| | [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril | |
|
+8Hazram penelope Arwel Leovigilde Héloïse Aude di Constantini Hardryan _geoffroy_ 12 participants | |
Vote pour le montant de l'impôt | 25 000 | | 50% | [ 6 ] | 23 000 | | 50% | [ 6 ] | M'en fiche | | 0% | [ 0 ] |
| Total des votes : 12 | | Sondage clos |
| Auteur | Message |
---|
Invité Invité
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Sam 26 Fév 2011 - 12:46 | |
| Grogne :Je reviens sur les impots comme tu dis Isa, afin de faire valoir réellement la demande de l'Evergete Hazram.
Il fait un don de 2600 ecus au duché, pour l'Ost, qui n'était pas pris en compte dans le calcul. Cette donnée d'entrée n'apparaissait pas lors du premier calcul.. Si on rajoute les 2600ecus au calcul prévisionnel, on obtient :
Balance -25506.24 écus (calculé par le bailli) - 2600ecus (don de Hazram)= 22906.24ecus.
Ma première proposition à 25000 était plus risqué que celle a 23000 ecus puisque je proposais un impot plus bas que le balance estimée car je savais deja que des bénéfices étaient en cour.... Or, avec cette nouvelle proposition, le montant proposé est au dessus de la balance, il est donc meme favorable à notre vision sur le long terme..
Isa, tu reprends mes propos avant le don de Haz... c'est pourquoi j'ai à nouveau réévalué l'impot, et je trouve vraiment dommage de faire payer au peuple plus que nécessaire... l'origine des impots étant dû notamment au ban royal de la guerre en bretagne, mais aussi de plusiers incompétences à des postes économiques passées, mon but réel est véritablement de soulager les dauphinois de ce poids, et de faire de notre mieux.. on a deja provisionné 3000 ecus sur les impots du mandat précédent en plus pour le cas où, et malgré le évènements en savoie, on a reussi un bénéfice de plus de 20000 ecus en plus des impots.... alors, etant donné que vous avez tout ces chiffres, ne trouvez vous pas normal d'en faire bénéficier tout le monde??
Moi, c'est ma volonté..et je la maintiendrais... si vous décidez de garder 25000 ecus, sachez que je ne soutiendrais à nouveau pas cette valeur, et le passé montre que j'ai souvent eu raison sur la valeur de l'impot quant au résultat final... cessons de penser qu'à nous car nous sommes peureux au conseil, et prenons notre courage a demain, faisons le pour nos habitants, nos dauphinois! |
| | | Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Sam 26 Fév 2011 - 13:45 | |
| Je suis tout à fait d'accord avec Raithuge. Au mandat précédent, on a déjà remis en cause mon calcul des impôts, l'estimant trop optimiste, me reprochant à la limite de vouloir baisser les impôts en mettant les finances ducales en péril. De ce fait, le Gouverneur avait tranché pour un montant plus élevé que celui que j'avais proposé et il s'est avéré que nous avons terminé le mandat avec des caisses encore plus pleines qu'au début...
Cette baisse d'impôts, c'est notre argument pour remplir les mines, au cas où vous n'auriez pas suivi et le remplissage des mines, c'est ce qui fait que nous faisons des bénéfices... Alors, continuez avec cette frilosité et nous irons à nouveau vers des taux d'imposition record, avec la baisse de population qui ira avec...
Pour ma part, je suis bien heureuse de n'être pas celle qui devra aller expliquer aux Lyonnais-Dauphinois pourquoi les impôts vont à peine baisser lors de ce mandat, alors que les caisses ducales n'ont jamais été aussi florissantes depuis longtemps...
Une vision sur le long terme de l'économie dauphinoise, messire Modjo, nous l'avons, nous vous rassurons... Tenter de conserver un remplissage convenable des mines en baissant régulièrement le montant des impôts, ça en fait partie...
