DI // Trahison - Klothar // Cj Bourgogne (relaxe) // Dossier devant la Cour d'Appel (Yrh)

Ok JD Klothar fait de l'anti jeu, fait quoi ?

Citation :

Expéditeur : Klothar
Date d'envoi : 10/01/1463 - 00:21:26
Titre : Re: [HRP] Procès
Bonjour,

Klohar se rendra en Bourgogne devant la cour à la seule condition de sa réintégration comme Officier Royal comme chirurgien.

Vous avez su le mettre en procès, vous avez convaincu l'ex Grand Chambellan, peut être convaincrez vous le nouveau.

Cordialement.

JD Klothar

Vous ne pouvez malheureusement rien faire, s'il ne vient pas c'est son problème çà ne fera que rajouter des mauvais points à son dossier


(et hrp parlant c'est juste du chantage il ne faut pas répondre au chantage, c est pathétique)

(Suis d'accord avec JD Anas, un procès ne peut se gérer HRP de toute manière. Autant tu as très bien fait de demander pour la peine RP..; autant, le joueur en a profité pour te demander des choses auxquelles tu ne peux lui répondre, je serais toi, j'en resterai là et je continuerai la procédure comme si de rien n'était)

Je serais toi, je ne perdrais pas mon temps. Termine la rédaction de ton réquisitoire et définit la peine que tu veux requérir.

Si on n'a pas les retours de la Douane Bourguignone, tu peux dire que tu as entendu des rumeurs comme quoi l'accusé n'était plus en Bourgogne, que si cela se confirmait, ce pourrait être un délit de plus (rappelle l'intro de l'acte d'accusation) une fois ton réquisitoire envoyé au proc de Bourgogne, une fois ce dernier publié, je pourrais prendre le relais si tu veux.

J'écrirai à Klothar (pas en HRP) pour lui enjoindre de venir se présenter en audience, je lui enverrai les minutes de son procès. S'il est effectivement en Savoie, il ne lui faudra pas non plus 50 jours pour revenir en Bourgogne. S'il ne vient pas, passé 3 ou 4 jours, nous pourrons prononcer le verdict sans trop de soucis.

Ceci dit, ce n'est pas très surprenant...

Ils sont en plein changement de Conseil Ducal. J'ai regardé les annonces ce matin, toujours pas d'annonce officielle sur la composition du nouveau conseil.

Donc j'ai peur que votre missive soit passée à la trappe


L'un des avantages que nous avons dans cette situation c'est que le futur Duc s'avère être le Juge sortant. Donc si on a des soucis à joindre nos homologues, je pourrais toujours lui demander.. on est en contact.

[HRP : Je pense que je vais m'amuser un peu avec le joueur.


Bonsoir,

Je vous prierai de ne pas mélanger RP et HRP. C'est Titi qui a demandé l'autorisation de juger Klothar et qui à ouvert le procès en Coopération Judiciaire.

Sachez que ce n'est pas parce que vous avez envoyé Klothar en dehors de Bourgogne qu'il ne pourra pas être condamné. Vous refusez de jouer la peine en RP, c'est votre droit, Titi partira sur des peines "classiques".

Cordialement,
JD Titi.
]

Ca me laisse encore un peu de temps pour réfléchir à la peine que je vais requérir.

Citation :

Expéditeur : Klothar
       Date d'envoi : 10/01/1463 - 22:26:38
       Titre : Re: Re: Re: [HRP] Procès
       Bonsoir,

       Klothar se trouve actuellement dans le SRING dans le Duché de Savoie, c'est à dire hors du Domaine Royal.

       Mais Klothar veut-il se rendre en Bourgogne dans le domaine royal pour prouver sa bonne foi ? On verra.

       Cordialement.

       JD Klothar.

Citation :

Re bonsoir,

Klothar pourrait être Papouasie-Nouvelle-Guinnée qu'il pourrait se faire condamnée vu que le procès a été lancé. En le laissant en dehors de Bourgogne vous compromettez sa défense.

Cordialement,
JD Titi.

Bon j'ai réussi à me décider.

Voici ma proposition de courrier pour le Procureur. Je vous soumets à relecture avant envoi.

