| | DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) |  |
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Titi04
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 |  Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)  Ven 12 Déc 2014 - 18:58 | |
| Je préfère attendre l'officialisation, je n'ai pas envie de prendre le risque que le jugement soit cassé. | |
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Yrh
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Dim 14 Déc 2014 - 3:54 | |
| Je suis d'avis de prendre le risque
Ca fait trop longtemps là
[hips] | |
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Titi04
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Dim 14 Déc 2014 - 23:32 | |
| - Thegregterror a écrit:
-
- Citation :
- De nous, Grégoire de Cassel d'Ailhaud, Chancelier de France.
A vous, Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Salutations,
Je vous prie tout d'abord d'excuser le délai de réponse. Ayant du m'absenter quelques jours de Paris*, je n'ai pu vous faire réponse que ce jour.
Concernant votre demande, pourriez-vous déposer un dossier de plainte près la Haute Cour de Justice? En précisant particulièrement la qualité du suspect comme étant celle d'un officier royal et dès lors le(s) chef(s) d'accusation relatif(s) aux faits reprochés. Cela permettra d'initier une procédure juridique à l'encontre de la personne concernée en toute transparence, tant vis-à-vis de votre demande que vis-à-vis de la justice royale.
Selon si le privilège de committimus s'applique ou non, il y aura poursuite près la Haute Cour de Justice ou renvoi vers la juridiction provinciale concernée.
Dans tous les cas, je vous remercie de l'ensemble des précisions apportées et qui me permettront de me positionner rapidement sur ce cas.
Si toutefois vous aviez des interrogations concernant la procédure juridique, n'hésitez pas à me solliciter.
Cordialement.
[hrp]*Désolé, j'ai eu la crève et je n'ai pas pu passer plus tôt.[/hrp] | |
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Titi04
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Ven 26 Déc 2014 - 17:46 | |
| Anastasie il est toujours en Savoie ? | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Ven 26 Déc 2014 - 17:49 | |
| Il est apparemment à Macon | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Ven 26 Déc 2014 - 17:51 | |
| (pur hrp car c'est sur sa fiche mais c'est drôle) - Citation :
- Le climat ne me convenant pas à Dié, je suis parti sur les routes pour rejoindre Mâcon.
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Titi04
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Ven 26 Déc 2014 - 17:57 | |
| (oui j'avais vu c'est bien marrant.) | |
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Titi04
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Ven 26 Déc 2014 - 18:07 | |
| Nouvelle version de l'acte d'accusation. Les circonstances aggravantes iront dans le réquisitoire.
Si tout est bon j'essaie de solliciter la CJ ce soir.
- Citation :
- En ce jour du 26 décembre 1462,
Nous, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Messire Klothar
Ce procès sous juridiction du Lyonnais-Dauphiné est ouvert en coopération judiciaire au sein du Tribunal de Bourgogne en vertu du traité diplomatique qui lie nos deux provinces : http://mercurol.darkbb.com/t254-traite-de-cooperation-judiciaire-avec-la-bourgogne
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de solliciter un avocat reconnu par la Cour du Lyonnais-Dauphiné ou du Languedoc ou bien de faire appel à un avocat du Dragon à l'adresse suivante : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Messire vous êtes accusé de vous êtes présenté aux élections municipales de décembre 1462 dans la ville de Dié alors que vous n'étiez pas éligible. En effet, selon nos rapports de Douane vous aviez emménagé à Dié le 15 novembre et ne possédait au moment des faits ni champs ni échoppes.
Une médiation avait été lancée et elle avait abouti cependant vous avez retourné votre veste et annoncé en place publique le maintient de votre candidature.
Voici les propos que vous avez tenus le 8 décembre et qui m'ont été rapporté.
"Réflexion faite et vu la guéguerre que vous menez entre vous deux, Demons et Célestin, je pense finalement que ma candidature en tant que maire ne peut-être que viable.
