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 Le statut du LD

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Antoine de Sevillano
Héloïse
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Ka Devirieux
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Le nouveau satut du LD avec un Duc
pour
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeDim 30 Jan 2011 - 14:42

Oui je plussoie lespropos plus haut autant voter pour une modification du terme plutot que chaque corpus sinon on va y passer l'année.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 12:11

Bon on va voter, autant rédiger du même coup l'annonce que nous devrons faire;

Citation :


Sachez qu'en ce jour, le statut de notre Province a été modifiée tel qu'il l'avait été annoncé. Après la consultation de l'assemblée nobiliaire et de l'assemblée du peuple, le conseil ducal a finalement statué à X voix sur 12 que le statut du régnant serait, à compter du prochain mandat ducal, le Duc de Lyonnais-Dauphiné.

L'article suivant du coutumier a donc été modifié;

Citation :
Chapître I.4 : Appartenance et gouvernement de la province

La Province du Lyonnais-Dauphiné étant rattachée au Royaume de France comme province vassale, elle reste néanmoins souveraine sur ses terres, érigées en Duché.
Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un Gouverneur Duc de Lyonnais-Dauphiné, Suzerain, chef du gouvernement et des Armées, représentant du duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Eglise et des autres provinces et royaumes.

Le statut de Duc du Lyonnais-Dauphiné rend l'union du Lyonnais et du Dauphiné indivisible.

En aucun cas le Lyonnais-Dauphiné ne pourra être rattaché au Domaine Royal.

De par ce décret sont également modifié, dans l'ensemble des textes qui fixent nos coutumes et nos lois, le terme "Gouverneur" pour être remplacé par celui de "Duc".
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Héloïse

Héloïse


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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 12:16

Oki
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 13:58

Citation :


Sachez qu'en ce jour, le statut de notre Province a été modifiée modifié tel qu'il l'avait été annoncé. Après la consultation de l'assemblée nobiliaire et de l'assemblée du peuple, le conseil ducal a finalement statué à X voix sur 12 que le statut du régnant serait, à compter du prochain mandat ducal, le celui de Duc dedu Lyonnais-Dauphiné.

L'article suivant du coutumier a donc été modifié;

Citation :
Chapître I.4 : Appartenance et gouvernement de la province

La Province du Lyonnais-Dauphiné étant rattachée au Royaume de France comme province vassale, elle reste néanmoins souveraine sur ses terres, érigées en Duché.
Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un Gouverneur Duc de Lyonnais-Dauphiné, Suzerain, chef du gouvernement et des Armées, représentant du duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Eglise et des autres provinces et royaumes.

Le statut de Duc du Lyonnais-Dauphiné rend l'union du Lyonnais et du Dauphiné indivisible.

En aucun cas le Lyonnais-Dauphiné ne pourra être rattaché au Domaine Royal.

De par ce décret sont également modifié, dans l'ensemble des textes qui fixent nos coutumes et nos lois, le terme "Gouverneur" pour être remplacé par celui de "Duc".(Pas très français comme formulation^^) De par ce décret, il est également décidé que le terme "Gouverneur" sera remplacé par celui de "Duc" dans l'ensemble des textes qui fixent nos coutumes et nos lois.
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 16:07

Bon pour moi, on peut voter.
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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 19:25

grogne :Bon pour moi!!
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 19:45

Citation :


Sachez qu'en ce jour, le statut de notre Province a été modifié tel qu'il avait été annoncé. Après la consultation de l'assemblée nobiliaire et de l'assemblée du peuple, le conseil ducal a finalement statué à X voix sur 12 que le statut du régnant serait, à compter du prochain mandat ducal, celui de Duc du Lyonnais-Dauphiné.

L'article suivant du coutumier a donc été modifié;

Citation :
Chapître I.4 : Appartenance et gouvernement de la province

La Province du Lyonnais-Dauphiné étant rattachée au Royaume de France comme province vassale, elle reste néanmoins souveraine sur ses terres, érigées en Duché.
Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un Gouverneur Duc de Lyonnais-Dauphiné, Suzerain, chef du gouvernement et des Armées, représentant du duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Eglise et des autres provinces et royaumes.

Le statut de Duc du Lyonnais-Dauphiné rend l'union du Lyonnais et du Dauphiné indivisible.

En aucun cas le Lyonnais-Dauphiné ne pourra être rattaché au Domaine Royal.

De par ce décret, il est également décidé que le terme "Gouverneur" sera remplacé par celui de "Duc" dans l'ensemble des textes qui fixent nos coutumes et nos lois.

hops on peut voter


Dernière édition par Ka Devirieux le Mer 2 Fév 2011 - 21:57, édité 1 fois
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 19:47

A voté !
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 19:48

Aussi.
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 19:49

A Voté.
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Arwel

Arwel


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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 20:03

Ai voté.
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 20:31

a voté
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Invité
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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 21:02

grogne : a voté!
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Nopus

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 21:56

("...du prochain mandat ducal, [celui de [/color] Duc du Lyonnais-Dauphiné..." cafouillage dans les balises. A voté)
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Hardryan

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Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 21:57

voté
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Ka Devirieux

Ka Devirieux


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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 21:57

(rectifié)
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Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano


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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 21:59

Adopté.

Ca fait plaisir un vote bouclé en une soirée.
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penelope

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 23:27

A Voté
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 23:38

majorité mais avant l'annonce j'attends confirmation de la reyne Wink
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 12:44

J'attends toujours réponse de la reyne -_-
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 14:15

Arf... Elle doit être supra occupée, n'empêche. Confused
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penelope

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 15:35

Voui mais bon on l a pas forcée à être Reyne non plus bounce
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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 15:53

grogne :Vu ce qu'il se dit d'elle... elle travaille un peu trop seule....
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 16:25

Ben si elle travaille seule, qu'elle travaille au moins !

Vais commencer à la harceler sur mésange tiens.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 17:30

Ben a première vue elle avait pas l'air de tiquer, juste une ou deux questions pour la forme auxquels j'ai répondu, j'attends l'autopsie
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MessageSujet: Re: Le statut du LD   Le statut du LD - Page 4 Icon_minitime

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