Citation :

Bonsoir,

J'ai appris que le procès contre Messire Klothar a été clos par le nouveau Juge. Il y alors deux possibilités soit vous avez fait un réquisitoire à ma place, ce qui est une violation de notre traité de Coopération Judiciaire, soit le Juge a passé les tours ce qui constitue également une violation de notre traité.

Je comptais vous faire parvenir mon réquisitoire mais il semblerait que mes droits ai été  bafoués. Pour vous prouver ma bonne foi vous trouverez ci-joint mon réquisitoire.

Je profite de cette missive pour vous demander l'état du Procès contre Opaka, avez pu lire mon réquisitoire ? Je vous serais reconnaissant de me transmettre les minutes de ce procès.

En espérant que vous puissiez m'éclairer quant au déroulement des procès,
Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Fait à Dié, le 12/01/1463.

Citation :

Messire Klothar, vous êtes une homme courageux et peut-être trop. Quand j'ai reçu les minutes correspondant à votre plaidoirie je n'ai pu m'empêcher de rire. A ce stade il ne doit plus s'agir de courage mais d’insouciance. Enfin bref nous ne sommes pas là pour parler de votre éventuelle folie auto-destructrice.

Avant d'apporter de nouveaux éléments je vais vous répondre ainsi qu'à votre cousin. Vous vous revendiquez avocat, d'accord mais de quel Barreau ? De Bourgogne ? Non, en voici la preuve :

« De nous, Lunkos de Vivans,
Seigneur Seigneur de Saint-Loup d'Ornon et d'Hurigny,
Procureur de Bourgogne

Par la présente, nous vous confirmons la non inscription au barreau de Bourgogne du sieur Klothar.

Fait à Dijon,
ce 05 janvier 1463 »

Du Lyonnais-Dauphiné ? Encore moins, je pourrai le certifier moi-même mais voici un témoignage de la Bâtonnière :

« Mon sieur le procureur,
En tant que bâtonnière du barreau du Lyonnais Dauphiné, je peux certifier que le dénommé Klothar n’est en aucun cas un avocat reconnu du LD et ne peut donc présenter sa défense en tant que tel face à une instance juridique du Dauphiné.
Pour Faire et valoir ce que de droit.
Isabeau de Hauterives
Bâtonnière du barreau du Lyonnais Dauphiné »

Ah peut-être de l'Ordre du Dragon ? C'est très simple à démontrer voici la liste des avocats qui est disponible aux yeux de tous :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2189260

Au final même si vous êtes avocat vous ne pouvez pas avancer ceci devant cette cour car seul ceux de l'Ordre du Dragon, de Bourgogne ou du Lyonnais-Dauphiné sont reconnus lors de ce procès. Décidément vous cherchez le bâton pour vous faire battre en continuant vos mensonges devant la cour !

Messire Klothar vous mélangez tout, le procès concernant votre agression n'a rien à faire ici, surtout si c'est pour faire des insinuations sans fondement. Messire Jack Knife a été retrouvé, il est chez les moines et nous ne pouvons rien faire tant qu'il y sera.

Quant à vous messire Kedalith vous vous exprimez comme votre cousin, avec la même sémantique c'est étrange. Nous devrions peut-être enquêter dessus. Quelque chose aurait-il fait que vous ayez une conscience pour deux ?
De plus, je vous suspecte de faire un faux témoignage notamment si vous affirmez que votre cousin était en Bourgogne le 15 novembre.  En effet, Messire Klothar était bel et bien présent en Lyonnais-Dauphiné au mois de novembre. Il est arrivé le 15 et je l'ai vu de mes propres yeux en l'interpellant sur son stand de campagne. Je l'ai également croisé en taverne à Dié et les témoignages qui ont été fait attestent la présence de votre cousin sur nos terres. Preuve supplémentaire le courrier adressé à mon prédécesseur le 15 novembre.

« Expéditeur : Klothar
   Date d'envoi : 15/11/1462 - 10:23:48
   Titre : Plainte pour brigandage
   M. le Procureur,

   J'ai dû quitter le SRING (Chambéry) pour rejoindre une ville au plus près du Royaume de France et j'ai donc choisis Dié. En cours de chemin, je m suis fait brigander par un bourguignon. J'en ai averti immédiatement mon cousin qui réside à Nevers afin qu'il informe le procureur de Bourgogne.