Gens de Dié, ne pensez-vous pas que ces querelles ne mènent à rien de constructif ?
En votant pour moi, vous votez pour une personne neutre qui saura redonner ses lettres de noblesse à votre bonne ville de Dié.
Merci."
Voici les textes de loi sur lesquels je m'appuie.
"o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.
Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :
°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.
°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.
En cas de refus d'obtempérer, le contrevenant sera poursuivi pour trahison (mairie) ou haute-trahison (conseil ducal).
L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne."
Je cite : "toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois." Et c'est votre cas comme le montre l'article suivant :
"Chapitre I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné."
Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. | |
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Yrh
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Sam 27 Déc 2014 - 21:28 | |
| De grosses fautes de conjugaison que je corrige...
Rédaction d'origine : - Citation :
- Messire vous êtes accusé de vous êtes présenté aux élections municipales de décembre 1462 dans la ville de Dié alors que vous n'étiez pas éligible. En effet, selon nos rapports de Douane vous aviez emménagé à Dié le 15 novembre et ne possédait au moment des faits ni champs ni échoppes.
Une médiation avait été lancée et elle avait abouti cependant vous avez retourné votre veste et annoncé en place publique le maintient de votre candidature. Nouvelle rédaction : - Citation :
- Messire vous êtes accusé de vous être présenté aux élections municipales du 11 décembre 1462 dans la ville de Dié alors que vous n'étiez pas éligible. En effet, selon nos rapports de Douane vous aviez emménagé à Dié le 15 novembre et ne possédiez au moment des faits ni champs ni échoppes. Or, les conditions d'éligibilité fixées par nos lois exigeaient que vous soyez résident depuis au moins un mois.
Une médiation avait été lancée et elle avait abouti cependant vous avez retourné votre veste et annoncé en place publique le maintient de votre candidature. J'ai par ailleurs ajouté la date précise des élections, tant qu'à faire. Et une phrase de plus pour faciliter la lecture (en rouge)
Tu garde ou tu gardes pas.. comme tu veux.
En tout cas, pour la Bourgogne, il faut écrire à Lunkos de Vivans [IG: Lunkos], le procureur de Bourgogne. J'ai prévenu la Chancellerie de Bourgogne de nos sollicitations à venir. | |
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Titi04
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Sam 27 Déc 2014 - 23:21 | |
| Hé hé j'ai tellement reformuler cette phrase en changeant les temps que je les ai mélangé.
Je vais écrire tout de suite au procureur pour lancer le procès.
- Citation :
- De nous Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
A vous Lunkos de Vivans, Procureur de Bourgogne,
Salutations,
Par la présente missive je sollicite l'ouverture d'un procès en Coopération Judiciaire à l'encontre de Messire Klothar. En effet, il semblerait que celui-ci soit à Mâcon, je vous prie donc de bien vouloir trouver ci après mon acte d'accusation.
Si vous ne pouvez pas lancer le procès ce jour, je vous laisse libre de réactualiser la date que j'ai noté.
En vous remerciant par avant et en attendant confirmation de l'ouverture du procès,
Bien cordialement,
Titi, Procureur de Lyonnais-Dauphiné.
Fait à Valence le 27/12/1462.
En ce jour du 27 décembre 1462,
Nous, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Messire Klothar
Ce procès sous juridiction du Lyonnais-Dauphiné est ouvert en coopération judiciaire au sein du Tribunal de Bourgogne en vertu du traité diplomatique qui lie nos deux provinces : http://mercurol.darkbb.com/t254-traite-de-cooperation-judiciaire-avec-la-bourgogne
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de solliciter un avocat reconnu par la Cour du Lyonnais-Dauphiné ou du Languedoc ou bien de faire appel à un avocat du Dragon à l'adresse suivante : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
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Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Messire vous êtes accusé de vous être présenté aux élections municipales du 11 décembre 1462 dans la ville de Dié alors que vous n'étiez pas éligible. En effet, selon nos rapports de Douane vous aviez emménagé à Dié le 15 novembre et ne possédiez au moment des faits ni champs ni échoppes. Or, les conditions d'éligibilité fixées par nos lois exigeaient que vous soyez résident depuis au moins un mois.
