Annonces de la Chancellerie & de la Cour d'Appel

Citation :

Effectif du Parlement de Paris
De la nomination d'officier royal près le Parlement de Paris


A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Par la présente, Nous, Sabaude Renard, Vicomte de Messey, Seigneur de Moulicent, Président du Palais ,

Annonçons la nomination de


Haemmerlé d'Orthez [ig:Haemmerle]

à la charge d' audiencier près le Tribunal du Palais.


Puissent Droiture et Sagesse le guider dans cet office.



Parlement de Paris, le vingt-sixième jour du mois de novembre MCDLXIII.

S.Renard

Citation :

Effectif du Parlement de Paris
De la révocation d'un officier royal près le Parlement de Paris

[hr=50]

A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,


Par la présente, Nous, Tomrone de Branson, Juge Général près le Tribunal du Palais.


Attendu l'absence & le manque d'assiduité près le Parlement de Paris dans l'accomplissement de son office,


Révoquons :

• Sieur Adalmar Marcour [IG : Adalmar] de sa charge de juge près le Tribunal du Palais.
  


Rédigé, Signé et enfin Scellé ce premier jour de décembre de l'an de grâce Mille Quatre Cent Soixante trois en le Parlement de Paris.



Contresignons la présente révocation.

Grégoire de Cassel d'Ailhaud,
Chancelier de France.

Citation :

Effectif du Parlement de Paris
Des charges d'officiers royaux à pourvoir près le Parlement de Paris

[hr=50]

À tous présents et advenir. Salut.


Nous, Sa Magnificence Grégoire de Cassel d'Ailhaud, Chancelier de France, & au nom de Sa Majesté Lanfeust de Troy, Roy de France,


Annonçons et rappelons les charges d’officiers royaux ouvertes à candidature au sein du Parlement de Paris :



• près le Tribunal du Palais, les charges de procureur et de juge pour lesquelles les candidatures sont à envoyer au Président du Palais, Sabaude Renard. [Sabaude]
  
  
  Les procureurs participent (1) au sein de la Cour d'appel où ils vérifient la recevabilité des interjections en appel et peuvent demander l'ouverture d'une instruction (2) au sein de la Haute Cour de Justice où ils reçoivent les plaintes, suivent l’instruction de la Grande Prévôté de France et portent l’accusation en audience s’il y a lieu.
  
  Les juges participent (1) au sein de la Cour d'appel où ils prennent en charge les affaires en menant les audiences et en rédigeant les arrêts par chambre d'appel (2) au sein de la Haute Cour de Justice où ils participent aux délibérations des verdicts.

[hr=50]

Donnée & scellée le 1 décembre de l'an de grasce 1463. Parlement de Paris.

Citation :

Effectif du Parlement de Paris
De la démission d'un officier royal près le Parlement de Paris

[hr=50]

A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,


Par la présente, Nous, Tomrone de Branson, Juge Général près le Tribunal du Palais.

Annonçons :

• La démission de Messire Meladius Jhaelen Irseï [IG : Meladius] de sa charge de juge près le Tribunal du Palais. Nous tenons à le remercier pour son travail au sein du Parlement de Paris et lui souhaitons le meilleur pour la suite.
  


Rédigé, Signé et enfin Scellé ce septième jour de décembre de l'an de grâce Mille Quatre Cent Soixante trois en le Parlement de Paris.



Contresignons la présente démission.

Grégoire de Cassel d'Ailhaud,
Chancelier de France.