S'il y a une chose certaine, c'est que pour ma part, les querelles politiques, je ne les laisserai pas plomber les finances du Duché et sous entendre que ce débat n'est que purement politique c'est à la limite de l'insultant...
Si seule la politique m'avait intéressée, je n'aurais certainement pas fourni le même travail sous la gouvernance de Ka et sous la gouvernance de Thiberian... Or, ceux qui étaient là lors de ces deux mandats peuvent-ils affirmer qu'il y ait eu la moindre différence entre ces deux mandats ?
Qu'il soit clair que ce n'est pas parce que je dis ce que je pense que mon but est de plomber ce mandat, je dis ce que je pense parce que l'hypocrisie ça n'a jamais été ma façon de faire, après, si ça vous dérange, tant pis... vous ne me verrez pas me taire devant des inepties simplement pour que quelques conseillers ducaux frileux aient l'impression de travailler pour le bien du Duché parce qu'ils disent amen à tout ce qui est proposé... | |
| | | Aude di Constantini
Nombre de messages : 223 Age : 37 Localisation IG : Die Date d'inscription : 15/02/2011
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Sam 26 Fév 2011 - 13:51 | |
| Et bien Seigneur de Vallouise, Duchesse de Clérieux, au vu de vos explications et de l'exposition de vos éléments de calcul, je comprends maintenant mieux le pourquoi des 25000 écus initiaux, et des maintenant 23000 écus ; et je suis d'accord avec vous, même si j'ai de sérieux doute quant à l'histoire de voir la dette du Domaine Royal remboursée. Mais l'espoir fait vivre.
Donc maintenant, je peux réviser mon avis et voter en pleine conscience pour 23000 écus d'impôts, au lieu de "suivre bêtement." | |
| | | modjo
Nombre de messages : 248 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/08/2010
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Sam 26 Fév 2011 - 14:27 | |
| Ecoute avec attention les explications de Raithuge et d'Arwel.
Dame Arwel, je n'ai accusé personne, et je suis heureux de votre franchise, ainsi que des explications de messire Raithuge. Vous avez tous deux une forte expérience économique et il est forcément intéressant d'entendre votre point de vue sur ce que nous pouvons faire ou non pendant ce mandat. Pour ma part, je n'ai que faire aujourd'hui des étiquettes politiques, je ne peux pas nier un manque d'expérience vu que c'est un premier poste au conseil ducal, mais cela ne m'empêche pas de réfléchir et de me faire mes propres opinions. Et tout comme vous pourriez trouver limite insultant de qualifier ce débat en débat politique, il l'est tout autant pour moi d'être jugé sur mon travail avant même d'avoir eu le temps de montrer quoi que ce soit...
| |
| | | Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Sam 26 Fév 2011 - 15:19 | |
| Il ne me semble pas avoir fait quelque réflexion que cela soit sur votre travail...
En attendant, Nath fait savoir aux Conseillers du pôle économique qu'il travaille dans les salles d'intendance et que ses propositions n'attendront pas qu'il y ait quelqu'un qui se réveille... Je ne suis que la porteuse du message, pas la peine de me sauter à la gorge... | |
| | | dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Sam 26 Fév 2011 - 15:32 | |
| Bah voilà, il suffisait de nous éclairer davantage, car c’est évident que c’est plus une incompréhension de part et autre qu’une volonté de contradiction politique ; il ne faut pas oublier que la plupart d’entre nous n’étaient pas là au mandat précédent et ignorants donc des débats des économistes sur les prévisions, résultats etc..
