[impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril

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Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après avoir établi le budget suivant pour les dépenses et revenus du mandat en cours, a discuté puis voté à la majorité la levée d'un impôt :

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21103.71 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prévôté frais de défense civile : 7560 écus
- Prévôté soldes en marchandises : 1821.6 écus
- Frais d'embauches pour les PE : 2432.50 écus
- Prestige : 5543 écus
- Ost : 7000 écus
- Achat de céréales pour les bêtes : 41217.43 écus

Total dépenses : 108 278.24 écus


Revenus prévus pour 60 jours :

- Mines : 22807 écus
- Vente de bétail : 47045 écus
- Taxes de création listes électorales : 4800 écus
- Taxe des tavernes : 1120 écus
- Commerce et autres économies : 7000 écus
- Don pour l'Ost : 2600 écus

Total revenus : 84 872 écus


Montant de l'impôt : 23 000 écus

Ces impôts seront répartis selon la manière suivante dans les différentes villes;

Citation :

Briançon: 109 champs 50 échoppes = 159 exploitations (12,96%) => 2980 écus

Embrun: 116 champs 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus

Die: 125 champs 60 échoppes = 185 exploitations (15,08%) => 3468 écus

Montélimar: 101 champs 46 échoppes = 147 exploitations (11,98%) => 2756 écus

Valence: 146 champs 59 échoppes = 205 exploitations (16,71%) => 3843 écus

Vienne: 176 champs 70 échoppes = 246 exploitations (20,05%) => 4611 écus

Lyon: 79 champs 40 échoppes = 119 exploitations (9,70%) => 2231 écus

Total des exploitations = 1227

Pour clôturer cette nouvelle, nous vous rappelons que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante, mais également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné


Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de février de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf.

Edit par Péné pour retrait du scel suite aux deux posts suivants

On ne cite pas hazram ? Son argent passe la dedans pourtant :)

En fait... Nous avons fait une erreur.

Le don d'Hazram ne devrait pas être comptabilisé comme un revenu, je propose donc cette forme:

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après avoir établi le budget suivant pour les dépenses et revenus du mandat en cours, a discuté puis voté à la majorité la levée d'un impôt :

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21103.71 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prévôté frais de défense civile : 7560 écus
- Prévôté soldes en marchandises : 1821.6 écus
- Frais d'embauches pour les PE : 2432.50 écus
- Prestige : 5543 écus
- Ost : 7000 écus
- Achat de céréales pour les bêtes : 41217.43 écus

Total dépenses : 108 278.24 écus


Revenus prévus pour 60 jours :

- Mines : 22807 écus
- Vente de bétail : 47045 écus
- Taxes de création listes électorales : 4800 écus
- Taxe des tavernes : 1120 écus
- Commerce et autres économies : 7000 écus

Total revenus : 82 272 écus


Montant de l'impôt : 23 000 écus

Ces impôts seront répartis selon la manière suivante dans les différentes villes;

Citation :

Briançon: 109 champs 50 échoppes = 159 exploitations (12,96%) => 2980 écus

Embrun: 116 champs 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus

Die: 125 champs 60 échoppes = 185 exploitations (15,08%) => 3468 écus

Montélimar: 101 champs 46 échoppes = 147 exploitations (11,98%) => 2756 écus

Valence: 146 champs 59 échoppes = 205 exploitations (16,71%) => 3843 écus

Vienne: 176 champs 70 échoppes = 246 exploitations (20,05%) => 4611 écus

Lyon: 79 champs 40 échoppes = 119 exploitations (9,70%) => 2231 écus

Total des exploitations = 1227

Pour clôturer cette nouvelle, nous vous rappelons que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante, mais également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné


Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de février de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf.

Grogne :Bah, il apparaît où le don?

Me semblait bien qu'il n'apparaissait pas suis pas doué en économie m'enfin je suis rassuré d'avoir encore une bonne vue

Le don d'Hazram n'est pas réellement un revenu, voila pourquoi la modification, ou alors de cette façon si vous préférez :

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :
....
Revenus prévus pour 60 jours :
...
Dons divers :
....