Une médiation avait été lancée et elle avait abouti cependant vous avez retourné votre veste et annoncé en place publique le maintient de votre candidature.
Voici les propos que vous avez tenus le 8 décembre et qui m'ont été rapporté.
"Réflexion faite et vu la guéguerre que vous menez entre vous deux, Demons et Célestin, je pense finalement que ma candidature en tant que maire ne peut-être que viable.
Gens de Dié, ne pensez-vous pas que ces querelles ne mènent à rien de constructif ?
En votant pour moi, vous votez pour une personne neutre qui saura redonner ses lettres de noblesse à votre bonne ville de Dié.
Merci."
Voici les textes de loi sur lesquels je m'appuie.
"o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.
Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :
°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.
°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.
En cas de refus d'obtempérer, le contrevenant sera poursuivi pour trahison (mairie) ou haute-trahison (conseil ducal).
L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne."
Je cite : "toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois." Et c'est votre cas comme le montre l'article suivant :
"Chapitre I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné."
Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
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Yrh
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Sam 27 Déc 2014 - 23:39 | |
| Super ! Je vais refaire un mot au Chambellan de Bourgogne à Mercurol | |
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Yrh
Archevêque
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Lun 29 Déc 2014 - 18:17 | |
| Par ailleurs, on ouvre un second procès pour falsification de courriers ? Pour insulte à agent ? Etc... ? ^^ | |
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anastasie91
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Yrh
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Lun 29 Déc 2014 - 19:22 | |
| Il faut déjà attendre que nos premières CJ passent, on en a sollicité 2 importantes auprès de la Bourgogne.
Une fois qu'elles seront en place, au Proc de voir ce qu'il fait. Ca demande beaucoup de boulot. Mais, clairement, si on lit la réponse du Chancelier royal ou peut faire un autre procès pour toutes les crasses qu'il nous a fait suite à l'échec de la médiation (les courriers à Anas, son faux dépôt de plainte, son attitude en général) | |
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Titi04
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Mar 30 Déc 2014 - 0:45 | |
| Procès lancé !
En ce qui concerne les autres faits, je pense les laissez dans ce procès, histoire de bien charger la mule.
- Citation :
- Expéditeur : Lunkos
Date d'envoi : 29/12/1462 - 18:22:06
Titre : Re: Sollicitation CJ
Le bonjour,
pardonnez ce retard, nous manquons cruellement de temps en ces jours festifs.
Le procès contre Klothar vient d'être lancé ce jour.
Lunkos de V.
Procureur de Bourgogne | |
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Yrh
Archevêque
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Mar 30 Déc 2014 - 0:52 | |
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Titi04
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Jeu 1 Jan 2015 - 16:59 | |
| J'ai demandé à Celestin de faire un témoignage. Anastasie est-ce que vous pouvez en faire ? Notamment pour évoquer votre rôle de médiation dans cette affaire et si vous le souhaitez le harcèlement que vous avez subit. Je vais demandé à Jack de faire un témoignage que j'apporterai au moment de mon réquisitoire pour ce qui s'est passé en doléance. J'apporterai également la falsification en circonstance aggravante. Avec tout ceci je pense qu'on pourra aspirer à demander une peine du niveau de la HT.
Yrh est-ce que tu penses qu'il faudra que je précise que l'on a l'autorisation de le Juger ? | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Jeu 1 Jan 2015 - 17:07 | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Jeu 1 Jan 2015 - 17:21 | |
| - Citation :
- Je me présente, je suis Anastasie Prévôt des maréchaux du Lyonnais Dauphiné. Je suis ici pour vous donner mon témoignage concernant le Sieur Klothar.