Et Je ne doute pas une seconde que quiconque ici qui s’implique dans ce conseil, ne soit pas désireux de voir baisser ces impôts pour le bien de tous. Cette « frilosité » apparente n’a rien à voir avec cela mais est les conséquences d’un manque d’éléments portés à notre connaissance. Si les économistes qui sont bien plus au fait que nous, sur les prévisions de rentrées de liquidité, nous assurent qu’une balance neutre est suffisante au vu de ces futurs bénéfices, pour palier à d’éventuelles mauvaises surprises , je leur fais confiance et suis prête, comme damoiselle Aude à réviser mon vote
| |
| | | modjo
Nombre de messages : 248 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/08/2010
| | | | penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Sam 26 Fév 2011 - 16:39 | |
| Le montant de l'impôt sera donc de 23 000 écus. | |
| | | Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Sam 26 Fév 2011 - 17:15 | |
| Possibilité d'annonce et calcul de la répartition ... ça fait un total de 23001 écus. J'ai enlevé un peu de blabla dans le détail du budget, et j'ai ajouté dans revenus les 2600 écus de don pour l'Ost dans les revenus. Et j'ai mis dans Commerce "autres économies". - Citation :
- A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après avoir établi le budget suivant pour les dépenses et revenus du mandat en cours, a discuté puis voté à la majorité la levée d'un impôt :
- Citation :
- Frais prévus pour soixante jours :
- Frais de corruption : 21103.71 écus - Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles) - Prévôté frais de défense civile : 7560 écus - Prévôté soldes en marchandises : 1821.6 écus - Frais d'embauches pour les PE : 2432.50 écus - Prestige : 5543 écus - Ost : 7000 écus - Achat de céréales pour les bêtes : 41217.43 écus
Total dépenses : 108 278.24 écus
Revenus prévus pour 60 jours :
- Mines : 22807 écus - Vente de bétail : 47045 écus - Taxes de création listes électorales : 4800 écus - Taxe des tavernes : 1120 écus - Commerce et autres économies : 7000 écus - Don pour l'Ost : 2600 écus
Total revenus : 84 872 écus
Montant de l'impôt : 23 000 écus Ces impôts seront répartis selon la manière suivante dans les différentes villes;
- Citation :
- Briançon: 109 champs + 50 échoppes = 159 exploitations (12,96%) => 2980 écus
Embrun: 116 champs + 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus
Die: 125 champs + 60 échoppes = 185 exploitations (15,08%) => 3468 écus
Montélimar: 101 champs + 46 échoppes = 147 exploitations (11,98%) => 2756 écus
Valence: 146 champs + 59 échoppes = 205 exploitations (16,71%) => 3843 écus
Vienne: 176 champs + 70 échoppes = 246 exploitations (20,05%) => 4611 écus
Lyon: 79 champs + 40 échoppes = 119 exploitations (9,70%) => 2231 écus
Total des exploitations = 1227 Pour clôturer cette nouvelle, nous vous rappelons que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante, mais également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.
Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.
Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné
[scel]
Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de février de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf. | |
| | | penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Dim 27 Fév 2011 - 4:32 | |
| Personne n'a rien à redire ? | |
| | | Leovigilde
Nombre de messages : 287 Localisation IG : Lyon / Lyonnais-Dauphiné Date d'inscription : 03/11/2010
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Dim 27 Fév 2011 - 8:59 | |
| Moi çà me va, çà résume bien ce qui a été dit jusqu'ici. | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Dim 27 Fév 2011 - 13:27 | |
| Grogne :etant donné que c'est l'annonce classique, avec juste les valeurs de modifiées, ça me va evidemment. |
| | | penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Lun 28 Fév 2011 - 1:32 | |
| . - Citation :
- A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après avoir établi le budget suivant pour les dépenses et revenus du mandat en cours, a discuté puis voté à la majorité la levée d'un impôt :
