Un Gouverneur est bel et bien reconnu comme régnant car tout comme un Duc ou un Comte il est reconnu par le Roy et son allégeance est acceptée. En tant que tel le LD deviens donc légitimement le fief sur lequel il règne durant deux mois. Les seuls termes reconnus sont d'ailleurs régnant et régent.
Voila donc ce qu'on votera :
Citation :
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume
Toutes dispositions entrainant la modification, l'ajout ou la suppression d'un ou plusieurs articles du Coutumier ne pourra être ratifiée qu'après l’affichage en gargote de la version finale et non biffée du dit texte., dûment scellé et daté par le gouverneur régnant ou régent en place. Sa validité prendra effet dès sa retranscription dans le coutumier
A voté.
Ka Devirieux
Nombre de messages : 8677 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 30/12/2007
* Lui fait une tape sur le fessier quand il passe prêt d'elle*Ben dis que nous avons été nuls aussi!!*Se marre et file en vitesse... Après les boules de neiges sur le greffier, après quelques gueuleries sur son Aspirant, après, après , après.. Ben Mily elle arrêterait pas d'embêter son monde ce jour. Et puisqu'il paraissait que Le Capitaine était son grand copain... Ben faisons des familiarité... *
Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
Mily fit un clin d'oeil à Plume qu'elle croisa en partant et l'attendit dans le couloir pour manger des nougats, ramener de son voyage, avec elle... Pas trop hin, c'est avec modération c'est p'tites choses là.
Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
*Plume sourit a sa Mily et la rejoignit rapidement pour déguster ses nougats autour d'une bonne tisane bourrée de miel pour qu'elles restent en forme tout l'hiver.*
Ka Devirieux
Nombre de messages : 8677 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 30/12/2007
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume
Toutes dispositions entrainant la modification, l'ajout ou la suppression d'un ou plusieurs articles du Coutumier ne pourra être ratifiée qu'après l’affichage en gargote de la version finale et non biffée du dit texte., dûment scellé et daté par le gouverneur régnant ou régent en place. Sa validité prendra effet dès sa retranscription dans le coutumier
Scellé au Castel de Pierre-Scisze le 22 décembre 1458
bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
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Sujet: Re: Modification article III.2.c 
Dim 5 Déc 2010 - 19:47
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