J'ai contacté l'accusé car il se présentait à la mairie de Dié. Hors n'étant arrivé que depuis deux semaines, et selon nos lois, il ne pouvait pas se présenter à la mairie. Il a, dans un premier temps, accepté de se retirer si je lui remboursais les 50 écus qu'il avait payé pour sa candidature. Comme le prouve cette missive :
- Spoiler:
""""Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 01/12/1462 - 00:54:09
Titre : Re: Re: Re: Elections
Bonsoir,
En admettant mon erreur, me reversez-vous les 50 écus ?
Bonne soirée.
Klothar.""""
Il a annoncé aux villageois qu'il se retirait des élections, mais apparemment il a réfléchi et a décidé de laisser sa candidature.Je lui ai donc annoncé que je déposais une plainte contre lui pour ne pas avoir fait ce qui lui était demandé. Et là j'ai reçu une vague d'insultes, de menaces et j'en passe. Je vous donne quelques missives pour prouver mes dires :
- Spoiler:
""""Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:00:26
Titre : Re: dépôt de plainte
Pauvre folle""""
"""""Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:01:32
Titre : Re: dépôt de plainte
Une amende, ça m'étonnerait, je suis insolvable.""""
""""Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:02:53
Titre : Re: dépôt de plainte
Un petit tour dans un asile vous ferait le plus grand bien, votre état mental se détériore de jour en jour."""""
"""""Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:03:38
Titre : Re: dépôt de plainte
Je peux écrire ce que je veux et dire ce que je veux"""""
"""""Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:03:38
Titre : Re: dépôt de plainte
Je peux écrire ce que je veux et dire ce que je veux"""""
"""""Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:05:23
Titre : Re: dépôt de plainte
De toute, cela fait belle lurette que je me suis retiré des élections, peut être avez vous des problèmes de vision."""""
""""Expéditeur : Klothar de Brocéliande
Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:07:54
Titre : Re: dépôt de plainte
Et si vous continuez à me faire ombrage, vous vous attaquez à un Officier Royal assermenté, ce qui n'est pas votre cas.
Porter plainte contre moi et je porte plainte contre vous pour haute trahison.""""
Pour une personne de son rang, qui se croit meilleur que tout le monde et donc aussi de moi, je trouve çà façon de faire honteuse et cela m'a attristé de voir ce qu'il était capable de faire. Je laisse le Procureur Titi vous apportez la suite des preuves qui sont encore plus honteuse à mon sens.
Je vous laisse juger cette affaire, et j'espère qu'il aura la punition qu'il mérite. Merci de m'avoir écouté
Dernière édition par anastasie91 le Jeu 1 Jan 2015 - 17:51, édité 1 fois | |
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Titi04
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Jeu 1 Jan 2015 - 17:44 | |
| Vous êtes rapide. Je pense qu'il vaut mieux que ce soit à moi d'apporter la falsification puisque la plainte m'était adressée. Peut-être qu'il serait bon que vous mettiez plus de missives au niveau du harcèlement, la quantité et la rapidité des envois parle d'eux-mêmes.
Qu'en pensez-vous ? | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Jeu 1 Jan 2015 - 17:45 | |
| Je voulais pas trop alourdir mon témoignage mais pourquoi pas | |
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Titi04
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Jeu 1 Jan 2015 - 17:49 | |
| Oui c'est vrai ça pourrait faire long mais si c'est nécessaire ce n'est pas grave. Si vous me laisser apporter les éléments sur la falsification ça allègera votre témoignage et vous pourrez ainsi insister sur le harcèlement. | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Jeu 1 Jan 2015 - 17:51 | |
| Voila j'ai modifié, dites moi ce que vous en pensez | |
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Titi04
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Jeu 1 Jan 2015 - 18:12 | |
| Ca me semble pas mal du tout. | |
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anastasie91
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| | Sujet: Re: DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh) Jeu 1 Jan 2015 - 18:45 | |
| Tant mieux, si vous voyez une chose à modifier n'hésitez pas à me le dire | |
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