- Citation :
- Frais prévus pour soixante jours :
- Frais de corruption : 21103.71 écus - Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles) - Prévôté frais de défense civile : 7560 écus - Prévôté soldes en marchandises : 1821.6 écus - Frais d'embauches pour les PE : 2432.50 écus - Prestige : 5543 écus - Ost : 7000 écus - Achat de céréales pour les bêtes : 41217.43 écus
Total dépenses : 108 278.24 écus
Revenus prévus pour 60 jours :
- Mines : 22807 écus - Vente de bétail : 47045 écus - Taxes de création listes électorales : 4800 écus - Taxe des tavernes : 1120 écus - Commerce et autres économies : 7000 écus - Don pour l'Ost : 2600 écus
Total revenus : 84 872 écus
Montant de l'impôt : 23 000 écus Ces impôts seront répartis selon la manière suivante dans les différentes villes;
- Citation :
- Briançon: 109 champs 50 échoppes = 159 exploitations (12,96%) => 2980 écus
Embrun: 116 champs 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus
Die: 125 champs 60 échoppes = 185 exploitations (15,08%) => 3468 écus
Montélimar: 101 champs 46 échoppes = 147 exploitations (11,98%) => 2756 écus
Valence: 146 champs 59 échoppes = 205 exploitations (16,71%) => 3843 écus
Vienne: 176 champs 70 échoppes = 246 exploitations (20,05%) => 4611 écus
Lyon: 79 champs 40 échoppes = 119 exploitations (9,70%) => 2231 écus
Total des exploitations = 1227 Pour clôturer cette nouvelle, nous vous rappelons que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante, mais également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.
Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.
Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné
Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de février de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf. Edit par Péné pour retrait du scel suite aux deux posts suivants
Dernière édition par penelope le Lun 28 Fév 2011 - 2:17, édité 1 fois | |
| | | _geoffroy_
Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Lun 28 Fév 2011 - 1:56 | |
| On ne cite pas hazram ? Son argent passe la dedans pourtant :) | |
| | | penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Lun 28 Fév 2011 - 2:15 | |
| En fait... Nous avons fait une erreur. Le don d'Hazram ne devrait pas être comptabilisé comme un revenu, je propose donc cette forme: - Citation :
- A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après avoir établi le budget suivant pour les dépenses et revenus du mandat en cours, a discuté puis voté à la majorité la levée d'un impôt :
- Citation :
- Frais prévus pour soixante jours :
- Frais de corruption : 21103.71 écus - Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles) - Prévôté frais de défense civile : 7560 écus - Prévôté soldes en marchandises : 1821.6 écus - Frais d'embauches pour les PE : 2432.50 écus - Prestige : 5543 écus - Ost : 7000 écus - Achat de céréales pour les bêtes : 41217.43 écus
Total dépenses : 108 278.24 écus
Revenus prévus pour 60 jours :
- Mines : 22807 écus - Vente de bétail : 47045 écus - Taxes de création listes électorales : 4800 écus - Taxe des tavernes : 1120 écus - Commerce et autres économies : 7000 écus
Total revenus : 82 272 écus
Montant de l'impôt : 23 000 écus Ces impôts seront répartis selon la manière suivante dans les différentes villes;
- Citation :
- Briançon: 109 champs 50 échoppes = 159 exploitations (12,96%) => 2980 écus
Embrun: 116 champs 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus
Die: 125 champs 60 échoppes = 185 exploitations (15,08%) => 3468 écus
Montélimar: 101 champs 46 échoppes = 147 exploitations (11,98%) => 2756 écus
Valence: 146 champs 59 échoppes = 205 exploitations (16,71%) => 3843 écus
Vienne: 176 champs 70 échoppes = 246 exploitations (20,05%) => 4611 écus
Lyon: 79 champs 40 échoppes = 119 exploitations (9,70%) => 2231 écus
Total des exploitations = 1227 Pour clôturer cette nouvelle, nous vous rappelons que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante, mais également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.
Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.
Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné
Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de février de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf. | |
| | | asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Lun 28 Fév 2011 - 15:35 | |
| Attend patiemment que tout ce beau monde est fini de se chicaner pour aller poser l'annonce... | |
| | | Invité Invité
| | | | _geoffroy_
Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Lun 28 Fév 2011 - 16:00 | |
| Me semblait bien qu'il n'apparaissait pas suis pas doué en économie m'enfin je suis rassuré d'avoir encore une bonne vue | |
| | | penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Lun 28 Fév 2011 - 16:04 | |
| Le don d'Hazram n'est pas réellement un revenu, voila pourquoi la modification, ou alors de cette façon si vous préférez : - Citation :
- Frais prévus pour soixante jours :
.... Revenus prévus pour 60 jours : ... Dons divers : .... Je comptais, dans un cas comme dans l autre, faire une annonce en parallèle au nom du Conseil - Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Que nous remercions le Sieur Hazram pour la générosité dont il a fait preuve envers l'Ost du Lyonnais-Dauphiné en faisant un don d'une valeur de 2 600 écus. Qu'une plaque sera érigée à son nom sur la Place des Evergètes. blabla | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Lun 28 Fév 2011 - 16:27 | |
| Grogne :Pour la partie "Dons Divers" ainsi que le petit mot de remerciement. |
| | | penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Lun 28 Fév 2011 - 16:49 | |
| - Citation :
- A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après avoir établi le budget suivant pour les dépenses et revenus du mandat en cours, a discuté puis voté à la majorité la levée d'un impôt :
- Citation :
- Frais prévus pour soixante jours :
- Frais de corruption : 21103.71 écus - Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles) - Prévôté frais de défense civile : 7560 écus - Prévôté soldes en marchandises : 1821.6 écus - Frais d'embauches pour les PE : 2432.50 écus - Prestige : 5543 écus - Ost : 7000 écus - Achat de céréales pour les bêtes : 41217.43 écus
Total dépenses : 108 278.24 écus
Revenus prévus pour 60 jours :
- Mines : 22807 écus - Vente de bétail : 47045 écus - Taxes de création listes électorales : 4800 écus - Taxe des tavernes : 1120 écus - Commerce et autres économies : 7000 écus
Total revenus : 82 272 écus
Dons divers : 2 600 écus pour l'Ost du Lyonnais-Dauphiné
Montant de l'impôt : 23 000 écus Ces impôts seront répartis selon la manière suivante dans les différentes villes;
- Citation :
- Briançon: 109 champs 50 échoppes = 159 exploitations (12,96%) => 2980 écus
Embrun: 116 champs 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus
Die: 125 champs 60 échoppes = 185 exploitations (15,08%) => 3468 écus
Montélimar: 101 champs 46 échoppes = 147 exploitations (11,98%) => 2756 écus
Valence: 146 champs 59 échoppes = 205 exploitations (16,71%) => 3843 écus
Vienne: 176 champs 70 échoppes = 246 exploitations (20,05%) => 4611 écus
Lyon: 79 champs 40 échoppes = 119 exploitations (9,70%) => 2231 écus
Total des exploitations = 1227 Pour clôturer cette nouvelle, nous vous rappelons que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante, mais également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.
Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.
Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné
Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de février de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf. - Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Que nous remercions vivement le Sieur Hazram pour la générosité dont il a fait preuve envers l'Ost du Lyonnais-Dauphiné en faisant un don d'une valeur de 2 600 écus. Qu'une plaque sera érigée à son nom sur la Place des Evergètes.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Lyon le vingt-huitième jour de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf.
Ca convient pour qu Asa puisse tout afficher dans la foulée ? | |
| | | Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 27 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Lun 28 Fév 2011 - 16:49 | |
| | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Lun 28 Fév 2011 - 16:50 | |
| |
| | | asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Lun 28 Fév 2011 - 16:50 | |
| Prépare ses clous et son marteau...
rien à redire non plus | |
| | | Leovigilde
Nombre de messages : 287 Localisation IG : Lyon / Lyonnais-Dauphiné Date d'inscription : 03/11/2010
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril Lun 28 Fév 2011 - 18:17 | |
| | |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril | |
| |
| | | | [impots] Calcul pour ce mandat Mars-Avril | |
|
Sujets similaires | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |