximum pour l'ensemble des procès, n'essayez pas d'être plus royaliste que le roy.
Un verdict de ce genre suffira :
EN ce jour du .....avril 1465
Nous Jenifael ..... juge du Lyonnais Dauphiné décidons de mettre en œuvre la décision de grâce de sa Grasce Axel .
Machin chouette est donc relaxé.
Je l'invite à prendre la mesure de cette décision et à l'avenir de ne pas tester la patience de notre duchesse qui a fait preuve d'une immense mansuétude à son égard.
Ceci répété 30 fois s'il le faut à quelques mots prêt et c'est tout.
Alors oui ce n'est ni drôle ni agréable peut-etre à faire mais passer du temps sur ce genre d'affaire vous empêchera de passer du temps là où vous serez véritablement utile, soit sur des véritables affaires, soit sur des discussions importantes qui sont en cours ici et pour lesquelles on ne vous a guère vue jusque là. | |
| | | | axwell55
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| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Sam 15 Avr 2017 - 23:18 | |
| Axwell avait écouté attentivement l'intervention de la Duchesse. Chaque mot était clair, net et précis. Une chose était sûr, il n'y avait plus rien à ajouter. Il s'inclina et retourna discrètement à ses affaires. | |
| | | | dame-isabeau
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| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Dim 16 Avr 2017 - 11:27 | |
| Il semble que plusieurs procés pour la révolte du 8 Mars ne soient plus au tribunal.
A priori il s'agirait de ceux où les accusés ne se sont pas présentés et où il aurait fallu couper la défense pour faire le réquisitoire .
Au bout d'un moment, sans action, les étapes passent automatiquement. donc maintenant à y veiller sinon ceux du 25 vont suivre le même chemin | |
| | | | Axel_Baccard
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| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Dim 16 Avr 2017 - 11:31 | |
| ( c'est une nouveauté ??) | |
| | | | dame-isabeau
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| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Dim 16 Avr 2017 - 13:14 | |
| Non, ce n'est pas nouveau, si pas de défense qui reste en attente assez longtemps au tribunal, le procés passe au réquisitoire et là par contre le délai est moindre avant de passer à nouveau, d'où l’importance de surveiller, noter les minutes et que le juge passe les défenses (je dirai au bout d'une semaine maxi sans réponse) pour ne pas en arriver là.
Cela m'est arrivé aussi quelquefois par le passé. Par contre, je n'ai jamais vu passer l'étape du jugement, ils sont peut être maintenant calés sur le même délai court en cas d'absence de défense.
Il y a d'ailleurs aussi quelques dossiers du 25 Mars dans ce cas ou on attend maintenant le REQ,
Je viens de tout remettre les minutes à jour et noté les défenses à passer grande majorité de jugement à faire.et minutes des CJ à poster. | |
| | | | Jenifael..Luna
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| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Lun 17 Avr 2017 - 23:01 | |
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| | | | Jenifael..Luna
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| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Jeu 11 Mai 2017 - 18:02 | |
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| | | | Jenifael..Luna
Nombre de messages : 834
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Date d'inscription : 05/08/2013
| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Jeu 11 Mai 2017 - 18:41 | |
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| | | | Jenifael..Luna
Nombre de messages : 834
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Date d'inscription : 05/08/2013
| | Sujet: Re: [RP] Des procès toussa ... Jeu 11 Mai 2017 - 19:27 | |
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