   Par ce courrier, j'aimerais savoir où je dois porter plainte et apporter les preuves de cet acte de brigandage.

   Je vous remercie.

   Klothar. »

Et quand on regarde la liste des personnes présentent à Dié le même jour on voit son nom :

« Lys.. de la Ferrière VI 255PR
Donasol de Puente la Reina VII 255PR
Armance_de_chanvigny V 255PR
Balian. V 255PR
Damejaja V 255PR
Demons VII 255PR
Julienurs VII 255PR
Leane VI 255PR
Madien VI 255PR
Polux175 VI 255PR
Raithuge_authieux VII 255PR
Shinji VII 255PR
Tazspike VII 255PR
Samson. VI 253PR
Temperance VI 235PR
Titi04 V 167PR
Kazami V 160PR
Jaque_de_rien V 159PR
Gamin74 V 141PR
Lacorneille VI 136PR
Phaedra V 101PR
Enguerande59 III 93PR
Kamille. V 78PR
Celestin_finamor V 74PR
Caraibe5 III 68PR
Tomhe V 58PR
Clodine V 57PR
Klothar V 53PR
Lalacrimm V 45PR
Temperence III 31PR
Piveo III 22PR
Sollaris III 20PR
Bobette III 17PR
Alinor III 12PR
Bea07 III 9PR
Anzelme III 8PR
Emeldir III 7PR
Romain974 III 7PR
Aemiliane II 5PR (Fiche d'objectifs)
Filment II 5PR (Fiche d'objectifs)
Royd I 3PR (Fiche d'objectifs)
Cochonne I 1PR (Fiche d'objectifs)
Edelwyna I 1PR (Fiche d'objectifs)
Gagy17 I 1PR (Fiche d'objectifs)
Virus.ebolaaa I 1PR (Fiche d'objectifs)
 »

Messire Klothar je reviens à vous, vous dîtes que vous avez retiré votre candidature or les faits et les témoins sont là. N'oubliez pas que vous avez annoncer le maintient de votre candidature en place publique ; nombreuses sont les personnes à vous avoir vu. Voici un témoignage supplémentaire, celui de Messire Demons, Maire sortant au moment des faits :

« Je sous signé Demons, baron de Salerans et maire de Dié, promets sur le nom d'Aristote de ne dire que la vérité.

J'ai entendu messire Klothar clamer dans les rues de Dié le 8 décembre 1462 : "Réflexion faite et vu la guéguerre que vous menez entre vous deux, Demons et Célestin, je pense finalement que ma candidature en tant que maire ne peut-être que viable. "

Malgré avoir été prévenu plusieurs fois de nos lois, messire Klothar a maintenu sa candidature jusqu'à la fin de l'élection qui s'est terminée le 11 décembre 1462.

Fait à Dié le 6 janvier 1463
Demons de Salerans »

Maintenant que nous avons rassemblé un nombre non négligeable d'éléments montrant votre infraction passons à la suite des réjouissances. En effet, j'ai d'autres éléments à charges contre vous, comme le montre le témoignage de Dame Anastasie vous l'avez harcelée en l'espace de quelques minutes à coup de missives. Cet harcèlement relève pour moi de l'intention de nuire d'autant plus qu'il comporte des insultes.

De plus, après le dépôt le plainte de la Prévôt, Dame Anastasie vous m'avez adressé le courrier suivant :

« Expéditeur : Klothar de Brocéliande
  Date d'envoi : 09/12/1462 - 23:35:33
  Titre : Dépôt de plainte

  Bonjour M. le Procureur,

  Je viens de recevoir cet étrange courrier d'Anastasie91 et vu ses propos, je demande à porter plainte pour diffamation. Je suis Officier Royal assermenté et ses propos sont diffamants envers la Cour du Roy qu'elle salit.

  o Expéditeur : Anastasie91
  o Date d'envoi : 09/12/1462 - 20:33:43
  o Titre : dépôt de plainte
  o Lyon, le 09/12/1462
  Bonjour,

  Vous n'avez pas daigné répondre à la médiation que je vous proposais en retirant votre candidature aux élections de Dié. Votre titre d-officier royal n'est que fantoche et non recevable.
  o
  Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous car vous êtes un être nuisible à Dié.


  Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
  Je vous conseille de répondre à votre convocation sinon je vous assure que vous le paierai très cher.
  Anastasie, Prévôt  »

Le courrier que vous fournissez dans votre dépôt de plainte, est falsifié et je peux le montrer car nous gardons une copie des missives envoyées, voici l'original :

« Lyon, le 09/12/1462
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à la médiation que je vous proposais en retirant votre candidature aux élections de Dié.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Anastasie, Prévôt »

La différence est tellement grossière que ça se passe de commentaire. Je continu donc.

Parallèlement à ce dépôt de plainte vous vous êtes présenté en salle des Doléances, salle dans laquelle vous avez également eu un comportement déplacé et irrespectueux comme l'atteste le témoignage du Porte Parole :

« Mes respects à vous ,

Comment décrire méme par écrit le comportement d un tel homme , peu de mots digne me viennes , comment peut on nommer un homme qui devant vingt personnes à tenu des propos tel que " Dommage que vous ne soyez estourbis, j'aurais aimé à disséquer quelques corps." juste aprés que le Connétable de France se soit présenté .

Quelques instants plus tard s ' adressant à notre Duc actuel qui lui demandé de se calmer , il eut pour mots à son égard

"Je pense , Messire Duc, que vous me sous estimez. L'avenir nous le dira."

Sur ces mots je me suis senti de devoir intervenir pour préserver l ' intégrité de l ' accusé , notre régnant dans un état de colère il est plutot déconseillé de se trouver devant ses bottes .

suite à cela l' homme a quitté les lieux pour ne pas revenir par la suite .

Certes cet homme se dit médicastre mais je penses que c ' est lui qui aurait besoin de consulter un de ces confrères , ou soit le malin est en lui et la seule notre sainte inquisition pourra venir à bout du mal en lui .

Je vous remercies de l ' attention que vous porterez à la lecture de ce courrier

Pour vous servir ,

Jackouille Cypher ,
Porte Parole du Lyonnais-Dauphiné »

Résumons un peu tout ceci,

Vu l'article III.1.a.i relatif aux conditions d'éligibilité,
Vu l'article  I.4 relatif au statut de Lyonnais-Dauphinois,
Vu l'article VI.2.e.i relatif aux circonstances aggravantes,

Considérant les preuves apportées quant à la présence en Lyonnais-Dauphiné de l'accusé au moment des faits reprochés,
Considérant les preuves apportées quant au maintien de la candidature de l'accusé,
Considérant la falsification du dépôt de plainte, je retiens ceci comme circonstance aggravante,
Considérant le harcèlement et les insultent envers la Prévôt, je retiens ceci comme circonstance aggravante,
Considérant les propos tenus en salle des Doléances, et rapportés par le Porte Parole, à l'encontre d'Officiers Royaux, je retiens ceci comme circonstance aggravante,
Considérant que l'accusé a utilisé le statu d'Avocat devant cette cour, alors qu'il n'en ai rien ; comme le montre les éléments apportés. Je considère ce mensonge comme un outrage à la cour, je retiens donc ceci comme circonstance aggravante,
Considérant qu'au moment des faits que vous étiez Officier Royal j'ai demandé l'autorisation de mettre en procès l'accusé et je l'ai obtenu comme vous pouvez le voir : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2226042,

Moi, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Yrh Grialaltro [IG=Yrh], de faire preuve de grande sévérité en nous permettant au regard de la quantité de circonstances aggravantes de requérir une peine relevant de la Haute Trahison,

Aussi je requiers la peine maximale pour quelqu'un de son rang, à savoir une amende de 500 écus assortie d'une peine de prison de 6 jours.

Que Justice soit rendue !

[/quote]

Citation :

Expéditeur : Lunkos
Date d'envoi : 12/01/1463 - 22:10:20
Titre : Re: Procès Klothar
Le bonjour,

J'ai le regret de vous annoncer que notre nouveau Juge a bel et bien avancé le procès et a même prononcé un verdict...
Cela dans les 2 affaires que nous menions pour vous. Je ne peux que vous conseillez de faire appel auprès du Tribunal de Paris pour non respect de notre Traité.