Je comptais, dans un cas comme dans l autre, faire une annonce en parallèle au nom du Conseil

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Que nous remercions le Sieur Hazram pour la générosité dont il a fait preuve envers l'Ost du Lyonnais-Dauphiné en faisant un don d'une valeur de 2 600 écus.
Qu'une plaque sera érigée à son nom sur la Place des Evergètes.
blabla

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après avoir établi le budget suivant pour les dépenses et revenus du mandat en cours, a discuté puis voté à la majorité la levée d'un impôt :

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21103.71 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prévôté frais de défense civile : 7560 écus
- Prévôté soldes en marchandises : 1821.6 écus
- Frais d'embauches pour les PE : 2432.50 écus
- Prestige : 5543 écus
- Ost : 7000 écus
- Achat de céréales pour les bêtes : 41217.43 écus

Total dépenses : 108 278.24 écus


Revenus prévus pour 60 jours :

- Mines : 22807 écus
- Vente de bétail : 47045 écus
- Taxes de création listes électorales : 4800 écus
- Taxe des tavernes : 1120 écus
- Commerce et autres économies : 7000 écus

Total revenus : 82 272 écus

Dons divers : 2 600 écus pour l'Ost du Lyonnais-Dauphiné


Montant de l'impôt : 23 000 écus

Ces impôts seront répartis selon la manière suivante dans les différentes villes;

Citation :

Briançon: 109 champs 50 échoppes = 159 exploitations (12,96%) => 2980 écus

Embrun: 116 champs 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus

Die: 125 champs 60 échoppes = 185 exploitations (15,08%) => 3468 écus

Montélimar: 101 champs 46 échoppes = 147 exploitations (11,98%) => 2756 écus

Valence: 146 champs 59 échoppes = 205 exploitations (16,71%) => 3843 écus

Vienne: 176 champs 70 échoppes = 246 exploitations (20,05%) => 4611 écus

Lyon: 79 champs 40 échoppes = 119 exploitations (9,70%) => 2231 écus

Total des exploitations = 1227

Pour clôturer cette nouvelle, nous vous rappelons que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante, mais également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné


Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de février de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf.

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Que nous remercions vivement le Sieur Hazram pour la générosité dont il a fait preuve envers l'Ost du Lyonnais-Dauphiné en faisant un don d'une valeur de 2 600 écus.
Qu'une plaque sera érigée à son nom sur la Place des Evergètes.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Faict à Lyon le vingt-huitième jour de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf.

Ca convient pour qu Asa puisse tout afficher dans la foulée ?

rien à redire.

Pareil.

A Afficher s il te plait Asa.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après avoir établi le budget suivant pour les dépenses et revenus du mandat en cours, a discuté puis voté à la majorité la levée d'un impôt :

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21103.71 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prévôté frais de défense civile : 7560 écus
- Prévôté soldes en marchandises : 1821.6 écus
- Frais d'embauches pour les PE : 2432.50 écus
- Prestige : 5543 écus
- Ost : 7000 écus
- Achat de céréales pour les bêtes : 41217.43 écus

Total dépenses : 108 278.24 écus


Revenus prévus pour 60 jours :

- Mines : 22807 écus
- Vente de bétail : 47045 écus
- Taxes de création listes électorales : 4800 écus
- Taxe des tavernes : 1120 écus
- Commerce et autres économies : 7000 écus

Total revenus : 82 272 écus

Dons divers : 2 600 écus pour l'Ost du Lyonnais-Dauphiné


Montant de l'impôt : 23 000 écus

Ces impôts seront répartis selon la manière suivante dans les différentes villes;

Citation :

Briançon: 109 champs 50 échoppes = 159 exploitations (12,96%) => 2980 écus

Embrun: 116 champs 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus

Die: 125 champs 60 échoppes = 185 exploitations (15,08%) => 3468 écus

Montélimar: 101 champs 46 échoppes = 147 exploitations (11,98%) => 2756 écus

Valence: 146 champs 59 échoppes = 205 exploitations (16,71%) => 3843 écus

Vienne: 176 champs 70 échoppes = 246 exploitations (20,05%) => 4611 écus

Lyon: 79 champs 40 échoppes = 119 exploitations (9,70%) => 2231 écus

Total des exploitations = 1227

Pour clôturer cette nouvelle, nous vous rappelons que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante, mais également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné


Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de février de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf.

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Que nous remercions vivement le Sieur Hazram pour la générosité dont il a fait preuve envers l'Ost du Lyonnais-Dauphiné en faisant un don d'une valeur de 2 600 écus.
Qu'une plaque sera érigée à son nom sur la Place des Evergètes.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Faict à Lyon le vingt-huitième jour de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf.

15 mars et avec le sourire en plus