LY // Trahison // Opalka (CJ Bourgogne) // coupable // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Pour moi c'est une circonstance aggravante.

Sourit.

Citation :: III.4.b : Incurie

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison.

Désolé je ne suis pas d'accord car selon l'article que Yrh a fourni, Opalka est en plein dedans. Il n'avait pas d'excuse valable de son absence et ne répondait plus à ses tâches et encore moins aux sollicitations de Duc lorsqu'il lui a demandé des explications quand à son départ

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La milice était au maximum et je n'ai aucune élément montrant que de ne pas prendre son mandat pose problème. D'ailleurs il n'en avait pas fait la demande.

Le rôle de maire ce n'est pas que de mettre des miliciens vous le savez vous l'avez été. Il doit aussi s'occuper du marché, et des ventes/achats avec le Duché et les autres villes. Il doit aussi se préoccuper du bien être de ses villageois. Hors en partant il n'a pas fait tout cela.

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Oui d'accord mais ça c'est une accusation purement théorique. Tant qu'on ne me montre pas que le marché de Lyon a été impacté négativement par son départ je ne vois pas de raison pour évoquer l'incurie.

Bah faites comme vous voulez, moi je vois des raisons pour le faire, mais je ne suis que Prévôt et non Procureur ou Juge, donc je vous laisse seul juge pour son inculpation

Plumedange a écrit:: Heure de dire qu'il est partit avec la caisse.
Heure de ne pas penser que ce soit une bonne nouvelle pour les Lyonnais.
Heure de sourire en pensant à la tête de certains quand ils sauront leur petit secret.

On ne peut pas la faire taire elle ? Diffamation, trouble à l'ordre public, incitation au bordel ?

Je ne suis pas sure qu'on puisse utiliser ses pensées contre elle , mais j'aimerai bien

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HRP: ce sont des pensées donc je n'en tiendrais pas compte du tout.

HRP : c'est ce que j'ai dis mais bon pas grave hein

Non mais je sais, c'était du second degré...

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HRP: oui je sais JD Anas c'était pour appuyer vos propos.

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Citation :: Expéditeur : Argael
Date d'envoi : 27/12/1462 - 10:28:24
Titre : Re: Affaire Opalka
Bonjour Messer,

Je tiens toute la comptabilité à la disposition du conseil et plus particulièrement de la justice.
Il semble cependant que l'ancien bourgmestre ne soit coupable que d'absence qui a été sanctionné par une révolte ayant porté à la tête de cette mairie votre serviteur.
Les finances sont saines, aucun mandat ne semble douteux, seul manque quelques denrées sans doute du à plusieurs jours d'absence.
Avant son départ, le sieur Opalka a notamment lancé un tournoi d'archerie qui vient de s'achever ce jour, qui vient de faire gagner 80 po à la mairie, ce qu'il faut souligner.
Je vous demande d'entendre mon témoignage et ne doute pas que le Sieur Opalka soit une personne soucieuse d'aider la ville de Lyon
Cordialement
Sa Seigneurie Argael Devirieux

Le proc est libre de choisir le chef d'inculpation qui lui semble convenir à l'infraction constatée

Le juge peut requalifier le chef d'inculpation au moment du verdict s'il lui semble trop faible ou trop fort. Il doit motiver son choix dans le verdict.

Donc, Titi, quoi que tu choisisses, tu auras mon plein soutien, tu es dans tes prérogatives. Et puis on ne sait pas ce que l'audience va donner...

Ce qui compte c'est déjà de lancer le procès dans la province où il aura été repéré pour la dernière fois. D'ailleurs sait-on où il est aujourd'hui ?

Le courrier d'Argael est intéressant et permet d'écarter le "pillage des coffres".

Il est toujours à Nevers

Merci Anas. Prions pour qu'il n'aille pas dans le Berry...

Sur l'acte d'accusation, c'est concis mais ça me semble bien. Dans la mesure du possible il faudrait ajouter quelques éléments de preuve.

Rapport de douane (du coup, notifier la date d'abandon), non réponse aux sollicitations du CaC/Bailli et de la maréchaussée, etc... impossibilité d'envoyer mandat et offre de maréchal qui sont autant de preuves que le prévenu n'était plus en LD tel jour.

Je vois qu'il est en retraite spirituelle. Je consulte la jurisprudence de la CA... mais je crois qu'il n'y a aucun souci à le mettre en accusation. Par contre, on doit attendre qu'il sorte de sa retraite pour lui donner l'occasion de se défendre.

Donc s'il reste en retraite un mois... le procès "commencera" officiellement dans un mois même si l'acte d'accusation est lancé demain

Je ne vois pas comment on peut prouver qu'une offre n'a pas pu être envoyé.

En fait, ce qui me gêne dans la rédaction actuelle, c'est qu'on dit qu'il s'est barré de la mairie mais on ne dit pas quand exactement ni comment on l'a découvert.

S'il suffit de citer une preuve, cela peut être un rapport de douane par exemple. Comme ça, ça règle le souci de dates.

Pour ce qui concerne les offres non prises, on prouve ça par des témoignages. Au proc de choisir sur lesquels il souhaite s'appuyer.:)

Oubliez mes précédents commentaires... j'ai lu trop vite. Il est fait référence aux rapports de douanes et une date est donnée.

Pfiou il est fatigué le juge ce soir...

Ca me semble suffisant.

Rapports douane Groupes

du 18/12/1462

Citation :: Armées présentes ici :
Armée "Vive la Mort !" commandée par Ledzeppelin

Groupes présents ici :

Lance de Pierre_de_lune
Lance de Thylia, Sulaphat, Snorri91, Seblebeau
Lance de Heliena, Bellasol, Floramelle
Lance de Lemarquis

Corps d'armes de Feanaro56
Groupe de Anakin88, Loupie, Rael.
Corps d'armes de Somica
Corps d'armes de Sir_loup
Corps d'armes de Selenic, Rues., Everglade
Corps d'armes de Rhana, Ulderic, Nevia59
Corps d'armes de Droagon, Jhycrain
Corps d'armes de Nate
Corps d'armes de Opalka, Sirdorian, Selaine, Yanmax, Vauban
Corps d'armes de Plumedange
Corps d'armes de Dartagnan
Corps d'armes de Vaurius

Groupe de maréchaux de Titi04

Le 20/12/1462, son groupes a disparu

Spoiler:

Rapport villageois du 21/12/1462

Spoiler:

Rapport villageois du 22/12/1462, il a disparu

Spoiler:

çà te va ?

oui oui oui ^^ mais je te croyais ^^

En fait, lors de ma première lecture, j'avais sauté cette phrase

Citation :: Messire vous êtes accusé d'avoir abandonné la mairie de Lyon. En effet, vous avez quitté, comme l'indique les rapports de Douanes, la capitale et les terres Dauphinoises dans la nuit du 21 au 22 décembre 1462.

Du coup, là, pour moi ça suffit... on a pas besoin de poster tous les rapports de douane au complet sinon l'acte d'accusation fait 3 pages...

Bah j'ai fais ce que tu demandais hein !! Sourit

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Nan mais forcément si tu oublies une des phrases des plus importantes on va pas s'en sortir.

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