Voici les 2 verdicts :

Klothar
=========================
Le prévenu a été relaxé.
Attendu que le sieur Klothar s'est déplacé du Duché de Savoie pour se présenter devant cette cour et ne s'est pas soustrait à la justice,

Attendu qu'il reconnaît les faits mais qu'il n'a pas eu connaissance des lois en vigueur dans le Lyonnais Dauphiné,

Attendu qu'il s'est exprimé clairement à deux reprises, défendant ainsi sa cause,

Attendu que le réquisitoire de l'accusation est inexistant, et que la Procure ne s'est pas prononcé sur une éventuelle sentence,

Moi Kedalith, Juge de Bourgogne, déclare en ce jour du 12 janvier 1463, la relaxe de l'accusé. Je conseille vivement à Messire Klothar la prudence dans ses paroles et dans ses actes à l'avenir.

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Opalka
========================
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je ne retiendrai pas son manque d'expérience au vu de son élection comme maire de Lyon, ville des plus importantes. Se faire élire signifie la confiance des habitants, et dans son cas, cette confiance a été trahie.

Attendu que l'accusé veut faire croire à la cour que ce n'est pas lui, alors que des preuves ont été certifiées,

Attendu que l'accusé ne 'est pas présenté à la cour lors de le dernière plaidoirie de la défense,

Au vu de notre coopération avec le Lyonnais Dauphiné et des divers interventions de chacun, je resterai néanmoins clément envers l'accusé afin qu'il puisse réfléchir sur son acte.

Moi Kedalith, Juge de Bourgogne déclare en ce jour 12 janvier 1463, l'accusé coupable des faits reprochés et le condamne à 4 jours de prison.

Informons qu'appel peut être interjeté dans le délai de 15j auprès du tribunal du Palais.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.

===========================

Je dois préciser que le nouveau Juge, Kedalith, est un très proche ami de Klothar. Je suis aussi abassourdi que vous.

Bien respectueusement,
ce 12 janvier 1463, Lunkos de Vivans
Procureur de Bourgogne

Citation :

Expéditeur : Lunkos
Date d'envoi : 12/01/1463 - 23:19:24
Titre : Re: Procès Klothar
ps : je ne sais si je vous en ai informé. Le réquisitoire dans l'affaire Klothar a été passée.

Je m'en vais vous transmettre les minutes complètes pour une meilleure lisibilité [via mp fofo].

Lunkos de V.

Demande de révision en Cour d'Appel acceptée !

Citation :

Faict le premier février de l'an de grasce 1463. Parlement de Paris.

A tous présents et advenir. Salut.

Attendu l'interjection en appel déposée le 13 janvier 1463 par Yrh Grialaltro [Yrh], au titre de juge de prime instance pour le Lyonnais-Dauphiné, concernant le verdict rendu par le tribunal de prime instance de Bourgogne, juridiction requise par le Lyonnais-Dauphiné dans le cadre d'une coopération judiciaire, à l'encontre de Klothar de Brocéliande [Klothar] pour trouble à l'ordre public,

Attendu l'examen des motifs d'appel par les procureurs près le Tribunal du Palais et le débat en découlant,

L'interjection en appel est acceptée par la procure.
Pour la Chambre des magistrats du parquet.

Grégoire de Cassel d'Ailhaud,
Chancelier de France.

Procès en appel en cours

[A la demande du joueur, je pose ici des courriers HRP]

Citation :

Expéditeur : Klothar
Date d'envoi : 22/03/1463 - 03:03:35
Titre : Procureur lésé
Message hrp, conservé par mes soins et transmis à la censure sait-on jamais.

Cher JD Titi04,

Pourquoi votre marionnette de procureur serait lésée ? Je sais, elle va s'expliquer devant le Juge Angat.

J'ai en ma possession 4 courriers hrp il me semble concernant mon procès en Bourgogne et écrit de votre main. Malheureusement, je ne pourrai les publier puisque seuls les messages rp sont autorisés.

J'aviserai en temps utile de la suite à donner suivant vos dires.

Cordialement.

JD Klothar.

Citation :

Bonjour tous les message HRP entre nous on également été stockée de mon côté au Castel de Lyon. Aussi bien mes courriers que les votre.

Bonne journée,
JD Titi.

Affaire à déplacer dans les affaires closes ? ( n'apparait pas en ig )

Chuis fatiguééée ! gémit la blonde. Et de soupirer : Oui, tout ça pour ça...